SHARK FAMILY, EN ABREGE : SF

Association sans but lucratif


Dénomination : SHARK FAMILY, EN ABREGE : SF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 599.965.883

Publication

10/03/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 3

L'association a pour but de développer directement ou indirectement la recherche, la création, la production, l'exécution et l interprétation artistique dans tous les arts, les activités et les formats s'y rapportant. En outre, l'association a pour but de favoriser et de développer les échanges et les interactions se rapportant à ce but. L'association poursuit la réalisation de ce but en autre par les activités suivantes : la production, l'aide, le soutien, la promotion, la gestion et l'organisation de toute Suvre artistique et manifestation destinée ou non au public se rapportant à ce but. Cette liste n'est toutefois pas limitative. Tous autres moyens tendant à la réalisation du présent objet social peuvent être mis en Suvre compte tenu notamment des évolutions techniques, sociales et culturelles de la société.

L'association peut également prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Ainsi que toute activités en rapport direct ou indirect avec Internet tel que la création, la gestion, la refonte de site web, le référencement, la sous-traitance, l'achat, la vente, la location, la transformation, la maintenance, l'hébergement, la communication sous toutes ses formes et la publicité au sens large.

Article 4

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut, en tout temps, être dissoute.

Le 4 mars 2015, les soussignés,

Gregory Sarafianos, domicilié à 37 rue Bois Madame 6032 Mont-sur-Marchienne, de nationalité belge

Robin Nève, domicilié à 27 rue Tienne des Forges 6032 Mont-sur-Marchienne, de nationalité belge

Paquet Maxime, domicilié à 93 Rue Constantin Meunier 6001 Marcinelle, de nationalité belge

membres fondateurs qui ont déclaré constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la

Loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

TITRE I - Dénomination, siège social

Article 1

L'association a pour dénomination «Shark Family» en abrégé, «SF».

Article 2

Le siège social de l'association est situé à Rue Bois Madame, 37 à Mont-sur-Marchienne, dépendant de

l'arrondissement judiciaire de Charleroi. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de

l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi

du 2 mai 2002.

TITRE III - Membres

Article 5

L'association est constituée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs

TITRE II - Objet, durée

(en abrégé) : SF

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Bois Madame 37

6032 Charleroi (Mont-sur-Marchienne)

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Shark Family

*15304175*

Volet B

0599965883

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

05-03-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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n'est pas limité et ne peut être inférieur à trois.

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Article 6

1) Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale, présentée par un membre effectif, admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

2) Sont membres adhérents : les personnes physiques ou morales qui souhaitent aider ou participer aux activités de l association et qui s engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci Les personnes qui souhaitent devenir membre adhérent en font préalablement la demande par écrit, adressée au conseil d'administration, et qui sont admises en cette qualité par décision du conseil d'administration, lequel statue au scrutin secret sans devoir motiver sa décision.

Personne ne peut être admis comme membre s'il ne signe pas les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'association. Ces signatures constatent l'adhésion du membre, lequel se trouve lié par les statuts et le règlement d'ordre intérieur.

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Article 7

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres effectifs et des membres adhérents. Ce registre reprend les noms, prénoms et domiciles des membres ou, lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

Article 8

Tout membre effectif peut consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents ne sont soumis au paiement d aucune cotisation. Ils apportent à l association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Article 10

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission au conseil d'administration par écrit.

Est réputé démissionnaire, tout membre qui n assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre ne peut être décidée que par l'assemblée générale, statuant à bulletin secret et à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, et ayant cet objet à son ordre du jour. Ce membre aura dû être préalablement averti par le conseil d'administration du motif d'exclusion puis convoqué par écrit à l'assemblée générale pour y être entendu.

L'inobservation des prescriptions statutaires ou réglementaires, ou tout conflit d'intérêt est un motif d'exclusion. Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayant droit au membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer les scellés ou requérir l'inventaire.

TITRE IV. - Assemblée générale

Article 11

L'assemblée générale a le pouvoir de modifier les statuts, de nommer et de révoquer les administrateurs et commissaires, de fixer la rémunération des éventuels commissaires dans les cas où une rémunération est prévue, d'octroyer la décharge aux administrateurs et aux commissaires, d'approuver les budgets et les comptes annuels, de dissoudre anticipativement l'association, d'exclure les membres, en général, prendre toutes les décisions et exercer tous les autres pouvoirs qui lui sont légalement ou statutairement réservés.

Article 12

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents.

Article 13

A l'assemblée générale, les membres effectifs possèdent une voix délibérative tandis que les membres

adhérents ont une voix consultative.

Article 14

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier semestre. L'assemblée

générale doit se réunir extraordinairement lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en font la

demande. Elle peut, en outre, être convoquée par le conseil lorsque l'intérêt social l'exige. Toute assemblée se

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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tient au lieu, jour et heure indiqués dans la convocation. Tous les membres doivent être convoqués.

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Article 15

Les convocations aux assemblées générales sont faites par le président du conseil d'administration, par lettre missives adressées huit jours au moins avant la réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date, le lieu et l'heure de l'assemblée. Il n'y a pas lieu de justifier la convocation si tous les membres sont présents ou représentés. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour. Toute proposition singée d'un nombre de membres effectifs égal au vingtième de la dernière liste annuelle doit être porté à l'ordre du jour.

Article 16

Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, pourvu que celui-ci soit membre lui-même. Chaque membre ne peut détenir valablement qu'une seule procuration. Les décisions de l'assemblée sont opposables à tous les membres absents et elles ne pourront pas être contestées.

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Article 18

Les résolutions et décision de l'assemblée générales sont consignées dans un registre spécial signé par le

président et le secrétaire et conservé au siège de l'association.

Article 19

L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, choisis parmi les membres effectifs, nommés pour cinq ans par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Ils sont rééligibles. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux membres. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 20

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres : un président, un secrétaire et un trésorier, ces fonctions

pouvant être cumulées sur deux têtes le cas échéant.

Article 21

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs.

Article 17

L'assemblée est valablement constituée si au moins la majorité des membres effectifs sont présents ou

représentées. Hormis les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité des trois quarts des voix émises. Par dérogation à l'alinéa qui précède, les décisions de l'assemblée comportant modification des statuts, exclusion des membres ou dissolution prématurée de l'association ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence et de majorité requises par les articles 8, 12 et 20 de la loi précitée.

1. L Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l ASBL ou la modification des Statuts que conformément à la Loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

2. L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux Statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'Assemblée réunit au moins les 2/3 (deux tiers) des membres, qu'ils soient présents ou représentés. Toute modification doit être adoptée à la majorité des 2/3 (deux tiers) des voix des membres présents ou représentés.

3. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, doit être adoptée à la majorité des 4/5 (quatre cinquièmes) des voix des membres présents ou représentés.

4 .Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il doit être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adoptera les modifications aux majorités prévues aux points 2 et 3 ci-avant. La seconde réunion ne peut être tenue moins de 15 (quinze) jours calendrier après la première réunion.

TITRE V - Conseil d'administration

Article 22

Le conseil d'administration se réunit sur convocation. Le conseil d'administration ne délibère valablement que si la moitié au moins de ses membres sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante. Le procès-verbal de chaque réunion est consigné dans un registre prévu à cet effet.

Article 23

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale. Il a, notamment, le pouvoir de déterminer, sous sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent, aux termes de l'article 3 des présentes, dans l'objet social. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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dérivant de la loi ou des statuts, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner quittance ; faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens, meubles et immeubles ; accepter tous transferts de biens meubles et immeubles affectés au service de l'association, accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels ; accepter et recevoir tous legs et donations ; consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises ; contracter tous emprunts, avec ou sans garantie ; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances avec stipulation de voie parée ; renoncer à tous droits obligationnels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles ; donner mainlevée, avant ou après paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transactions, saisies ou autres empêchements, plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements, transiger, compromettre. C'est le conseil également qui, soit par lui-même, soit par délégation, nomme ou révoque tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et rémunérations.

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Article 24

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs-délégués choisis par ses membres et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle. Le ou les administrateurs-délégués agiront individuellement jusqu'à un montant fixé par l'assemblée générale, et conjointement pour le surplus. Le conseil d'administration peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Article 25

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par un

administrateur-délégué ou, à défaut qu'il en soit nommé un, par le conseil d'administration.

Article 26

Les actes qui engagent l'association, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, employés et salariés de l'association, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale de conseil d'administration, sont signé par le président du conseil d'administration ou un administrateur-délégué, lequel n'aura pas à justifier, à l'égard des tiers, d'une décision préalable du conseil.

Article 27

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, celui-ci étant exercé à titre gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Article 28

L exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 31

En cas de dissolution anticipée de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu, le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a été créée.

TITRE VI - Exercice social

TITRE VII - Règlement d'ordre intérieur

Article 29

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des

modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité des trois

quarts des voix émises.

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 30

La dissolution et la liquidation de l'association sont réglées par les articles 18 et 22 de la loi du 27 juin 1921.

Chaque année, à la date du 31 décembre, et pour la première fois à la date de constitution de l ASBL, les comptes de l'exercice écoulé sont arrêtés et le budget du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Article 32

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts se règle conformément à la Loi du 27 juin 1921

régissant les ASBL.

TITRE IX : Dispositions transitoires

Séance tenante, les membres fondateurs réunis en assemblée générale ce jour votent les décisions suivantes :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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la première Assemblée Générale Ordinaire se déroulera dans le premier semestre 2015 sont nommés au titre d Administrateurs pour une durée de cinq ans à dater de ce jour : (art.19 des statuts)

Volet B - suite MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

- Grégory Sarafianos né le 28 octobre 1992 à Charleroi, domicilié à Rue Bois Madame, 37 à 6032 Mont-Sur-

Marchienne

- Robin Nève né le 2 juin 1992 à Charleroi, domicilié à Rue Tienne des Forges, 27 à 6032 Mont-sur-Marchienne

qui acceptent ce mandat.

Séance tenant, le Conseil d Administration nomme aux fonctions suivantes :(art.20 des statuts)

Président : Monsieur Sarafianos Grégory

Secrétaire : Monsieur Nève Robin

Trésorier : Monsieur Sarafianos Grégory

Le conseil d administration désigne Sarafianos Grégory, Nève Robin et Paquet Maxime comme personnes chargées de la gestion journalière et qui possèdent tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette gestion quotidienne. Ils agissent en qualité d organe individuellement.

Il désigne Sarafianos Grégory, Nève Robin et Paquet Maxime comme personnes disposant du pouvoir de représenter l association et qui possèdent le pouvoir de représenter l association dans tous les actes juridiques et en justice. Ils agissent en qualité d organe individuellement.

Fait à Charleroi, le 4 mars 2015.

Coordonnées
SHARK FAMILY, EN ABREGE : SF

Adresse
RUE BOIS MADAME 37 6032 MONT-SUR-MARCHIENNE

Code postal : 6032
Localité : Mont-Sur-Marchienne
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne