ROYALE UNION SPORTIVE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ROYALE UNION SPORTIVE
Dénomination : ROYALE UNION SPORTIVE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 407.932.609

Publication

04/06/2012
ÿþMoo 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte







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REGISTRE DES PERSONNES MORALES

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7 N' d'entreprise : 407.932.609

Dénomination

(en entier) : ROYALE UNION SPORTIVE

(en abrèiè) "

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : PLACE D'ANGREAU , 3 7387 - HONN ELLES

Oblat de l'acte : Modification des statuts,dénomination, siège, but, durée, membres,

admissions, sorties, durée en date du 28 avril 2012.





Titre 1. Dénomination

L' association dénommée Royale Union Sportive e son siège à Honnelles (Angreau), place d'Angreau n° 3 à 7387 Honnelles (Angreau) dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Titre 2. But et durée

Art1. L'association a pour but - de développer et préserver la culture locale - de créer, promouvoir, développer et encourager des activités sportives et culturelles et associatives.

Pour réaliser ce but, elle pourra s'occuper de l'organisation, de la direction, du fonctionnement de réunions sportives, culturelles, récréatives, ... , de manière à subvenir à tous ses besoins financiers.

Art 2. La durée de l'association est illimitée.

Titre 3. Membres - cotisations

Art 3. L'association est composée de membres. Leur nombre ne peut être inférieur à cinq. Leur admission est décidée par le conseil d'aministration qui statuera sur la demande du candidat dans un délai de deux mois. Sa décision ne doit pas être motivée.

Art 4. Le conseil d'administration peut admettre des membres d'honneur. Ces membres ne sont pas associés.

Art 5. La cotisation des membres est fixée par le conseil d'administration.

Art 6. Tout membre est libre de se retirer en adresssant sa démission, par lettre recommandée, au conseil d'administration,

Art 7. Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas sa cotisation qui lui incombe. Pourra être réputé démissionnaire, le membre qui sans motif légitime, s'abstient d'assister à trois réunions consécutives.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Art 8. Le membre ne peut réclamer ou requérir, ni relevés, ni rédition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées. Il va de même des héritiers d'un membre décédé.

Titre 4 Administration

Art 9. L'administration de l'association est confiée à un conseil nommé par l'assemblée générale.

Art 10. Le conseil d'administration est composé de trois membres. En tout temps révocable par ['assemblée générale. Le mandat d'administrateur est gratuit.

Sont élus pour une durée indetérminée: Leblanc Jean-Marc, Delmotte Yannic, Delfosse Sylvie.

Art 11. Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un président, un vice président, un trésorier.

Art 12. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l'intérêt de l'association I'exige.Toute décision du conseil est prise à la majorité des voix des membres ou représentés. En cas de partage, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art 13. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association. Tout ce qui n'est pas réservé expréssement à l'assemblée générale par les statuts ou par la loi est de la compétence du conseil. Les décisions seront consignées dans des procés verbaux signés du président et du secrétaire.

Art 14. Les actes engageant l'association sont valablement signés par le président et un administrateur, lesquels n'ont pas à justifier à l'égard des tiers d'une décision préalable du conseil d'administration.

Art 15. La correspondance courante, les actes de gestion journalière, les quittances et décharges envers les administrateurs pourront ne porter qu'une seule signature, celle du président.

Titre 5. Assemblée générale

Art 16. II sera tenu chaque année au siège social ou en tout autre lieu désigné dans les convocations, au cours du deuxième semestre de l'année, une assemblée générale ordinaire.

Art 17. Un membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre muni de pouvoirs écrits. Aucun mandataire ne peut représenter plus d'un membre.

Art 18. Les convocations contenant l'ordre du jour seront adréssées par missives. Art 19. L'assemblée peut prendre des résolutions en dehors de l'ordre du jour.

Art 20. L'assemblée est régulièrement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et les décisions sont prises à la majorité des voix sauf pour les majorités spéciales prévues par la loi. En cas de parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art 21. L'année sociale commence le premier janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Art 22. En fin d'année, les comptes sont arrétés. Le bilan et le budget de l'exercice suivant est établi dès que possible. Ces documents sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Titre 6. Dissolution

Art 24. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera les pouvoirs.

Art 25. Après acquittement des dettes et des charges, le patrimoine de l'association sera affecté à une autre ASBL désignée par l'assemblée générale dont l'objet social se rapproche de celui de la présente association.

Dont acte, le 28 avril 2012.

Statuts modifiés le 28 avril 2012.

ROYALE UNION SPORTIVE

Place d'Angreau, 3 _

7387 - HONNELLES

N° 408518666

Démissions- Nominations

Conseil d'administration

Assemblée générale du 28 avril 2012

Liste des membres démissionnaires

Cornu Eric rue de la Brasserie, 45 7387 HONNELLES

Composition du nouveau conseil d'administration

Président:Jean-Marc Leblanc, rue du Quesnoy 8 A -7387 HONNELLES 550220-305.70

Vice président:Yannic Delmotte, rue du Quesnoy, 22 -7387 HONNELLES 610321439.39

Trésorière : Sylvie Delfosse, rue de Bargette, 9 - 7387 -HONNELLES 780203-258.43

Liste des membres siégeant à l'assemblée générale:

Leblanc Jean-Marc rue du Quesnoy 8A 7387 HONNELLES

Delmotte Yannic rue du Quesnoy, 22 7387 HONNELLES

Delfosse Sylvie rue de Bargette, 9 7387 HONNELLES

Baudour Viviane rue du Quesnoy, 8 A 7387 HONNELLES

Danhier Anne-Marie place d'Angreau, 4 7387 HONNELLES

Danhier Raymond rue de la Brasserie, 33 7387 HONNELLES

Delforge Eric rue Jennay, 112 A 5032 ISNES

Leblanc Sylvie rue du Pré Bélem, 27 7387 HONNELLES

Frédéric Stiévenart rue de la Brasserie, 47 7387 HONNELLES

05/07/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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N' d'entreprise 407.932.609

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

23 JU3 jf

Dénomination

(en entier) (en abrégé):

Forme juridique :

Siège :

Ob(et de l'acte :

ROYALE UNION SPORTIVE

A.S. B. L.

PLACE D'ANGREAU , 3 7387 - HONNELLES

Modification des statuts,dénomination, siège, but, durée, membres, admissions, sorties, durée en date du 01 juin 2011.

Titre 1. Dénomination

L' association dénommée Royale Union Sportive a son siège à Honnelles (Angreau), place d'Angreau n° 3 à 7387 Honnelles (Angreau) dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Titre 2. But et durée

Art1. L'association a pour but - de développer et préserver la culture locale - de créer, promouvoir, développer et encourager des activités sportives et culturelles et associatives.

Pour réaliser ce but, elle pourra s'occuper de l'organisation, de la direction, du fonctionnement de réunions sportives, culturelles, récréatives, ... , de manière à subvenir à tous ses besoins financiers.

Art 2. La durée de l'association est illimitée.

Titre 3. Membres - cotisations

Art 3. L'association est composée de membres. Leur nombre ne peut être inférieur à cinq. Leur admission est décidée par le conseil d'aministration qui statuera sur la demande du candidat dans un délai de deux mois. Sa décision ne dolt pas être motivée.

Art 4. Le conseil d'administration peut admettre des membres d'honneur. Ces membres ne sont pas associés.

Art 5. La cotisation des membres est fixée par le conseil d'administration.

Art 8. Tout membre est libre de se retirer en adresssant sa démission, par lettre recommandée, au conseil d'administration,

Art 7. Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas sa cotisation qui lul incombe. Pourra être réputé démissionnaire, le membre qui sans motif

légitime, s'abstient d'assister à trois réunions consécutives.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art 8. Le membre né peut " réclamer ou requérir, ni relevés, ni rédition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées. Il va de même des héritiers d'un membre décédé.

Titre 4 Administration

Art 9. L'administration de l'association est confiée à un conseil nommé par l'assemblée générale.

Art 10. Le conseil d'administration est composé de trois membres. En tout temps révocable par l'assemblée générale. Le mandat d'administrateur est gratuit.

Sont élus pour une durée indetérminée: Leblanc Jean-Marc, Delmotte Yannic, Delfosse Sylvie.

Art 11. Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un président, un vice président, un trésorier.

Art 12. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige.Toute décision du conseil est prise à la majorité des voix des membres ou représentés. En cas de partage, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art 13. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association. Tout ce qui n'est pas réservé expréssement à l'assemblée générale par les statuts ou par la loi est de la compétence du conseil. Les décisions seront consignées dans des procés verbaux signés du président et du secrétaire.

Art 14. Les actes engageant l'association sont valablement signés par le président et un administrateur, lesquels n'ont pas à justifier 3 l'égard des tiers d'une décision préalable du conseil d'administration.

Art 15. La correspondance courante, les actes de gestion journalière, les quittances et décharges envers les administrateurs pourront ne porter qu'une seule signature, celle du président.

Titre 5. Assemblée générale

Art 16. II sera tenu chaque année au siège social ou en tout autre lieu désigné dans les convocations, au cours du deuxième semestre de l'année, une assemblée générale ordinaire.

Art 17. Un membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre muni de pouvoirs écrits. Aucun mandataire ne peut représenter plus d'un membre.

Art 18. Les convocations contenant l'ordre du jour seront adréssées par missives. Art 19. L'assemblée peut prendre des résolutions en dehors de l'ordre du jour.

Art 20. L'assemblée est régulièrement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et les décisions sont prises à la majorité des voix sauf pour les majorités spéciales prévues par la loi. En cas de parité de voix, celle du_ président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art 21. L'année sociale commence le premier janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Art 22. En fin d'année, les comptes sont arrétés. Le bilan et le budget de l'exercice suivant est établi dès que possible. Ces documents sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Titre 6. Dissolution'

" 'Art 24. En cas de dissolution volontaire, rassemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera les pouvoirs.

Art 25. Après acquittement des dettes et des charges, le patrimoine de l'association sera affecté à une autre ASBL désignée par l'assemblée générale dont l'objet social se rapproche de celui de la présente association.

Dont acte, le 31 mai 2011.

Statuts modifiés le 31 mai 2011.

ROYALE UNION SPORTIVE

Place d'Angreau, 3

7387 - HONNELLES

N° 408518666

Démissions- Nominations

Conseil d'administration

Assemblée générale du 31 mai 2011

Liste des membres démissionnaires

Jean-Marc Caron, cité de la Grande Honnelles, 23 -7387HONNELLES 661220-341.44

Arnold Cornu, rue de la Brasserie, 45 - 7387- HONNELLES 840906-219.70

Composition du nouveau conseil d'administration

Président:Jean-Marc Leblanc, rue du Quesnoy 8 A -7387 HONNELLES 550220-305.70

Vice président:Yannic Deimotte, rue du Quesnoy, 22 -7387 HONNELLES 610321-439.39

Trésorière : Sylvie Delfosse, rue de Bargette, 9 - 7387 -HONNELLES 780203-258.43

Liste des membres siégeant à l'assemblée générale:

Leblanc Jean-Marc rue du Quesnoy 8A 7387 HONNELLES

Delmotte Yannic rue du Quesnoy, 22 7387 HONNELLES

Delfosse Sylvie rue de Bargette, 9 7387 HONNELLES

Baudour Viviane rue du Quesnoy, 8 A 7387 HONNELLES

Cornu Eric rue de la Brasserie, 45 7387 HONNELLES

Danhier Anne-Marie place d'Angreau, 4 7387 HONNELLES

Danhier Raymond rue de la Brasserie, 33 7387 HONNELLES

Delforge Eric rue Jenney, 112 A 5032 ISNES

Leblanc Sylvie rue du Pré Bélem, 27 7387 HONN ELLES

Frédéric Stiévenart rue de la Brasserie, 47 7387 HONNELLES

28/05/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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15 MAI 2015

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N° d'entreprise : 407.932.609

Dénomination

(en entier) : ROYALE UNION SPORTIVE

(en abrégé) : R.U.S.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : PLACE D'ANGREAU , 3 7387 - HONNELLES

Objet de l'acte : Modification des statuts,dénomlnation, siège, but, durée, membres, admissions, sorties, durée en date du 01 mal 2015.

Titre 1. Dénomination

L' association dénommée Royale Union Sportive a son siège à Honnelles (Angreau), place d'Angreau n° 3 à 7387 Honnelles (Angreau) dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Titre 2. But et durée

Art1. L'association a pour but - de développer et préserver la culture locale - de créer, promouvoir, développer et encourager des activités sportives et culturelles et associatives.

Pour réaliser ce but, elle pourra s'occuper de l'organisation, de la direction, du fonctionnement de réunions sportives, culturelles, récréatives, ... , de manière à subvenir à tous ses besoins financiers.

Art 2. La durée de l'association est illimitée.

Titre 3. Membres - cotisations

Art 3. L'association est composée de membres. Leur nombre ne peut être inférieur à cinq. Leur admission est décidée par le conseil d'aministration qui statuera sur la demande du candidat dans un délai de deux mois. Sa décision ne doit pas être motivée.

Art 4. Le conseil d'administration peut admettre des membres d'honneur. Ces membres ne sont pas associés.

Art 5. La cotisation des membres est fixée par le conseil d'administration.

Art 6. Tout membre est libre de se retirer en adresssant sa démission, par lettre recommandée, au conseil d'administration,

Art 7. Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui né paie pas sa cotisation qui lut incombe. Pourra être réputé démissionnaire, le membre qui sans motif légitime, s'abstient d'assister à trois réunions consécutives.

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Art 8. Le membre ne peut réclamer ou requérir, ni relevés, ni rédition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées. H va de même des héritiers d'un membre décédé.

Titre 4 Administration

Art 9. L'administration de l'association est confiée à un conseil nommé par l'assemblée générale.

Art 10. Le conseil d'administration est composé de six membres. En tout temps révocable par l'assemblée générale. Le mandat d'administrateur est gratuit.

Sont élus pour une durée indetérminée: Leblanc Jean-Marc, Verzele Joffroy, Leblanc Marie, Moreau Maxime, Leblanc Sylvie, Moreau Maxime.

Art 11. Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier, un responsable relation publique et un responsable WEB.

Art 12. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige.Toute décision du conseil est prise à la majorité des voix des membres ou représentés. En cas de partage, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art 13. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association. Tout ce qui n'est pas réservé expréssement à l'assemblée générale par les statuts ou par la loi est de la compétence du conseil. Les décisions seront consignées dans des procés verbaux signés du président et du secrétaire.

Art 14. Les actes engageant l'association sont valablement signés par le président et un administrateur, lesquels n'ont pas à justifier à l'égard des tiers d'une décision préalable du conseil d'administration.

Art 15. La correspondance courante, les actes de gestion journalière, les quittances et décharges envers les administrateurs pourront ne porter qu'une seule signature, celle du président.

Titre 5. Assemblée générale

Art 16. Il sera tenu chaque année au siège social ou en tout autre lieu désigné dans les convocations, au cours du premier semestre de l'année, une assemblée générale ordinaire.

Art 17. Un membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre muni de pouvoirs écrits. Aucun mandataire ne peut représenter plus d'un membre.

Art 18. Les convocations contenant l'ordre du jour seront adréssées par missives ou par mail. Art 19. L'assemblée peut prendre des résolutions en dehors de l'ordre du jour.

Art 20. L'assemblée est régulièrement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et les décisions sont prises à la majorité des voix sauf pour les majorités spéciales prévues par la loi. En cas de parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art 21. L'année sociale commence le premier janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

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,4 Art 22. En fin d'année, les comptes sont arrétés. Le bilan et le budget de l'exercice suivant est établi dès que possible. Ces documents sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Q Titre 6. Dissolution

Art 24. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera les pouvoirs.

Art 25. Après acquittement des dettes et des charges, le patrimoine de l'association sera affecté à une autre ASBL désignée par l'assemblée générale dont l'oblet

social se rapproche de celui de la présente association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dont acte, le 1 mai 2015.

Statuts modifiés le 1 mai 2015.

ROYALE UNION SPORTIVE

Place d'Angreau, 3

7387 - HONNELLES

N° 408518666

Démissions- Nominations

Conseil d'administration

Assemblée générale du 31 mai 2011

Liste des membres démissionnaires

Composition du nouveau conseil d'administration

Président: Jean-Marc Leblanc, rue du Quesnoy 8 A -7387 HONNELLES Vice-président: Joffroy Verzelle, Rue de la Brasserie 27 - 7387 HONNELLES Secrétaire : Marie Leblanc, Rue Pré Belem 27 - 7387 HONNELLES

Trésorier : Maxime Moreau, Rue de Boughors 1 - 7387 HONNELLES Relation publique : Sylvie Leblanc, Rue Pré Belem 27 - 7387 HONNELLES Responsable WEB: Vincent Moreau, rue de Boughors 1 - 7387 HONNELLES

Liste des membres siégeant à l'assemblée générale:

Baudour Viviane rue du Quesnoy 8 A 7387 HONNELLES

550220-305.70 810223-117.35 890509-334.39 901211-415.65 780802-268.08 890408-311.85

Delfosse Sylvie rue de Bargette 9 7387 HONNELLES

Delmotte Yannic rue du Quesnoy 22 7387 HONNELLES

Cornu Eric rue de la Brasserie 45 7387 HONNELLES

Danhier Raymond rue de la Brasserie 33 7387 HONNELLES DCD

MOD 2.2

Volet B - Suite

Breucq Rager Pierre Coquelet Dominique Danhier Anne-Marie Delfosse Sylvie Delforge Eric Deimotte Marie Hourdisse Sylvianne Leblanc Jean-Marc

Lepoint François Moreau Maxime Moreau Vincent Stiévenart Frédéric Verzelle Joffroy rue Louis Baudour, 9 rue Louis Baudour, 9 place d'Angreau 4 rue de Bargette 9 rue du Fraity 56 rue des Wagnons 46 rue du Quesnoy, rue du Quesnoy 8A

rue du Quesnoy , 3

rue de Boughors, I

rue de Boughors, I

rue de la Brasserie, 47

rue de la Brasserie, 27 7387 HONNELLES 7387 HONNELLES 7387 HONNELLES 7387 HONNELLES 7320 BERNISSART 7380 QUIEVRAIN 7387 HONNELLES 7387 HONNELLES 7387 HONNELLES 7387 HONNELLES 7387 HONNELLES 7387 HONN ELLES 7387 HONNELLES 7387 HONNELLES 7387 HONNELLES

Leblanc Marie rue du Pré Belem, 27

Leblanc.Sylvie rue du Pré Bélem, 27

Réservé

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
ROYALE UNION SPORTIVE

Adresse
PLACE D'ANGREAU 3 7387 HONNELLES

Code postal : 7387
Localité : Angre
Commune : HONNELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne