RUGBY SUR HEURE, EN ABREGE : RUSH

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. RUGBY SUR HEURE, EN ABREGE : RUSH
Dénomination : RUGBY SUR HEURE, EN ABREGE : RUSH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.413.211

Publication

04/12/2013
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LAD Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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ENTRE LE

2 2 NOV. 2013

Le Greffier

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N° d'entreprise : 0 5 91.., 7 3 .02.d4

Dénomination

(en entier) : Rugby Sur Heure

(en abrégé) : RUSH

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Bomerée, 86 à 6032 Mont-sur-Marchienne

Objet de l'acte : Constitution

En date du cinq novembre deux mille treize, les soussignés :

Raymond André, domicilié à rue des Gaux, 34 - 6120 Nalinnes

Aurélien Satardy, domicilié à rue Albert 1 er, 16 - 6280 Gerpinnes,

Laïc Bauduin, domicilié à rue de Bomerée, 86 - 6032 Mont-sur-Marchienne

Nathalie Bercy, domiciliée à rue Pairain, 39 - 6120 Nalinnes

Olivier Brisaer, domicilié à rue E. Vandervelde, 93 - 6110 Montigny-le-Tilleul

Pierre Demonté, domicilié à chemin de la Forêt, 2 - 6120 Ham-Sur-Heure

Geoffroy Simonart, domicilié à rue Pairain, 39 - 6120 Nalinnes

tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit

TITRE I : Dénomination, siège social, objet

Article ler. L'association est dénommée ; « Rugby Sur Heure » en abrégé RUSH

Art. 2. Son siège social est établi actuellement à Rue de Bomerée, 86 à 6032 Mont-sur-Marchienne,

arrondissement de Charleroi. Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu.

Art. 3_ L'association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre, de promouvoir tout ce qui est de nature à

permettre le développement du rugby,

Elle a notamment pour mission :

a) d'encourager et d'assister toutes initiatives rugbystiques, d'en favoriser la coopération et la coordination;

b) de favoriser tes contacts entre l'association, les clubs sportifs, le milieu scolaire, parascolaire et ses membres;

c) d'assurer une judicieuse répartition et utilisation des équipements existants ou à créer;

d) d'assurer elle-même la gestion et l'exploitation de tous les locaux ou services mis à sa disposition ou créés à son initiative;

e) d'organiser les déplacements de ses membres ;

f) d'organiser toute action, manifestation, acquisition ou autre initiative dont les objectifs directs ou indirects sont de nature à créer, faciliter ou renforcer les missions précitées ou à leur donner les moyens financiers, logistiques ou autres de leur réalisation.

Art.4. L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Afin de réaliser son objet, l'association peut accomplir tous actes civils et accessoirement commerciaux, industriels et financiers, aussi bien mobiliers qu'immobiliers, soit directement, soit par personne interposée. Elle pourra acquérir tous les biens mobiliers ou immobiliers qui lui permettraient de réaliser son objet, soit en pleine propriété, sait en usufruit.

Art. 5. L'association est constituée pour une durée indéterminée et pourra être dissoute en tout temps.

TITRE Il : MEMBRES

Section 1 : Admission

Magen bij liet BeigiserStaatsb1er O4f1Z1Z013 Annexes dulVlon feur belgé

MUü2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art 6- L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents, de membres d'honneur et de membres sympathisants. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés. Tous les membres sont tenus de respecter le règlement d'ordre intérieur de l'association. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

Art 7- Sont membres effectifs :

Tout membre adhérent ou sympathisant, âgé de dix-huit ans au moins, qui ayant posé sa candidature auprès du conseil d'administration, candidature acceptée par la majorité absolue des membres du conseil d'administration, aura été admis par la moitié des voix présentes ou représentées à l'assemblée générale. Un adulte responsable d'un membre adhérent mineur peut égaiement poser sa candidature comme membre effectif.

La qualité de membre effectif se perd en cas de non présence ou de non-représentation à deux assemblées générales consécutives.

Art 8- Est membre adhérent, tout membre, titulaire d'une licence de joueur ou de dirigeant tant auprès de l'association que de la Fédération Belge de Rugby et/ou de la ligue Belge Francophone de Rugby et qui est en règle de cotisation.

Art 9- Est membre sympathisant, toute personne qui n'est pas titulaire d'une licence de joueur ou de dirigeant et qui a payé une cotisation de membre sympathisant.

Art 10- Est membre d'honneur la personne physique ou morale à laquelle ce titre est conféré par le conseil d'administration en reconnaissance de l'appui moral, sportif ou financier qu'elle apporte à l'association.

Art 11- Les nouveaux membres

Devient membre adhérent toute personne physique répondant aux critères de l'article 8 et dont la

candidature a été acceptée par le conseil d'administration à la majorité des deux tiers des administrateurs

présents.

Les mêmes conditions sont d'application pour les membres sympathisants (répondant à l'article 9).

Art 12- Le Conseil d'administration dispose du pouvoir discrétionnaire en fa matière et ce, qu'il s'agisse de l'affiliation des membres effectifs, adhérents ou sympathisants. Le refus ne doit pas être motivé aux autres membres de l'association et est sans recours.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Art 13- Les membres adhérents et sympathisants ont tous les droits de membres excepté le droit de vote aux assemblées générales de l'association.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art 14- Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans te mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à ia majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, au règlement d'ordre intérieur et aux lois.

Art 15- Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art 16- Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE lit : COTISATIONS

Art 17- Les membres (effectifs, adhérents et sympathisants) paient une cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration Elle ne pourra être supérieure à 300 euros par membre (effectifs, adhérents et sympathisants).

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad .04/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOU 2.2

Art 18- L'assemblée générale est composée de tous les membres. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.

Art 19- L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence : 1. les modifications aux statuts ; 2. la nomination et la révocation des administrateurs ; 3, fa nomination des vérificateurs aux comptes ; 4. l'approbation des comptes et la décharge à octroyer aux administrateurs et aux vérificateurs aux comptes ; 5. l'approbation du budget ; 6. la dissolution volontaire de l'association : 7. l'exclusion d'un membre; 8. la transformation de l'association en société à finalité sociale; 9. tous les cas où les statuts l'exigent.

Art 20- 11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, céans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social,

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation,

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art 21- L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par toutes voies et moyens utiles (bulletin d'information, lettre circulaire, courrier électronique, affichage,...) au moins huit jours à l'avance. La convocation comportera l'ordre du jour de l'assemblée.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

L'assemblée ne peut pas délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés é l'ordre du jour.

Art 22- Chaque membre effectif dispose d'une voix, ii peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que de deux procurations au maximum.

Art 23- L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par le vice-président ou encore par l'administrateur te plus àgé.

Art 24- Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où

il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 25- L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet est indiqué dans la convocation et si deux tiers des membres effectifs sont présents ou représentés.

Toute modification aux statuts ne peut-être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix, Toutefois, si la modification porte sur l'objet en vue duquel l'association est constituée, elle n'est valable que si elle est votée à la majorité des quatre cinquièmes des membres présents ou représentés à l'assemblée générale.

Si la majorité ad hoc des membres n'est pas présente ou représentée à la première assemblée générale, il est convoqué une seconde assemblée qui peut délibérer à fa majorité des deux tiers (et des quatre cinquièmes pour l'objet social) des membres présents ou représentés quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde assemblée générale ne peut âtre tenue moins de quinze jours après la première assemblée.

Art 26- L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première assemblée, il est convoqué une seconde assemblée qui peut délibérer à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde assemblée générale ne peut être tenue moins de quinze jours après la première assemblée.

Art 27- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et deux administrateurs. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Tqutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Ii en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE V : ADMINISTRATION

Art 28- L'association est gérée par un conseil d'administration.

MOL) 2.2

Le conseil d'administration est composé de quatre personnes au moins, nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un ternie de quatre ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de l'association.

Art 29- Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art 30- En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art 31- Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art 32- Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. II peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Ce Art 33- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

á l'association.

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Art 34- Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.

c L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs

X délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

e Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter

b l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme

rm

dit à l'article 26 novies de la loi.

wr

e Art 35- Les administrateurs, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en

d raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur

1 mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

M

e Art 36- Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les

Nlibéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

ó TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

etArt 37- En complément des statuts, le conseil d'administration établira un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la

majorité simple,

et

et

Art 38- L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre.

u

rm

Art 39- Les comptes de l'exercice écoulé seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée

ru généraleordinaire.

pq Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément é l'article 17 de la foi.

Art 40- En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, am

e Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée,

Ce Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation

et des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont

déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art 41- Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

TITRE VII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Moo 2.2

Volet B - Suite

[ù&atitian$eseudàaidsntéieePpgeddufflete : A,rtxeetto, Ndaffreetiquiltedthutàiriedriea4aruseatàaaboutdedfflessaneeaauelevarseanees aQpahtipnuairiadderreppMsatèe t'l;aseotàtitiap IedadátjtinnDou'liueraPdaneed'égaa:ddcidegitiegs

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Art 43- L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans

1_ un document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 ;

2. fa liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substance et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du doping à l'occasion de compétitions sportives ;

3. les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

Art 44- L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art 45- L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant

1, les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

2, les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ; 3. l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Art 46- L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.

Réunis en assemblée, les signataires ont élu en qualité d'administrateurs :

Raymond André, Aurélien Batardy, Loïc Bauduin, Olivier Brisaer, Geoffroy Simonart ;

Et un commissaire au compte rééligible chaque année, qui tous, acceptent ces mandats.

Les administrateurs ont désigné en qualité de Président : Geoffroy Simonart ; Vice-présidents : Raymond

André et Aurélien Batardy ; Secrétaires : Loïc Bauduin et Nathalie Bercy; Trésorier : Olivier Brisaer ;

Fait à Nalinnes, le 05 novembre 2013.

Le personne habilitée à représenter l'ASBL auprès de tiers est Monsieur Geoffroy Simonart, fonctionnaire, domicilié au 39 de la rue Pairain, 6120 Nalinnes en sa qualité de Président de l'Association Rugby Sur heure.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
RUGBY SUR HEURE, EN ABREGE : RUSH

Adresse
RUE DE BOMEREE 86 6032 MONT-SUR-MARCHIENNE

Code postal : 6032
Localité : Mont-Sur-Marchienne
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne