SAUVETEURS JOUTEURS NAUTIQUE DE THUIN , EN ABREGE : S.J.N.T

Association sans but lucratif


Dénomination : SAUVETEURS JOUTEURS NAUTIQUE DE THUIN , EN ABREGE : S.J.N.T
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.772.937

Publication

16/11/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Ré:

Mot

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Tribune' do CorntF+eeco

0 3 NOV. 2011

CHARLEROI

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Sauveteurs jouteurs nautique de Thuin

(en abrégé) : S.J.N.T

Forme juridique : PsSfb~" -

Siège : 115, route d'Anderlues 6530 thuin

Objet de l'acte : CO ü S Ti ru rio /V

1/Dénomination-,SAUVET&DRSJDUTE0 AM-Un 906- ÁE 1 HviA!

Article 1. " ' " '

La Société des Sauveteurs et Jouteurs de la Thudinie, fondée à Thuin le 22/08/1925, sous le nom de la

"Nervienne" a reçu le titre de Société Royale le 28/11/1974.

Dont celui-ci a était retirer en 2008 pour cause de non activité en les 5 dernières années.

Article 2.

Elle a son siège, en son local, à 6 S3 (J 'n{ J i A+ , 1C V Î ri A- i j E R L V Es

Article 3.

a) Elle a pour but : d'organiser, de participer à des fêtes, des concours et jeux nautiques.

b) Elle poursuit également un but de dévouement. Ses membres ont le devoir de se mettre à la disposition

des personnes désirant apprendre à nager.

Article 4.

La Société est libre de toutes attaches politiques ou religieuses.

2/Administration.

Article 5.

a) La Société est administrée par un Comité effectif de membres impairs, âgés de plus de 18 ans.

b) un membre du comité peut effectué deux fonction.

Article 6.

Le comité effectif se compose de : un Président, un Vice-président, un Secrétaire, un vice secrétaire, un

Trésorier, un vice trésorier, un homme de maintenance.

Article 7.

a) Le président : provoque et préside les réunions, dirige les débats et valide les procès-verbaux. Il reçoit les: personnalités.

b) Il a le commandement absolu de la société pendant ses sorties, défilés, manifestation publiques. Il en a la

responsabilité morale.

Article 8.

a) Le Vice président : seconde le Président, le remplace dans toutes ses attributions et responsabilités, en" cas d'absence de celui-ci.

b) Il a la responsabilité : de l'entretien du matériel, du montage et démontage des barques en saison de'

joutes.

Article 9.

a) Le Secrétaire : est dépositaire des archives, rédige toutes les écritures.

b) La correspondance écrite doit toujours avoir l'accord préalable du président et vice président. Article 10.

a) le Trésorier : est chargé de TOUTES les recettes et dépenses, il doit pouvoir donner état des finances: aux réunions.

b) Il est débiteur et signataire de droit, du livret de dépôt de la Société, souscrit dans une banque local aux noms de trois membres signataires.

c) Toute recette sociétaire doit être remise au Trésorier sitôt après chaque sortie de la Société.

d) Le Trésorier est tenu de déposer, sur un livret, le montant des recettes, à l'exception des sommes

nécessaires aux dépenses courantes ou prévues.

Article 11.

Mentionner sur la dernière page du Valet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

~º% Le Comité a pour mission de se réunir, selon la nécessité, pour préparer, mettre au point les activités de la

Société.

Article 12.

Le Comité s'érige en COMMISSION DISIPLINAIRE, pour juger, punir (blâme, amende, suspension,

exclusion) un membre fautif, qui est convoqué de droit pour exposer sa défense.

Article 13.

a) Le Comité a le droit de prendre des mesures d'urgence concernant l'intérêt et l'existence de la société : conduite des sociétaires, engagements.

b) le comité s'érige en COMMISSION DISCIPLINAIRE, pour juger, punir (blâme, amende, suspension et

exclusion.) un membre fautif, qui est convoquer a le droit d'exposer sa défense.

Article 14.

Le Comité peut proposer, à toute assemblée générale, le remplacement d'un de ses membres qui : est

convaincu de négligences graves dans ses fonctions, e une influence néfaste, un rendement insuffisant,

manque trois réunions de Comité consécutives sans raisons valables

Article 15.

Le Comité peut proposer, à toute assemblée générale, le remplacement d'un de ses membres qui : est

convaincu de négligences graves dans ses fonctions, a une influence néfaste, un rendement insuffisant,

manque trois réunions de Comité consécutives sans raisons valables.

Article 16.

Toutes les fonctions, au sein de la Société, sont gratuites.

3/ Comité d'Honneur.

Article 17.

Le comité d'honneur ne peut être supérieur, en nombre, au Comité Administratif. Il est élu chaque année, à

la plurialité des voix et se compose de : un Président, un ler Vice-président, des Vice-présidents.

Article 18.

Ses membres ne sont pas tenus de porter l'uniforme de la Société. Les cotisations sont annuelles et

illimitées, sans être inférieures au double de celle des membres effectifs.

Article 19.

II bénéficie de touts les droits accordés aux membres effectifs et n'est convoqué que pour les manifestations

et réunions principales.

Articles 20.

Les membres : protecteurs, supporters, sympathisants, ne sont pas considérés comme Membres du Comité

d'Honneur.

4/ Admission.

Article 21.

a) la demande d'admission se fait, soit verbalement, soit par écrit.

b) le candidat doit être de conduite et moeurs irréprochables.

c) chaque nouveaux candidats serra parrainer par un ancien jouteur.

Article 22.

a) seul le président et vice président prennent la décision de l'inscription du candidat.

b) celui-ci prendra connaissance des statuts et s'engagera a les respectés.

c) Il prendra connaissance des Statuts et s'engagera à les respecter.

Article 23.

Le comité peut faire sortir le candidat pour voter.

Article 24.

Le futur candidat pourra s'essayer a deux joutes a ses risque et péril pour être sur de son inscription.

Article 25.

a) Quand le candidat est accepté, il n'est membres qu'après avoir acquitté sa cotisation. Il est alors inscrit aux registres de la Société et a droit de vote, s'il est âgé de plus de 14 ans.

b) Dans cette cotisation le candidat serra assurer.

51 Démission.

Article 26.

Pour être valable : une démission doit être adressée par écrit, au Secrétaire, qui en donnera connaissance

à la plus proche assemblée générale, qui statuera à son sujet.

6/ Exclusion.

Article 27.

a) Tout membre qui : se basant sur démission verbale, ne donne pas suite à la convocation suivant sa démission, s'exclut de lui-même.

b) Tout membre qui : ne donne pas suite à trois convocations consécutives, sans raison valable, s'exclut de

lui-même.

Article 28.

Sera exclu de la Société tout membre qui : s'insurge contre une décision du Comité, du Jury, nuit à la

Société, par son attitude, sa négligence, sa conduite.

Article 29.

L'exclusion peut être : temporaire ou définitive, dans le 2me cas l'article 13b est d'application.

71 Effectif.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge Moa 2.2

Article 30.

a) Le nombre de membre est illimité.

b) L'effectif non-jouteur ne peut dépasser le 113 de l'effectif total.

Article 31.

a) Tout membre à le devoir de se rendre utile, selon ses possibilités.

b) 1 porte-drapeau, 1 receveurs, 1 passeur, 1 infirmier, 1 fourrier et 2 barmans seront choisis dans l'effectif

de la Société.

Article 32.

LA CLIQUE ne peut dépasser les 215 de la Société, avec l'effectif maximum suivant : 1 tambour-major, 8

tambours, instructeur compris, 12 clairons, instructeur compris, 1 batteur de caisse, 1 cymbalier.

Article 33.

Les fonctions citées aux deux articles précédents et au paragraphe 2 peuvent être cumulées et n'interdisent

pas aux membres de jouter.

Article 34.

Les jouteurs sont l'armature de la Société. Ils s'engagent à pratiquer le sport des Joutes et autres jeux

nautiques, d'une façon correcte et sportive, en respectant le règlement et les décisions du jury.

8i Uniforme,

Article 35.

a) Les membres effectifs, y compris le Comité, portent, en sortie, l'uniforme suivant : Képi de manne, T-shirt, la ceinture de joute, bandana, casquette de joute, cet équipement est prêté par la société.

b) Pantalon long, Chaussettes et chaussures, le tout blanc, seront a leurs frais.

Article 36.

Les cadres, en sortie, sont constitués par le Comité effectif.

Article 37.

Le Képi, la ceinture, casquette et bandana ainsi que tout vêtement et objets sont propriété de la Société et

doivent être restitués quand un membre quitte la Société.

Article 38.

Le magasin fournit au membre avec facilité de payement le pantalon nécessaire propriété de la Société tant

qu'il n'est pas entièrement payé.

Article 39.

Pour la beauté de la Société, la tenue doit être impeccable, une discipline paramilitaire est de rigueur, au

cours des : défilés, sortie, et tous se doivent d'obéir à leurs dirigeants d'une façon exemplaire.

9/ Matériel.

Article 40,

a) Le matériel de joutes et de sauvetage est propriété de la Société. Deux membres en ont l'entretien, sous la responsabilité du Vice-président, chef du matériel.

b) Matériel de base : 2 barques de joute, 4 paires de lances, 2 cordes en nylon 20mm x 70m, 4 câbles en

acier 6mm x 25m, 2 câbles en acier 6mm X 50m, 2 paires de rames, bouées de sauvetages, 2 cordes de

sécurité, gilets de sauvetage, cordes diverses, gaffes.

Article 41.

En saisons de joutes : les barques doivent rejoindre leur port d'attache, dés que possible, après chaque

prestation et le matériel abrité.

Hors-saison de joutes : les barques, le matériel, doivent être entreposés dans un endroit abrité et facilement

accessible, pour que l'utilisation en soit possible à tout moment.

Article 42.

Le drapeau de la Société a son point d'attache, au siège, où il doit être reconduit, après chaque sortie. Une

boite de secours, contenant en permanence le nécessaire pour les premiers soins, est entreposée au siège, où

elle doit être restituée après chaque sortie

Article 43.

Le Fourrier s'occupe de l'équipement, du matériel-clique, il tient une comptabilité de ses entrées, sorties et

réserves en stock et verse au trésorier le produit de ses ventes dés la somme suffisante.

10/ Mesure de sécurité.

Article 44.

Corde de sécurité et bouées de sauvetage doivent se trouver dans les barques pendants les joutes, les

sorties nautiques. Des nageurs chevronnés doivent embarquer si le Comité ou le jury le juge nécessaire.

111 Règlement des joutes nautiques.

Article 45.

a) Tenue de joutes : pantalon long, pieds nus, chemisette blanche. La lance se tient de la main droite, la main gauche doit être derrière le dos.

b) Au signal de départ : les jouteurs doivent prendre la position d'attaque, corps droit, pied droit en avant, bas de la lance posé sur le haut de la cuisse droite, tampon dirigé vers la poitrine de l'adversaire.

c) Le jouteur qui : se dérobe, fait des moulinets avec sa lance, écarte la lance de son adversaire, le touche ailleurs qu'entre les épaules et la ceinture, recevra un avertissement et sera disqualifié en cas de récidive.

d) Toute passe à refaire pour annulation sera recommencée dans la position de passe annulée.

e) deux jouteurs qui : évitent manifestement de se toucher, seront disqualifiés après deux essais pour manque de combativité.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Article 46.

SERRA DECLARE PERDANT : Tout jouteur : qui ne sera pas présent dans les 3 minutes suivant son appel,

qui se présentera : en état d'ivresse dans une tenue incorrecte ou indécente, qui passera le patin-avant (1er

patin) pendant la passe, qui après une passe correcte tombera le premier à l'eau.

Article 47.

a) Après 2 passes normales (art. 46b) sans résultat, le 3ème essai se fait pieds-joints, après 2 essais pieds-joints sans résultat, les jouteurs changent de barques et recommencent par un essai en position normale.

b) Le jury fera ensuite recommencer autant de fois qu'il sera nécessaire et la position qu'il décidera, normale ou pieds joints, pour obtenir un vainqueur.

c) Une passe est valable si aucun événement n'a faussé le résultat.

12/ Jury.

Article 48.

a) Le jury se compose de personnes connaissant, le sport des joutes nautiques et au courant du règlement. Il doit être de nombre impair et se nomme un Président avant chaque compétition.

b) Les décisions du jury sont sans appel, elles ne peuvent être modifiées après avoir été proclamées et doivent être acceptées avec résignation.

c)Le jouteur serra responsable de leurs supporters sur les berges il sera de sont devoir de les calmés sous peine de pénalité.

d) celle-ci serra d'un point. 13/ Assurance-Indemnités. Article 49.

a) La Société assure ses membres actifs, son Comité, contre les accidents pouvant survenir du fait de la pratique des joutes nautiques, du 1er juin au 30 septembre, sauf dérogation.

b) Le blessé doit toujours se faire couvrir pas sa mutuelle.

14/ Challenge.

Article 50.

a) Réservé aux jouteurs-seniors, le challenge a été crée en 1962 pour récompenser les meilleurs, les plus assidus. Il classe les 5 premiers, les trophées et diplômes sont remis officiellement au cours d'une cérémonie, dans 2 mois suivant la saison de joute, les jouteurs-juniors les plus solides peuvent y participer, avec du Jury et du Comité.

b) Système de classement du Challenge :

1. points de présence : suivant fe cas suivant :

Sorties pour défilés, joutes, en uniforme.

Toute joute hors de Thuin, 2pts.

1. points de joutes :

Au jouteur montant sur la planche et faisant au moins une passe lets + :5pts au jouteur classé premier,

4pts au second, 3pts au troisième, 2pts au quatrième et lets au cinquième.

Article 51.

Depuis 1976 un Challenge juniors est instauré, il est joué si l'effectif :juniors J atteint au moins 6

jouteurs. Le système de classement idem que pour :seniors: sauf que : 6 à 9 jouteurs il classe les 3 premiers,

de 10 à 12 jouteurs, il classe les 4 premiers et de 12 jouteurs idem seniors.

151 Cotisations.

Article 52.

Les cotisations-assurances sont annuelles se payent en une seule fois sont fixées chaque année par le

Comité et ratifiées par l'Assemblée Générale annuelle.

16/ Médailles Générale Annuelle.

Article 53.

Réunion principale de l'année elle a lieu mi-février au plus tard. Le Comité en fixe la date au cours d'une

dernière réunion. Au cours de cette Assemblée Générale Annuelle : le Secrétaire fait rapport de la situation

morale et matériel de la Société, le Trésorier fait le bilan financier. Le président déclare les Comités dissous et

fait passer aux votes.

17/ Médailles du mérite.

Article 54.

Créée en 1975 la médaille du Mérite est destinée à récompenser : le courage, le dévouement, la fidélité.

Article 55.

Elle est accordée à titre exceptionnel sur décision du Comité pour des cas de dévouement et de courage

marquants.

Article 56.

Elle est attribuée : aux membres ayant presté 10 ans, 20 ans et plus, sans aucune interruption, après avis

du Comité, selon la règle suivante : 10 ans médaille d'argent, 20 ans médaille d'or sur le ruban, par 10 ans

d'ancienneté supplémentaire.

Article 57.

Ces médailles sont toujours remises accompagnées d'un brevet au plus tard à la remise du Challenge.

18/ Divers.

Article 58.

MOD22

Volet B - Suite

Début Décembre la Société fête St Nicolas son patron. Les membres et leurs proches sont invités à un banquet d'amitié. Des jouets, bonbon sont remis aux : membres de  de 12 ans et aux enfants de  de 12 ans (au ler juin) des membres. Si ceux-ci ont presté au moins la moitié des sorties-challenges, sauf cas spéciaux et décision du Comité.

Article 59.

A la communion solennelle, au mariage du membre. A la naissance à la d'un enfant d'un membre. La Société offre un cadeau pour autant qu'elle en soit avertie selon les possibilités de la caisse.

Réservé

au

Moniteur

belge



Article 60.

En cas de décès d'un membre : une délégation en civil avec Képi, accompagne le drapeau en berne au

service funèbre- La Société déposera une couronne à ses couleurs.

Article 61.

Les articles 19-25-50a-51-52-57-59-60-61 ne sont d'application que si le membre est en règle de cotisation

et n'est pas visé par l'article 27.

19/ Statuts

Article 62.

Toute modification aux Statuts devra être approuvée en réunion générale.

Article 63.

Les présents statuts seront les seules valables pour la société des sauveteurs jouteurs nautique de Thuin.

Maronet Muriel

47, chemin du halage

6530 Thuin

Née le 26-01-1963

A Charleroi

Koopmans Thierry

349, quai de Lorraine

4540 Ampsin

Né le 31-05-1964

A Lobbes

Poppe Jonathan

115, rue d'Anderlues

6530 Thuin

Né le 08-12-1986

A Lobbes

Koopmans Amaud

349, quai de Lorraine

4540 Ampsin

Né le 19-06-1991

A Charleroi

Maronet Fabrice

5, clos du stouprè

6530 Thuin

Né le 23-04-1965

A Lobbes

-Président :

-Vice Président :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

-Trésorier:

-Secrétaire :

-vice secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SAUVETEURS JOUTEURS NAUTIQUE DE THUIN , EN A…

Adresse
ROUTE D'ANDERLUES 115 6530 THUIN

Code postal : 6530
Localité : THUIN
Commune : THUIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne