SOCIETE ROYALE DE TIR DE MORLANWELZ, EN ABREGE : S.R.T.M.

Association sans but lucratif


Dénomination : SOCIETE ROYALE DE TIR DE MORLANWELZ, EN ABREGE : S.R.T.M.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 424.063.016

Publication

02/04/2014
ÿþDénomination

(en entier) : Société Royale de Tir de Morlanwelz

(en abrégé) : S.R.T.M.

Forme juridique : Société Royale de Tir de Morlanwelz

Siège : Rue de l'enseignement 5a A 7140 Morlanwelz

Obiet de l'acte : Modification de la composition du conseil d'administration

Démissions du conseil d'admiistration

- Monsieur Lambrecht Michel a démissionné.

- Monsieur Zanattà Yves a démissionné.

- Monsieur Heyerick Jean-Pierre a démissionné.

- Madame Uli Gaëtana a démissionné.

- Madame Claes Chantale a démissionné.

- Madame Patemoster Chantal a démissionné.

- Monsieur Uli Pietro est décédé,

- Madame Gilles Christine a démissionné

Nomination au conseil d'administration

- Monsieur Liemans Roland a été élu

Le conseil d'administration au 18 janvier 2014 est constitué comme suit :

Monsieur CASTIAUX PATRICE

Né le 22-oct 1957 résidant CHAUSSEE DE MONS 265 6150 ANDERLUES Madame DECHAMPS CECILE

Née le 02-mai-1947 résidant RUE ROYALE 27 7160 CHAPELLE LEZ-HERLAIMONT

Madame DELTOUR BERNADETTE

Née le 19-déc-1965 résidant RUE CAPORAL TRESIGNIES 3 6530 THUIN

Monsieur GILLES ANDRE

Né te 16-mai-1943 résidant RUE ROYALE 27 7160 CHAPELLE-LEZ HERLAIMONT Monsieur HUIN MICHEL

Résidant RUE PENNY 6 7140 MORLANWELZ

Monsieur MORS SERGE

Né le 05-févr-1957 résidant RUE ALNOIR 42 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE

Monsieur MUSSOME FRANCESCO

Né le 18-juin-1972 résidant RUE SAINTE ANNE 154 7110 MAURAGE

Monsieur ROCHE MICHEL

Né le 13-sept-1962 résidant PLACE DU MARCHE 10 7140 MORLANWELZ

Monsieur SCHEIRS JACQUES-POL

Né le 18-mai-1957 résidant RUE DU CENTENAIRE 40 7141 CARNIERES

Monsieur SCQUIZZATO JEAN-REMY

Né le 08-juin-1951 résidant RUE DE COURCELLES 26 7180 SENEFFE

Monsieur THYS CLAUDE

Né le 10 févr-1963 résidant RUE ABEL WART 200/1 7170 FAYT-LEZ-MANAGE

Monsieur Liemans Roland

Né le 15-févr 1956 résidant RUE DES ECAUSS1NES 119 7070 LE ROEULX

Mors Serge

Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAL COMMERCE CHARLEROI - ENTRE LE

Greffe

N° d'entreprise : 424,063.016

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

03/12/2013
ÿþ ~ MOF} 22

Copie á publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réserv "nthlTEUR BEE GE Tribunal de Commerce

au I1 5 NOV. 2013

Monitei CHARLEROI

belge

2~I.

1318 95* l~ S Í,`if14

Greffe





Ng d'entreprise : 424.063.016

Dénomination

(en entier) : Société Royale de Tir de Morlanwelz

(en abrégé) : S.R.T.M.

Forme juridique : Société Royale de Tir de Morlanwelz _ A 59aL

Siège : Rue de l'enseignement 5a A 7140 Morlanwelz

Objet de l'acte : Modification de la composition du conseil d'administration



Démissions du conseil d'admiistration

- Monsieur Lambrecht Michel a démissionné.

- Monsieur Zanatta Yves a démissionné.

- Monsieur Heyerick Jean-Pierre a démissionné.

- Madame Uii Gaëtana a démissionné.

Madame Claes Chantale a démissionné.

- Madame Paternoster Chnatal a démissionné.

