SALAMANDRA CONCEPT

Dénomination : SALAMANDRA CONCEPT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 502.617.079

Publication

30/09/2014

��MOD 22

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Tribunal de Commerce

[ 19 SEP. 2014 ,

CHARLEROI

Cretie

N� d'entreprise: 602.617,079

D�nomination

(en entier) : Salamandra Concept

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : 6 rue Orger Meurice 6500 Leugnies

Objet de l'acte : D�missions/Nominations

Assembl�e G�n�rale du 30 juin 2014

Monsieur Dumont Benoit d�missionne du poste de Pr�sident

Monsieur Camus Bernard d�rnisionne du poste de Tr�sorier

Monsieur Dumont Pierre d�misionne du poste de secr�taire

Monsieur Dumont pierre est �lu au poste de Pr�sident

Madame Waem Virginie est �lue au poste de tr�sori�re

Madame Bechet Martine est �lue au poste de secr�taire

Madame Chantal Harmegnies est �lue au poste d'administrateur

Monsieur Benoit Dumont est �lu au poste d'administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

01/02/2013

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOA 2.2

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2 i JAN, 2O13

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D�nomination

(en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : _Objet de l'acte :

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ASBL SALAMANDRA CONCEPT

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF 5 RUE ORGER MEURICE 6500 LEUGNIES CONSTITUTION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

E STATUTS ASBL Salamandre Concept

L'an deux mille douze, le cinq janvier deux mille treize,

Ont comparu:

Monsieur Benoit Dumont

Monsieur Bernard Camus

Monsieur Pierre Dumont

D�clarent constituer entre eux l'association sans but lucratif �Salamandra Concept�

TITRE 1

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL -

Art.1 - L'association est d�nomm�e:

� ASBL Salamandra Concept �

Art2 - Le si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi. Il est fix� � la rue Orger Meurice n�5 � 6500 Leugnies_

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Toute modification du si�ge social, sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale, doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur belge.

Mentionner sur la derni�re page du Volet izI : AIL recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

TITRE Il

OBJET - BUT

Art.3 - L'association a pour objet d'accueillir des personnes handicap�es, en r�gime de service r�sidentiel pour adultes, des deux sexes, atteintes de d�ficience mentale.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Art.4 - L'association a pour buts en tous pays, pour son compte ou pour compte d'autrui, toutes activit�s de services, d'actes et d'assurances principalement en faveur de toutes personnes adultes souffrant de d�ficiences mentales ou accessoirement de personne handicap�es de mani�re g�n�rale.

pans cette optique l'association pourra mettre sur pied et g�rer toutes maisons et structures d'accueil, de revalidation, d'�ducation, de soins de sant� et de loisirs.

Dans cette optique, l'association pourra �galement prester tous services en mati�re d'�tude, de conseil, d'analyse, de recherches sur tous les plans, notamment relatives � la mise sur pied de tous services d'aide aux personnes, la reconversion, la fusion, le groupement, la restructuration de soci�t�s, d'associations et d'entreprise avec lesquelles elle pourrait s'associer. L'association pourra �galement proc�der � toute campagne de communication et! ou publication utile � la r�alisation de son objet.

En vue de son objet social, l'association pourra mettre � la disposition de tiers, du personnel ainsi qu'organiser des formations.

L'association pourra �galement prendre part en tant qu'administrateur � la direction de toutes soci�t�s, entreprises, associations.

En vue de r�aliser son objet social, l'association pourra constituer un patrimoine immobilier et mobilier via des achats, pourra en assurer la gestion, la restauration, la mise en valeur, la location, la vente d'immeubles b�tis ou non b�tis ainsi que la construction d'immeubles. L'association peut accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, � des entreprises ou organismes poursuivant les m�mes buts ou dont l'activit� contribuerait ou pourrait contribuer � la r�alisation de ceux-ci.

TITRE III

MEMBRES

Section I

Admission

Art.5 - Le nombre des membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussign�s. Ils jouissent de la pl�nitude des droits.

Art.6 - L'association est compos�e de membres effectifs et �ventuellement de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs appel�s ci-apr�s �membres�, jouissent de la pl�nitude des droits,

Art.7 - Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Section Il

D�mission, exclusion, suspension

Art.8 - La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres pour quelle que raison que ce soit se font de la mani�re d�termin�e par l'article de la loi en vigueur au moment de l'acte.

Art.9 - L'associ� d�missionnaire, suspendu, exclu ou d�c�d� ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� en question, n'ont aucun droit sur le fonds social.

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MOD 2.2

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni aucun droit sur d'�ventuels avoirs mobiliers ou immobiliers dans le chef de l'association.

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

Art.10 - Le conseil d'administration tient un registre des membres.

Art.11 - Le conseil d'administration peut interdire la participation d'un membre aux activit�s ou aux r�unions de l'association si celui-ci consid�re que ce membre a port� atteinte aux int�r�ts de l'association ou des membres fondateurs qui la compose sans devoir de justification.

TITRE IV

COTISATIONS

Art.12 - Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE V

ASSEMBLEE GENERALE

ArL13 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Art.14 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence:

1) les modifications aux statuts sociaux;

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3) le cas �ch�ant, la nomination de commissaires;

4) la fixation de la r�mun�ration du ou des commissaire(s) dans le cas ou un r�mun�ration est attribu�;

5) l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires;

6) la dissolution volontaire de l'association;

7) les exclusions de membres;

8) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

9) Tous autres actes possibles en conformit� avec la loi en vigueur,

10) l'admission de nouveaux membres;

11) la destination des actifs en cas de dissolution de l'association;

Art.15 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de juin.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un au moins un des membres. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art.16 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

1

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M0D 2.2

A III 7 - Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Art.18 - L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art.19 - Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Art20 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment � la loi en vigueur relative aux associations sans but lucratif.

Art.21 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Une demande sera effectu�e en ce sens, une semaine pr�alablement par courrier.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI

ADMINISTRATION

Art.22 - Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 3 ans, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

Art.23 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art.24 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le tr�sorier et inversement.

Art.25 - Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art.26 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

A1t27 - Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

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Moa 2.2

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Art.28 - Les personnes habilit�es � repr�senter l'association agissent conjointement � deux. Outre le pr�sident et le tr�sorier qui disposent automatiquement de ce pouvoir, elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou m�me en dehors. Ces personnes n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge,

Art.29 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Art.30 - Le tr�sorier, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Art.31 - Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement ou � titre on�reux. Dans le dernier cas, le pr�sident et le tr�sorier pourront statuer conjointement sur le montant des r�mun�rations qui seront accord�es.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Art.32 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art.33 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Art.34 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art.35 Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Art.36 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur.

Art.37 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi r�gissant les associations sans but lucratif.

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MOD 2.2

Art.38 - Les �ventuelles actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont d�cid�es par le conseil d'administration et intent�es ou soutenues au nom de l'association par les personnes habilit�es � repr�senter cette association.

Art.39 - Sont membres adh�rents les personnes qui souhaitent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � respecter le r�glement d'ordre int�rieur de l'association. Les membres adh�rents ne jouissent que des droits et obligations d�finis sous le pr�sent titre.

Art.40 - La personne qui souhaite devenir membre adh�rent adresse aux membres du conseil d'administration une demande �crite ou orale exprimant son intention de devenir membre et sa motivation. Le conseil d'administration admet ou pas la personne en qualit� de membre adh�rent et invite celui-ci � confirmer son admission en signant la liste des membres adh�rents. Cette liste sera mise � jour chaque ann�e.

Art.41 - Le membre adh�rent peut d�missionner � tout moment de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration.

Art.42 - La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres adh�rents pour quelle que raison que ce soit sont d�cid�es par le conseil d'administration.

Le membre adh�rent d�missionnaire, suspendu, exclu ou d�c�d� ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre en question en question, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni aucun droit sur d'�ventuels avoirs mobiliers ou immobiliers dans le chef de l'association.

La qualit� de membre adh�rent se perd automatiquement par le d�c�s.

Le conseil d'administration peut interdire la participation d'un membre adh�rent aux activit�s ou aux r�unions de l'association sans devoir de justification.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effective qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Le premier exercice d�butera ce premier f�vrier 2013.

Premi�re assembl�e g�n�rale "

La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra en juin 2013.

Administrateurs :

lis d�signent en qualit� d'administrateurs :

Dumont Benoit

N� � Charleroi le 26/04/1974

Domicili� au 18 nie des Hirondelles � 6534 Gaz�e

Camus Bernard

N� � Charleroi le 14/08/1963

Domicili� au 41 rue des Tilleuls � 6860 L�glise

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Commissaire :

r Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de commissaire-

r�viseur.

D�l�gation de pouvoir :

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident :

Dumont Benoit

N� � Charleroi le 26/04/1974

Domicili� au 18 rue des Hirondelles � 6534 Goz�e

Tr�sorier

Camus Bernard

N� � Charleroi ie 14/08/1963

Domicili� au 41 rue des Tilleuls � 6860 L�glise

Secr�taire :

Dumont Pierre

N� � Anderlues le 30/07/1950

Domicili� au 3 rue des Bouvreuils � 6534 Gaz�e

D�l�gu� � la gestion journali�re etpersonnes habilit�es � repr�senter l'association :

Dumont Beno�t

N� � Charleroi le 26/04/1974

Domicili� au 18 rue des Hirondelles � 6534 Gaz�e

Camus Bernard

N� � Charleroi le 14/08/1963

Domicili� au 41 rue des Tilleuls � 6860 L�glise

Apr�s lecture int�grale et comment�e, les comparants signent.

26/05/2015

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i 2 MAI 2015

Le Grefe efir

Gr

N� d'entreprise : 502.617.079

D�nomination

(en entier) : Salamandra Concept

(en abr�g�):

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : 5 rue Orger Meurice 6500 Leugnies

Objet de Pacte : D�missions/Nominations

Assembl�e G�n�rale du 23 avril 2015

Madame Bechet Martine d�missionne du poste de secr�taire et administrateur Monsieur Dumont Benoit d�misionne du poste d'administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur le derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SALAMANDRA CONCEPT

Adresse
RUE ORGER MEURICE 5 6500 LEUGNIES

Code postal : 6500
Localité : Leugnies
Commune : BEAUMONT
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SALAMANDRA CONCEPT

Coordonnées
SALAMANDRA CONCEPT