ROTARY COURCELLES 2000

Association sans but lucratif


Dénomination : ROTARY COURCELLES 2000
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.473.661

Publication

16/12/2013
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Copie á publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Tribunal de commerce de Charleroi

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EUR BELGE 2 7 NOV. 2013

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Le Greffier

í STfi,A, Greffe

N0 d'entreprise : 0534,473.661

M0D 2.2

Dénomination

(en entier) : ROTARY COURCELLES 2000

(en abrégé)

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : 98, RUE DE BINCHE 6180 COURCELLES

Objet de l'acte : démission , nomination administrateur

Les membres de rassemblée générale du 20 novembre 2013 prennent les décisions suivantes à l'unanimité des

voix;

- accepter la démission de Monsieur Durieux Bénoit de son poste d'administrateur en date du 20/11/2013,

- donner décharge à Monsieur Durieux Benoit pour son mandat.

- nommer au poste d'administrateur, à partir du 20/11/2013 et pour une durée de lan, Monsieur Demoulin

Stéphane, qui accepte.

Le président

Deplus Laurent

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/05/2013
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Efvi Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0S311.4 3.661

Dénomination

(en entier) : ROTARY COURCELLES 2000

(en abrégé):

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF Siège : 98, RUE DE BINCHE 6180 COURCELLES Objet de l'acte ; CONSTITUTION

Article 1 -- Dénomination

11 est constitué une association sans but lucratif dénommée « ROTARY COURCELLES 2000 »

Article 2- Fondateurs.

Bourlet François quartier des Coquelicots 11 - 6183 Trazegnies

Catuzzo Serge rue Jean Poty 28 - 6238 Liberchies

Del Natale Antonio rue des Mésanges 1 - 6534 Gazée

DemoulinStéphanerue de Gaulle 314 - 6180 Courcelles

Deplus Jean-Marie rue de Binche 31 - 6180 Courcelles

Deplus Laurent rue de Chasteler 18 - 6180 Courcelles

Durieux Benoît av. de la Haussière 50 - 7090 Braine-le-Comte

Maxence Carole rue Jean Poty 28 - 6238 Liberchies

Mondy Roland rue du Butia 98 - 6183 Trazegnies

PiscitelloCatogera rue de Binche 98 - 6180 Courcelles

Plumet Bernard rue de Gaulle 36 - 6180 Courcelles

Prévost Laurence rue Général Kléber 14 - 6182 Souvret

Ressert Jean-Pol rue de Binche 91 - 6180 Courcelles

Tilmant Daphnée rue Baudouin 1er 62 - 6180 Courcelles

Van AerschotMarc rue des Fauvettes 25 - 6110 Montigny-le-Tilleul

Van De WyerPhilippe chaussée de Nivelles 82 - 6230 Thimeon

Van MuylderPatricia route de Tamines 77 - 5070 Fosses-la-Ville

Van WichelenMichel rue de Gaulle 318 - 6180 Courcelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant au de la personne au des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Ventre Clara rue de Beaumont 74 - 6030 Marchienne-au-Pont

Article 3- Siège social.

Le siège social est établi au 98, rue de Binche 6l80 Courcelles dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

Il pourra sur simple décision du conseil d'administration être transféré dans toute autre localité de

l'arrondissement de Charleroi.

Article 4-Objet

Le Rotary a pour objectif de cultiver l'idéal de servir auquel aspire toute profession honorable et, plus

particulièrement s'engager à

Premièrement

Mettre à profit les relations et contacts pour servir l'intérêt général,

Deuxièmement

Observer des règles de haute probité dans l'exercice de toute profession, reconnaître la dignité de toute

occupation utile ; conserver la considération de chaque Rotarien comme vecteur d'action au service de la

société.

Troisièmement

Appliquer l'idéal de servir dans la vie professionnelle et publique.

Quatrièmement

Faire progresser l'entente entre les peuples, l'altruisme et le respect de la paix par le biais de relations amicales

entre membres des professions, unis par l'idéal de servir.

Article 5- Règlement d'ordre intérieur.

L'ASBL Rotary Courcelles 2000 dispose d'un règlement d'ordre intérieur décrivant les modalités pratiques De

fonctionnementCe règlement est conforme à l'esprit du Rotary International.

En cas de discordance entre les statuts et le règlement d'ordre intérieur, le texte des statuts aura la prévalence.

Article 6- Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée,

Article 7  Exercice

L'exercice de I'ASBL commence le ler juillet et se termine le 30 juin de chaque année.

Article 8  Membres effectifs.

Tout membre du Rotary Courcelles 2000 est réputé membre de ]'ASBL

Article 9  Démission des membres,

La demande de démission d'un membre est adressée par courrier au Président ; Pour être effective, la

démission doit être acceptée par le conseil d'Administration.

Le membre démissionnaire ou exclu et ses ayant droit n'ont aucun droit sur les actifs de l'association et ne

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées.lis restent par contre tenus au paiement des

cotisations et autres rétributions qui leur incombe.

Article 10  Exclusion des membres

L'exclusion des membres peut être prononcée par l'Assemblée Générale à la majorité simple, pour non respect

des statuts ou pour motif grave ou s'ils entravent volontairement la réalisation du but de l'association ou s'ifs

présentent un risque de réputation pour l'association.La décision de l'assemblée générale ne doit pas être

motivée,

Article 11  Cotisations.

Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle.

Le conseil d'administration peut autoriser les membres effectifs à fragmenter le paiement de la cotisation. Le

montant minimum de la cotisation annuelle est fixé à 550 ¬ .

Article 12- Assemblée générale  Compétences.

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Elle est seule compétente pour délibérer sur les points suivants

" La modification des statuts ;

" La confirmation et la révocation des administrateurs,

" La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une rémunération est attribuée ;

" La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

" L'approbation du budget et des comptes ;

*La dissolution de l'association

" L'exclusion d'un membre effectif,

" La transformation de l'association en société à finalité sociale ;

" Ratifier le d'ordre intérieur

Article 13  Assemblée générale  Réunions.

L'assemblée générale se réunit au moins une fois l'an au cours du mois de novembre sur convocation du

président ou au cas d'empêchement de celui-ci, d'un vice  président, ou à toute autre date décidée par le président ou cas d'empêchement de celui-ci, d'un vice-président.

L'assemblée générale doit être convoquée lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande par écrit au président et peut être convoquée à tout autre moment chaque fois que le conseil d'administration le jugera utile aux intérêts de l'association.

Les membres sont convoqués par courrier postal ou électronique, envoyé au moins huit jours calendriers avant la réunion.

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M0D 2.2

L'ordre du jour est établi par le conseil d'administration et joint à la convocation.

Article 14  Assemblée générale  décisions.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix, Les décisions sont prises à la

majorité simple des voix, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou vice  président qui le remplace est prépondérante.

Article 15  Assemblée générale  Publicité

Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de

procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire.

Ce registre est conservé au siège où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans

déplacement du registre.

Tout membre peut demander des extraits signés par le secrétaire.

Les tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits, relatifs à des points qui les concernent, signés

par le secrétaire,

Article 16-- Conseil d'administration- Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs tes plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association

sauf ceux que la loi et les statuts réservent expressément à l'assemblée générale.

Le conseil d'administration définit la politique à suivre dans le cadre du but

Le conseil d'administration peut déléguer certaines compétences à un ou plusieurs de ses membres réunis en

comité ou non, ou â des tiers.

Les administrateurs exercent leurs pouvoirs en collège.

Le conseil d'administration peut élaborer, modifier et proposer un règlement d'ordre intérieur.

Article 17  Conseil d'administration  composition.

Les membres du conseil d'administration sont ; le past - président, le président, le président nommé et le

président élu du ROTARY Club Courcelles 2000.

La durée du mandat des administrateurs est de un an renouvelable.

Le conseil d'administration comprend au moins trois membres et maximum cinq.

Le nombre de membres du conseil d'administration doit toujours être inférieur au nombre de membres de

l'association,

Si le nombre de membres du conseil d'administration tombe sous sa limite inférieur, l'Assemblée Générale

choisit à la majorité simple de rappeler exceptionnellement le dernier administrateur sorti, et ce pour une durée

maximum 12 mois, ou coopte un membre au sein de l'ASBL pour une durée maximum de 12 mois.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Les membres de l'ASBL en sont informés par courrier postal ou électronique. Tant que l'assemblée n'a pas

procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux c

1 continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration est présidé par le président en fonction,

Le conseil d'administration choisit en son sein un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Le président du conseil d'administration assume également la présidence de l'assemblée générale. Un membre

du conseil d'administration peut, si besoin en est, cumuler deux fonctions,

Exception -, si un membre ne peut exercer la fonction d'administrateur dans une ASBL pour des raisons

d'éthique professionnelle, il est considéré » comme empêché,

Il le fera savoir par écrit dans les 30 jours qui suivent son élection,

Il lui incombera de communiquer le nom d'un membre effectif du club qui, après avoir donné son accord écrit

, reprendra ses fonctions au sein du conseil d'administration.