- Monsieur Uli Pietro est décédé,

Le conseil d'administration au 1 novembrer 2013 est constitué comme suit :

Monsieur CASTfAUX PATRICE

Né le 22-oct-1957 résidant CHAUSSEE DE MONS 265 6150 ANDERLUES Madame DECHAMPS CECILE

Née le 02-mai-1947 résidant RUE ROYALE 27 7160 CHAPELLE-LEZ HERLAIMONT

Madame DELTOUR BERNADETTE

Née le 19-déc-1965 résidant RUE CAPORAL TRESIGNIES 3 6530 THUIN

Monsieur GILLES ANDRE

Né le 16-mai-1943 résidant RUE ROYALE 27 7160 CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT

Madame GILLES CHRISTINE

Née le 31-mars-1969 résidant RUE ABEL WART 20011 7170 FAYT-LEZ-MANAGE

Monsieur HUIN MICHEL

Résidant RUE PENNY 6 7140 MORLANWELZ

Monsieur MORS SERGE

Né le 05-févr-1957 résidant RUE ALNOIR 42 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE

Monsieur MUSSOME FRANCESCO

Né le 18-juin-1972 résidant RUE SAINTE ANNE 154 7110 MAURAGE

Monsieur ROCHE MICHEL

Né le 13-sept-1962 résidant PLACE DU MARCHE 10 7140 MORLANWELZ

Monsieur SCHEIRS JACQUES-POL

Né le 18-mai-1957 résidant RUE DU CENTENAIRE 40 7141 CARNIERES

Monsieur SCQUFZZATO JEAN-REMY

Né le 08-juin-1951 résidant RUE DE COURCELLES 26 7180 SENEFFE

Monsieur THYS CLAUDE

Né le 10-févr 1963 résidant RUE ABEL WART 20011 7170 FAYT-LEZ MANAGE

Mors Serge "

Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

24/04/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 22

N° d'entreprise : 424.063.016

i

Réservé

au

Moniteur

belge

~`Ti K1iBUNAL COMMERCC

CHARLEROI - ENTRE LE

15 AVR. 2013

--6refre

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Société Royale de Tir de Morlanwelz

(en abrégé)

Forme juridique : Société Royale de Tir de Morianwelz

Siège : Rue de l'enseignement 5a A 7140 Morlanwelz

Obiet de l'acte : Modification de la composition du conseil d'administration

Lors de l'assemblée générale statutaire du 16 Fevrier 2013 :

- Monsieur Flamme Robert a été démissionné.

- Monsieur Frans Philippe a été démissionné.

- Monsieur Pilate José a été démissionné.

- Monsieur Godet Michaël a été démissionné.

- Monsieur Maiherbes Jean-Louis a été démissionné.

- Mesdames DECHAMPS CECILE et ULI GAETANA ainsi que Messieurs HEYERICK JEAN-PIERRE et SCQUIZZATO JEAN-REMY administrateurs en fin de mandat et rééligibles ont été reconduits à leur poste au sein du conseil d'administration_

Le conseil d'administration au 16 Fevrier 2013 est constitué comme suit

Monsieur CASTIAUX PATRICE

Né le 22-oct-1957 résidant CHAUSSEE DE MONS 265 6150 ANDERLUES Madame CLAES CHANTAL

Née Ie 21-nov-1952 résidant RUE DE COURCELLES 26 7180 SENEFFE Madame DECHAMPS CECILE

Née le 02-mai-1947 résidant RUE ROYALE 27 7160 CHAPELLE-LEZ HERLAIMONT

Madame DELTOUR BERNADETTE

Née le 19-déc-1965 résidant RUE CAPORAL TRESIGNIES 3 6530 THUIN

Monsieur GILLES ANDRE

Né te 16-mai-1943 résidant RUE ROYALE 27 7160 CHAPELLE-LEZ HERLAIMONT

Madame GILLES CHRISTINE

Née Ie 31-mars-1969 résidant RUE ABEL WART 200/1 7170 FAYT-LEZ-MANAGE

Monsieur HEYERICK JEAN-PIERRE

Né !e 20-oct-1968 résidant RUE DU TRAVAIL 37 7000 CUESMES

Monsieur HUIN MICHEL

Résidant RUE PENNY 6 7140 MORLANWELZ

Monsieur LAMBRECHTS MICHEL

Né Ie 13-sept-1954 résidant RUE DE VILLERS 34 1490 COURT ST ETIENNE Monsieur MORS SERGE

Né Ie 05-févr-1957 résidant RUE ALNOIR 42 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE

Monsieur MUSSOME FRANCESCO

Né le 18-juin-1972 résidant RUE SAINTE ANNE 154 7110 MAURAGE

Madame PATERNOSTER CHANTAL

Née le 23-févr-1955 résidant ROUTE D'OBOURG 94/A 7000 MONS

Monsieur ROCHE MICHEL

Né le 13-sept-1962 résidant PLACE DU MARCHE 10 7140 MORLANWELZ

Monsieur SCHEIRS JACQUES-POL

Né le 18-mai-1957 résidant RUE DU CENTENAIRE 40 7141 CARNIERES

Monsieur SCQUIZZATO JEAN-REMY

Né le 08-juin-195t résidant RUE DE COURCELLES 26.7180 SENEFFE

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B Suite

Monsieur THYS CLAUDE

Né le 10-févr-1963 résidant RUE ABEL WART 200/1 7170 FAYT LEZ MANAGE

Madame ULI GAETANA

Née le 04-avr--1970 résidant RUE DU TRAVAIL 37 7000 CUESMES

Monsieur ULI PIETRO

Né le 28-déc-1947 résidant RUE CAMILLE TOUSSAINT 174 7021 HAVRE (MONS)

Monsieur? ZANATTA YVES

Né le 12-févr-1956 résidant RUE DES BLEUETS 112 7160 CHAPELLE-LEZ HERLAIMONT

Réservé

au

Moniteur

belge

Mors Serge

Secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

i43OD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte lVIOD 2.2

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AV lillitili IBN IIIIMIII

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TRICUi~eL COMMERCE-

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Greffe

N° d'entreprise : 424.063.016

Dénomination

(en entier) : Société Royale de Tir de Morlanwelz

(en abrégé) : S.R.T.M.

Forme juridique : Société Royale de Tir de Morlanwelz

Siège : Rue de l'enseignement 5a A 7140 Morlanwelz

Objet de l'acte : Modification de la composition du conseil d'administration

Lors de l'assemblée générale statutaire du 14 Janvier 2012 :

- Monsieur Léonel Cosme a été démissionné.

- Monsieur Périlleux Eric a été démissionné.

- Monsieur Thys Claude a été admis comme administrateur.

- Monsieur Godart Michaël a été admis comme administrateur.

- Mesdames Chantal Claes, Bernadette Deltour, Christine Gilles, Chantal Paternoster ainsi que Messieurs Robert Flamme, André Gilles, Serge Mors, Uli Pietro, Jean-Louis Malherbe et Yves Zanatta administrateurs en fin de mandat et rééligibles ont été reconduits à leur poste au sein du conseil d'administration.

Le conseil d'administration au 14 Janvier 2012 est constitué comme suit :

Monsieur CASTIAUX PATRICE

Né le 22-oct-1957 résidant CHAUSSEE DE MONS 265 6150 ANDERLUES Madame CLAES CHANTAL

Née le 21-nov-1952 résidant RUE DE COURCELLES 26 7180 SENEFFE Madame DECHAMPS CECILE

Née le 02-mai-1947 résidant RUE ROYALE 27 7160 CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT

Madame DELTOUR BERNADETTE

Née le 19-déc-1965 résidant RUE CAPORAL TRESIGNIES 3 6530 THUIN

Monsieur FLAMME ROBERT

Né Ie 25-nov-1948 résidant PETITE RUE DES PRES 5 7000 MONS

Monsieur FRANS PHILIPPE

Né le 12 juif-1955 résidant RUE DES BLUETS 13 6030 CHARLEROI Monsieur GILLES ANDRE

Né le 16-mai-1943 résidant RUE ROYALE 27 7160 CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT

Madame GILLES CHRISTINE

Née le 31-mars-1969 résidant RUE ABEL WART 200/1 7170 FAYT-LEZ MANAGE

Monsieur GODART MICHAEL

Né le 17-mars-1959 résidant RUE DES GAULX 41 6180 COURCELLES

Monsieur HEYERICK JEAN-PIERRE

Né le 20-oct 1968 résidant RUE DU TRAVAIL 37 7000 CUESMES Monsieur HUIN MICHEL

Résidant RUE PENNY 6 7140 MORLANWELZ

Monsieur LAMBRECHTS MICHEL

Né le 13-sept-1954 résidant RUE DE VILLERS 34 1490 COURT ST ETIENNE Monsieur MALHERBE JEAN-LOUIS

Né le 27-mars-1947 résidant RUE DE L'ASCENSION 7 6040 JUMET Monsieur MORS SERGE

Né le 05-févr-1957 résidant RUE ALNOIR 42 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE

Monsieur MUSSOME FRANCESCO

Né le 18-juin-1972 résidant RUE SAINTE ANNE 154 7110 MAURAGE

Madame PATERNOSTER CHANTAL

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et quatilé du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

Née le 23-févr 1955 résidant ROUTE D'OBOURG 94/A 7000 MONS

Monsieur PILATE JOSE

Né ie 31-mai-1944 résidant RUE DE LONGSART 9 7170 MANAGE

Monsieur QUERTAIN CLAUDE

Né Ie 03-juif-1951 résidant RUE SOUS L'HAYE 49 7100 LA LOUVIERE

Monsieur ROCHE MICHEL

Né Ie 13-sept-1962 résidant PLACE DU MARCHE 10 7140 MORLANWELZ

Monsieur SCHEIRS JACQUES-POL

Né le 18-mai-1957 résidant RUE DU CENTENAIRE 40 7141 CARNIERES

Monsieur SCQUIZZATO JEAN-REMY

Né le 08-juin-1951 résidant RUE DE COURCELLES 26 7180 SENEFFE Monsieur THYS CLAUDE

Né le 10-févr-1963 résidant RUE ABEL WART 200/1 7170 FAYT-LEZ-MANAGE Madame UL1 GAETANA

Née Ie 04-avr-1970 résidant RUE DU TRAVAIL 37 7000 CUESMES

Monsieur ULI PIETRO

Né le 28-déc-1947 résidant RUE CAMILLE TOUSSAINT 174 7021 HAVRE (MONS)

Monsieur ZANATTA YVES

Né le 12-févr-1956 résidant RUE DES BLEUETS 112 7160 CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT

,fsere

au

Moniteur

belge

Mors Serge

Directeur administratif

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/07/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

A

Ré.

Mo

ts+









N' d'entreprise : 424.063.016

Trib~na d Commerce

-

%) 8 MIL, 2011

HARLefeble

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge Dénomination

(en entier) : Société Royale de Tir de Morlanwelz

(en abrégé) : S.R.T.M.

Forme juridique Association sans but lucratif

Siège - Rue de l'Enseignement, 5A à 7140 Morlanwelz

©blet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration.

Lors de l'Assemblée Générale Statutaire 2011 du 15 janvier 2011 :

Monsieur Michel LAMBRECHTS est accepté comme nouvel Administrateur de la SRTM

Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire 2011 du 18 mars 2011 :

L'Assemblée présente a marqué son accord sur les modifications de statut suivantes

Statuts :

-Daté de la création de !'ASBL 1982,

-Modifiés par L'assemblée générale extraordinaire du 26/10/2001

-Modifiés par l'assemblée générale extraordinaire du 18 Mars 2011.

Généralités :

Les soussignés.

M. Loretelli Raoul, chaussée de Mariemont 65 à 6510 Morlanwelz. Belge;

M. Putzeys Louis, rue E. Dufossez 63 à 6510 Morlanwelz, Belge; M. Lienaux Jean, rue des Sables 21 à

1650 Beersel, directeur technique, Belge;

M. Louage Marcel, rue de la Croyère 54 à 7100 La Louvière, technicien-sanitaire, Belge;

M. Diricq Michel, avenue Herman 170 à 6528 Fayt-lez-Manage, retoucheur-chromiste, Berge;

M. Massabuau Guy, rue de Gazée 434 à 6110 Montigny-te-Tilleul, tourneur, Belge;

M. Bardiaux Jean-Pierre, chaussée Brunehault 466 à 6510 Morlanwelz, régent technique, Belge;

M. Mors Serge, rue Saint-Sang 61 à 6510 Morlanwelz, opérateur, Belge;

M. Cauchy Julien, rue V. Casterman 12 à 7100 La Louvière, chauffeur, Belge;

M. Rosa Francesco, cour Dartevelle 10 à 6190 Trazegnies, photographe, Italien;

M. François Gilbert, chaussée Brunehault 1 à 6190 Trazegnies, représentant, Belge;

M. Huin Jean-Pierre, Grand-Rue 46 à 6510 Morlanwelz, photographe, Belge;

M. Scheirs Jacques-Pol, rue de La Hestre 77 à 7160 Haine-Saint-Pierre, infirmier gradué AI, Belge;

M. Vandenberghe Pierre, avenue Demerbes 61 à 7310 Jemappes, agent S.N.C.B., Belge;

M. Heymans Michel, rue de Longtain 220 à 7100 La Louvière, ajusteur-soudeur, Belge;

M. Burion René, rue Docteur Rondeau 24 à 6510 Morlanwelz, instituteur, échevin des Finances

et des Sports, conseil communal de Morfanwelz, Belge;

il a été convenu de constituer entre eux et toutes les personnes qui viendront à en faire partie par la suite, une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, et dont les statuts ont été établis comme suit

Dénomination et but de l'association

Article ler: L'association est dénommée Société royale de Tir de Morlanwelz. Elle a son siège. social rue de l'Enseignement 5 A, à 7140 Morlanwelz. Arrondissement judiciaire de Charleroi.

L'association est inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro : 424063016 "

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter rassociation, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

ti

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 2: Elfe a pour but :

-La pratique et la promotion du tir sportif

Moyens et activités :

-L'organisation d'évènements relatifs au tir sportif et récréatif

-L'organisation de réunions festives à l'attention de ses membres, familles et amis invités par ceux-ci.

-Toute initiative pédagogique relative à la pratique du tir sportif ainsi que l'encadrement méthodologique.

-Elle assure la représentation de ses membres auprès des fédérations officielles.

En cas d'organisation d'évènements en ses installations la société prendra les mesures pour assurer la sécurité de toute personne présente sur le site de l'événement en veillant à l'organisation et à la qualité des installations.

Art. 3: Elle pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous immeubles nécessaires à la réalisation de son projet.

Dans ce contexte elle prend toute décision d'ordre général qui serait de nature à favoriser ses objectifs et se réserve le droit de faire appel à toute collaboration intérieure ou extérieure.

Des membres

Art. 4: Leur nombre est illimité, avec un minimum de trois quatre.

Art.5 Admission des membres :

L'admission des candidats est décidée souverainement par le conseil d'administration qui n'est tenu en aucun cas de motiver sa décision.

Membre effectif : sera considéré comme membre effectif toute personnes ayant dument rempli les formalités requises dans le dossier d'inscriptions qui sera joint au règlement d'ordre intérieur, dont le conseil d'administration aura souverainement approuvé la candidature en séance ordinaire et qui se sera acquitté de sa cotisation. Le conseil d'administration qui n'est tenu en aucun cas de motiver sa décision. Le membre effectif aura les droits légaux définis par fa loi (accès aux documents, droit de vote aux assemblées générales, Il sera considéré comme tireur pratiquant et aura, en regard aux lois sur les armes et les stand de tir ainsi qu'aux statuts de la fédération à laquelle l'asbl adhère , aura accès aux installations. Chaque année le membre effectif sera prié d'acquitter sa cotisation et de fournir les documents annuels relatif aux lois en vigueur sur les armes et l'administration des stand de tir ( extrait de casier judiciaire, certificat médical, ainsi que tout autre document qu'il deviendrait ultérieurement légal de réclamer).

Membre adhérent : sera considéré comme membre adhérent toute personne :

-Ayant fait un don à ia société

-Etant admis en tant que membre effectif :

on'a pas payé l'entièreté de son renouvellement de cotisation

on'ayant pas rempli les obligations annuelles concernant les documents relatif aux lois en vigueur sur les

armes et l'administration des stand de tir ( extrait de casier judiciaire, certificat médical, ainsi que tout autre

document qui deviendrait légal ultérieurement

Le membre adhérent ne sera pas invité aux assemblées générales, ne disposera pas de droit de vote ni de

droit de consultation d'aucun document relatifs à la gestion de la société et n'aura accès qu'aux installations

réputées « sociales » de la société, ceci excluant tout accès aux pas de tir,

Art. 6: Obligations/démission des membre

Membre effectif :

Ils adhérent sans réserve, et ce dès leur admission, à :

-aux présents statuts

-au règlement d'ordre intérieur de la société

-aux statuts et règlements de la fédération

-à la législation en vigueur concernant la prévention du dopage et la promotion de la santé dans la pratique

du sport.

La perte de la qualité de membre effectif se fait conformément à l'article 12 de la loi.

Est considéré comme démissionnaire sans aucune forme d'appel :

atout membre qui ne paye pas sa cotisation dans les termes et délais précisés dans le règlement d'ordre

intérieur.

otout membre qui, dans les installations de la société, ne respecterait pas la loi sur les armes en vigueur

dans notre pays,

otout membre en ayant fait la demande au conseil d'administration sans qu'aucun type de préavis ni de

remboursement de cotisation annuelle ou don soit envisageable,

ti

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Membre adhérent :

Ils adhérent sans réserve, et ce dès leur admission, à :

-aux présents statuts

-au règlement d'ordre intérieur de la société

Le statut de membre adhérent est valable un an et est automatiquement révoqué sans aucune autre forme

de communication ni de remboursement de don ou cotisation.

De l'assemblée générale

Art. 7: Elle est convoquée par lettre missive, en assemblée ordinaire, chaque année au mois de septembre et extraordinairement à la demande du conseil d'administration ou d'un cinquième des associés. La demande devra être faite par écrit.

Art.8: Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire par simple lettre adressée par conseil au moins huit jours à l'avance. L'ordre du jour, limitatif des points à délibérer, est joint à la convocation.

Art. 9: Chaque membre effectif peut s'y faire représenter par un autre qui ne pourra cependant être porteur de plus d'une procuration.

Art. 10: L'assemblée générale a les pouvoirs prévus par les articles 4, 8,12 et 20 de la loi.

Art. 11 : Les décisions sont consignées dans un registre. Des extraits sont délivrés par le secrétaire à la demande de tout associé ou tiers membre effectifs qui justifierait d'un intérêt légitime.

Art. 12: Tous les associés membre effectifs ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale et les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Art. 13: Les décisions de l'assemblée générale sont obligatoires pour tous les membres, même absents. Du Conseil d'administration

Art. 14: élu et révoqué par l'assemblée générale, il est composé de six à vingt-cinq membres, nommés pour trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. ( 26/10/2001)

Art. 14 bis: lis adhérent sans réserve, et ce dès leur nomination, au règlement d'ordre intérieur spécifique au conseil d'administration de la société.

Art. 15: 11 comprendra nécessairement parmi ses membres un représentant de l'administration

communale de Morlanwelz, ainsi qu'un minimum de trois membres pratiquants le tir sportif et/ou récréatif.

Art. 16: II élit en son sein un président, un deux vice-président, un trésorier, un secrétaire, un directeur sportif, un directeur logistique et infrastructure et un directeur appui administratif. Les mandats de secrétaire et de trésorier ne peuvent être cumulés. La description de fonction de ces postes particuliers, ainsi que tout autre poste jugé nécessaire, au sein du conseil d'administration seront précisés dans le règlement d'ordre intérieur spécifique au conseil d'administration de la société.

Art. 17: Les administrateurs ne contractent, relativement aux engagements de l'association, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art. 18: il a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs délégués choisis parmi ses membres, conformément à l'article 13 de la loi.

Art. 19: II se réunit à la demande du président ou de la moitié de ses membres.

Art. 20: Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

" MOD2.2

Réservé Volet B - Suite

au Art. 21: Le Conseil d'administration détermine un règlement d'ordre intérieur général concernant les " membres et un règlement d'ordre intérieur spécifique à la gestion de son conseil d'administration. Il veille au bort respect des statuts, des divers règlements auxquels la société adhère de par ses affiliations.

Moniteur

belge

Des comptes ... De la trésorerie :

Art. 21 bis: Le Conseil d'administration fixe chaque année le montant de la cotisation qui ne pourra dépasser la somme de vingt mille francs. 500 Euros,

Art. 22: Outre les cotisations, l'association pourra recevoir tous subsides, legs ou donations,

conformément aux articles 15, 16 et 17 de la loi.

Art. 23: le trésorier dresse annuellement les comptes qui sont tournis à l'assemblée générale. L'année sociale commence le 1erjanvier et se termine le 31 décembre de l'année. ( 26/10/2001)

Modifications aux statuts et dissolution

Art. 24: Les présents statuts peuvent être modifiés conformément aux dispositions des articles 8 et 9 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 25: L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de la société que dans les conditions fixées

par l'article 20 de la loi.

L'assemblée qui prononce la liquidation nomme deux liquidateurs.

Art. 26: L'actif net sera attribué à la C.P.A.S. de Morlanwelz.

La coupe WAROCQUE appartiendra à l'administration communale de MORLANNWELZ.

(Signé) R. Loretelli, J. Lienaux, M. Louage, M. Diricq, G. Massabuau,

J.#o. Bardiaux, S. Mors, J. Cauchy, F. Rosa, G. François, J.P. Huin, J.P.

Scheirs, P. Vandenberghe, M. Heymans, R. Burion.

L'assemblée générale extraordinaire du 26/10/2001 a modifié les statuts de la façon suivante:

L'article 14 devient: Elu et révoqué par l'assemblée générale, il est composé de six à vingt-cinq membres nommés pour trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles,

L'article 23 devient: Le trésorier dresse annuellement les comptes qui sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale. L'année sociale commence le ler janvier et se termine le 31 décembre de l'année.

Philippe FRANS

Secrétaire

"

Mentionner sur la dernière page du Volet 5 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

08/04/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 22

N° d'entreprise : 424.063.016

Tribunal tia Commerce

2 f MS 2015

----Greffe----

CHARLEROI

il

11

Réservé

au

Moniteur

belge

*15051032*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Société Royale de Tir de Morlanwelz

(en abrégé) : S.R.T.M.

Forme juridique : Société Royale de Tir de Morlanwelz

Siège : Rue de l'enseignement 5a A 7140 Morlanwelz

Objet de l'acte : Modification de la composition du conseil d'administration

Démissions du conseil d'admiistration

- Monsieur Roche Michel a démissionné,

- Monsieur Scquizzato Jean-Remy a démissionné.

- Madame Deltour Bernadette a démissionné.

Nomination au conseil d'administration :

- Monsieur Diricq Karl a été élu

- Monsieur Martignoni Villiam a été élu

Le conseil d'administration au 14 février 2015 est constitué comme suit

Monsieur CASTIAUX PATRICE

Né Ie 22-oct-1957 résidant CHAUSSEE DE MONS 265 6150 ANDERLUES Madame DECHAMPS CECILE

Née le 02-mai-1947 résidant RUE ROYALE 27 7160 CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT

Monsieur GILLES ANDRE

Né le 16-mai-1943 résidant RUE ROYALE 27 7160 CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT Monsieur HUIN MICHEL

Résidant RUE PENNY 6 7140 MORLANWELZ

Monsieur MORS SERGE

Né le 05-févr-1957 résidant RUE ALNOIR 42 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE

Monsieur MUSSOME FRANCESCO

Né le 18-juin-1972 résidant RUE SAINTE ANNE 154 7110 MAURAGE

Monsieur SCHEIRS JACQUES-POL

Né le 18-mai-1957 résidant RUE DU CENTENAIRE 40 7141 CARNIERES

Monsieur THYS CLAUDE

Né le 10-févr 1963 résidant RUE ABEL WART 200/1 7170 FAYT-LEZ-MANAGE

Monsieur Liemans Roland

Né le 15-févr-1956 résidant RUE DES ECAUSSINES 119 7070 LE ROEULX

Monsieur Diricq Karl

Né le 6 Mai 1976 résidauuhue-des-Bent-Bonniers , 22-6-150-onderlues

Monsieur Martignoni Villiam

Né le 21 novembre 1956 résidant RUE DU BUTIA 157 6183 TRAZEGNIES

Mors Serge

Président - Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SOCIETE ROYALE DE TIR DE MORLANWELZ, EN ABRE…

Adresse
RUE DE L'ENSEIGNEMENT 5A 7140 MORLANWELZ

Code postal : 7140
Localité : Morlanwelz-Mariemont
Commune : MORLANWELZ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne