SALBIA

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : SALBIA
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 833.932.853

Publication

01/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 16.06.2014, DPT 25.06.2014 14222-0216-013
30/12/2013
ÿþ"

~ V ~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

[Vcirrel_

1

MOD WORD 11.1

RE

Mç N

13 95653*

Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au greffe I; 1 6 DEC. 2013

Gretellot

an -Guy

N° d'entreprise : 0833.932.853

Dénomination

(en entier) : SALBIA

(en abrégé)

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Rue de la Royère numéro 158 à 7730 Néchin

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :SUPPRESSION DE LA VALEUR NOMINALE DES PARTS SOCIALES - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS DES STATUTS

Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société privée à responsabilité limitée et SALBIA », ayant son siège social à 7730 Néchin, Rue de la Royère 158, inscrite au Registre des Personnes Morales (Tournai) sous le numéro 0833.932.853, reçu par Maître Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associé résidant à Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Société Civile sous forme de Société Privée à Responsabilité Limitée "Gérard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR " BCE n° 0890.388.338, le quinze novembre deux mil treize, enregistré au deuxième bureau de l'Enregistrement de Jette, le vingt-huit novembre suivant, volume 52 folio 21 case 05, aux droits de cinquante euros (50 EUR), perçus par le Receveur Wim ARNAUT, il résulte que l'assemblée, après délibération, a pris à l'unanimité des voix les résolutions suivantes :

Première résolution : Suppression de la valeur nominale des parts sociales

L'assemblée décide de supprimer la valeur nominale des parts sociales.

Deuxième résolution : Augmentation de capital

L'assemblée décide d'augmenter le capital social à concurrence de deux cent nonante mille euros (290.000,00 ¬ ) pour le porter de quarante-mille euros (40.000,00 E) à trois cent trente mille euros (330.000,00 E) par apport en espèces d'un montant total de deux cent nonante mille euros (290.000,00 ¬ ), sans création de nouvelles parts sociales

Troisième résolution : Modification des statuts

L'assemblée décide de modifier l'article 5 des statuts afin de le mettre en conformité avec les résolutions

prises ci-dessus et le Code des sociétés, comme suit :

ARTICLE 5

Le capital social est fixé à la somme de trois cent trente mille euros (330.000,00 ¬ ) représenté par quarante mille (40.000) parts sociales, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un quarante millième (1/40.000ième) du capital social. Elles sont numérotées de 1 à 40.000.

Le capital social peut être augmenté ou réduit, en une ou plusieurs fois, par décision de l'assemblée générale.

Quatrième résolution : Pouvoirs

L'assemblée confère tous pouvoirs

- au gérant, aux fins d'effectuer les démarches administratives subséquentes à la présente assemblée;

- au Notaire soussigné pour l'établissement d'une version coordonnée des statuts.

A ces fins, chaque mandataire pourra au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous documents

et pièces et, en général, faire le nécessaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associé

Déposé en même temps: expédition conforme de l'acte, statuts coordonnés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

19/06/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 15.06.2013, DPT 17.06.2013 13180-0320-013
16/07/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 15.06.2012, DPT 11.07.2012 12285-0492-010
18/03/2011
ÿþ1

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 0833.932.853 Dénomination

(en entier) : SALBIA

Mod2.4

Wep L`_'J Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

diidu~niuuiiiimi

*uo~asos*

n

DÉPOSÉ AU GREFFE LE

billee~At :~ ,.~~ 0 g -03- 2011 TRIBUNAL Cam.

Lóreffe . - "

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Rue de la Royère, 159 à 7730 Nechin

Obiet de l'acte : Rectificatif

Suite au dépôt en date du vingt-deux février deux mille onze relatif au procès-verbal de l'assemblée:

" générale extraordinaire des associés de la société par actions simplifiée de droit français "SALBIA" dont le` siège social est sis à Paris (F-75116 France), rue de la Tour, 53, immatriculée au Registre du Commerce et des: sociétés de Paris sous le numéro 452.230.626, reçu par Maître Gérard INDEKEU, Notaire associé résidant à: Bruxelles, faisant partie de la Société Civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée "Gérard: INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR ", BCE n° 0890.388.338, le dix-huit février deux mil: onze, déposé avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce,: une erreur administrative c'est produite.

Dans la première résolution (transfert international de siège social) il y a lieu dès lors de lire " que le siège de la direction effective et le siège social sont établis dorénavant, avec effet au premier janvier deux mil onze, à 7730 Nechin, rue de la Royère, numéro 158 " au lieu de " que le siège de la direction effective et le siège social; sont établis dorénavant, avec effet au premier janvier deux mil onze, à 7730 Nechin, rue de la Royère, numéro: 159."

Gérard INDEKEU, Notaire associé

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/03/2011
ÿþ Mod 2.0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



(en entier) : SALBIA

Forme juridique : Société par actions Simplifiée

Siège : Rue de la Tour, 53 à Paris (F-75116 France)

Objet de l'acte : TRANSFERT INTERNATIONAL DE SIEGE SOCIAL - CONSTATATION DU TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL VERS LA BELGIQUE ET MODIFICATION DE LA NATIONALITE DE LA SOCIETE - CONSTATATION DE LA FORME JURIDIQUE - ACCEPTATION D'UN NOUVEAU TEXTE DES STATUTS DE SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE - CONFIRMATION ET RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU GERANT EN FONCTION

Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société par actions simplifiée; de droit français "SALBIA" dont le siège social est sis à Paris (F-75116 France), rue de la Tour, 53,' immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 452.230.626, reçu par Maître; Gérard INDEKEU, Notaire associé résidant à Bruxelles, faisant partie de la Société Civile à forme de Société: Privée à Responsabilité Limitée "Gérard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR ", BCE n° 0890.388.338, le dix-huit février deux mil onze, II résulte que l'assemblée, après délibération, a pris à l'unanimité; des voix les résolutions suivantes :

Première résolution

Constatation du transfert de siège social

Le comparant constate que le siège de la direction effective et le siège social sont établis dorénavant, avec' effet au premier janvier deux mil onze, à 7730 Nechin, rue de la Rayère, 159 et ce en vertu d'une décision prise; par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société par actions simplifiée de droit français; "SALBIA" dont le siège social est sis à Paris (F-75116 France), rue de la Tour, 53, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 452.230.626, en date du quinze février deux mil onze, en; vertu d'un procès verbal, dont une copie demeurera ci-annexée.

Par conséquent, le comparant prend acte que la société est soumise à dater du premier janvier deux mil; onze, aux dispositions du droit belge en application des articles 110 et 112 du Code de droit International privé! du 16 juillet 2004.

Le comparant déclare également que le présent transfert international de siège social se fait avec prise d'effet comptable au premier janvier deux mil onze.

Deuxième résolution

Approbation du bilan d'ouverture

Le comparant approuve le bilan, situation intérimaire patrimoniale d'ouverture de la société devenue belge,: établi en date du 31 décembre 2010 et précisent que tous les actifs et tous les passifs de fa société auparavant: de nationalité de droit français, tout compris et rien excepté, restent la propriété de la société belge qui continue! à détenir tous les actifs et à être obligée par tout le passif et tous les engagements de la société auparavant de nationalité française.

Troisième résolution

Constatation de la forme juridique de la société

Le comparant constate que la société de droit belge a adopté la forme juridique d'une société privée à

responsabilité limitée.

Quatrième résolution

Constatation du montant du capital social

eP4SÉ AU GREFFE LE u~1e ~Rl i assam~

2 2 -02- 2011

Ul`JGrewe COMMERCE

r1P Tfll IR' F+'AI

III llhI lIll IIII lfl IlII Ill IIlI 1M 11I

" 11036846"

Réf

Mor be

N° d'entreprise : Dénomination cSV%n g22.4 .1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Le comparant constate que le capital libéré de la société française s'élevait à quarante mille euros (40.000,00 E), représenté par quatre mille (4.000) actions d'une valeur nominale de dix euros chacune (10,00 ¬ ) et que le capital de la société privée à responsabilité limitée de droit belge "SALBIA" dont les statuts seront adoptés ci-après sera également de quarante mille euros (40.000,00 é), représenté par quarante mille (40.000) parts sociales d'une valeur nominale d'un euro chacune (1,00 ¬ ).

Cinquiéme résolution

Acceptation d'un nouveau texte des statuts

Le comparant adopte les statuts d'une société privée à responsabilité limitée libellés comme suit :

Forme dénomination

La société a adopté la forme juridique de société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée SALBIA

Siège social

Le siège social est établi à 7730 Nechin, Rue de la Royère, 159.

Objet social

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte d'autrui ou en

Participation :

Q'Toutes opérations de service aux entreprises, correspondant à un besoin spécifique sur le marché de la reprise, restructuration et de la cession de sociétés, d'activités ou de filiales de Groupe : apport de dossiers à des fonds d'investissement, organisation et conduite d'une « sortie » d'actif, reprise d'activités ne se situant pas dans le coeur de métier (groupes), organisation et maîtrise d'ouvrage d'une cession ;

Q'Toutes opérations de gestion d'entreprises et de management pour le compte de tiers ;

oToutes actions d'audits, de conseil, d'organisation, de stratégie et communication d'entreprise, d'assistance à des tiers en ce qui concerne les opérations de gestion d'entreprise ;

EEt plus généralement toutes opération de quelque nature qu'elles soient économiques ou juridiques, financières, civiles ou commerciales, pouvant se rattacher, directement ou indirectement, à cet objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires et notamment social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation et notamment :

OLa création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ;

DLa prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités ;

Ma participation directe ou indirecte de la société dans toutes activités ou opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, en France ou à l'étranger, sous quelque forme que ce soit, dès lors que ces activités ou opérations peuvent se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires.

Cette énumération est exemplative et nullement limitative.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accés à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation de ces conditions.

La société peut exercer toutes fonctions et mandats et s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autres manière dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des ressources ou à faciliter l'écoulement des services et produits.

Seule l'assemblée générale des associés a qualité pour interpréter cet objet.

Capital social

Le capital social est fixé à la somme de QUARANTE MILLE EUROS (40.000,00 E), représenté par QUARANTE MILLE (40.000) parts sociales, d'une valeur nominale d'un euro (1,00 ¬ ) chacune, représentant chacune un quarante millième (1/40.000ième) du capital social.

Répartition bénéficiaire

Sur le bénéfice net, après impôts et transfert aux réserves immunisées, il est prélevé cinq pour cent au moins pour former le fonds de réserve légale, ce prélèvement cessant d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteindra le dixième du capital social.

Le solde sera réparti également entre toutes les parts, sauf le droit de l'assemblée générale de l'affecter à un fonds de réserve spéciale, de le reporter à nouveau ou de lui donner toute autre affectation.

En cas de dissolution, après réalisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, le solde éventuel sera réparti entre les associés dans la proportion des parts sociales par eux possédées.

Si les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, le(s) liquidateur(s) rétablisse(nt) préalablement l'équilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

~_.," Cf ~/~' ~

Réservé

au

idloniteur

beige

Volet B - Suite

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque année.

Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année à l'initiative de la gérance ou des commissaires au

siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation, le quinze juin à dix heures.

Si cejour est férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

Sauf dans les cas où la loi en décide autrement, chaque part sociale donne droit à une voix, l'assemblée

délibère valablement quelle que soit la portion du capital représenté et les décisions sont prises à la majorité

simple des voix.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Désignation des personnes autorisées à gérer et leurs pouvoirs

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par l'assemblée générale.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat, leur rémunération et, s'ils sont

plusieurs, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs attribués à la gérance lui sont dévolus.

S'il y a plusieurs gérants, ils forment ensemble le conseil de gérance. Dans ce cas, chaque gérant a tous

pouvoirs pour agir seul au nom de la société et représente la société à l'égard des tiers et en justice; il peut

" accomplir en son nom tous actes d'administration et de disposition; tout ce qui n'est pas expressément réservé

par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale est de sa compétence.

Chaque gérant peut constituer sous sa responsabilité des mandataires spéciaux pour des actes déterminés.

Sixième résolution

Nomination

L'assemblée désigne comme gérant de la société belge, pour une durée indéterminée et à titre non

rémunéré, le président actuel de la société de droit français, à savoir Monsieur Jean Paul GIRAUD, demeurant

rue de la Royère, 159 à 7730 Nechiin

Septième résolution

Délégation de pouvoirs

Le comparant déclare constituer pour mandataire spécial de la société : la société KREANOVE, établie à 1030 Bruxelles, rue des Chardons, 46, ou toute personne désignée par elle comme mandataire de la société, aux fins de procéder à l'immatriculation ainsi qu'à toutes modifications ultérieures de la présente société à la Banque Carrefour des Entreprises et éventuellement au Registre de la Taxe sur la Valeur Ajoutée. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces et, en général, faire le nécessaire.

Les expéditions et extraits sont déposés avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce et pour les formalités en rapport avec la TVA.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Gérard INDEKEU, Notaire associé

Déposé en même temps: expédition conforme de l'acte, procès verbal de l'associé unique en date du 15

février 2011.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SALBIA

Adresse
RUE DE LA ROYERE 159 7730 NECHIN

Code postal : 7730
Localité : Néchin
Commune : ESTAIMPUIS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne