RED DEVILS CHIMAY, EN ABREGE : R.D.C.

Association sans but lucratif


Dénomination : RED DEVILS CHIMAY, EN ABREGE : R.D.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.779.509

Publication

07/06/2013
ÿþi MoD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE IN!

29 MEI 2013

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Réservé

au

Monitsui

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

N' d'entreprise or3v. ~~J ,SoJ

DC'no i ia tion

(-en erlîJer) ' Red Devils Chimay ASBL

(erg adrége R.D.C. ASBL

Forme juridique : ASBL

Siée, Place de l'Eglise 3 - 6593 Macquenoise

Objet de recto ; Consitution

Entre les soussignés :

Mr Boulanger Patrick, domicilié Le four Malot, 17 à 6593 Macquenoise, né le 19/08/1963 ;

Mr Chartier Benoit, domicilié Rue des Wayères, 46 à 6460 Chimay, né le 28110/1985 ;

Mr Leruth Vivien, domicilié Rue d'en Haut 1A3 à 6590 Momignies, né le 22/12/1978

Mr Laudelout John, domicilié Place de la gare 1 à 6590 Momignies, né le 23/04/1976 ;

Ils ont convenu de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif dont les statuts sont établis comme suit

Titre 1er. Dénomination, siège, objet, durée

Art 1erL'association est dénommée « Red Devils Chimay », en abrégé « R.D.C, »,

Art 2Le siège social de l'association est établi à Macquenoise.

Il peut être transféré dans un autre lieu de la commune par simple décision du conseil d'administration

II est actuellement établi à « Local des jeunes de Macquenoise, Place de l'Eglise 3 à 6593 Macquenoise »

dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

Art 3 L'association a pour fonction principale d'effectuer en autocar tous les déplacements pour suivre l'équipe nationale Belge (Diables rouges), tant en Belgique qu'en déplacement à l'étranger pour n'importe quel type de rencontre sans en avoir, pour autant, l'obligation formelle.

L'association organise ponctuellement d'autres activités telles que des réunions sportives, culturelles ou sportives.

Art 4L'association a été constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute. Titre Il  Membres

Art 5L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membre effectif ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

Art 6Sont membres effectifs

1.Les comparants au présent acte,

2.Tout membre adhérent qui, sur sa demande écrite, est admis en qualité de membre effectif par le conseil

d'administration, lequel statuera au scrutin sans devoir motiver sa décision.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

t

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Art 7Sont membres adhérents

Toute personne qui participe aux activités de t'association après avoir satisfait aux obligations

d'affiliation imposées parle conseil d'administration, conformément aux prescriptions de la fédération,

Leurs droits et obligations sont ;

Les membres adhérents sont invités à assister à l'assemblée générale annuelle et disposent d'un avis

consultatif. Ils adhèrent sans restriction aux statuts et au règlement d'ordre intérieur de l'association, ainsi

qu'aux règlements et statuts des fédérations auxquelles l'association est affiliée

Art 8Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant

par écrit leur démission à l'association,

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du

rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

Art 9L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par le conseil d'administration statuant au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix présents et représentées après avoir entendu ou appelé par lettre recommandée le membre qui est l'objet de cette mesure.

L'inobservation des prescriptions statutaires ou réglementaire est un motif d'exclusion.

Art1OLe membre démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir de l'association.

Artl l Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d'administration et dont le montant ne peut dépasser 250¬ ,

Titre III  L'assemblée générale

Artl2L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et adhérents.

Art 13L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts,

Sont notamment réservés à sa compétence

1.La nomination et la révocation des administrateurs,

2.L'approbation des budgets et_comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant au commissaire,

3.La dissolution volontaire de l'association, - .,

4.La transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art1411 est tenu au moins une assemble générale par an. Les membres adhérents peuvent être convoqués à tout moment par le conseil d'administration à la demande d'au moins 1/5 des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heures et lieu mentionné dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

ArtlfChaque membre effectif et adhérent dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art 16Le conseil d'administration convoquera les membres adhérents par lettre ordinaire  courriel -- téléfax  affichage aux valves, adressé au moins 15 jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

Art 17L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou en son absence, il désignera l'administrateur le représentant pour celle-ci.

Art 18L'assemblée générale délibère valablement si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés,

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 19Les décisions de l'assemblée générale, aux mêmes titres que celles des conseils d'administrations seront consignées dans un registre spécial des procès verbaux signé par le président, secrétaire et trésorier du conseil d'administration. Les extraits à reproduire seront signés par le président ou le secrétaire.

Art20L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Titre IV -- Le conseil d'administration

1

Réservé

au

Moniteur

belge

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M0D 2.2

Volet t3 - Sue

Art21L'association est gérée par un conseil d'administration de trois membres au moins, tous les membres

effectifs nommés par l'assemblée générale pour un terme de deux ans maximum et révocables en tout temps

par celle-ci. Le conseil doit être renouvelé par tiers chaque année.

En cas de vacance au cours du mandat, l'administrateur achève le mandate de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles,

Art22 Lors de sa pleine séance, le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un

secrétaire et un trésorier.

Il devra se réunir dans tous les cas avant la réunion de l'assemblée générale.

Art23Le conseil d'administration ne peut valablement délibérer que sur des points portés à l'ordre du jour ainsi que sur des points considérés comme urgents par les'/, des membres effectifs, Les décisions se prennent à la simple majorité des voix pour autant que la moitié au moins des membres soient présents ou représentés. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Art24Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu ainsi qu'aux fautes commises dans l'exercice de ce mandat.

Art25Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont suivies au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences de son président, secrétaire ou trésorier. Chaque administrateur a le pouvoir de représenter seul l'association.

Titre V Dispositions diverses

Art26L'exercice social commence le 01 Janvier pour se terminer le 31 Décembre. Par exception, le premier exercice social débutera le jour de la constitution de ('ASBL pour se terminer le 31 décembre qui suit.

Art27En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale nommera un ou des liquidateurs, fixera leurs pouvoirs et décidera de la destination de l'actif net. Cette affectation devra obligatoirement être réalisée au profit d'une oeuvre ayant un but similaire à celui de la présente association.

Art28En ce qui concerne la lutte contre le dopage et la sécurité des sportifs, tout membre effectif et adhérent à le devoir de se plier aux réglementations de la URBSFA.

Art29Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Art 30L'association s'engage à respecter les statuts et réglements de I'URBSFA. Toute stipulation des présents statuts contraire au règlement de I'URBSFA est tenu comme nulle et non avenue pour ce qui la concerne.

Art 31Qualité des membres de l'association

L'assemblée de ce jour créant l'association sans but lucratif désigne comme administrateur :

BOULANGER Patrick

CHARLIER Benoît

LERUTH Vivien

LAUDELOUT John

Le conseil d'administration ainsi formé désigne

BOULANGER Patrick comme Président du conseil d'administration,

CHARLIER Benóit comme secrétaire du conseil d'administration,

LERUTH Vivien comme trésorier du conseil d'administration,

LAUDELOUT John comme membre du conseil d'administration.

Conformément à l'article 2 des présents statuts, le conseil d'administration fixe le siège social de l'association à place de l'Eglise 3, 6593 Macquenoise,

Fait à Macquenoise le 25 Janvier 2013,

mentionner «ur b derrur" v pa,ge du Volet B Au recto , Nom et quabtC" du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la íondatson ou l'orgemsme à Fégard des tiers

Au verso Nom et signature

Coordonnées
RED DEVILS CHIMAY, EN ABREGE : R.D.C.

Adresse
PLACE DE L'EGLISE 3 6593 MACQUENOISE

Code postal : 6593
Localité : Macquenoise
Commune : MOMIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne