ROYAL SERENITY

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ROYAL SERENITY
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 542.734.794

Publication

01/09/2014
ÿþN° d'entreprise : 0542.734.794

Dénomination

(en entier) : ROYAL SERENITY

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée Siège : Chemin d'Auverleau 14 à 7060 Horrues

(adresse complète)

Objets) de l'acte :Quasi-apport

Dépôt du quasi-apport effectué par Monsieur David Van der Eecken à la SPRL Royal Serenity, ainsi que le rapport spécial du gérant en annexe.

David Van der Eecken,

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de I'act leffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

09/12/2013
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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Réservé

au

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belge

*13307454*

Déposé

05-12-2013



Greffe

N° d entreprise : 0542734794

Dénomination (en entier): ROYAL SERENITY

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: 7060 Soignies, Chemin d'Auverleau 14

(adresse complète)

Objet(s) de l acte : Constitution

D un acte reçu par le Notaire Oreste COSCIA, résidant à Marchienne-au-Pont, le 2 décembre 2013, il résulte qu a été constituée une société ayant les caractéristiques suivantes :

1. Forme et dénomination sociales : il a été constitué une société commerciale sous forme de Société

privée à responsabilité limitée, dénommée «ROYAL SERENITY».

2. Désignation précise du siège social : 7060 Soignies, Chemin d'Auverleau 14

3. Durée de la société: illimitée

4. Fondateurs et associés:

1- Monsieur VAN DER EECKEN, David Edgard Henri Ghislain, né à Soignies le 8 août 1973, célibataire, domicilié chemin d Auverleau, 14, à 7060 Soignies. Carte d identité numéro 591-809018195. NN 73.08.08-267.15 repris à l acte avec son accord.

2- Madame LHOIR, Vanessa Jeannine Claude, née à Soignies le 20 janvier 1974, célibataire, domiciliée chemin d Auverleau, 14, à 7060 Soignies. Carte d identité numéro 591-7849592-66. NN 74.01.20-176.09 repris à l acte avec son accord.

5. Capital social, partie libérée et nature des apports :

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Ce capital est intégralement

souscrit par les fondateurs.

Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale,

représentant chacune un/cent-quatre-vingt-sixième de l avoir social.

Les fondateurs ont souscrit les 186 parts sociales, représentatives du capital, en espèces, au prix de cent

euros (100,00 ¬ ) chacune, de la manière suivante:

1. Monsieur David VAN DER EECKEN prénommé a souscrit cent-quatre-vingt parts sociales

180

2. Madame Vanessa LHOIR prénommée a souscrit six parts sociales

6

Au total, les cent-quatre-vingt-six (186) parts sociales représentatives du capital sont souscrites.

Les fondateurs ont déclaré et reconnu que chacune des parts ainsi souscrites a été libérée

conformément au prescrit légal et que le montant total des versements en espèces, soit douze-mille-quatre-

cents euros (12.400,00 ¬ ), a été déposé sur un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès

de la banque CRELAN sous le numéro BE79 1030 3218 1133.

L attestation bancaire est restée annexée à l acte.

6. Début et fin de chaque exercice social :

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

7. Réserves  répartition des bénéfices et du boni de liquidation :

Sur le bénéfice annuel net, il est d abord prélevé cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde restant recevra l affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

En cas de liquidation, après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.

8. Objet social :

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte d'autrui ou en

participation toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à :

¢' La fabrication de bassins pour piscines privées ou publiques, pataugeoires et plans d eau, la fabrication, l achat, la vente, la pose, l entretien, la rénovation et l installation de piscines tant intérieures qu extérieures, de spas, de saunas, de réservoirs et du matériel s y rapportant ;

¢' La construction, l achat, la vente et l entretien de matériel d épuration, de tous procédés de récupération d énergies douces et en général de tous les articles se rapportant directement ou indirectement aux loisirs ;

¢' Le commerce en gros ou en détail de tous objets, accessoires, ustensiles, produits, y compris d entretien, liés de près ou de loin au milieu de la piscine et du bien-être, en ce compris les produits de bien-être ;

¢' La conception, l étude, la réalisation, l entretien de parcs et jardins, jardins aquatiques et jardins terrasses ;

¢' L achat, la vente, l importation, l exportation, la location et la mise à disposition pour compte propre et compte de tiers, de machines, matériaux et matériels en rapport avec les activités qui précèdent, matériaux de construction, matériel électrique, matériel de piscines et de sanitaires;

¢' L achat, la vente, l importation et l exportation de plantes, plantes aquatiques, de meubles et de décoration de jardins, décorations intérieures et autres ainsi que toute mission et activité découlant de la décoration et de l aménagement d intérieur (tel que l application de matériau du type mortex,...) ;

¢' Le placement de clôtures, pavage, carrelages, constructions en bois ainsi que les petits terrassements ;

¢' Tous travaux de ferraillage, de coffrage et de terrassement: creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction, ouverture de tranchées, dérochement, destruction à l explosif, etc ;

¢' Les rabattements de la nappe aquifère et drainages des chantiers de construction ;

¢' L expertise de piscines, abris de piscines, pataugeoires et plans d eau en cas de litiges pour compagnies d assurances, constatation et évaluation des sinistres ;

¢' L entretien et la réparation de véhicules automobiles, en ce compris la réparation de carrosserie et la peinture, y compris au pistolet.

La société dispose, d une manière générale, d une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.

En particulier, la société pourra réaliser toutes opérations mobilières, immobilières, financières, industrielles ou autres..., pouvant permettre ou favoriser l exercice et le développement de ses activités.

Elle pourra s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien, ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

9. Assemblée générale ordinaire :

Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée générale ordinaire le premier vendredi du mois de juin, à 18 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Dans les assemblées, chaque part sociale donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales régissant les parts sans droit de vote.

Si la société ne comporte qu un associé, celui-ci exercera seul les pouvoirs dévolus à l assemblée générale. Tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.

10. Gérance

Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.

En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de gérant statutaire.

Si le gérant est une personne morale, elle doit désigner un représentant permanent chargé en son nom et pour son compte de l exécution de cette mission.

L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d indication de durée, le mandat de gérance sera censé conféré sans limitation de durée.

Volet B - Suite

Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l assemblée générale, sans que leur révocation donne

droit à une indemnité quelconque.

S il n y a qu un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée, avec la faculté de déléguer

partie de ceux-ci.

S ils sont plusieurs et sauf organisation par l assemblée générale d un collège de gestion, chaque gérant

agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l accomplissement de l objet social, sous

réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

Après avoir arrêté les statuts de la société qu il constituait, les fondateurs ont pris les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt d un extrait de l acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire.

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d un extrait du présent acte et finira le trente et

un décembre deux mille quatorze.

La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le premier vendredi du mois de juin 2015 à 18

heures.

2. Gérance

L assemblée décide de fixer le nombre de gérants à un.

Est nommé gérant non statutaire :

Monsieur VAN DER EECKEN David, prénommé, domicilié à 7060 Soignies, Chemin d'Auverleau 14.

Il accepte cette mission et est appelé à la fonction de gérant non statutaire jusqu à révocation.

Son mandat sera rémunéré.

Il pourra agir sans limitation de montant avec les pouvoirs les plus étendus.

3. Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la nomination

d un commissaire.

4. Reprise des engagements pris au nom de la société en formation

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises par l un ou l autre des comparants antérieurement à ce jour au nom et pour compte de la société en formation, sont repris par la société présentement constituée, par décision de la gérance qui sortira ses effets à compter de l acquisition par la société de sa personnalité juridique.

Pour extrait conforme délivré par le Notaire Oreste COSCIA le 4.12.2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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20/07/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 05.06.2015, DPT 15.07.2015 15311-0124-011
27/07/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 03.06.2016, DPT 22.07.2016 16342-0367-011

Coordonnées
ROYAL SERENITY

Adresse
CHEMIN D'AUVERLEAU 14 7060 SOIGNIES

Code postal : 7060
Localité : SOIGNIES
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne