ROLLER IN-LINE HOCKEY WHITE-SHARKS , EN ABREGE : WHITE-SHARKS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ROLLER IN-LINE HOCKEY WHITE-SHARKS , EN ABREGE : …
Dénomination : ROLLER IN-LINE HOCKEY WHITE-SHARKS , EN ABREGE : WHITE-SHARKS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 635.542.218

Publication

18/08/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. L association est dénommée « Roller In-Line Hockey White-Sharks », en abrégé « White-Sharks ASBL ». Art. 2. Son siège social est établi dans l arrondissement judiciaire de Tournai à la rue Auminois 41, 7622 Laplaigne. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. L association a pour but de promouvoir la pratique du patin à roulettes, roller, roller-in-line et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la jeunesse. Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment par l organisation de compétition, d événements culturels, de campagne publicitaire, de stage de formation. L association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art. 4. L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps. Titre II  Membres

Art. 5. L association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Art. 6. Sont membres effectifs, tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de membre effectif par décision de l assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées. La décision d admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l assemblée générale. Elle est portée à la connaissance du candidat par courrier électronique.

Art. 7. Les autres types de membres peuvent être :

- les membres d'honneur : personnalités qui mettent leur notoriété au service de l'association ;

- les membres donneurs : personnes qui ont fait un don

- les membres bienfaiteurs : personnes qui paient une cotisation plus élevée que les autres, qui ont rendu des services importants à l'association,

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l association et qui s engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Les soussignés :

CHACUN Jean-Marie, Rue de l église 7, 7623 Rongy, né à Paris, le 04/02/1954 ;

DECALUWE Guillaume, Rue du tournesol 30, 9600 Renaix, né à Tournai, le 07/09/1987 ;

LEJEUNE Sébastien, Rue Auminois 41, 7622 Laplaigne, né à Dinant, le 09/12/1982 ;

VIAENE Grégory, Rue du Bois Blanc 32, 7900 Leuze-en-Hainaut, né à Tournai, le 04/06/1985 ;

DUPONT Guillaume, Rue cron 5,7640 Peronnes-lez-antoing, né à Tournai, le 05/11/1992 ;

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et

modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

(en abrégé) : White-Sharks asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Auminois(LAP) 41

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Roller In-Line Hockey White-Sharks asbl

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15313536*

Volet B

7622

0635542218

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Brunehaut (Laplaigne)

Greffe

Déposé

14-08-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 8. Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l association en adressant par écrit sa démission au conseil d administration. Est réputé démissionnaire :

- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier électronique ou lettre ordinaire.

- le membre effectif qui n assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 2 assemblées générales consécutives. - le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes mSurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).

L exclusion d un membre effectif ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à décision de l assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués ;

La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;

Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;

La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s il s agit d une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 9. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil

d'administration. Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d administration convient d une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d un mois à partir de la réception de la demande.

Titre III  Cotisations

Art. 10. Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d administration et ne peut dépasser 300 euros.

Titre IV  Assemblée générale

Art. 11. L assemblée générale est composée de tous les membres (effectifs et adhérents) et présidée par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion. Lorsqu un membre adhérent est mineur d âge, celui-ci est représenté par un parent ou tuteur légal.

Art. 12. L assemblée générale est le pouvoir souverain de l association. Elle est notamment compétente pour : la modification des statuts

la nomination et la révocation des administrateurs

la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération leur est attribuée

la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

l approbation des budgets et des comptes

la dissolution de l association

l exclusion d un membre

la transformation de l association en société à finalité sociale

tous les actes pour lesquels les statuts l exigent.

Art. 13. Tous les membres effectifs et adhérents sont convoqués à l assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an au plus tard le 30 juin de l année civile. L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration, par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

Art. 14. L assemblée générale délibère valablement (quel que soit le nombre de membres présents) sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d un membre, dissolution de l ASBL ou transformation en société à finalité sociale). L assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l ordre du jour. L assemblée générale doit être convoquée par le conseil d administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l ordre du jour de l assemblée générale suivante.

Art. 15. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à condition qu il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 2 procurations.Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l assemblée générale que s ils sont en règle de cotisation.

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Les membres adhérents peuvent participer à l assemblée générale mais ne possèdent pas de droit de vote.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président de séance est déterminante.

Art. 16. L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d un administrateur, d une personne habilitée à représenter l association, d une personne déléguée à la gestion journalière ou d un vérificateur aux comptes.

Art. 17. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d administration.

Titre V  Conseil d administration

Art. 18. L association est administrée par un conseil d administration de 3 membres au moins et 7 au plus, nommés et révocables par l assemblée générale et choisis parmi les membres et/ou tiers. Le nombre d administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membre effectifs de l assemblée générale.

La durée du mandat est illimitée. Leur mandat n expire que par décès, démission ou révocation. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace. Art. 19. Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d administration. Tout membre du conseil d administration ne participant pas à 2 réunions consécutive sans excuse valable sera considéré comme démissionnaire.

Art. 20. Le conseil d administration se réunit dès que les besoins s en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion. Art. 21. Le conseil d administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée. Les décisions du conseil d administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président de séance est déterminante.

Art. 22. Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Le conseil d administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l assemblée générale seront exercées par le conseil d administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous les comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens membres ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association.

Art. 23. Le conseil d administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant individuellement.

Les pouvoirs de l organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l association qui permet d accomplir les actes d administration :

qui ne dépassent pas les besoin s de la vie quotidienne de l ASBL,

qui, en raison de leur peu d importance et de la nécessité d une prompte solution, ne justifient pas l intervention du conseil d administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d administration. Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d administrateur, la fin du mandat d administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière. Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art. 24. L association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d administration agissant conjointement qui en tant qu organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d une décision préalable et d une procuration du conseil d administration.

Ils peuvent notamment représenter l association à l égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l association en justice tant en demandant qu en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d administrateur.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré aux personnes chargées de la représentation générale de l association.

Art. 25. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat qu ils exercent à titre gratuit.

Art. 26. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes

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déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI  Dispositions diverses

Art. 27. Un règlement d ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d administration à l assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 28. L exercice social commence le 1 juin pour se terminer le 31 mai.

Art. 29. Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 30. L assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 1 an et chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter son rapport annuel.

Art. 31. En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l affectation à donner à l actif net de l avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d une ASBL ou association étrangère dotée de la personnalité ayant un but similaire au sien. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du liquidateur, à la clôture de la dissolution, ainsi qu à l affectation de l actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 32. Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

CHACUN Jean-Marie (Président), Rue de l église 7, 7623 Rongy, né à Paris, le 04/02/1954 ;

VIAENE Grégory (Secrétaire), Rue du Bois Blanc 32, 7900 Leuze-en-Hainaut, né à Tournai, le 04/06/1985 ;

LEJEUNE Sébastien (Trésorier), Rue Auminois 41, 7622 Laplaigne, né à Dinant, le 09/12/1982 ;

DECALUWE Guillaume, Rue du tournesol 30, 9600 Renaix, né à Tournai, le 07/09/1987 ;

DUPONT Guillaume, Rue cron 5,7640 Peronnes-lez-antoing, né à Tournai, le 05/11/1992 ;

Volet B - suite MOD 2.2

Coordonnées
ROLLER IN-LINE HOCKEY WHITE-SHARKS , EN ABRE…

Adresse
RUE AUMINOIS 41 7622 LAPLAIGNE

Code postal : 7622
Localité : Laplaigne
Commune : BRUNEHAUT
Province : Hainaut
Région : Région wallonne