SPORT ET DELASSEMENT DE CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. SPORT ET DELASSEMENT DE CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT
Dénomination : SPORT ET DELASSEMENT DE CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 444.001.167

Publication

25/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

III i *1311646 +

N° d'entreprise : 444.001.167

Tribunal de commerce de Charleroi Entré le

16 MIL, 2013

Le greffier

Greffe



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Sport et Délassement de Chapelle-lez-Herlaimont

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de la Hestre, 69 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration et modification statutaire.

En sa séance du lundi 13 mai 2013, l'Assemblée Générale de l'association a accepté, à l'unanimité des membres présents ou représentés, la démission de Monsieur Bruno SCALA domicilié rue Wauters, 148 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, de Monsieur Thierry Dl SILVESTRO domicilié rue Ferrer, 76 à 7160 Godarville, de' Monsieur Eric CROUSSE domicilié rue du Chêne, 22 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, de Monsieur Jacques STAUMONT domicilié rue de Nivelles, 76 à 7160 Godarville, de Mcnsieur David DEMINNE domicilié rue des Marguerites, 1 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, de Madame Isabella GALLI domiciliée rue St-Joseph, 14 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, de Monsieur Ferdinando MORLINI domicilié Place de l'Hôtel de Ville, 26 à 7160 Chapelle-lez Herlaimont, de Monsieur Luis FERNANDEZ-BILBAO domicilié rue des Marguerites, 63 à 7160 Chapelle-lez Herlaimont,

Au cours de la même séance, l'Assemblée Générale à l'unanimité des membres présents ou représentés a nommé en tant qu'Administrateurs : Monsieur Mourad SAHLI domicilié rue Allard Cambier, 25 à 7160 Piéton, Monsieur Rodolfo CHERCHI domicilié rue d'Anderlues, 195 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, Monsieur Jean-Pol FACHE domicilié rue des Coquelicots, 42 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, Madame Dagmar CORNET. domiciliée rue Vent de Bise, 27 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, Madame Vincenza MARCHIAFAVA domicilée' rue Vandervelde, 31 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, Monsieur Jean-François QUENON domicilié rue des Coquelicots, 10 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, Monsieur Angelo INCORVAIA domicilié rue Président Allende, 69 à 7160 Godarville, Monsieur Andréa SALAMANCA domicilié Chemin Vert, 1 à 7170 Bellecourt.

Le Conseil d'Administration en sa réunion du lundi 13 mai 2013 a désigné en tant que Président de. l'association Monsieur Mourad SAHLI domicilié rue Allard Cambier, 25 à 7160 Piéton, en tant qu'Administrateur' Délégué à la gestion journalière de l'association Mcnsieur Pierre SANTORO domicilié avenue de France, 121 à 7141 Carnlères, en tant que Vice-Président de l'association Monsieur Christophe SERET domicilié rue de Clairefontaine, 106 à 7160 Godarville, en tant que Vice-Président de l'association Monsieur Gino BUONOPANE domicilié résidence du Pachy, 15 à 7140 Morlanwelz, en tant que Trésorier de l'association Monsieur Massimo; MESSINA domicilié rue de Piéton, 211 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont.

En sa séance du lundi 13 mai 2013, l'Assemblée Générale de l'association a voté, à l'unanimité des:

membres présents ou représentés la modification suivante :

TITRE VI

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art.21 - modifié comme suit :

Le Conseil d'Administration est composé de personnes nommées par l'Assemblée Générale pour un terme

" de six ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

~

Le. ~t n~aLtek

S-AM L

"

11/12/2012
ÿþMoD2,2

~

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'e treprisg : 444.001.167

Dénomination

(en entier) : Sport et Délassement de Chapelle-lez-herlaimont

(en abrégé):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue de La Hestre, 69 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont

Objet de l'acte ; Modifications de statuts

L'assemblée générale, lors de sa séance du 22 novembre 2012 a approuvé les modifications statutaires suivantes : '

Art. 3  L'association a pour buts : de promouvoir la pratique sportive sous toutes ses formes sans discrimination et de promouvoir des pratiques d'éducation à la santé et à l'enseignement par le sport. Elle administre et gère les infrastructures sportives communales au mieux ainsi que les intérêts de la commune en concluant avec cette dernière toute convention utile et ce compris pour les installations sportives situées sur la commune et pour lesquelles le centre sportif détient un droit de jouissance. Elle assure la coordination de l'ensemble des activités sportives organisées sur le territoire de la commune et veille au respect des règles d'hygiène et de sécurité dans les installations dont elle a la gestion.

Art, 4  L'association a pour objet

a) La promotion des pratiques d'éducation à la santé par le sport, la promotion d'une pratique sportive ambitieuse et de qualité sous toutes ses formes et sans discriminations et la promotion des valeurs d'éthique sportive et de fair-play auprès des utilisateurs du centre.

b) La gestion des installations, situées sur la commune de Chapelle-lez-Herlaimont et pour lesquelles le centre sportif « ASBL Sport et Délassement » détient un droit de jouissance (en vertu de la convention avec la commune de Chapelle-lez Herlaimont).

e) De s'engager à respecter et promouvoir le Code d'éthique sportive en vigueur en Communauté française.

d) D'établir un plan annuel d'occupation et d'animation sportives des infrastructures concernées garantissant l'accès, dans les limites fixées par le Gouvernement, à des activités de sport pour tous et prévoyant l'organisation d'activités sportives librement réservées à l'ensemble de la population. Ce plan distingue de manière non équivoque le cadre des activités sportives encadrées de celles ouvertes au grand public en dehors de ce cadre.

e) D'assurer la coordination de l'ensemble des activités sportives organisées sur le territoire de la commune. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

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Tribunal de Commerce

3 0 NOV. 2012

Cf!~ ol

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/11/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MO022

IIIYIIII NII NIII~I~IIIIY III

*11171458*

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 444.001.167

Dénomination

(en entier) : Sport et Délassement de Chapelle-lez-Herlaimont

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de La Hestre, 69 à 7160 Chapelle-lez-Heriairnont

objet de l'acte : Modifications du Conseil d'Administration

Texte: En sa séance du mercredi 13 avril 2011, le Conseil d'Administration a accepté, à l'unanimité des: membres présents ou représentés, la démission de Monsieur Benoît TIELMANCE, domicilié Rue Hambursin,. 69 à 5030 Gembloux (N° registre National : 780114135-23).

En sa séance du mercredi 23 juin 2011, l'Assemblée Générale, à l'unanimité des membres présents ou représentés, a nommé en tant qu'Administrateur : Monsieur Massimo MESSINA, domicilié Rue de Piéton, 211 à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont (N° registre National : 750527079-42).

Suite au décès de Monsieur René MATTHYS, domicilié Place du Moulin, 7 à 7160 Piéton (N° registre; National : 340710103-69), celui-ci ne fait plus partie du Conseil d'Administration de l'association.

Avº%lo JGALA

'et../S iG~Ll

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
SPORT ET DELASSEMENT DE CHAPELLE-LEZ-HERLAIM…

Adresse
RUE DE LA HESTRE 69 7160 CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT

Code postal : 7160
Localité : CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT
Commune : CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT
Province : Hainaut
Région : Région wallonne