SOCIETE BELGE DES PROFESSEURS DE MATHEMATIQUE D'EXPRESSION FRANCAISE, EN ABREGE : SBP MEF

Association sans but lucratif


Dénomination : SOCIETE BELGE DES PROFESSEURS DE MATHEMATIQUE D'EXPRESSION FRANCAISE, EN ABREGE : SBP MEF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 421.573.381

Publication

08/11/2013
ÿþN° d'entreprise ; 421.573.381

Dénomination

(en entier) : Société Belge des Professeurs de Mathématique d'expression française

(en abrégé) : SBPMef

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Onze Novembre 24, 7000 MONS

Objet de l'acte : Mise à jour de la liste des membres du CA - Bureau

L'Assemblée Générale ordinaire du 27 août 2013 a procédé à l'élection de huit administrateurs pour un

mandat de trois ans.

Le nouveau Conseil d'Administration se compose des vingt-trois personnes suivantes :

BAIR Jacques, Rue des Peupliers 14, 4623 MAGNEE

BAUDELET Benoit, Avenue des Pagodes 134 bte 4, 1020 BRUXELLES

CAZZARO Jean-Pierre, Rue du Bois d'Havré 21, 7000 MONS

DE CLERCK Vincent, Rue Zwartebeek 16, 1180 BRUXELLES

DE CONINCK Brigitte, Avenue Rogier 67, 1030 BRUXELLES, nouvelle élue

DERIDIAUX Eric, Rue du Château d'eau 75, 1420 BRAINE L'ALLEUD

DUPONT Pascal, Rue du Stampia 77, 1390 GREZ-DOICEAU, réélu

FOUCART Dimitri, Rue du Colroy 20, 7050 HERCHIES

FREMAL Madeleine, Rue Walthère Jamar 311/51, 4430 ANS

GINOUX Christine, Rue Sart-Macré 14, 6742 CHANTEMELLE, réélue

GOSSEZ-KETELS Renée, Place de la Sainte Famille 23/6, 1200 BRUXELLES, réélue

GUISSARD Marie-France, Boulevard de l'Europe, 3811, 1420 BRAINE L'ALLEUD

HENRY Valérie, Clos des Cotiresses 7, 4041 VOTTEM

HOUBEN Jean-Paul, Rue de l'Église 78, 1301 BIERGES, réélu

LAMON Joëlle, Rue Stuyvenbergh 14, 1020 BRUXELLES, nouvelle élue

LEGRAND Danièle, Drève de Nivelles 168 bte 3, 1150 BRUXELLES, réélue

MICHAUX Christian, Rue Chisaire 9/b2, 7000 MONS

MIEWIS Jules, Avenue de Péville 150, 4030 GRIVEGNEE, réélu

MIEWIS-SERONVEAUX Nicole, Avenue de Péville 150, 4030 GRIVEGNEE

SCREVE René, Résidence du Midi 8, 6530 THUIN

SEBILLE Miche!, Rue Osseghem 156, 1080 BRUXELLES

TROESSAERT Gérald, Recogne sur le Chêne 58, 6800 LIBRAMONT

VERSPECHT Sébastien, Chemin de Perquiesse 3, 7804 REBAIX

VANKASTER Yolande, Résidence du Midi 8, 6530 THUIN, administrateur jusqu'au 27 août 2013 n'a pas représenté sa candidature

Lors du Conseil d'administration du 09 septembre 2013, le nouveau Bureau a été constitué.

Présidente : HENRY Valérie

Vice-Présidents : BAUDELET Benoit et SCREVE René

Secrétaire : FREMAL Madeleine

Administrateur-délégué : MICHAUX Christian

Administrateur-délégué adjoint : CAZZARO Jean-Pierre

Trésorier : MICHAUX Christian

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

i



Mo b

1

MOD 2,2

COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES M0'

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

2 9 OCT, 2013

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

20/11/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MQD 2,2

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

7 NOV. 2012

N° Greffe

I II II IIUIII IIII I1

*iaie~esa*

_1_

Rés a Mon be

YI

N° d'entreprise : 421.573.381

Dénomination

(en entier) : Société Belge des Professeurs de Mathématique d'expression

française

(en abrégé) : SBPMef

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Onze Novembre 24, 7000 MONS

Obiet de l'acte : Election de la présidente - Mise à jour de la liste des membres du CA - Bureau

L'Assemblée Générale ordinaire du 23 août 2012 a procédé à l'élection de la présidente pour un mandat de

trois ans et de huit administrateurs pour un mandat de trois ans.

La nouvelle Présidente de la SBPMef est HENRY Valérie.

Le nouveau Conseil d'Administration se compose des vingt-deux personnes suivantes

BAIR Jacques, Rue des Peupliers 14, 4623 MAGNEE, nouvel élu

BAUDELET Benoit, Avenue des Pagodes 134 bte 4, 1020 BRUXELLES, réélu

CAZZARO Jean-Pierre, Rue du Bois d'Havré 21, 7000 MONS,

DE CLERCK Vincent, Rue Zwartebeek 16, 1180 BRUXELLES

DERIDIAUX Eric, Rue du Château d'eau 75, 1420 BRAINE L'ALLEUD

DUPONT Pascal, Rue du Stampia 77, 1390 GREZ-DOICEAU

FOUCART Dimitri, Rue du Colroy 20, 7050 HERCHES, réélu

FREMAL Madeleine, Rue Walthère Jamar 311/51, 4430 ANS, réélue

GINOUX Christine, Rue Sart-Macré 14, 6742 CHANTEMELLE

GOSSEZ-KETELS Renée, Albert I laan 13, 1560 HOEILAART

GUISSARD Marie-France, Boulevard de l'Europe, 36/1, 1420 BRAINE L'ALLEUD, nouvelle élue

HENRY Valérie, Clos des Cotiresses 7, 4041 VOTTEM, nouvelle Présidente

HOUBEN Jean-Paul, Rue de l'Église 78, 1301 BIERGES,

LEGRAND Danièle, Drève de Nivelles 166 bte 3, 1150 BRUXELLES,

MICHAUX Christian, Rue Brigade Piron 290, 6061 MONTIGNIES-SUR-SAMBRE

MIEWIS Jules, Avenue de Péville 150, 4030 GRIVEGNEE,

MIEWIS-SERONVEAUX Nicole, Avenue de Péville 150, 4030 GRIVEGNEE

SCREVE René, Résidence du Midi 8, 6530 THUIN, réélu

SEBILLE Michel, Rue Osseghem 156, 1080 BRUXELLES

TROESSAERT Gérald, Recogne sur le Chêne 58, 6800 LIBRAMONT, nouvel élu

VANKASTER Yolande, Résidence du Midi 8, 6530 THUIN

VERSPECHT Sébastien, Chemin de Perquiesse 3, 7804 REBAIX, réélu

HERMAN Michel, Rue Rafhay 95, 4630 SOUMAGNE, administrateur jusqu'au 23 août 2012 n'a pas représenté sa candidature

MACHTELINGS Martine, Rue Emile Carlier 111, 7321 SLATON, administrateur jusqu'au 23 août 2012 n'a pas représenté sa candidature

Administrateurs démissionnaires en 2012

SKILBECQ Philippe, Rue de la Chapelle 36, 6542 SARS-LA-BUISSIERE

VEYT Thierry, Rue du Dahlia 4, 1030 BRUXELLES

Lors du Conseil d'Administration du 12 septembre 2012, le nouveau Bureau a été constitué. Présidente : HENRY Valérie en remplacement de TROESSAERT Gérald

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Ráeré Volet B - Suite

at Vice-Présidents : BAUDELET Benoit et SCREVE René

Moniteur' Secrétaire : FREMAL Madeleine

belge Administrateur-délégué : MICHAUX Christian

Administrateur-délégué adjoint : CAZZARO Jean-Pierre

Trésorier: MICHAUX Christian en remplacement de FOUCART Dimitri



'ce

" -" "»-~ÏCho~iniir

q~4 +~t ceÎ-r~-i i.~r [..t rc,c.c-~ d- i 4%P~i 0.c.[ ~N t . ~ ~~A G ~ep~~`~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



09/02/2015
ÿþ MOD 2.2

(D,,n1\ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1

11111 Ilig11,1111 m

TRIBUNAL DE COMMERCE

281

DIVIal

2015

MONS

N° d'entteprise : 421.573.381

Dénomination

(en entier) : Société Belge des Professeurs de Mathématique d'expression française

(en abrégé) : SBPMef

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Onze Novembre 24, 7000 MONS

Objet de l'acte : Mise à jour de la liste des membres du CA - Bureau

L'Assemblée Générale ordinaire du 26 août 2014 a procédé à l'élection de six administrateurs pour un

mandat de trois ans.

Le nouveau Conseil d'Administration se compose des vingt et une personnes suivantes :

BA1R Jacques, Rue des Peupliers 14, 4623 MAGNEE

BAUDELET Benoit, Avenue des Pagodes 134 bte 4, 1020 BRUXELLES

DE CLERCK Vincent, Rue Zwartebeek 16, 1180 BRUXELLES, réélu

DE CONINCK Brigitte, Avenue Rogier 67, 1030 BRUXELLES,

DERIDIAUX Eric, Rue du Château d'eau 75, 1420 BRAINE L'ALLEUD, réélu

DUPONT Pascal, Rue du Stampia 77,1390 GRE_Z DOICEAU,

FOUCART Dimitri, Rue du Colroy 20, 7050 HERCH1ES

FREMAL Madeleine, Rue Walthère Jamar 311/51, 4430 ANS

GOSSEZ-KETELS Renée, Place de la Sainte Famille 23/6, 1200 BRUXELLES,

GUISSARD Marie-France, Boulevard de l'Europe, 36/1, 1420 BRAINE L'ALLEUD

HENRY Valérie, Clos des Cotiresses 7, 4041 VOTTEM

LAMBRECHT Pauline, Rue de Fleurus, 114, 5060 MOIGNELEE, nouvelle élue

LAMON Joëlle, Rue Stuyvenbergh 14, 1020 BRUXELLES,

LEGRAND Danièle, Drève de Nivelles 166 bte 3, 1150 BRUXELLES,

MICHAUX Christian, Rue Chisaire 9/b2, 7000 MONS, réélu

MIEW1S Jules, Avenue de Péville 150, 4030 GRIVEGNEE,

MIEWIS-SERONVEAUX Nicole, Avenue de Péville 150, 4030 GRIVEGNEE, réélue

SCREVE René, Résidence du Midi 8, 6530 THUIN

SEBILLE Michel, Rue Osseghem 156, 1080 BRUXELLES, réélu

TROESSAERT Gérald, Recogne sur le Chêne 58, 6800 L1BRAMONT

VERSPECHT Sébastien, Chemin de Perquiesse 3, 7804 REBAIX

CAZZARO Jean-Pierre, Rue du Bois d'Havré 21, 7000 MONS, administrateur jusqu'au 26 août 2014 n'a pas

représenté sa candidature

GINOUX Christine, Rue Sart-Macré 14, 6742 CHANTEMELLE, a démissionné (PV du CA du 15 janvier

2014)

HOUBEN Jean-Paul, Rue de l'Eglise 78, 1301, décédé le 8 juin 2014

Lors du Conseil d'Administration du 30 septembre 2014, le nouveau Bureau a été constitué,

Présidente : HENRY Valérie

Vice-Présidents : MIEWIS Jules et SCREVE René

Secrétaire : FREMAL Madeleine

Administrateur-délégué : MICHAUX Christian

Trésorier : MICHAUX Christian

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

A.. ..nren " klmm air.nMurc

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

10/01/2012
ÿþMOD 2.2

N° d'entreprise : 421.573.381

Dénomination

(en entier) : Société Belge des Professeurs de Mathématique d'expression

française

(en abrégé) : SBPMef

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Onze Novembre 24, 7000 MONS

Objet de l'acte : Modification des statuts et Mise à jour de la liste des membres du CA - Bureau

Le quorum des deux tiers des membres de la SBPMef n'ayant pas été atteint lors de l' Assemblée Générale extraordinaire du 7 juillet 2011, il n'a pas été possible de délibérer valablement sur les points inscrits à l'ordre du jour. Une nouvelle Assemblée Générale extraordinaire a été convoquée le mercredi 24 août 2011 à Bastogne. Cette Assemblée Générale extraordinaire a modifié les articles 4.1 et 5.3. Une nouvelle rubrique a été créée, elle comprend les nouveaux articles 7.1, 7.2 et 7.3. La numérotation de certains articles a été modifiée (les articles 7.1 à 7.6 deviennent les articles 8.1 à 8.6, l'article 8 devient l'article 9. Les anciens articles 7.1 et 7.6 ont été modifiés. Trois nouveaux articles (8.7, 8.8 et 8.9 ont été ajoutés dans la rubrique D).

Remplacer

« Art. 4.1  Les membres ont tous les droits accordés par la loi. Ils peuvent participer sans droit d'inscription à toutes les activités organisées par la SBPMef dans le cadre de la poursuite de son objectif défini à l'Art. 2. Ils reçoivent gratuitement une copie des statuts et du R.O.I., ainsi que les publications périodiques de la SBPMef.

par

« Art. 4.1  Les membres ont tous les droits accordés par la loi. Ils peuvent participer sans droit d'inscription à toutes les activités organisées par la SBPMef dans le cadre de la poursuite de son objectif défini à l'Art. 2. Une copie des statuts et du R.0.1. est mise à disposition sur le site de la SBPMef et peut étre obtenue sur simple demande au secrétariat de l'ASBL. Les membres reçoivent gratuitement les publications périodiques de la SBPMef. »

Remplacer

« Art. 5.3  La convocation se fait par insertion de l'annonce dans SBPM-Infor ou toute publication de l'association envoyée à tous les membres ; elle est accessible à des tiers au siège social de l'association. Dans des cas d'exception, elle peut aussi se faire par courrier individuel, postal ou électronique.

La convocation à l'AG doit parvenir aux membres au moins huit jours avant celle-ci ; l'ordre du jour doit y être joint. Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour pour autant qu'elle ait été soumise en temps utile au CA ; sinon elle est reportée à l'AG suivante.

En séance d'une AG, l'ordre du jour peut être modifié sur proposition du Bureau. La modification de l'ordre du jour est soumise à l'approbation de l'AG à la majorité simple. »

par

« Art. 5.3  La convocation à l'AG se fait par courrier individuel, postal ou électronique. Elle est accessible à des tiers au siège social de l'association.

La convocation à l'AG doit parvenir aux membres au moins huit jours avant celle-ci ; l'ordre du jour doit y être joint. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres est portée à l'ordre du jour pour autant qu'elle ait été soumise en temps utile au CA ; sinon elle est reportée à l'AG suivante.

En séance d'une AG, l'ordre du jour peut être modifié sur proposition du bureau. La modification de l'ordre du jour est soumise à l'approbation de l'AG à la majorité simple. »

Nouveaux articles à mettre dans la nouvelle sous-rubrique C.3, intitulée Fonctionnement des activités

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

INS IiI I1 1ll llIl 1li 11ll 111 Ili

*12008006"

RE MC

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

1

après dépôt de l'acte

iM

TRIBUNAL DE COMMERCE - Mn,NS rtb PERSONNES MORALES

2 8 DEC. 2011



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 2012/01/10 - Annexes du Moniteur belge

u r "

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 2012/01/10 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 7.1  Les activités organisées par la SBPMef doivent être approuvées par le CA. Les règles de gestion de ces activités sont précisées par le R.O.I. Dans le cas d'une activité récurrente, les organes de gestion de cette activité et les délégations y afférentes peuvent être précisées dans les statuts.

Art. 7.2  Au sein de la SBPMef, l'Olympiade mathématique belge (OMB) organise des compétitions portant sur des problèmes de mathématique en vue de stimuler l'intérêt pour cette discipline : celui des élèves de l'enseignement secondaire en développant leur créativité, leur imagination, leur capacité de raisonnement ; celui des enseignants en leur procurant un choix d'exercices attractifs, non triviaux ou d'un type peu fréquent dans les classes.

Art. 7.3  Les organes de gestion de l'OMB sont au nombre de trois : son jury, son secrétariat national et son bureau.

Modification de la numérotation de certains articles de la version précédente

Les articles 7. 1 à 7. 6 deviennent les articles 8. 1 à 8. 6 et l'article 8 devient l'article 9.

Remplacer

« Art. 7.1  Chaque année, à sa première réunion qui suit les élections, et selon les modalités définies par le R.O.I., le CA choisit parmi ses membres un ou des vice-présidents, un délégué à la gestion journalière appelé administrateur délégué, un secrétaire, un trésorier. D'autres membres peuvent leur être adjoints. Le CA désigne aussi des responsables d'activités parmi les membres.

Le président, les vice-présidents, l'administrateur délégué, le secrétaire, le trésorier et leurs adjoints constituent le bureau. Les membres du bureau sont habilités à représenter l'association, individuellement à l'égard des tiers. »

par

« Art. 8.1  Chaque année, à sa première réunion qui suit les élections, et selon les modalités définies par le R.0.1., le CA choisit parmi ses membres un ou des vice-présidents, un délégué à la gestion journalière appelé administrateur délégué, un secrétaire, un trésorier. D'autres membres peuvent leur être adjoints. Le CA désigne aussi des responsables d'activités parmi les membres de la SBPMef.

Le président, les vice-présidents, l'administrateur délégué, le secrétaire, le trésorier et leurs adjoints constituent le bureau. Les membres du bureau sont habilités à représenter l'association individuellement à l'égard des tiers. »

Remplacer

« Art. 7.6  Les responsables d'activités ont la charge d'en mener à bien la réalisation.

Le président invite au moins une fois l'an chacun des responsables d'activités ne faisant pas partie du CA, à

faire rapport à celui-ci de l'exécution de son mandat. »

par

« Art. 8.6  Les responsables d'activités ont la charge d'en mener à bien la réalisation et la gestion

financière.

Le président invite au moins une fois l'an chacun des responsables d'activités ne faisant pas partie du CA, à

faire rapport à celui-ci de l'exécution de son mandat. »

Nouveaux articles à mettre dans la rubrique D, intitulée Les délégations.

Art. 8.7  Le responsable national de l'Olympiade est le lien entre l'OMB et le CA. Il est membre effectif ou invité du Conseil d'administration de la SBPMef et, à ce titre, informe cette dernière et lui rend compte tant des actions passées que des prospectives.

Art. 8.8  Le trésorier de l'OMB et son adjoint s'assurent de la bonne tenue des comptes de l'OMB, dont ils sont mandataires.

Art. 8.9  Le responsable de la gestion financière de chaque activité fait parvenir au trésorier de la SBPMef, annuellement ou à la demande de celui-ci, les éléments nécessaires à la bonne tenue des comptes d'une ASBL.

VERSION COORDONNEE DES STATUTS DE LA SBPMef (asbl)

A. Généralités

Art. 1  L'ASBL dénommée Société Belge des Professeurs de Mathématique d'expression française, en abrégé « SBPMef », a son siège social à 7000 Mons, rue du Onze Novembre 24, arrondissement judiciaire de Mons.

Elle a été fondée le 4 juin 1981 par

BUEKENHOUT Francis, professeur, drève des Deux Bois 26, 1490 Court-Saint-Etienne ;

FESTRAETS Adolphe (t), professeur, rue Vandercammen 36, 1160 Bruxelles ;

HAMOIR Claudine, épouse Festraets, professeur, rue Vandercammen 36, 1160 Bruxelles ;

GRIBAUMONT André, professeur, boulevard Léopold III 52, 1030 Bruxelles ;

HUART Denise, professeur, rue Mandart 58, 7300 Quaregnon ;

MARNEFFE Suzanne, professeur, Grand-Route 45, 4369 Crisnée Odeur ;

MIEWIS Jules, professeur, rue de Joie 75, 4000 Liège ;

NACHTERGAELE Jean (t) professeur, Boulevard Saint-Michel 24, 1040 Bruxelles ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 2012/01/10 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

NOËL Guy, professeur, rue des Fontaines 4bis, 7460 Casteau ;

ROCH Yolande, épouse Noël, professeur, rue des Fontaines 4bis, 7460 Casteau ;

LEBLON Léna, épouse Quenon, professeur, rue E. Steeno 29, 1160 Bruxelles ;

RADOUX Christian, professeur, drève du Prophète 13, 7000 Mons ;

GILOT Maggy, épouse Schneider, professeur, Dennenboslaan 14, 1900 Overijse ;

TROMPLER Simone, professeur, drève du Sénéchal 42, 1180 Bruxelles ;

VANDEPUTTE Christiane, professeur, avenue Van Overbeke 233, 1080 Bruxelles ;

VANDERLINDEN Axel, professeur, rue du Marais 24A, 5200 Huy ;

VANHAMME Willy (f), professeur, rue F. Martin 2, 1160 Bruxelles ;

VILLERS Claude, professeur, rue Piérard 29, 7020 Hyon.

La SBPMef est inscrite au registre national sous le numéro d'identification 4254/81.

Art. 2  Le but social de l'association est de contribuer à l'étude de la ma-thématique, à sa promotion et au

progrès de son enseignement.

B. Les membres

B1. Généralités

Art. 3.1  Seules des personnes physiques peuvent être membres de ia SBPMe¬ .

Même si dans la rédaction de ces statuts il n'est fait généralement usage que du masculin, toutes les

fonctions peuvent être assumées par des femmes aussi bien que par des hommes.

Les sigles utilisés dans ces statuts sont :

AG pour Assemblée Générale ;

CA pour Conseil d'Administration ;

R.O.I. pour Règlement d'Ordre Intérieur.

Art. 3.2  L'association est composée d'au moins 26 membres. La qualité de membre est acquise le premier

jour du mois qui suit le paiement de la cotisa-tion.

Art. 3.3  Le CA ou l'AG peuvent attribuer à un membre le titre de membre d'honneur. Ce titre purement

honorifique est attribué à vie, sous réserve de l'application de l'Art. 4.3 ; il ne confère aucun droit.

B2. Droits et devoirs des membres

Art. 4.1  Les membres ont tous les droits accordés par la loi. Ils peuvent participer sans droit d'inscription à toutes les activités organisées par la SBPMef dans le cadre de la poursuite de son objectif défini à l'Art. 2. Une copie des statuts et du R.O.1. est mise à disposition sur le site de la SBPMef et peut être obtenue sur simple demande au secrétariat de l'ASBL. Les membres reçoivent gratuitement les publications périodiques de la SBPMef.

Art. 4.2  Les membres sont libres de se retirer à tout moulent de l'association en adressant par écrit leur démission au CA selon les modalités prévues par le R.O.I.

Est réputé démissionnaire le membre qui n'a pas payé sa cotisation un mois après les rappels définis par le R.O.I.

Art. 4.3  Tout membre ou tout membre d'honneur qui refuserait de se conformer aux statuts, aux décisions de l'AG ou au R.O.I. ou qui causerait un préjudice moral ou matériel à l'association pourra être exclu. Cette exclusion est prononcée par I'AG, l'intéressé ayant été convoqué et ayant eu la possibilité de se faire entendre, selon les modalités prévues par le R.O.1.

Art. 4.4  Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur l'avoir de l'association et ne peut prétendre au remboursement des cotisations qu'il a versées.

C. Structures et fonctionnement

Cl. L'assemblée générale (AG)

Art. 5.1  Sont de la compétence exclusive de l'AG les points suivants :

e) la modification des statuts ;

b) la nomination et la révocation des administrateurs ;

c) le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

d) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

e) l'approbation des budgets et des comptes ;

f) l'approbation du rapport moral ;

g) l'élection du président ;

h) fa fixation du montant de la cotisation annuelle qui ne pourra dépasser 1% du salaire annuel brut d'un enseignant du secondaire inférieur à son entrée en fonc-tion ;

i) l'exclusion d'un membre ;

j) la dissolution de l'association ;

k) la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 5.2  L'AG est convoquée par le CA dans les cas prévus par la loi ou les statuts ou lorsqu'un cinquième

au moins des membres en fait la demande.

Art. 5.3  La convocation à l'AG se fait par courrier individuel, postal ou électronique. Elle est accessible à

des tiers au siège social de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 2012/01/10 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

La convocation à l'AG doit parvenir aux membres au moins huit jours avant celle-ci ; l'ordre du jour doit y être joint. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres est portée à l'ordre du jour pour autant qu'elle ait été soumise en temps utile au CA ; sinon elle est reportée à l'AG suivante.

En séance d'une AG, l'ordre du jour peut être modifié sur proposition du bureau. La modification de l'ordre du jour est soumise à l'approbation de l'AG à la majorité simple.

Art. 5.4  L'AG est présidée par le président ou, à défaut, par un vice-président ou par un administrateur désigné par le CA.

Art. 5.5  Chaque membre dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre en lui remettant une procuration écrite. Celle-ci devra être remise au président au début de la séance. Nul ne peut être porteur de plus d'une procuration.

Art. 5.6  Sauf les cas où la loi impose un quorum spécial, les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, la voix du président de séance étant prépondérante en cas de parité.

Art. 5.7  La publicité des résolutions de l'AG est assurée de la même manière que celle de la convocation (Art. 5.3, al.1).

Art. 5.8  Tout membre du CA qui perd sa qualité de membre suite à une décision de l'AG est automatiquement révoqué.

C2. Le Conseil d'administration

Art. 6.1  Le CA a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, et sans que cette énumération soit limitative, engager du personnel, acquérir, aliéner, prendre ou donner en bail tous biens meubles ou immeubles, conclure des baux de toute durée, accepter des legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits réels et à toutes actions résolutoires, représenter l'association en justice, tant en demandant qu'en défendant. Il fixe le règlement d'ordre intérieur et précise les délégations.

Art 6.2  Le CA est composé du président et d'administrateurs, élus pour trois ans par l'AG, parmi les membres. Les administrateurs sont au nombre de trois minimum et de vingt-quatre maximum. Les vingt-quatre postes d'administrateur ainsi attribués ou disponibles sont réattribués par tiers chaque année. Le président et les administrateurs sont rééligibles. Les candidatures doivent parvenir au président dans les délais fixés par le R.O.I. Les modalités des élections sont fixées par le R.O.I.

Art. 6.3  Lorsque le poste de président devient vacant en cours de mandat, le CA désigne en son sein un administrateur chargé d'assurer l'intérim de la présidence jusqu'à l'AG suivante.

Chaque fois qu'un poste d'administrateur devient vacant en cours de mandat ou n'a pas été pourvu lors d'une élection précédente, le CA peut décider d'augmenter en conséquence le nombre de postes à attribuer à l'élection partielle suivante. Le R.O.E. précise comment les différents mandats à attribuer sont répartis entre les élus.

Art. 6.4  Le CA se réunit aussi souvent qu'il est nécessaire, sur convocation du président, à l'initiative de ce dernier ou à la demande d'au moins la moitié des administrateurs ou d'au moins la moitié du bureau (cf. Art. 8.1).

Art. 6.5  Le CA ne peut délibérer que sur les points de l'ordre du jour fixé par le président compte tenu de l'avis du bureau ou des voeux des administrateurs.

Art. 6.6  Le CA est présidé par le président de l'association ou à défaut, par un des vice-présidents ou un des administrateurs désigné à la majorité sim-ple par les administrateurs présents. Les décisions du CA sont prises à la majorité simple des voix des administrateurs présents, la voix du président de séance étant prépondérante en cas de parité.

C.3. Fonctionnement des activités

Art. 7.1  Les activités organisées par la SBPMef doivent être approuvées par le CA. Les règles de gestion de ces activités sont précisées par le R.O.1. Dans le cas d'une activité récurrente, les organes de gestion de cette activité et les délégations y afférentes peuvent être précisées dans les statuts.

Art. 7.2  Au sein de la SBPMef, l'Olympiade mathématique belge (OMB) organise des compétitions portant sur des problèmes de mathématique en vue de stimuler l'intérêt pour cette discipline : celui des élèves de l'enseignement secondaire en développant leur créativité, leur imagination, leur capacité de rai-sonnement ; celui des enseignants en leur procurant un choix d'exercices attractifs, non triviaux ou d'un type peu fréquent dans les classes.

Art. 7.3  Les organes de gestion de l'OMB sont au nombre de trois : son jury, son secrétariat national et son bureau.

D. Les délégations

Art. 8.1  Chaque année, à sa première réunion qui suit les élections, et selon les modalités définies par Je R.O.E., le CA choisit parmi ses membres un ou des vice-présidents, un délégué à la gestion journalière appelé administrateur délégué, un secrétaire, un trésorier. D'autres membres peuvent leur être ad-joints. Le CA désigne aussi des responsables d'activités parmi les membres de la SBPMef.

Le président, les vice-présidents, l'administrateur délégué, le secrétaire, le trésorier et leurs adjoints constituent le bureau. Les membres du bureau sont habilités à représenter l'association individuellement à l'égard des tiers.

Art. 8.2  Le président parle au nom de l'association dans l'esprit des déci-sions prises par le CA ou l'AG. Il peut déléguer cette fonction à un vice-président ou à un administrateur.

Art. 8.3  Le secrétaire a la responsabilité des formalités de publicité pré-vues par la loi, entre autres la rédaction et la transmission des convocations et comptes rendus des réunions ou assemblées. Il a dans ses responsabilités la te-nue du dossier légal et des archives.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 8.4  L'administrateur délégué assume la fonction de « chef du per-sonnel » ; il a dans ses responsabilités la gestion administrative journalière, fa gestion des contrats locatifs et des assurances. En cas d'empêchement, il est remplacé par un autre membre du bureau.

Art. 8.5  Le trésorier a dans ses responsabilités la gestion du patrimoine de l'association en accord avec le CA. Il s'occupe de la gestion financière et de la comptabilité. Dans les limites précisées par le R.O.I. ou des décisions du CA, il est autorisé à engager des dépenses d'équipement ou de fonctionnement.

Art. 8.6  Les responsables d'activités ont la charge d'en mener à bien la réalisation et la gestion financière. Le président invite au moins une fois l'an chacun des responsables d'activités ne faisant pas partie du CA, à faire rapport à celui-ci de l'exécution de son mandat.

Art. 8.7  Le responsable national de l'Olympiade est le lien entre l'OMB et le CA. Il est membre effectif ou invité du Conseil d'administration de la SBPMef et, à ce titre, informe cette dernière et lui rend compte tant des actions passées que des prospectives.

Art. 8.8  Le trésorier de l'OMB et son adjoint s'assurent de la bonne tenue des comptes de l'OMB, dont ils sont mandataires.

Art. 8.9  Le responsable de la gestion financière de chaque activité fait parvenir au trésorier de la SBPMef, annuellement ou à la demande de celui-ci, les éléments nécessaires à la bonne tenue des comptes d'une ASBL.

E. Dispositions finales

Art. 9  L'AG qui prononcera la dissolution de l'association devra assurer aux biens de celle-ci une

destination la plus proche possible de la finalité pour laquelle elle a été constituée.

L'Assemblée Générale ordinaire du 24 août 2011 a procédé à l'élection de sept administrateurs pour un

mandat de trois ans.

Le nouveau Conseil d'Administration se compose des vingt-quatre personnes suivantes:

BAUDELET Benoit, Avenue des Pagodes 134 bte 4, 1020 BRUXELLES

CAZZARO Jean-Pierre, Rue du Bois d'Havre 21, 7000 MONS, nouvel élu

DE CLERCK Vincent, Avenue Gran'Air 29, 1640 RODE ST-GENESE, nouvel élu

DERIDIAUX Eric, Rue du Château d'eau 75, 1420 BRAINE L'ALLEUD, réélu

DUPONT Pascal, Rue du Stampia 77, 1390 GREZ-DOICEAU

FOUCART Dimitri, Rue du Colroy 18, 7050 HERCHIES

FREMAL Madeleine, Rue Walthère Jamar 311/51, 4430 ANS

GINOUX Christine, Rue Sart-Macré 14, 6742 CHANTEMELLE

GOSSEZ-KETELS Renée, Albert I laan 13, 1560 HOEILAART

HENRY Valérie, Clos des Cotiresses 7, 4041 VOTTEM

HERMAN Michel, Rue Rafhay 95, 4630 SOUMAGNE

HOUBEN Jean-Paul, Rue de i'Eglise 78, 1301 BIERGES,

LEGRAND Danièle, Drève de Nivelles 166 bte 3, 1150 BRUXELLES,

MACHTELINGS Martine, Rue Emile Carlier 111, 7321 BLATON

MICHAUX Christian, Rue Brigade Piron 290, 6061 MONTIGNIES-SUR-SAMBRE, réélu

MIEWIS Jules, Avenue de Péville 150, 4030 GRIVEGNEE,

MIEWIS-SERONVEAUX Nicole, Avenue de Péville 150, 4030 GRIVEGNEE, réélue

SCREVE René, Résidence du Midi 8, 6530 THUIN

SEBILLE Michel, Rue Osseghem 156, 1080 BRUXELLES, nouvel élu

SKILBECQ Philippe, Rue de la Chapelle 36, 6542 SARS-LA-BUISSIERE

TROESSAERT Gérald, Recogne sur le Chêne 58, 6800 LIBRAMONT

VANKASTER Yolande, Résidence du Midi 8, 6530 THUIN

VERSPECHT Sébastien, Chemin de Perquiesse 3, 7804 REBAIX

VEYT Thierry, Rue du Dahlia 4, 1030 BRUXELLES, réélu

DENIS-PECHEUR Micheline, Rue de la Ferme 11, 5377 NOISEUX (SOMME-LEUZE), administrateur

jusqu'au 24 août 2011 n'a pas représenté sa candidature,

MILCAMPS Monique, Rue du Bruliau 3, 6561 PEISSANT, administrateur jusqu'au 24 août 2011 n'a pas

représenté sa candidature,

RANDOUR-GABRIEL Chantal, Rue du Magistrat 46, 1050 BRUXELLES, administrateur jusqu'au 24 août

2011 n'a pas représenté sa candidature,

Lors du Conseil d'Administration du 19 septembre 2011, le nouveau Bureau a été constitué.

Président: TROESSAERT Gérald,

Vice-Présidents: BAUDELET Benoit et SCREVE René,

Secrétaire: FREMAL Madeleine

Administrateur-délégué: MICHAUX Christian,

Trésorier: FOUCART Dimitri.

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge









Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 2012/01/10 - Annexes du Moniteur belge



Coordonnées
SOCIETE BELGE DES PROFESSEURS DE MATHEMATIQU…

Adresse
RUE DU ONZE NOVEMBRE 24 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne