SOCIETE D'HISTOIRE LE VIEUX CHATELET

Association sans but lucratif


Dénomination : SOCIETE D'HISTOIRE LE VIEUX CHATELET
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.425.320

Publication

25/04/2014
ÿþ M002.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



111111111JI1111111111111

Ré:

Moi b(

_

Tribunal do commerce do Charleroi

Entré le

14 AVR, 2014

Le 7grexlier

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

N° d'entreprise : 409.425.320

Dénomination

(en entier) : SOCIETE D'HISTOIRE LE VIEUX CHATELET

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue PAULUS 10, 6200 CHATELET

Obiet de l'acte : Modifications du nom et du Conseil d'administration.

L'Assemblée générale du 3 mars 2014 a pris acte :

- de la modification du nom de la société qui devient : SOCIETE ROYALE D'HISTOIRE LE VIEUX

CHATELET (autorisation royale du 9 décembre 2008).

- du décès de Monsieur Marcel NIHOUL, Président, le 23 février 2013.

- de la nomination de M. Marcel NIHOUL en qualité de membre d'honneur, fondateur du Vieux Châtelet, à

titre posthume.

- de la nomination, à l'unanimité, de Stéphane FRAVEZZI en qualité d'administrateur.

- de la démission volontaire et unilatérale de MM. Victor GERARD (2 mal 2013) et Claude NEF (8 ma

2013).

- de la désignation, en qualité de membres adhérents de M. Maurice ANCKAERT, de Madame Annie

BUELINCKX, de M. Charles VANDE VENNE et de Mademoiselle Alicia NARDI.

- Suite au décès du Président, M.Marcel NIHOUL, l'A.G. prend acte de la désignation, à l'unanimité des

membres présents, de - M. André VANDENBROECK, en qualité de Président,

- M. Alain VLIEGHE, en qualité de Vice Président,

- M. Stéphane FRAVEZZI, en qualité de Secrétaire-adjoint,

- M. Maurice CHARDON, en qualité de Trésorier-adjoint

- Afin de répartir les tâches et ainsi, améliorer le fonctionnement de notre société, il est décidé de créer des

commissions au sein du comité.

- Cotisation. Elle reste fixée à 15 euros. Elle donne droit à la gratuité de l'annuaire. Afin de simplifier la

comptabilité de la Trésorière, les membres du Conseil d'administartion sont invités à payer cette cotisation dans

le mois qui suit l'assemblée générale.

Claude COISMAN André VANDENBROECK

Secrétaire-Administrateur délégué Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

23/07/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe i4fOd20

ll'1~m~~m11m11w



Ma b

SOCIETE D'HISTOIRE "LE VIEUX CHATELET"

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

MAISON PAULUS, rue PAULUS,10, 6200 CHATELET

409.425.320

Nomination de membres effectifs-Réélections-Désignations de membres adhérents-Démission d'un membre adhérent

Dénomination (en entier) :

Forme juridique : Siège : N° d'entreprise : Obiet de l'acte

L'assemblée générale du7 mars 2011 a pris acte

- de la nomination, en qualité de membres effectifs, de Madame Christina GLADYSZ, et de Messieurs Maurice CHARDON et Alain VLIEGHE.

L'assemblée générale du 5 mars 2012 a pris acte :

de la réélection de deux administrateurs, Messieurs Marcel NIHOUL et André VANDENBROECK pour une

durée de cinq ans;

- de la désignation de trois nouveaux membres adhérents : Madame Véronique HAUSTRAETE, et

Messieurs Stéphane FRAVEZZI et Victor GERARD.

L'assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2012 a pris acte

- de la démission volontaire, pour raisons personnelles de Madame Véronique HAUSTRAETE;

- de la modification de l'article 29 des statuts nécessité par la constitution d'une convention entre la Ville de Châtelet et la société 'te Vieux Châtelet'. Cet article est modifié comme suit:.

"En cas de dissolution volontaire de l'association, l'Assemblée Générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu, les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de l'affectation des valeurs de l'association dissoute.

En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une Assemblée Générale des associés, convoqués aux mêmes fins par le ou les liquidateurs.

Quel que soit le cas de dissolution, les avoirs mobiliers (archives, tableaux, maquettes, oeuvres d'art généralement quelconques, sans que cette liste soit exhaustive ...) autres que les valeurs en numéraires ou bancaires, reviendront de plein droit et irrévocablement à la ville de Châtelet"

Certifié sincère, Le Président, Marcel NIHOUL

Mentionner sûr la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
SOCIETE D'HISTOIRE LE VIEUX CHATELET

Adresse
MAISON PAULUS, RUE PAULUS 10 6200 CHATELET

Code postal : 6200
Localité : CHÂTELET
Commune : CHÂTELET
Province : Hainaut
Région : Région wallonne