RENEGADES ROLLER DERBY CHARLEROI, EN ABREGE : RRDC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. RENEGADES ROLLER DERBY CHARLEROI, EN ABREGE : RR…
Dénomination : RENEGADES ROLLER DERBY CHARLEROI, EN ABREGE : RRDC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.804.973

Publication

05/05/2015
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° " 'entreprise : O 628. 20 y *.913

Dénomination

(en entier) : RENEGADES Roller Derby Charleroi

(en abrégé) : RRDC

Forme juridique : asbl

Siège : 16, rue des bois - 6001 Marcinelle

()blet de l'acte : Constitution

Les soussignés

1° Marc Keruzore, né le 6 mai 1985 à Saint-Nazaire et domicilié à 6110 Montigny le tilleul, 311(1 rue de Gozée ;

2° Gaetan Festa, né le 27 septembre 1985 à Montignies-sur-Sambre et domicilié à 6001 Marcinelle, 16 rue des bois ;

3° Virginie Nevraumont, née le 16 novembre 1979 à Woluwé st Lambert adresse et domicilié à 1460 Virginal-Samme, 5 rue E. Vandervelde;

4° Vanessa Hase, née le 22 juin 1972 à Charleroi et domicilié à 6032 Mont-sur-Marchienne, 102 rue de Bomorée

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1 - Dénomination, siège social

Article 1

L'association est dénommée « Renegades Roller Derby Charleroi », en abrégé : RRDC

Article 2

Son siège social est établi à 6001 Marcinelle, 16 rue des Bois, dans l'arrondissement judiciaire du Hainaut.

Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge,

Article 3

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

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MOD 2.2

TITRE I1 - But

Article 4

L'association a pour but : la promotion du sport en général et du Roller Derby en particulier,

L'association a pour objet l'organisation d'activités et d'évènements, dont d'événement à caractères socioculturels ou culturels, de cours, de compétition, de formation, de démonstration liés à la pratique du sport dont notamment le Roller Derby.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III - Membres

Section 1 : Admission

Article 5

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les

présents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Les membres effectifs ont une obligation générale de loyauté envers l'association.

Article 6

Sont membres effectifs

1° Les membres fondateurs ;

3° Tout membre adhérent admis par décision du Conseil d'Administration à la majorité simple des voix

présentes ou représentées,

Sont membres adhérents tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le Conseil d'administration, conformément aux prescriptions de l'association,

Section 2 ; Droits et obligations des membres adhérents

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par les présents statuts, sont notamment, le droit d'être présent à l'assemblée générale mais uniquement avec voix consultative, le droit de bénéficier des services que de l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et le règlement de l'association. Les membres adhérents peuvent devoir payer une cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale. Les membres adhérents ont une obligation générale de loyauté envers l'association.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Article 7

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe le cas échéant, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

Un membre effectif ou adhérent peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration lorsque ce membre s'est rendu coupable d'infraction aux statuts, au règlement de l'association ou aux lois ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance,

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L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

En attente de la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif ou adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les 2/3 des administrateurs soient présents.

Le membre effectif ou adhérent proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale avant que celle-ci ne statue,

Article 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées,

Article 9

L'association tient un registre des membres effectifs et adhérents conformément aux articles 10 et 26novies, §.1 er de la loi du 27 juin 1921.

TITRE IV - Cotisations

Article 10

Les membres effectifs et adhérents peuvent être amenés à payer une cotisation annuelle conformément au règlement de l'association.

Le montant de cette cotisation sera fixée par l'assemblée générale.

Elle ne pourra être supérieure à 600 euros.

TITRE V  Assemblée générale

Article 11

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par te plus âgé des administrateurs présents.

Article 12

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

-les modifications aux statuts sociaux;

-la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le

cas où elle leur est attribuée ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes;

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-la dissolution volontaire de l'association;

-les exclusions de membres ;

-la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 13

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mai qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 14

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire et/ou par email adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 115 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 15

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque mandataire ne peut être titulaire que de deux procurations,

Article 16

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Étant entendu que pour les membres effectifs âgés de moins de 18 ans, leur droit de vote sera exercé par le représentant légal.

Article 17

L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés,

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

en cas qu'égalité lors d'un vote, un second tour de vote sera établi entre les propositions ayant le même nombre de voix maximum. Après ce second tour, si l'égalité persiste, le président du conseil d'administration tranchera.

Article 18

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 19

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

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Moo 2.2

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs et le cas échéant les autres catégories de membres peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs et le cas échéant les autres catégories de membres ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE VI - Administration

Article 21

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres de l'assemblée générale,

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation,

Les mandats des membres du conseil d'administration seront exercés à titre gratuit.

Article 22

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 23

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 24

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 25

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale,

Article 26

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Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 27

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement. Les mandats du ou des délégués à la gestion journalière seront exercés à titre gratuit.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 28

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Articles 29

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Toutefois, toute dépense égale ou supérieure à 2.000 E (deux-mille euros) nécessitera d'office la signature conjointe de deux administrateurs.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 30

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle sauf faute grave et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 31

Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition,

TITRE VII  Règlement d'ordre intérieur

Article 32

En complément des statuts, un règlement d'ordre intérieur pourra être établir par le conseil d'administration.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par la conseil d'administration statuant à la majorité simple.

TITRE VIII  . Dispositions diverses

Article 32

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

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Article 33

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale lors de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi,

Article 34

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 35

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social,

Article 36

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 37

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

TITRE IX  Lutte contre le dopage et sécurité des sportifs

Article 38

Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicable en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Article 39

L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1.1e document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989

2.1a liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substance et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratiquer du doping à l'occasion de compétitions sportives

3.1es mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation. Article 40

L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer fa sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Article 41

L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant

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1.1es droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

2.les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

3.1'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Article 42

L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs,

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.

TITRE X  Dispositions transitoires

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 30, le premier exercice débutera le jour de la signature des présents status pour se

clôturer le 31 décembre 2015

Première assemblée générale :

Conformément à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra dans le courant du mois de mai.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

1° Marc Keruzore, né le 6 mai 1985 à Saint-Nazaire et domicilié à 6110 Montigny le tilleul, 311/1 rue de

Gozée ;

2° Gaetan Festa, né le 27 septembre 1985 à Montignies-sur-Sambre et domicilié à 6001 Marcinelle, 16 rue des bois ;

3° Virginie Nevraumont, née le 16 novembre 1979 à Woluwé st Lambert adresse et domicilié à 1460 Virginal-Samme, 5 rue E. Vandervelde;

4° Vanessa Hase, née le 22 juin 1972 à Charleroi et domicilié à 6032 Mont-sur-Marchienne, 102 rue de Eiomerée ;

Qui acceptent ce mandat,

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Marc Keruzore né le né le 6 mai 1985 à Saint-Nazerre et domicilié à 6110 Montigny le tilleul,

311/1 rue de Gozée ;

Vice-président : Virginie Nevraumont née le née le 16 novembre 1979 à Woluwé st Lambert adresse et

domicilié à 1460 Virginal-Samme, 5 rue E. Vandervelde ;

Trésorier : Gaetan Festa né le né le 27 septembre 1985 à Montignies sur Sambres et domicilié à 6001

Marcinelle, 16 rue des bois ;

Secrétaire : Vanessa Hase née le née le 22 juin 1972 à Charleroi et domicilié à 6032 Mont-sur-Marchienne,

102 rue de Bomerée ;

Délégué à la gestion journalière et à l'organe de représentation : Sarah Murru

Fait à Marcinelle, le /I C0.,0; l A S en deux exemplaires.

Le conseil d'Administration

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Volet B - Suite

Marc Keruzore

Virginie Nevraumont

Gaetan Festa

Vanessa Hase

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Coordonnées
RENEGADES ROLLER DERBY CHARLEROI, EN ABREGE …

Adresse
RUE DES BOIS 16 6001 MARCINELLE

Code postal : 6001
Localité : Marcinelle
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne