RESIDENCE LE CHATEAU ARC-EN-CIEL

Dénomination : RESIDENCE LE CHATEAU ARC-EN-CIEL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 511.997.177

Publication

05/03/2013

��Mon 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

i

N� d'entreprise

05e.

D�nomination

(en entier) : R�sidence le Ch�teau arc-en-ciel

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue du Docteur Coff� n�15 � LA LOUVIERE (ex Str�py-Bracquegnies) 7110

arrondissement judiciaire de Mons

Oblet de l'acte : Constitution

Les soussign�s;

1.NIEDDA Fr�d�ric, g�rant d'entreprise, � 7331 � BAUDOUR, rue du Cond� 128, de nationalit� belge; 2.AlT ABDERRAHMAN Omar, g�rant d'entreprise, � 7300 BOUSSU, rue Saint-Antoine, 86 de nationalit� belge;

3.HARMEGNIES Pascaline, employ�, � 7331 � BAUDOUR, rue du Cond� 128, de nationalit� belge; 4.NIEDDA Gianfranco, pensionn�, � 7033 � CUESMES, r�sidence Hoyoux-Guilmot 35, de nationnalit� italienne

5. AIT ABDERRAHMAN Lahoucine � 59460 JEUMONT(France) rue Puissant 354

STATUTS

TITRE ler- D�nomination, si�ge social

1 1 Art. 1. l'association sans but lucratif est d�nomm�e R�sidence Le Ch�teau arc-en-ciel.

Cette d�nomination devra toujours �tre pr�c�d�e ou suivie des mots � Association Sans But Lucratif � ou

des initiales � ASBL �, ainsi que de

l'indication du si�ge social.

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � ayant son si�ge social � 7110 LA LOUVIERE (ex Str�py-Bracquegnies), rue du Docteur Coff�, 15 dans l'arrondissemnt judiciaire de Mons.

Il peut �tre transf�r� par d�cision du Conseil d'Administration avec approbation de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu en Belgique.

TITRE Ii.- But,dur�e

Art. 3/1. l'association a pour but;

L'association a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, soit seule, soit par ou avec autrui, pour compte propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci

la cr�ation et la gestion d'un centre d'accueil et d'h�bergement, tant en centre de jour qu'en centre d'h�bergement permanent. pour personnes pr�sentant une d�ficience mentale l�g�re � mod�r�e, associ�e ou non � une psychopathologie, difficult�s psychologiques et difficult�s � g�rer son quotidien, non associ�e � une d�ficience motrice ;

2.- toutes op�rations g�n�ralement quelconques se rapportant directement ou indirectement aux prestations d'infirmier, infirmier � domicile, soins palliatifs, soins divers li�s � la profession d'infirmier et d'infirmier �

Mentionner sur la derni�re page du Volet i3 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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TRIBUNAL 1 Ir i,UMIVIERCh

DE MONS

2 2 FEV. 2013

Greffe

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Mon 22

domicile, p�dicure ;

3 L'association pourra organiser tous soins m�dicaux, sociaux, psychologiques, tous soins de r��ducation ou autres et pr�parer tous repas, activit�s culturelles, de loisirs et de d�lassement au b�n�fice des b�n�ficiaires, de leur famille et de leur entourage.

4 Elle pourra �galement

-entreprendre toute action visant la formation et le soutien, tant physique que moral, de ses r�sidents, -poursuivre l'int�gration de ses b�n�ficiaires dans la vie sociale, familiale. culturelle ou sportive. -acqu�rir tout mat�riel et toutes fournitures n�cessaires pour la r�alisation de son objet social, -engager tout le personnel administratif, p�dagogique, culturel ou soignant n�cessaire � la r�alisation de son objet social.

5. La R�sidence Le Ch�teau arc-en-ciel pourra �galement organiser tous �v�nements ou toutes activit�s de quelque nature que ce soit, � l'int�rieur ou a l'ext�rieur de l'�tablissement, pour l'agr�ment des pensionnaires ;

Elle pourra organiser, cr�er et concevoir toutes excursions, voyages, randonn�es et manifestations g�n�ralement quelconques, publiques ou priv�es., telles que spectacles, concerts, autres manifestations festives ou culturelles, s�minaires, banquets ou soir�es, le cas �ch�ant anim�s par un dise jockey ou un orchestre, etc, la pr�sente �num�ration �tant exemplative et non limitative.

6.Elte pourra faire appel � des tiers, valides ou non, en vue d'entourer et d'encadrer ses pensionnaires. Elle

pourra g�rer ou administrer tous services infirmiers, m�me ext�rieurs.

Elle pourra exploiter toutes r�sidences - services et prester tous services de nature h�teli�re,

La soci�t� pourra g�rer et exploiter un cabinet ou un centre destin� � dispenser l'ensemble des soins qui

pr�c�dent au b�n�fice de toutes personnes �g�es ou handicap�es.

7. L'association pourra s'adonner � des activit�s commerciales �quitables � condition que les gains soient consacr�s exclusivement � la r�alisation de l'objet pour lequel l'association a �t� constitu�e, pourront accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet, notamment acqu�rir en pleine propri�t�, en jouissance, en d�p�t ou sous tout autre forme, tout meuble ou immeuble n�cessaire ou utile � la r�alisation de son objet, accepter des dons ou des legs, et d'agir en justice.

L'asbl "La R�sidence Le Ch�teau arc-en-ciel" sera ind�pendante sur les plans politiques, philosophiques et institutionnels.

Art. 4, Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE III,- Associ�s

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs et adh�rents,

Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � trois et n'est pas limit�. Les premiers membres sont les fondateurs soussign�s.

Art, 6. Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'admmistratlon,

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'admrnistration.

Art.7. Les membres effectifs et adh�rents sont libres � tout moment de se retirer de l'association. Les d�missions et exclusions des membres ont lieu conform�ment � l'article 12 de la loi du 27 juin 1921, Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et/ou aux lois.

Art. 8. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d� n'ont aucun droit sur te fond social.

Us ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni m�me en cas de liquidation

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Man 22

TITRE IV Assembl�e g�n�rale

Art. 9 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous !es associ�s et de tous les membres effectifs et adh�rents.

Elle est pr�sid�e parle pr�sident du Conseil d'Administration ou, s'li est absent, parle Vice-pr�sident ou � son d�faut, par une personne d�sign�e par le conseil d'Administration

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi du 27/06/1921et du 02/05/2002 ou les pr�sents statuts. En cas de partage de voix, celle du pr�stdent ou, � son d�faut, du Vice-pr�sident,

Sont r�serv�es � la comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale :

a}Les modifications aux statuts de l'association,

b)La nomination et fa r�vocation des administrateurs,

c)L'approbation des budgets et des comptes,

d)les exclusions d'associ�s.

Art, 10. Au moins une assembl�e g�n�rale doit �tre tenue chaque ann�e, durant le ler semestre

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, par d�cision du Conseil d'Admimstration.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par fe Conseil d'Admnistration par lettre ordinaire ou par fax adress�e � chaque membre et sign�e par le Pr�sident ou son rempla�ant.

l'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8,12 et 20 de la toi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 11 Chaque membre effectif et adh�rent a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire, Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. Le mandataire doit �tre membre de l'association,

Art. 12. Tous les membres effectifs ont un droit de vote l�gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 et du 2 mai 2002

Art. 14. Le Conseil d'Administration d�l�gue le pr�sident Administrateur pour d�tenir les pouvoirs de gestion de l'association et il pourra aussi la repr�sente dans tous les actes judiciarres et extrajudiciarres. Celui-ci pourra cependant d�l�guer la gestion journali�re de l'association � une autre personne qui aura �t� choisie par le Conseil d'Administration, cette personne pourra �tre membre ou non, et le Conseil d'Administration lui fixera ces pouvoirs.

Le Conserl d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident uniquement

il est comp�tent en toutes mati�res, � l'exception de celles que la loi r�serve (Art. 1382 du Code civil) explicitement � l'assembl�e g�n�rale.

Dans les actes extrajudiciaires, l'association est valablement repr�sent�e, m�me vis-�-vis des tiers par la signature du pr�sident uniquement ou, s'i� est absent, par le Vice-pr�sident, ou une personne d�sign�e par le conseil d'Administration

Le Conseil d'Adminrstration �tablit tous les r�glements int�neurs qu'il juge n�cessaire

Art. 15. Les proc�s-verbaux du Conseil d'Administration et de l'assembl�e g�n�rale sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance N�anmoins, toute reproduction, compl�te ou partielle est interdite sauf autorisation du Conseil d'Administration.

Art 16. Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes

au Moniteur belge.

Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur,

TITRE V. -Administratron - MDD 22

Art. 17. L'association est administr�e par un Conseil d'Administratron compos� de trois membres au moins, nomm�s parmi tes associ�s par L'assembl�e g�n�rale, Leur mandat n'expire que par te d�c�s, d�mission ou r�vocation

Art. 18.En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm�, � titre provisoire, par l'assembl�e g�n�rale.

Il ach�ve dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace (�ventuellement, les administrateurs sortants sont r��ligibles).

Art. 19, Le Conseil d'Administration a les pouvoirspour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance; faire et recevoir tous d�p�ts ; acqu�rir, �changer ou ali�ner tous bien meubles et immeubles ,accepter et

recevoir subsides et subventions priv�s ou officiels; recevoir et accepter tous dons et donations; consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente; contracter tous emprunts, avec ou sans garantie.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2013 - Annexes du Moniteur belge Art .20. Le Conseil d'Admmistration nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'associtation et les destitue.

Il d�termine leur occupation el leur traitement en respect des lois en vigueur

Art. 21. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'asbl par le Conseil d'Administration.

Art.22. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s,

a moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par Le pr�sident, qui n'aura pas � justifier de son pouvoir � l'�gard des tiers.

Art.23. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Les biens mobiliers et Immobiliers des administrateurs ne sauraient en aucun cas �tre pris en consid�ration en cas de litige, liquidation ou faillite de l'association

TITRE VI, -R�glement d'ordre int�rieur

Art. 24. Un r�glement d'ordre Int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'assembl�e g�n�rale pour approbation.

TITRE VII. - Dispositions diverses

Art. 25 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer te 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�butera le 13 f�vrier 2013 pour se cl�turer fe 31 d�cembre 2013.

Art.26 Le Conseil d'Admistration pourra d�signer un commissaire, associ� ou non, charg� de

v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

II d�terminera la dur�e de son mandat.

Art.27, En cas de dissolution de l'association, ce sera avec une majorit� de 4/5 que l'assembl�e

g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation �

donner � l'actif net de l'avoir social.

Art. 28. Dans les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, � quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des oeuvres similaires d�sign�es par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 29. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du

MOA 2.2

Volet B - Suite

27 juin 1921 et du 02 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

L'assembl�e g�n�rale du 13 f�vrier 2013 e �lu � l'unanimit� le Conseil d'Administration :

Pr�sident du Conseil d'Administration: NIEDDA Fr�d�ric

Vice-pr�sident: Ali ABDERRAHMAN Omar

Le Secr�taire : AIT ABDERRAHMAN Lahoucine

Le Tr�sorier: Harmegnies Pascaline

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

04/02/2015

�� i e43 ; Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe idOD 4YDRD 11.1

11111111111,11111111911!1, i II

TRIBUNAL DE COMMERCE 2 3 JAN, 2015

DIvlslejneMaNS

N� d'entreprise : 0511 997 177

D�nomination

(en entier) : R�sidence le Ch�teau arc-en-ciel

(en abr�g�)

Forme Juridique : a.s.b.I

Si�ge : rue du Docteur Coff� n�15 � La Louvi�re (ex Str�py-Bracquegnies) 7110 (adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :MODIFICATION DES STATUTS

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 20 DECEMBRE 2015 Aux termes du proces-verbal du vingt d�cembre 2014, il r�sulte que s'est r�unie l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de l'association sans but lucratif "R�sidence Ch�teau arc-en-ciel", dont le si�ge est � Str�py-Bracquegnies, rue du Docteur Coff�, 15 et que les r�solutions suivantes ont �t� prises � l'unanimit�:

L'assembl�e g�n�rale accepte la d�mission de Monsieur NIEDDA Fr�d�ric, domicili� � 7331 Baudour, rue de Cond� 128, de ses fonctions de pr�sident du conseil d'administration � compter du 21 d�cembre 2014, prend acte de cette d�mission et nomme en ses lieu et place', Mademoiselle HARMEGNIES Pascaline, domicili�e � 7331 Baudour, rue de Cond� 128, ici pr�sente et qui accepte.

L'assembl�e g�n�rale nomme aux fonctions d'administrateur Tr�sorier Monsieur NIEDDA Fr�d�ric, pr�nomm�.

L'assembl� g�n�rale prend note de l'admission des deux nouveaux membres effectifs en la personne de Monsieur SALEMBIER Jean-Paul, domicili� � 5100 W�pion, Tienne aux Clochers 131 et Madame CISTERNINO Anna-Maria, domicili� � 5100 W�pion, Tienne aux Clochers 131 � compter du ler d�cembre 2014.

Pour extrait analytique et conforme.

HARMEGNIES Pascaline, Pr�sident-administrateur.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
RESIDENCE LE CHATEAU ARC-EN-CIEL

Adresse
RUE DU DOCTEUR COFFE 15 7110 LA LOUVIERE

Code postal : 7110
Localité : Boussoit
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées RESIDENCE LE CHATEAU ARC-EN-CIEL

Coordonnées
RESIDENCE LE CHATEAU ARC-EN-CIEL