Le membre ainsi désigné remplira toute mission et fonction qui auraient été attribuées au membre empêché,

Les fonctions de président et de membre du conseil d'Administration sont gratuites,

Article '18  Conseil d'administration - Cessation de fonctions.

La démission des administrateurs doit être adressée par écrit au président.

La démission doit, pour être effective, être acceptée par le conseil d'administration.

La révocation d'un administrateur est prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers

pour autant que deux tiers des membres soient présents au représentés,

La révocation peut être prononcée pour sanctionner toute action ou omission lésant gravement les intérêts de

l'association ou s'il entrave volontairement la réalisation du but de l'association ou s'il

présente un risque de réputation pour l'association.

Tout administrateur qui cesse d'avoir la qualité de membre du Rotary Club Courcelles 2000 est réputé

démissionnaire.

Article 19  Conseil d'administration  Réunions.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l'exigent les intérêts de

l'association. L'ordre du jour est joint à la convocation,

Quand un administrateur est empêché d'assister à une séance du conseil d'administration, il peut se faire

remplacer par un autre administrateur.

Un administrateur ne peut remplacer que deux autres administrateurs,

Le conseil d'administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l'ordre du jour s'il réunit au moins les

deux tiers des membres ou représentés.

Article 20 - Conseil d'administration  Décisions.

MOD 2.2



Réservé Volet B - Suite

au La majorité des administrateurs est requise au conseil d'administration pour pouvoir délibérer valablement. Les

Moniteur

belge



décisions sont prises à la majorité simple des voix des administrateurs présents ou représentés. Le

s administrateurs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour

le calcul des majorités.

En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Chaque administrateur dispose d'une voix.

Article 21 Budget et comptes annuels.

Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice

suivant, il lui soumet également pour approbation les comptes de l'exercice qui précède, établis conformément

à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 et à ses arrêtés royaux d'exécution.

Si le quorum des présences requis n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée avec le même

objet à l'ordre du ; quel que soit le nombre de ses membres ou représentés, elle décide valablement à la

majorité des deux tiers des voix.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Article 22  dissolution.

Dans le cas d'une dissolution volontaire, l'assemblée générale désigne un liquidateur et détermine ses

pouvoirs.Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quel que moment ou pour quelle cause

qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute est affecté à l'organisation ou aux organismes qui

succèdent à l'association pour autant qu'il soit affecté à une fin désintéressée ou, à défaut à une ou à des

organisations qui poursuivent les buts définis par le Rotary International, pour autant qu'il soit affecté à une fin

désintéressée.

La décision d'affectation du patrimoine est prise par l'assemblée générale ou, à défaut, par le liquidateur.

Article 23  Dispositicn finale.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif, telle que modifiée, notamment par la loi du 02 mai 2002, et ses arrêtés

d'exécution.

Personnes ayant pouvoir de représenter l'association pour l'exercice en cours.

Benoît Durieux, Past président

Piscitellb Calogera, Présidente

Laurent Deplus, président élu

Del natale Antonio, Président nommé,





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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

19/02/2015
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Tribunal de commerce dF r.1arleroi

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N° d'entreprise : 0534.473.661

Dénomination

(en entier) : ROTARY COURCELLES 2000

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : 98, RUE DE BINCHE 6180 COURCELLES

Objet de l'acte : démission , nomination administrateur

Les membres de rassemblée générale du 26 novembre 2014 prennent les décisions suivantes à l'unanimité des

voix:

- accepter la démission de Mme Piscitello Calogera de son poste d'administrateur en date du 26/11/2014.

- donner décharge à Mme PiscitelIo Calogera pour son mandat écoulé

- nommer au poste d'administrateur Bourlet François, à partir du 26/11/2014 et pour une durée de lan,

qui accepte.

Le président

del Natale Antonio

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROTARY COURCELLES 2000

Adresse
RUE DE BINCHE 98 6180 COURCELLES

Code postal : 6180
Localité : COURCELLES
Commune : COURCELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne