SPORTING SOIGNIES, EN ABREGE : SPS

Dénomination : SPORTING SOIGNIES, EN ABREGE : SPS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 881.893.217

Publication

03/10/2013

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Copie � publier aux annexe apr�s d�p�t de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 881.893.217

D�nomination

(en entier) Sporting Soignies ASBL

(en abr�g�) : SPS ASBL

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chemin Bodinet 31, 7060 Soignies, Belgique

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration

TITRE I D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Article 1. D�nomination

Il a �t� fond�, le 17 mai 2006, une Association sans but lucratif, sous la d�nomination de : �Sporting Soignies� (ou en abr�g� SPS).

Le nom de l'Association doit �tre pr�c�d� ou suivi par les termes �Association sans but lucratif � ou du sigle �ASBL � sur tout acte, facture, annonce, publication et autres documents �manant de l'Association.

Article 2. Si�ge

Le si�ge social de l'Association est �tabli au N� 31 du Chemin Bodinet � 7060 Soignies -- Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

L'adresse du si�ge social doit �tre indiqu�e sur tout acte, facture, annonce, publication et autres documents �manant de l'Association.

La gestion en est assur�e dans les locaux de la salle omnisports �Dr Pierre Dupont� , sise rue de Cognebeau, � 7060 Soignies, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Toute modification du si�ge social d�cid�e par l'Assembl�e G�n�rale dcit �tre publi�e sans d�lai aux annexes du Moniteur Belge. Cette modification sera �galement communiqu�e aux organismes int�ress�s et en particulier � la Ligue Francophone de Football en Salle (L.F.F.S)

Article 3. Objet

Son objet est de d�velopper le Sport en g�n�ral et le Football en Salle en particulier; le Sport �tant consid�r� comme un v�hicule d'int�gration sociale et de d�veloppement personnel.

A ce titre, l'Association a pour objet :

� 1. la promotion, l'organisation, et le d�veloppement d'activit�s sportives li�es � la pratique du Football en Salle ainsi que des exercices physiques appropri�s. A cette fin, l'Association s'engage � appliquer les r�glements r�gissant le Sport en Belgique (et notamment en ce qui concernent les aspects dopage) ainsi que les statuts et r�glements �dict�s par la Ligue Francophone de Football en Salle (L.F.F.S) � laquelle elle est affili�e au moment de la constitution.

� 2. l'Association pourra �galement poser tout acte se rapportant directement ou indirectement � son objet, en ce compris l'organisation de comp�titions sportives.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

;

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MoD 2.2

� 3. l'Association pourra pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s pr�sentant des affinit�s avec son objet social ou pouvant faciliter son extension ou son d�veloppement.

� 4, l'Association pourra organiser �galement des conf�rences, des s�ances d'initiation ou des cours sur les questions sportives, organiser des f�tes, bals, loteries, etc.... dans le seul but de recueillir des fonds pour atteindre le but vis� par l'Association.

� 5, l'Association pourra recevoir dons et legs.

� 6. l'Association s'interdit toute prise de position politique, philosophique et religieuse,

� 7, l'Association peut poss�der, acqu�rir, prendre en location ou en jouissance tous biens n�cessaires � la r�alisation de son objet.

Article 4. Dur�e

L'Association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Article 5. Exercice social

L'exercice social de l'Association d�bute le premier janvier et se termine le 31 d�cembre.

TITRE Il Les Membres

Article 6, Type de Membres

L'Association comprend des Membres Fondateurs, Effectifs, Adh�rents, d'Honneur et des Administrateurs.

Les personnes dont les noms, pr�noms et adresses sont repris ci-apr�s sont d�clar�s Membres Fondateurs

" Boeve Virginie, employ�e, rue Ansselme Mary 57, 7190 Ecaussinnes; n�e le 31 mars 1979 ; n� de registre national : 79.03.31-xxx. xx

" Denamur Max, employ�, chemin Bodinet 31, 7060 Soignies; n� ie 8 mars 1949; n� de registre national : 49.03.08-xxx.xx

" Milioto Nicolo, ouvrier, Rue de Flandres 140, 7062 Naast ; n� le 18 novembre 1961; if de registre national : 61.11.18-xxx.xx

" Ryckmans Pascal, employ�, chauss�e de Mons 146, 7060 Soignies; n� le 18 avril 1964; n� de registre national : 64.04,18-xxx.xx

" Thuin Eric, employ�, rue Pierre-Joseph Wincqz 53, 7060 Soignies; n� le 29 juillet 1958; n� de registre national : 58.07.29-xxx.xx

La qualit� des autres Membres sera reconnue d�s qu'ils auront satisfait aux exigences fix�es par la Loi ou les pr�sents statuts.

Tout Membre est r�put� adh�rer aux statuts de l'Association et � son r�glement interne par le fait de son admission.

Seuls les Membres Effectifs, de plein droit, ont un droit de vote aux Assembl�es G�n�rales, ordinaires ou extraordinaires. Lorsque le membre Effectif n'est pas de plein droit, il est r�put� d�missionnaire durant tout l'exercice social

Article 7. Cotisations

Les Membres Fondateurs, Effectifs et Administrateurs ne sont astreints � aucune cotisation.

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Mo02.2

Le montant de la cotisation annuelle pour les Membres Adh�rents est fix� par l'Assembl�e G�n�rale. Le montant de la cotisation annuelle ne peut d�passer deux cent cinquante euros, La cotisation doit �tre vers�e sur le compte de l'Association. Toutefois, pour garantir le bon fonctionnement de l'Association et soutenir sa vocation sociale, le Conseil d'Administration peut fixer d'autres modalit�s de versement des cotisations ainsi que d'autres montants.

En ce qui concerne les Membres d'Honneur, le montant de la cotisation unique est fix� par l'Assembl�e G�n�rale. Le montant de la cotisation unique ne peut d�passer deux mille cinq cent euros.

Article 8. Formalit�s d'admission

La candidature d'une personne physique au statut de membre Effectif, d'Honneur ou Administrateur doit indiquer les nom, pr�noms, domicile, nationalit� et date de naissance du candidat.

Elles doivent indiquer �galement la connaissance des derniers statuts coordonn�s, d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, au moment de la candidature, l'acceptation pleine et enti�re de ceux-ci et le(s) statut(s) postul�(s) : membre Effectif, d'Honneur ou Administrateur.

La candidature doit �tre �crite, dat�e, sign�e et envoy�e au si�ge social ou remise � un administrateur. Une candidature peut �galement �tre mise � l'ordre du jour d'une Assembl�e G�n�rale.

Le versement de la cotisation de membre Adh�rent vaut candidature au statut de membre Adh�rent.

Article 9, Conditions d'admission

Sont dans les conditions pour devenir Membres Adh�rents, les personnes physiques, auxquelles fa loi reconna�t la pleine capacit� en mati�re civile et qui :

" Sont en ordre de cotisation

" Sont en ordre de certificat m�dical d'aptitude sportive. Ce certificat, �tablissant qu'ils sont aptes � la pratique sportive sera remis au Secr�taire

" Sont en ordre de tous documents requis lors de l'inscription ou par la L.F.F.S

Sur base de ces conditions, la candidature au statut de membre Adh�rent est, sans opposition expresse du Conseil d'Administration, automatiquement admise.

La candidature au statut de membre Effectif, d'Honneur ou d'Administrateur est examin�e dans l'ordre chronologique.

La candidature au statut de membre Effectif ou d'Honneur soumise � l'approbation du Conseil d'Administration, est d�cid�e � bulletin secret et distinct, � la majorit� simple des voix.

La candidature au statut d'Administrateur est soumise � l'Assembl�e G�n�rale et � un vote � bulletin secret et distinct, � la majorit� des deux tiers des voix des Membres Effectifs de plein droit, pr�sents ou repr�sent�s.

Aussi bien l'Assembl�e G�n�rale que le Conseil d'Administration statue sans devoir motiver leur d�cision.

Article 10, Nombre de Membres

Le nombre de Membres est illimit�. Le nombre de Membres Effectifs ne peut, toutefois, �tre inf�rieur � trois et ne peut d�passer vingt.

Article 11. Devoirs des Membres

� 1. Le membre Adh�rent ale devoir

" de payer une cotisation annuelle;

" de se conformer au r�glement interne de l'Association

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MOD 2.2

" de signaler, par �crit, son changement d'adresse.

� 2. Le membre Effectif a le devoir :

" de veiller aux int�r�ts de l'Association et � sa bonne gestion ;

" de signaler au Conseil d'Administration dans les meilleurs d�lais toute entorse �ventuelle � la Loi, aux statuts, aux d�cisions de l'Assembl�e ou celles du Conseil d'Administration, ainsi que signaler, par �crit, son changement d'adresse ;

" d'�tre pr�sent ou repr�sent� aux Assembl�es G�n�rales.

� 3. Le membre d'Honneur a le devoir

" de payer une cotisation unique ;

" de signaler, par �crit, son changement d'adresse.

Article 12. Droits des Membres

�1. Les droits du membre Adh�rent

Le membre Adh�rent a le droit, sans devoir se justifier,

" de consulter gratuitement, au si�ge social et sur rendez-vous :

o les pr�sents statuts ;

o la liste des Membres Effectifs ;

o la composition du Conseil d'Administration ;

o les r�solutions prises par les Assembl�es G�n�rales.

" d'obtenir dans les meilleurs d�lais, � titre on�reux, copie des pi�ces consult�es, simple ou certifi�e conforme par deux administrateurs.

ll a �galement le droit :

" de participer aux r�unions ;

" de consulter les pi�ces pr�sent�es lors d'une Assembl�e G�n�rale ;

� 2. Les droits du membre Effectif

Les droits du membre Effectif sont ceux du membre Adh�rent.

Il a �galement droit, s'il est de plein droit :

" de voter ou non lors des Assembl�es G�n�rales ;

" d'�tre repr�sent� par un autre membre de plein droit ;

" d'�tre le repr�sentant d'un autre membre de plein droit ;

" d'�tre signataire d'une demande :

o de mise d'un point � l'ordre du jour

o de convocation d'une Assembl�e G�n�rale extraordinaire

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Man 2.2

Article 13. Conditions de sortie

A tout instant, tout Membre est libre de se retirer de l'Association.

Toutefois, la d�mission d'un administrateur pourra n'�tre accept�e qu'au jour de l'Assembl�e G�n�rale suivante.

La qualit� de membre de l'Association se perd :

1� par d�mission adress�e au Conseil d'Administration;

2� parla perte de la qualit� ou des fonctions qui ont justifi� l'admission conform�ment � l'article 9 ci-dessus;

3� par le d�c�s ou l'interdiction;

4� par l'exclusion prononc�e conform�ment � la loi par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix, Un membre effectif ne peut �tre exclu ou un administrateur ne peut �tre r�voqu� que par une Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des Membres Effectifs de plein droit. Il peut demander � �tre entendu ou �tre assist� d'un Conseil, avant le vote. La r�vocation d'un administrateur est notifi�e par lettre recommand�e. Un membre Adh�rent ou d'Honneur peut �tre exclu par ie Conseil d'Administration � la majorit� des deux tiers des voix.

Article 14. Signification

La liste alphab�tique des Membres est d�pos�e au greffe du tribunal civil du si�ge de l'Association, dans le mois de la publication des statuts. Cette liste est compl�t�e chaque ann�e par l'indication dans l'ordre alphab�tique des modifications intervenues. Le d�p�t au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire du si�ge social vaut signification � tous les Membres,

Article 15, Forclusion

A peine de forclusion, lorsqu'un membre s'estime pr�judici� par une d�cision d'une Assembl�e G�n�rale ou d'un Conseil d'Administration, celui-ci doit intenter son action judiciaire dans un d�lai de six mois � dater de la date de d�p�t de la d�cision attaqu�e au greffe du tribunal de commerce.

Article 16. Fonds social

Les Membres Fondateurs, Adh�rent, Effectifs, d'Honneur, les Administrateurs, d�missionnaires ou exclus, ainsi que leurs h�ritiers ou ayants droits, ne disposent d'aucun droit sur le fonds social, ni sur ce qui est propri�t�, usufruit ou droit r�el de l'Association. Ils ne pourront r�clamer ou requ�rir, ni relev� ou reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE lil L'Assembl�e G�n�rale

Article 17. Comp�tence

L'assembl�e g�n�rale des associ�s est le pouvoir souverain de l'Association. Elle dispose des pouvoirs qui lui sont reconnus par la Loi et les pr�sents statuts. Sont r�serv�es � sa comp�tence :

" les modifications des statuts ainsi que leur interpr�tation;

" la nomination et la r�vocation des administrateurs, ainsi que la fixation de leurs pouvoirs;

" l'approbation des budgets et des comptes annuels;

" donner d�charge aux administrateurs ;

" la dissolution volontaire de l'Association;

" l'exclusion d'associ�s.

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Moo 2.2

Article 18. Composition

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e uniquement de Membres Effectifs de plein droit. Les autres Membres peuvent assister � l'Assembl�e G�n�rale, mais ne peuvent pas voter.

Article 19. Convocation

L'assembl�e g�n�rale ordinaire a lieu chaque ann�e, dans le courant du premier semestre de l'exercice social ; au jour, lieu et heure indiqu�e dans la convocation. Les convocations sont envoy�es par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique adress� � chaque membre huit jours au moins avant la r�union et sign� par le Pr�sident ou un administrateur. Elles contiennent l'ordre du jour.

Des assembl�es g�n�rales peuvent �tre convoqu�es aussi souvent que l'int�r�t social l'exige. Elles doivent l'�tre si un cinqui�me au moins des Membres le demande.

Article 20. Ordre du jour

L'ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale est arr�t� par le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration y pr�sente un rapport sur l'activit� de l'Association, comprenant un compte rendu de l'exercice �coul� et ses programmes d'action. Toute proposition sign�e par au moins deux-tiers des Membres Effectifs sera mise � l'ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale suivante. L'Assembl�e G�n�rale ne peut d�lib�rer valablement que sur les seuls points repris � l'ordre du jour.

Article 21. Procuration

Seul un membre effectif de plein droit peut donner procuration ou �tre porteur d'une procuration. Il ne pourra �tre porteur que d'une seule procuration. La procuration �crite, dat�e et sign�e par le mandant et le mandataire, reprend les nom, pr�nom du mandant et du mandataire, la date de l'Assembl�e G�n�rale, la volont� du mandant de donner pleine et enti�re procuration pour tous les votes et l'acceptation du mandat par le mandataire.

Article 22. Pr�sidence de l'Assembl�e

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou, � d�faut par le vice-pr�sident ou l'administrateur le plus �g�.

Article 23. Quorum

L'assembl�e est valablement constitu�e d�s que deux tiers des Membres Effectifs sont pr�sents. Le quorum, d�termin� avant le vote, est le rapport entre le nombre de Membres Effectifs de plein droit pr�sents ou repr�sent�s et le nombre total de Membres Effectifs de plein droit au sein de l'Association. Lorsque le quorum requis l�galement n'est pas atteint pour prendre une d�cision, une seconde Assembl�e G�n�rale pourra �tre convoqu�e et pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des Membres pr�sents ou repr�sent�s. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Article 24. Majorit�s

Les d�cisions comportant modifications aux statuts, exclusion d'un associ�, ou dissoluticn de l'Association ne peuvent �tre prises que moyennant les conditions sp�ciales de pr�sence et de majorit� requise par les articles 8, 12 et 20 de la loi sur les Associations sans but lucratif. Les votes concernant les personnes sont toujours �mis au scrutin secret. Et notamment, la majorit� des deux tiers des voix valablement exprim�es des Membres Effectifs de plein droit pr�sents ou repr�sent�s est n�cessaire pour modifier les statuts, ainsi que pour nommer et r�voquer un administrateur ou exclure un membre effectif. Les voix valablement exprim�es sont les bulletins de vote qui ne sont ni blancs, ni nuls.

Article 25. Vote

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MOE12.2

Le vote est secret et se fait sur des bulletins distincts. Chaque membre effectif de plein droit a droit � une voix.

Article 26, Proc�s Verbal

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans les proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire, ainsi que les Membres qui le demandent. Ils reprendront au minimum les �l�ments suivants ;

" la liste des Membres Effectifs

" l'inventaire des pi�ces pr�sent�es

" la liste des votants, pr�sents ou repr�sent�s

" les r�solutions prises par l'Assembl�e G�n�rale

" les observations �ventuelles

Article 27. Publicit� des r�solutions

Ces proc�s-verbaux sont inscrits dans un registre sp�cial dont tous les Membres de l'Association peuvent prendre connaissance sans d�placement du registre. Ce registre est conserv� au si�ge social. Des extraits peuvent �tre d�livr�s � un membre qui en fait la demande ou � un tiers qui en justifie l'int�r�t ; celui-ci est appr�ci� souverainement par le Conseil d'Administration. Les exp�ditions ou extraits � d�livrer sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs.

Toute modification statutaire ainsi que toute nomination, d�mission ou r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e dans le mois aux Annexes du Moniteur Belge. Les modifications statutaires n'entrent en vigueur qu'au jour de leur publication aux Annexes du Moniteur Belge.

TITRE IV Le Conseil d'Administration

Article 28. Composition

�1. Le nombre d'administrateurs doit en toutes circonstances �tre inf�rieur au nombre de Membres de l'Association. Le Conseil d'Administration est compos� au minimum de 3 Membres choisis parmi les Membres de l'Association, de telle sorte que la composition du Conseil refl�te celle de l'assembl�e g�n�rale des associ�s.

�2. Les administrateurs exercent leur mandat � titre gratuit. Ils sont nomm�s lors de l'Assembl�e G�n�rale pour une dur�e maximum de 3 ans, Ils sont r��ligibles. En cas de vacance transitoire avant l'expiration du terme de trois ans, le nouvel administrateur sera d�sign� lors de l'Assembl�e G�n�rale suivante et ach�vera le mandat de celui qu'il remplace.

�3. Le pr�sident, vice-pr�sident, secr�taire, et le tr�sorier sont choisis par le Conseil d'Administration. Article 29. Pouvoirs

�1. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion des int�r�ts de l'Association et pour la r�alisation de son objet. Sa comp�tence s'�tend � tous les actes qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la Ici ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale.

�2. II est charg� de l'agr�ment des Membres sollicitant leur admission et d'entendre les personnes dont l'exclusion est soumise � l'assembl�e g�n�rale.

�3. C'est le Conseil d'Administration qui, soit par lui-m�me, soit par d�l�gation, nomme et r�voque tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'Association et fixe leurs attributions et r�mun�rations.

�4. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'Association par le Conseil d'Administration, poursuites et diligence de son pr�sident ou d'un administrateur par lui d�l�gu�.

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MOD 22

�5. Les administrateurs ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Ils ne contractent, en raison de leur gestion, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'Association. Ils n'engagent pas plus leur responsabilit� que celle de leur soci�t�. L'Association est valablement repr�sent�e pour les actes judiciaires et extra judiciaires par l'un des Membres du Conseil d'Administration d�ment mandat� � cet effet.

Article 30. Convocation

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de son rempla�ant et au moins une fois par trimestre. L'ordre du jour est �tabli par le Pr�sident ou le Secr�taire. Tout administrateur peut �galement mettre un point � l'ordre du jour. Le pr�sident ou son rempla�ant est tenu de le convoquer � la demande de deux Membres du Conseil.

Article 31. Quorum et Majorit�s

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des suffrages. Le vote n'est valable que si la moiti� des Membres est pr�sente. Si ce quorum n'est pas atteint, il pourra �tre alors convoqu� un nouveau Conseil d'Administration sur le m�me ordre du jour, qui sera valablement constitu� quel que soit le nombre des administrateurs pr�sents.

Article 32. Proc�s verbal

Il est tenu un proc�s-verbal des s�ances du Conseil d'Administration. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire et sign�s par le pr�sident de la s�ance et le secr�taire.

Ils sont soumis pour approbation lors de la prochaine s�ance.

Les copies ou extraits des r�solutions � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par le pr�sident ou son rempla�ant et le secr�taire.

Article 33. Gestion journali�re, R�le et Repr�sentation

Le Pr�sident, le Vice-pr�sident, le Secr�taire et le Tr�sorier forment � eux quatre l'organe de gestion journali�re de l'Association.

Le Pr�sident ou son d�l�gu� constitue l'organe de repr�sentation g�n�rale, il est le porte-parole de l'Association. Il dirige les r�unions du Conseil d'Administration et les Assembl�es G�n�rales. Il signe avec le Secr�taire et/ou le Tr�sorier l'ensemble des actes administratifs.

Le Secr�taire assure la gestion courante de l'Association. Il est le correspondant officiel de celle-ci vis-�-vis de la L.F.F.S

Le Tr�sorier assure la gestion financi�re de l'Association. Le Conseil d'Administration d�l�gue les paiements au seul Tr�sorier moyennant approbation ult�rieure par le Conseil d'Administration des comptes. Toutefois, tout paiement sup�rieur � 2,500 � devra �tre approuv�, au pr�alable par le Conseil d'Administration. Il op�re le recouvrement des cotisations. Il tient les livres de compte qu'il communique � toute demande du Pr�sident ou des autres Administrateurs. Il �tablit le rapport financier pour l'Assembl�e G�n�rale.

Article 33 bis : d�cret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communaut� fran�aise - lutte contre le dopage et respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive

L'association s'engage � inscrire dans un r�glement d'ordre int�rieur les dispositions pr�vues par la Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage.

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MOD 2.2

Elle communiquera en outre � ses membres, ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans

1� le document p�dagogique de la Communaut� fran�aise sur les bonnes pratiques sportives ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens dopants;

2�1a liste des substances et moyens interdits

3�les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation

TITRE V Budgets et Comptes

Article 34. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier et finit le 31 d�cembre. A cette date, les livres sont arr�t�s et l'exercice est cl�tur�. Les comptes de l'exercice cl�tur� et le budget de l'exercice suivant sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale lors de sa r�union statutaire annuelle. Les v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale.

Article 35. Ressources

Les ressources de l'Association se composent

a) des subsides, des subventions, des versements de soutien qui seraient effectu�s par des Membres, des organismes publics ou des tiers;

b) des recettes provenant de l'exploitation;

c) des dons et lib�ralit�s au profit de l'Association.

TITRE VI Dissolution et Liquidation

Article 36. Destination du Patrimoine

�1. En cas de dissolution de l'Association, l'Assembl�e G�n�rale, s'il y a lieu, nomme un ou plusieurs liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs. L'actif social restant apr�s apurement des dettes et charges sera affect� par les liquidateurs d�sign�s, � toute autre Association poursuivant les m�mes buts ou dont l'objet s'en rapproche le plus.

�2. Pour tous les cas non pr�vus aux pr�sents statuts, il est fait r�f�rence � la loi du 27 juin 1921, sur les Associations sans but lucratif.

La liste des Membres de l'a.s.b.l. au moment de sa consitutian est la suivante :

" BOEVE Virginie, employ�e, rue Ansselme Mary, 57 7190 Ecaussinnes; n�e le 31 mars 1979; n� RN: 79.03.31-020.51

" BORRAS Juan, demandeur d'emploi, rue Alfred Stekke, 33 -- 7060 Soignies; n� le 26 juin 1960; n� RN: 60.06.26-141.90

" PAU Emilia, ouvri�re, rue Alfred Stekke, 33 7060 Soignies; n�e le 25 juin 1959; n� RN: 59.06.26-188.52.

" DEBATTY Fran�ois, g�om�tre, chemin du Cornet, 40 7060 Soignies; n� le 21 juillet 1960; n� RN: 60.07.21-107.87

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Moo 2.2

" DENAMUR Max, employ�, chemin Bodinet, 31 7060 Soignies; n� le 8 mars 1949; n� RN: 49.03.08157.71

" IJEPAS Daniel, boulanger, rue de Sirieu, 248 7061 Thieusies; n� le 12 septembre 1957; n� RN; 57.09,12-191,30

" MILIOTO Nicolo, ouvrier, Rue de Flandres, 140 7062 Naast; n� le 18 novembre 1961; n� RN: 61.11.18153,83

" PENNINCKX Carine, employ�e, rue de Flandre, 142 -- 7062 Naast; n�e le 18 juillet 1965, n� RN: 65.07.18032.66

" PUCHE Jean-Luc, kin�sith�rapeute, route de Montignies,4 -- 7063 Neufvilles; n� le 11 mars 1964; n� RN: 64.03.11-203.56

" RYCKMANS Pascal, employ�, chauss�e de Mons, 146 7060 Soignies; n� le 18 avril 1964; n� RN: 64.04,18-261.86

" THUIN Eric, employ�, rue Pierre-Joseph WINCQZ, 53 7060 Soignies; n� le 29 juillet 1958; n� RN: 58.07,29-137.66

" VAN BELLAIENGH Marc, carrossier, chauss�e de Braine, 112 -- 7060 Soignies; n� le 8 juin 1967; n� RN: 67.06,08-135.07

" WALEM Johan, employ�, Haute Rue, 1 Boite 3 -- 7190 Ecaussinnes; n� le 1 ier f�vrier 1972; n� RN: 72.02,01-211.24

R�unis en Assembl�e G�n�rale ce jour, les constituants ont �lu en qualit� d'administrateurs fes membres suivants

" HOEVE Virginie - administrateur

" BORRAS Juan - administrateur

" DENAMUR Max - pr�sident et Correspondant Qualifi� - Seniors

" MILIOTO Nicolo - vice-pr�sident

" PAU Emilia - tr�sorier adjoint

" PENNINCKX Carine - secr�taire et Correspondant Qualifi� Jeunes

" RYCKMANS Pascal - secr�taire adjoint

" THUIN Eric - tr�sorier

Les personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers sont les suivantes:

" DENAMUR Max - pr�sident et Correspondant Qualifi� - Seniors

" ltiLUOTO t\itcolo - vice-pr�sident

" PENNINCKX Carine - secr�taire et Correspondant Qualifi� Jeunes

" RYCKMANS Pascal - secr�taire adjoint

" THUIN Eric - tr�sorier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 18 juin 2008

Ont d�missionn� de !'ASBL et de leur poste d'administrateur;

" BOEVE Virginie, employ�e, rue Ansselme Mary, 57 7190 Ecaussinnes; n�e le 31 mars 1979; n� RN: 79.03.31-020.51

" BORRAS Juan, demandeur d'emploi, rue Alfred Stekke, 33 7060 Soignies; n� ie 26 juin 1960; n� RN: 60.06.26-141.90

" PAU Emilia, ouvri�re, rue Alfred Stekke, 33 7060 Soignies; n�e le 25 juin 1959; n� RN: 59.06.26-188,52. A �t� admis comme membre de l'ASBL et administrateur :

" KYRIAZIS Toli Philippe, employ�, chemin d'Auverleau, 85 -- 7060 Soignies ; n� le 4 novembre 1952 ; n� RN : 52.11.04-001.78

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" DENAMUR Max - Pr�sident et Correspondant Qualifi� Seniors

" MILIOTO Nicolo - Vice-Pr�sident

" KYRIAZIS Toli Philippe - Secr�taire

" PENNINCKX Carine - Correspondant Qualifi� Jeunes

" RYCKMANS Pascal - Secr�taire adjoint

" THUIN Eric - Tr�sorier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

M,OD 2.2

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 14 juin 2010 : A d�missionn� de son poste d'administrateur :

" THUIN Eric, employ�, rue Pierre-Joseph WINCQZ, 53 7060 Soignies; n� le 29 juillet 1958; n� RN: 58.07.29-137.66

A d�missionn� de ]'ASBL et de son poste d'administrateur :

" FRANKE Michel, employ�, rue des Mines, 8A F-59245 Recquinies; n� Ie 17 d�cembre 1969; n� RN: 69.12.17-329.15

A d�missionn� de l'ASBL :

" HENON Myriam, sans profession, rue des Mines, 8A -- F-59245 Recquinies; n� le 16 d�cembre 1966; n� RN: 66.12.16-452.53

Ont �t� admises comme membre de l'ASBL et administrateur :

" DUVIEUSART Astrid, ouvri�re, rue Longue, 19 - 6530 Thuin; n�e le 03 novrembre 1966; n� RN : 66.11.03066.26

" RAYE Janique, employ�e, rue de Bruyere, 180 - 7021 Navr�; n�e le 29 janvier 1968; n� Rn : 68.01.29152.25

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" DENAMUR Max - Pr�sident et Correspondat Qualifi�

" DUQUESNOY Xavier - Responsable �quipements

" DUVIEUSART Astrid - Responsable Caf�t�ria

" MEURANT Michael - Secr�taire

" MILIOTO Nicolo - Vice-Pr�sident

" PENNINCKX Carine - Correspondant Qualifi�e Adjointe

" RAYE Janique - Tr�sori�re

Le si�ge social de l'Association est maintenant �tabli au N�31 du Chemin Bodinet � 7060 Soignies - Belgique, dans l'arrondissement judicaire de Mons,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 15 septembre 2011 : A d�missionn� de I'ASBL et de son poste d'administrateur :

" RAYE Janique, employ�e, rue Taille de Vigne, 6 - 7021 Havr�; n�e le 29 janvier 1968; n� Rn : 68.01.29152.25

Ont d�missionn� de ('ASBL :

" DEBATTY Fran�ois, g�om�tre, chemin du Cornet, 40 -- 7060 Soignies; n� le 21 juillet 1960; n� RN: 60.0721-107.87

" PUCHE Jean-Luc, kin�sith�rapeute, route de Montignies,4 7063 Neufvilles; n� le 11 mars 1964; n� RN: 64.03.11-203.56

Ont �t� admis comme membre de I'ASBL et administrateur ;

" LEGRAND Christelle, employ�e, rue du Moulin, 60 - 7062 Naast; n�e !e 23 avril 1968; n� RN : 68.04.23144.40

" VANLIEFERINGHEN Alain, employ�, Boulevard Roosevelt, 96 - 7060 Soignies; n� le 16 d�cembre 1970; n� RN : 70,12,16,211.87

" ZAMPARO Pino, fonctionnaire, rue Saint Gery, 5 - 7090 Braine-Le-Comte; n� le 4 juin 1967; n� RN : 67.06.04-089.76

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" DENAMUR Max - Tr�sorier Adjoint

" DUQUESNOY Xavier - Pr�sident

" IJUVIEUSART Astrid - Responsable Caf�t�ria

" LEGRAND Christelle - Secr�taire

" MEURANT Michael - Correspondant Qualifi�

" MILIOTO Nicola - Vice-Pr�sident

" PENNiNCKX Carine - Administrateur

" VANLIEFERINGHEN Alain - Secr�taire Adjoint

" ZAMPARO Pino - Tr�sorier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

NIOD 2.2

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 30 mai 2012 : A d�missionn� de l'ASBL et de son poste d'administrateur :

" ZAMPARO Pino, fonctionnaire, rue Saint Gery, 5 - 7090 Braine-Le-Comte; n� le 4 juin 1967; n� RN : 67.06.04-089.76

A d�missionn� de son poste d'administrateur :

" MILIOTO Nicolo, ouvrier, Rue de Flandres, 140 -- 7062 Naast; n� le 18 novembre 1961; n� RN: 61.11.18153.83

A �t� admis comme membre de l'ASBL et administrateur :

" ANDRE Dorian, �tudiant, rue Tour Lette, 8 - 7060 Soignies ; n� le 27 juillet 1989; n� RN : 89,07.27-113.25 Ont �t� r��lus comme administrateur :

" DENAMUR Max, employ�, chemin Bodinet, 31 7060 Soignies; n� le 8 mars 1949; n� RN: 49.03.08157.71

" DUQI.IESNOY Xavier, employ�, Chauss�e d'Ecaussinnes, 89 7060 Soignies; n� le 11 mai 1973; n� RN: 73.05.11-343.22

" DUVIEUSART Astrid, ouvri�re, rue Longue, 19 - 6530 Thuin; n�e le 03 novrembre 1966; n� RN : 66.11.03086.26

" LEGRAND Christelle, employ�e, rue du Moulin, 60 - 7062 Naast; n�e le 23 avril 1968; n� RN : 68.04.23144.40

" MEURANT Michael, employ�, Chauss�e du Roeulx, 104 -- 7060 Soignies; n� le 22 janvier 1975; n� RN: 75.01.22-31723

" PENNINCKX Carine, employ�e, rue de Flandre, 142 7062 Naast; n�e le 18 juillet 1965, n� RN: 65.07.18032.66

" VANLIEFERINGHEN Alain, employ�, Boulevard Roosevelt, 96 - 7060 Soignies; n� le 16 d�cembre 1970; n� RN : 70.12.16-211.87

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" DENAMUR Max - Tr�sorier Adjoint

" ANDRE Dorian - Tr�sorier

" DUQIJESNOY Xavier - Vice-Pr�sident

" DUVIEUSART Astrid - Responsable Caf�t�ria

" LEGRAND Christelle - Secr�taire Ajoint

" MEURANT Michael - Pr�sident

" PENNINCKX Carine - Administrateur

" VANLIEFERINGHEN Alain - Secr�taire

Ces diff�rentes personnes exercent leur pouvoir s�par�ment.

Mon 22

Volet B - Suite

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 18 juin 2013 : Ont d�missionn�s de ('ASBL et de leur poste d'administrateur :

" ANDRE Dorian, employ�, rue Tour Lette, 8 - 7060 Soignies ; n� le 27 juillet 1989; n� RN : 89.07.27-113.25

" DUQUESNOY Xavier, employ�, Chauss�e d'Ecaussinnes, 89 -- 7060 Soignies; n� Ie 11 mai 1973; n� RN: 73.05.11-343.22

" DUVIEUSART Astrid, ouvri�re, rue Longue, 19 - 6530 Thuin; n�e le 03 novrembre 1966; n� RN : 66.11.03086.26

" LEGRAND Christelle, employ�e, rue du Moulin, 60 - 7062 Naast; n�e le 23 avril 1968; n� RN : 68.04.23144.40

A �t� admis comme membre de l'ASBL et administrateur :

" BEN NACEUR Sofi�ne, employ�, rue du Petit Bruxelles, 12 - 7060 Soignies n�e le 27 octobre 1987; n� RN : 87.10.27-091.26

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" BEN NAGEUR Sofi�ne - Coordinateur Sportif

" DENAMUR Max - Tr�sorier

" MEURANT Michael - Pr�sident

" PENNINCKX Carine - Correspondant Qualifi�

" VANLIEFERINGHEN Alain - Secr�taire

Ces diff�rentes personnes exercent leur pouvoir s�par�ment,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B ; Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

s'R�sertr�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 18 juin 2013 : Ont d�missionn�s de I'ASBL et de leur poste d'administrateur

" ANDRE Dorian, employ�, rue Tour Lette, 8 - 7060 Soignies ; n� le 27 juillet 1989; n� RN : 89.07.27-113.25

" DUQUESNOY Xavier, employ�, Chauss�e d'Ecaussinnes, 89 7060 Soignies; n� le 11 mai 1973; n� RN: 73.05.11-343.22

" DUVIEUSART Astrid, ouvri�re, rue Longue, 19 - 6530 Thuin; n�e le 03 novrembre 1966; n� RN : 66.11.03086.26

" LEGRAND Christelle, employ�e, rue du Moulin, 60 - 7062 Naast; n�e le 23 avril 1968; n� RN : 68.04.23144.40

A �t� admis comme membre de ('ASBL et administrateur :

" BEN NACEUR Sofi�ne, employ�, rue du Petit Bruxelles, 12 - 7060 Soignies n�e le 27 octobre 1987; n� RN 87.10.27.091.26

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" BEN NACEUR Sofi�ne - Coordinateur Sportif

" DENAMUR Max - Tr�sorier

" MEURANT Michael - Pr�sident

" PENNINCKX Carine - Correspondant Qualifi�

" VANLIEFERINGHEN Alain - Secr�taire

Ces diff�rentes personnes exercent leur pouvoir s�par�ment.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou "organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

"R�seev�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

10/08/2012

��N�

G,'af ~+a

N� d'entreprise : 881.893.217

D�nominagoft

(en entier) : Sporting Soignies ASBL

(en abr�g�"): SPS ASBL

Forme juridique " ASBL

Si�ge : Chemin Bodinet 31, 7060 Soignies, Belgique

Obiet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration

TITRE I D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Article 1. D�nomination

II a �t� fond�, le 17 mai 2006, une Association sans but lucratif, sous la d�nomination de : �Sporting Soignies� (ou en abr�g� SPS),

Le nom de l'Association doit �tre pr�c�d� ou suivi par les termes �Association sans but lucratif � ou du sigle �ASBL � sur tout acte, facture, annonce, publication et autres documents �manant de l'Association.

Article 2. Si�ge

Le si�ge social de l'Association est �tabli au N� 31 du Chemin Bodinet � 7060 Soignies Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

L'adresse du si�ge social doit �tre indiqu�e sur tout acte, facture, annonce, publication et autres documents �manant de l'Association.

La gestion en est assur�e dans les locaux de la salle omnisports �Dr Pierre Dupont� , sise rue de Cognebeau, � 7060 Soignies, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Toute modification du si�ge social d�cid�e par l'Assembl�e G�n�rale doit �tre publi�e sans d�lai aux annexes du Moniteur Belge, Cette modification sera �galement communiqu�e aux organismes int�ress�s et en particulier � la Ligue Francophone de Football en Salle (L.F.F.S)

Article 3. Objet

Son objet est de d�velopper le Sport en g�n�ral et le Football en Salle en particulier; le Sport �tant consid�r� comme un v�hicule d'int�gration sociale et de d�veloppement personnel.

A ce titre, l'Association a pour objet

� 1. la promotion, l'organisation, et le d�veloppement d'activit�s sportives li�es � la pratique du Football en Salle ainsi que des exercices physiques appropri�s. A cette fin, l'Association s'engage � appliquer les r�glements r�gissant le Sport en Belgique (et notamment en ce qui concernent les aspects dopage) ainsi que' les statuts et r�glements �dict�s par la Ligue Francophone de Football en Salle (L.F.F.S) � laquelle elle est, affili�e au moment de la constitution,

� 2. l'Association pourra �galement poser tout acte se rapportant directement ou indirectement � son objet,. en ce compris l'organisation de comp�titions sportives.

i~4ertiar}nEr sur fa c'err.l�re page du tratet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de le personne ou ces persnnres

ayant A]uvo4r,~e repr�senter i'associati�n, la fondation ou l'organisme � r �gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 22

MIIU VIIIII I1IIIIIIIIII I III

0597*

R�serv�

Moniteur belge

iA

TRIBUNAL uumMI=RCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

3 0 MIL, 2012

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

� 3. l'Association pourra pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s pr�sentant des affinit�s avec son objet social ou pouvant faciliter son extension ou son d�veloppement.

� 4. l'Association pourra organiser �galement des conf�rences, des s�ances d'initiation ou des cours sur les questions sportives, organiser des f�tes, bals, loteries, etc.... dans le seul but de recueillir des fonds pour atteindre le but vis� par l'Association.

� 5. l'Association pourra recevoir dons et legs.

� 6. l'Association s'interdit toute prise de position politique, philosophique et religieuse.

� 7. l'Association peut poss�der, acqu�rir, prendre en location ou en jouissance tous biens n�cessaires � la r�alisation de son objet.

Article 4. Dur�e

L'Association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Article 5. Exercice social

L'exercice social de l'Association d�bute le premier janvier et se termine le 31 d�cembre.

TITRE 11 Les Membres

Article 6, Type de Membres

L'Association comprend des Membres Fondateurs, Effectifs, Adh�rents, d'Honneur et des Administrateurs.

Les personnes dont les noms, pr�noms et adresses sont repris ci-apr�s sont d�clar�s Membres Fondateurs

" Boeve Virginie, employ�e, rue Ansselme Mary 57, 7190 Ecaussinnes; n�e le 31 mars 1979 ; n� de registre. national 79.03.31 xxx.xx

" Denamur Max, employ�, chemin Bodinet 31, 7060 Soignies; n� le 8 mars 1949; n� de registre national 49.03.08-xxx.xx

" Millota Nicola, ouvrier, Rue de Flandres 140, 7062 Naast ; n� le 18 novembre 1961; n� de registre national 61 11.18-xxx.xx

" Ryckmans Pascal, employ�, chauss�e de Mons 146, 7060 Soignies; n� Ie 18 avril 1964; n� de registre national : 64.04.18-xxx.xx

" Thuin Eric, employ�, rue Pierre-Joseph Wincgz 53, 7060 Soignies; n� Ie 29 juillet 1958; n� de registre national : 58.07.29-xxx.xx

La qualit� des autres Membres sera reconnue d�s qu'ils auront satisfait aux exigences fix�es par la Loi ou les pr�sents statuts.

Tout Membre est r�put� adh�rer aux statuts de l'Association et � son r�glement interne par le fait de son admission.

Seuls les Membres Effectifs, de plein droit, ont un droit de vote aux Assembl�es G�n�rales, ordinaires ou extraordinaires, Lorsque le membre Effectif n'est pas de plein droit, il est r�put� d�missionnaire durant tout l'exercice social

Article 7, Cotisations

Les Membres Fondateurs, Effectifs et Administrateurs ne sont astreints � aucune cotisation..

MOD 2.2

Le montant de la cotisation annuelle pour les Membres Adh�rents est fix� par l'Assembl�e G�n�rale, Le montant de la cotisation annuelle ne peut d�passer deux cent cinquante euros. La cotisation doit �tre vers�e sur le compte de l'Association, Toutefois, pour garantir le bon fonctionnement de l'Association et soutenir sa vocation sociale, le Conseil d'Administration peut fixer d'autres modalit�s de versement des cotisations ainsi que d'autres montants.

En ce qui concerne les Membres d'Honneur, le montant de la cotisation unique est fix� par l'Assembl�e G�n�rale. Le montant de la cotisation unique ne peut d�passer deux mille cinq cent euros.

Article 8_ Formalit�s d'admission

La candidature d'une personne physique au statut de membre Effectif, d'Honneur ou Administrateur doit indiquer les nom, pr�noms, domicile, nationalit� et date de naissance du candidat.

Elles doivent indiquer �galement la connaissance des derniers statuts coordonn�s, d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, au moment de la candidature, l'acceptation pleine et enti�re de ceux-ci et le(s) statut(s) postul�(s): membre Effectif, d'Honneur ou Administrateur.

La candidature doit �tre �crite, dat�e, sign�e et envoy�e au si�ge social ou remise � un administrateur. Une candidature peut �galement �tre mise � l'ordre du jour d'une Assembl�e G�n�rale,

Le versement de la cotisation de membre Adh�rent vaut candidature au statut de membre Adh�rent, et

e Article 9. Conditions d'admission

�Sont dans les conditions pour devenir Membres Adh�rents, les personnes physiques, auxquelles la loi reconna�t ia pleine capacit� en mati�re civile et qui

b " Sont en ordre de cotisation

" Sont en ordre de certificat m�dical d'aptitude sportive. Ce certificat, �tablissant qu'ils sont aptes � la pratique sportive sera remis au Secr�taire

" Sont en ordre de tous documents requis lors de l'inscription ou par la L.F.F.S N

rl

Sur base de ces conditions, la candidature au statut de membre Adh�rent est, sans opposition expresse du Conseil d'Administration, automatiquement admise.

La candidature au statut de membre Effectif, d'Honneur ou d'Administrateur est examin�e dans l'ordre chronologique,

La candidature au statut de membre Effectif ou d'Honneur soumise � l'approbation du Conseil

d'Administration, est d�cid�e � bulletin secret et distinct, � la majorit� simple des voix. et

La candidature au statut d'Administrateur est soumise � l'Assembl�e G�n�rale et � un vote � bulletin secret et distinct, � la majorit� des deux tiers des voix des Membres Effectifs de plein droit, pr�sents ou repr�sent�s.

Aussi bien l'Assembl�e G�n�rale que le Conseil d'Administration statue sans devoir motiver leur d�cision.

Article 10. Nombre de Membres

Le nombre de Membres est illimit�, Le nombre de Membres Effectifs ne peut, toutefois, �tre inf�rieur � trois

et ne peut d�passer vingt.

et

Article 11. Devoirs des Membres

� 1. Le membre Adh�rent ale devoir

" de payer une cotisation annuelle;

" de se conformer au r�glement interne de l'Association

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MOD 2.2

" de signaler, par �crit, son changement d'adresse.

� 2,Le membre Effectif a le devoir

" de veiller aux int�r�ts de l'Association et � sa bonne gestion ;

" de signaler au Conseil d'Administration dans les meilleurs d�lais toute entorse �ventuelle � la Loi, aux statuts, aux d�cisions de l'Assembl�e ou celles du Conseil d'Administration, ainsi que signaler, par �crit, son changement d'adresse ;

" d'�tre pr�sent ou repr�sent� aux Assembl�es G�n�rales.

� 3. Le membre d'Honneur a le devoir

" de payer une cotisation unique ;

" de signaler, par �crit, son changement d'adresse.

Article 12. Droits des Membres

�1. Les droits du membre Adh�rent

Le membre Adh�rent a le droit, sans devoir se justifier,

" d� consulter gratuitement, au si�ge social et sur rendez-vous :

o les pr�sents statuts ;

o la liste des Membres Effectifs ;

o la composition du Conseil d'Administration ;

o les r�solutions prises parles Assembl�es G�n�rales.

" d'obtenir dans les meilleurs d�lais, � titre on�reux, copie des pi�ces consult�es, simple ou certifi�e conforme par deux administrateurs.

Il a �galement le droit

" de participer aux r�unions ;

" de consulter les pi�ces pr�sent�es lors d'une Assembl�e G�n�rale ;

� 2. Les droits du membre Effectif

Les droits du membre Effectif sont ceux du membre Adh�rent

li a �galement droit, s'il est de plein droit

" de voter ou non lors des Assembl�es G�n�rales ;

" d'�tre repr�sent� par un autre membre de plein droit ;

" d'�tre le repr�sentant d'un autre membre de plein droit;

" d'�tre signataire d'une demande

o de mise d'un point � l'ordre du jour

o de convocation d'une Assembl�e G�n�rale extraordinaire

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MOO2.2

Article 13. Conditions de sortie

A tout instant, tout Membre est libre de se retirer de l'Association.

Toutefois, la d�mission d'un administrateur pourra n'�tre accept�e qu'au jour de l'Assembl�e G�n�rale suivante.

La qualit� de membre de l'Association se perd :

1� par d�mission adress�e au Conseil d'Administration;

2� par la perte de la qualit� ou des fonctions qui ont justifi� l'admission conform�ment � l'article 9 ci-dessus;

3� par le d�c�s ou l'interdiction;

4� par l'exclusion prononc�e conform�ment � la loi par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix. Un membre effectif ne peut �tre exclu ou un administrateur ne peut �tre r�voqu� que par une Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des Membres Effectifs de plein droit, Il peut demander � �tre entendu ou �tre assist� d'un Conseil, avant le vote, La r�vocation d'un administrateur est notifi�e par lettre recommand�e. Un membre Adh�rent ou d'Honneur peut �tre exclu par le Conseil d'Administration � la majorit� des deux tiers des voix.

Article 14, Signification

La liste alphab�tique des Membres est d�pos�e au greffe du tribunal civil du si�ge de l'Association, dans le mois de la publication des statuts. Cette liste est compl�t�e chaque ann�e par l'indication dans l'ordre alphab�tique des modifications intervenues. Le d�p�t au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire du si�ge social vaut signification � tous les Membres.

Article 15, Forclusion

A peine de forclusion, lorsqu'un membre s'estime pr�judici� par une d�cision d'une Assembl�e G�n�rale ou d'un Conseil d'Administration, celui-ci doit intenter son action judiciaire dans un d�lai de six mois � dater de la date de d�p�t de la d�cision attaqu�e au greffe du tribunal de commerce.

Article 16. Fonds social

Les Membres Fondateurs, Adh�rent, Effectifs, d'Honneur, les Administrateurs, d�missionnaires ou exclus, ainsi que leurs h�ritiers ou ayants droits, ne disposent d'aucun droit sur le fonds social, ni sur ce qui est propri�t�, usufruit ou droit r�el de l'Association. Ils ne pourront r�clamer ou requ�rir, ni relev� ou reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE Ill L'Assembl�e G�n�rale

Article 17. Comp�tence

L'assembl�e g�n�rale des associ�s est le pouvoir souverain de l'Association. Elle dispose des pouvoirs qui lui sont reconnus par la Loi et les pr�sents statuts. Sont r�serv�es � sa comp�tence :

" les modifications des statuts ainsi que leur interpr�tation;

" la nomination et la r�vocation des administrateurs, ainsi que la fixation de leurs pouvoirs;

" l'approbation des budgets et des comptes annuels;

" donner d�charge aux administrateurs ;

" la dissolution volontaire de l'Association;

" l'exclusion d'associ�s.

ti

MOD 22

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Article 18. Composition

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e uniquement de Membres Effectifs de plein droit. Les autres Membres peuvent assister � l'Assembl�e G�n�rale, mais ne peuvent pas voter_

Article 19. Convocation

L'assembl�e g�n�rale ordinaire a lieu chaque ann�e, dans le courant du premier semestre de l'exercice social ; au jour, lieu et heure indiqu�e dans la convocation. Les convocations sont envoy�es par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique adress� � chaque membre huit jours au moins avant la r�union et sign� par le Pr�sident ou un administrateur. Elles contiennent l'ordre du jour.

Des assembl�es g�n�rales peuvent �tre convoqu�es aussi souvent que l'int�r�t social l'exige. Elles doivent l'�tre si un cinqui�me au moins des Membres le demande,

Article 20. Ordre du jour

L'ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale est arr�t� par le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration y pr�sente un rapport sur l'activit� de l'Association, comprenant un compte rendu de l'exercice �coul� et ses programmes d'action. Toute proposition sign�e par au moins deux-tiers des Membres Effectifs sera mise � l'ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale suivante. L'Assembl�e G�n�rale ne peut d�lib�rer valablement que sur les seuls points repris � l'ordre du jour.

Article 21. Procuration

Seul un membre effectif de plein droit peut donner procuration ou �tre porteur d'une procuration. Il ne pourra �tre porteur que d'une seule procuration. La procuration �crite, dat�e et sign�e par le mandant et le mandataire, reprend les nom, pr�nom du mandant et du mandataire, la date de l'Assembl�e G�n�rale, la volont� du mandant de donner pleine et enti�re procuration pour tous les votes et l'acceptation du mandat par le mandataire.

Article 22. Pr�sidence de l'Assembl�e

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou, � d�faut par le vice-pr�sident ou l'administrateur le plus �g�.

Article 23. Quorum

L'assembl�e est valablement constitu�e d�s que deux tiers des Membres Effectifs sont pr�sents. Le quorum, d�termin� avant le vote, est le rapport entre le nombre de Membres Effectifs de plein droit pr�sents ou repr�sent�s et le nombre total de Membres Effectifs de plein droit au sein de l'Association. Lorsque le quorum requis l�galement n'est pas atteint pour prendre une d�cision, une seconde Assembl�e G�n�rale pourra �tre convoqu�e et pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des Membres pr�sents ou repr�sent�s, La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union,

Article 24. Majorit�s

Les d�cisions comportant modifications aux statuts, exclusion d'un associ�, ou dissolution de l'Association ne peuvent �tre prises que moyennant les conditions sp�ciales de pr�sence et de majorit� requise par les articles 8, 12 et 20 de la loi sur les Associations sans but lucratif, Les votes concernant les personnes sont toujours �mis au scrutin secret. Et notamment, la majorit� des deux tiers des voix valablement exprim�es des Membres Effectifs de plein droit pr�sents ou repr�sent�s est n�cessaire pour modifier les statuts, ainsi que pour nommer et r�voquer un administrateur ou exclure un membre effectif, Les voix valablement exprim�es sont les bulletins de vote qui ne sont ni blancs, ni nuls.

Article 25. Vote

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MOD 22

Le vote est secret et se fait sur des bulletins distincts. Chaque membre effectif de plein droit a droit � une voix.

Article 26. Proc�s Verbal

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans les proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire, ainsi que les Membres qui le demandent, Ils reprendront au minimum les �l�ments suivants :

" la liste des Membres Effectifs

" l'inventaire des pi�ces pr�sent�es

" la liste des votants, pr�sents ou repr�sent�s

" les r�solutions prises par l'Assembl�e G�n�rale

" les observations �ventuelles

Article 27. Publicit� des r�solutions

Ces proc�s-verbaux sont inscrits dans un registre sp�cial dont tous les Membres de l'Association peuvent prendre connaissance sans d�placement du registre. Ce registre est conserv� au si�ge social. Des extraits peuvent �tre d�livr�s � un membre qui en fait la demande ou � un tiers qui en justifie l'int�r�t ; celui-ci est appr�ci� souverainement par le Conseil d'Administration. Les exp�ditions ou extraits � d�livrer sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs.

Toute modification statutaire ainsi que toute nomination, d�mission ou r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e dans le mois aux Annexes du Moniteur Belge. Les modifications statutaires n'entrent en vigueur qu'au jour de leur publication aux Annexes du Moniteur Belge.

TITRE IV Le Conseil d'Administration

Article 28. Composition

�1. Le nombre d'administrateurs doit en toutes circonstances �tre inf�rieur au nombre de Membres de l'Association. Le Conseil d'Administration est compos� au minimum de 3 Membres chcisis parmi les Membres de l'Association, de telle sorte que la composition du Conseil refl�te celle de l'assembl�e g�n�rale des associ�s.

�2. Les administrateurs exercent leur mandat � titre gratuit, Ils sont nomm�s lors de l'Assembl�e G�n�rale pour une dur�e maximum de 3 ans. Ils sont r��ligibles. En cas de vacance transitoire avant l'expiration du terme de trois ans, le nouvel administrateur sera d�sign� lors de l'Assembl�e G�n�rale suivante et ach�vera le mandat de celui qu'il remplace.

�3. Le pr�sident, vice-pr�sident, secr�taire, et le tr�sorier sont choisis par le Conseil d'Administration. Article 29. Pouvoirs

�1. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion des int�r�ts de l'Association et pour la r�alisation de son objet Sa comp�tence s'�tend � tous les" actes qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale.

�2. II est charg� de l'agr�ment des Membres sollicitant leur admission et d'entendre les personnes dont l'exclusion est soumise � l'assembl�e g�n�rale.

�3. C'est le Conseil d'Administration qui, soit par lui-m�me, soit par d�l�gation, nomme et r�voque tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'Association et fixe leurs attributions et r�mun�rations,

�4. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'Association par le Conseil d'Administration, poursuites et diligence de son pr�sident ou d'un administrateur par lui d�l�gu�.

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MOD 22

�5. Les administrateurs ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat Ils ne contractent, en raison de leur gestion, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'Association. lis n'engagent pas plus leur responsabilit� que celle de leur soci�t�. L'Association est valablement repr�sent�e pour les actes judiciaires et extra judiciaires par l'un des Membres du Conseil d'Administration d�ment mandat� � cet effet.

Article 30. Convocation

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de son rempla�ant et au moins une fois par trimestre. L'ordre du jour est �tabli par le Pr�sident ou le Secr�taire. Tout administrateur peut �galement mettre un point � l'ordre du jour. Le pr�sident ou son rempla�ant est tenu de le convoquer � la demande de deux Membres du Conseil.

Article 31. Quorum et Majorit�s

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des suffrages. Le vote n'est valable que si la moiti� des Membres est pr�sente. Si ce quorum n'est pas atteint, il pourra �tre alors convoqu� un nouveau Conseil d'Administration sur le m�me ordre du jour, qui sera valablement constitu� quel que soit le nombre des administrateurs pr�sents.

Article 32. Proc�s verbal

il est tenu un proc�s-verbal des s�ances du Conseil d'Administration. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire et sign�s par le pr�sident de la s�ance et le secr�taire.

Ils sont soumis pour approbation lors de la prochaine s�ance.

Les copies ou extraits des r�solutions � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par le pr�sident ou son rempla�ant et le secr�taire.

Article 33. Gestion journali�re, R�le et Repr�sentation

Le Pr�sident, le Vice-pr�sident, le Secr�taire et le Tr�sorier forment � eux quatre l'organe de gestion journali�re de l'Association.

Le Pr�sident ou son d�l�gu� constitue l'organe de repr�sentation g�n�rale, il est le porte-parole de l'Association. Il dirige les r�unions du Conseil d'Administration et les Assembl�es G�n�rales. Il signe avec le Secr�taire et/ou le Tr�sorier l'ensemble des actes administratifs.

Le Secr�taire assure la gestion courante de l'Association. Il est le correspondant officiel de celle-ci vis-�-vis de la L.F.F.S

Le Tr�sorier assure la gestion financi�re de l'Association. Le Conseil d'Administration d�l�gue les paiements au seul Tr�sorier moyennant approbation ult�rieure par le Conseil d'Administration des comptes. Toutefois, tout paiement sup�rieur � 2.500 � devra �tre approuv�, au pr�alable par le Conseil d'Administration. Il op�re le recouvrement des cotisations. Il tient les livres de compte qu'il communique � toute demande du Pr�sident ou des autres Administrateurs, Il �tablit le rapport financier pour l'Assembl�e G�n�rale.

Article 33 bis� d�cret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communaut� fran�aise - lutte contre le dopage et respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive

L'association s'engage � inscrire dans un r�glement d'ordre int�rieur les dispositions pr�vues par la Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage.

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MOD 2.2

Elle communiquera en outre � ses membres, ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1� le document p�dagogique de la Communaut� fran�aise sur tes bonnes pratiques sportives ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens dopants;

2�ta liste des substances et moyens interdits

3�les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation

TITRE V Budgets et Comptes

Article 34. Exercice social

L'exercice social commence te ler janvier et finit te 31 d�cembre. A cette date, les livres sont arr�t�s et l'exercice est cl�tur�. Les comptes de l'exercice cl�tur� et le budget de l'exercice suivant sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale lors de sa r�union statutaire annuelle. Les v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale.

Article 35. Ressources

Les ressources de l'Association se composent:

a) des subsides, des subventions, des versements de soutien qui seraient effectu�s par des Membres, des organismes publics ou des tiers;

b) des recettes provenant de l'exploitation;

c) des dons et lib�ralit�s au profit de l'Association.

TITRE VI -- Dissolution et Liquidation

Article 36. Destination du Patrimoine

�1. En cas de dissolution de l'Association, l'Assembl�e G�n�rale, s'il y a lieu, nomme un ou plusieurs liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs_ L'actif social restant apr�s apurement des dettes et charges sera affect� par les liquidateurs d�sign�s, � toute autre Association poursuivant les m�mes buts ou dont l'objet s'en rapproche le plus.

�2. Pour tous les cas non pr�vus aux pr�sents statuts, il est fait r�f�rence � la loi du 27 juin 1921, sur les Associations sans but lucratif.

La liste des Membres de l'a.s.b.l. au moment de sa consitution est la suivante :

" BOEVE Virginie, employ�e, rue Ansselme Mary, 57 7190 Ecaussinnes; n�e le 31 mars 1979; n� RN: 79.03.31-020.51

" BORRAS Juan, demandeur d'emploi, rue Alfred Stekke, 33 7060 Soignies; n� le 26 juin 1960; n� RN: 60.06.26-141.90

" PAU Emilia, ouvri�re, rue Alfred Stekke, 33 7060 Soignies; n�e le 25 juin 1959; n� RN: 59.06.26-188.52.

" DEBATTY Fran�ois, g�om�tre, chemin du Comet, 40 -- 7060 Soignies; n� le 21 juillet 1960; n� RN: 60.07.21-107.87

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MOD 2.2

" DENAMUR Max, employ�, chemin Rodinet, 31 7060 Soignies; n� le 8 mars 1949; n� RN: 49.03.08157.71

" DEPAS Daniel, boulanger, rue de S�rieu, 248 7061 Thieusies; n� le 12 septembre 1957; n� RN: 57.09.12-191.30

" MILIOTO Nicolo, ouvrier, Rue de Flandres, 140 7062 Naast; n� le 18 novembre 1961; n� RN: 61.11.18153.83

" PENN INCKX Carine, employ�e, rue de Flandre, 142-7062 Naast; n�e le 18 juillet 1965, n� RN: 65.07.18032.66

" RUCHE Jean-Luc, kin�sith�rapeute, route de Montignies,4 7063 Neufvilles; n� le 11 mars 1964; n� RN: 64.03.11-203.56

" RYCKMANS Pascal, employ�, chauss�e de Mons, 146 -- 7060 Soignies; n� le 18 avril 1964; n� RN: 64.04.18-261.86

" THUIN Eric, employ�, rue Pierre-Joseph WINCQZ, 53 7060 Soignies; n� le 29 juillet 1958; n� RN: 58.07.29-137.66

" VAN BELLAIENGH Marc, carrossier, chauss�e de Braine, 112--7060 Soignies; n� le 8 juin 1967; n� RN: 67.06.08-135.07

" WALEM Johan, employ�, Haute Rue, 1 Bo�te 3 7190 Ecaussinnes; n� le lier f�vrier 1972; n� RN: 72.02.01-211.24

R�unis en Assembl�e G�n�rale ce jour, les constituants ont �lu en qualit� d'administrateurs les membres suivants :

" BOEVE Virginie -administrateur

" BORRAS Juan - administrateur

" DENAMUR Max - pr�sident et Correspondant Qualifi� - Seniors

" MILIOTO Nicofo - vice-pr�sident

" PAU Emilia - tr�sorier adjoint

" PENNINCKX Carine - secr�taire et Correspondant Qualifi� Jeunes

" RYCKMANS Pascal - secr�taire adjoint

" THUIN Erie -tr�sorier

Les personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers sont les suivantes:

" (JENAMUR Max - pr�sident et Correspondant Qualifi� - Seniors

" MILIOTO Nicolo - vice-pr�sident

" PENNINCKX Carine - secr�taire et Correspondant Qualifi� Jeunes

" RYCKMANS Pascal - secr�taire adjoint

" THUIN Eric -tr�sorier

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MOD 2.2

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 18 juin 2008 :

Ont d�missionn� de l'ASBL et de leur poste d'administrateur ;

" BOEVE Virginie, employ�e, rue Ansselme Mary, 67 7190 Ecaussinnes; n�e le 31 mars 1979; n� RN: 79.03.31-020.51

" BORRAS Juan, demandeur d'emploi, rue Alfred Stekke, 33 7060 Soignies; n� le 26 juin 1960; n� RN: 60.06.26-141.90

" PAU Emilia, ouvri�re, rue Alfred Stekke, 33 7060 Soignies; n�e le 25 juin 1959; n� RN: 59.06.26-188.52. A �t� admis comme membre de ('ASBL et administrateur:

" KYRIAZIS Toit Philippe, employ�, chemin d'Auverleau, 85 7060 Soignies ; n� Ie 4 novembre 1952 ; n' RN ; 52.11.04-001.78

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" DENAMUR Max - Pr�sident et Correspondant Qualifi� Seniors

" MILIOTO Nicola - Vice-Pr�sident

" KYRIAZIS Toli Philippe - Secr�taire

" PENNINCKX Carine - Correspondant Qualifi� Jeunes

" RYCKMANS Pascal - Secr�taire adjoint

" THUIN Eric -Tr�sorier

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MOn 2.2

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 16juin 2009 : Ont d�missionn� de ('ASBL et de leur poste d'administrateur :

" KYRIAZ1S Toli Philippe, employ�, chemin d'Auverleau, 85 -- 7060 Soignies ; n� le 4 novembre 1952 ; n� RN : 52.11.04-001.78

" RYCKMANS Pascal, employ�, chauss�e de Mons, 146 7060 Soignies; n� le 18 avril 1964; n� RN: 64.04,18-xxx.xx

Ont �t� r��lus comme administrateur :

" DENAMUR Max, employ�, chemin Bodinet, 31 7060 Soignies; n� le 8 mars 1949; n� RN: 49.03.08157.71

" MILIOTO Nicolo, ouvrier, Rue de Flandres, 140 7062 Naast; n� le 18 novembre 1961; n� RN: 61.11,18153.83

" PENNINCKX Carine, employ�e, rue de Flandre, 142--7062 Naast; n�e le 18 juillet 1965, n� RN: 65.07,18032.66

" THUIN Eric, employ�, rue Pierre-Joseph WINCQZ, 53 7060 Soignies; n� le 29 juillet 1958; n� RN: 58.07.29-137.66

Ont �t� admis comme membre de l'ASBL et administrateur:

" DUQUESNOY Xavier, employ�, Chauss�e d'Ecaussinnes, 89 7060 Soignies; n� le 11 mai 1973; n� RN: 73.05,11-343.22

" FRANKE Michel, employ�, rue des Ecoles, 30 7870 Montignies-Lez-Lens; n� le 17 d�cembre 1969; n� RN: 69.12.17-329.15

" MEURANT Michael, employ�, Chauss�e du Roeulx, 104 7060 Soignies; n� le 22 janvier 1975; n� RN: 75.01.22-317.23

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" DENAMUR Max - Pr�sident

" DUQUESNOY Xavier - Responsable �quipements

" FRANCKE Michel -Administrateur

" MEURANT Michael - Secr�taire

" MILIOTO Nicolo - Vice-Pr�sident

" PENNINCKX Carine - Correspondant Qualifi�e

" THUIN Eric - Tr�sorier

MDD 22

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 14juin 2010 : A d�missionn� de son poste d'administrateur :

" THUIN Eric, employ�, rue Pierre-Joseph WINCQZ, 53 7060 Soignies; n� le 29 juillet 1958; n� RN: 58.07.29-137.66

A d�missionn� de !'ASBL et de son poste d'administrateur'.

" FRANKE Michel, employ�, rue des Mines, 8A F-59245 Recquinies; n� le 17 d�cembre 1969; n� RN: 69,1Z17-329.15

A d�missionn� de !'ASBL

" HENON Myriam, sans profession, rue des Mines, 8A F-59245 Recquinies; n� le 16 d�cembre 1966; n� RN: 66.12.16-452.53

Ont �t� admises comme membre de !'ASBL et administrateur :

" DUVIEUSART Astrid, ouvri�re, rue Longue, 19 - 6530 Thuin; n�e le 03 novrembre 1966; n� RN : 66.11.03086.2e

" RAYE Janique, employ�e, rue de Bruyere, 180 - 7021 Havr�; n�e le 29 janvier 1968; n� Rn : 68.01.29- 152.25

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t�.modifi�e comme

e suit;

" E ENAMUR Max - Pr�sident et Correspondit Qualifi�

e " RUQUESNOY Xavier - Responsable �quipements

" DUVIEUSART Astrid - Responsable Caf�t�ria

" MEURANT Michael - Secr�taire

" MILIOTO Nicola - Vice-Pr�sident

N " PENNINCKX Carine - Correspondant Qualifi�e Adjointe

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� " RAYE Janique -Tr�sori�re

Le si�ge social de l'Association est maintenant �tabli au N�31 du Chemin Bodinet � 7060 Soignies

t Belgique, dans l'arrondissement judicaire de Mons,

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M0D 2.2

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 15 septembre 2011 : A d�missionn� de ('ASBL et de son poste d'administrateur :

" RAYE Janique, employ�e, rue Taille de Vigne, 6 - 7021 Havr�; n�e le 29 janvier 1968; n� Rn : 68.01.29152.25

Ont d�missionn� de l'ASBL :

" DEBATTY Fran�ois, g�om�tre, chemin du Cornet, 40 7060 Soignies; n� le 21 juillet 1960; n� RN: 60.07.21-107.87

" PUCHE Jean-Luc, kin�sith�rapeute, route de Montignies,4 7063 Neufvilles; n� le 11 mars 1964; n� RN: 64.03.11-203.56

Ont �t� admis comme membre de i'ASBL et administrateur:

" LEGRAND Christelle, employ�e, rue du Moulin, 60 - 7062 Naast; n�e le 23 avril 1968; n� RN : 68.04.23144.40

" VANLIEFERINGHEN Alain, employ�, Boulevard Roosevelt, 96 - 7060 Soignies; n� le 16 d�cembre 1970; n� RN : 70.12.16-211.87

" ZAMPARO Pino, fonctionnaire, rue Saint Gery, 5 - 7090 Braine-Le-Comte; n� le 4 juin 1967; n� RN : 67.06.04-089.76

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" DENAMUR Max - Tr�sorier Adjoint

" DUQUESNOY Xavier - Pr�sident

" DUVIEUSART Astrid - Responsable Caf�t�ria

" LEGRAND Christelle - Secr�taire

" MEURANT Michael - Correspondant Qualifi�

" MILIOTO Nicola - Vice-Pr�sident

" PENNINCKX Carine -Administrateur

" VANLIEFERINGHEN Alain - Secr�taire Adjoint

" ZAMPARO Pino - Tr�sorier

M0D 2.2

Volet B - Suite

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par lissembl�e G�n�rale ordinaire du 30 mai 2012 :

A d�missionn� de I'ASBL et de son poste d'administrateur

R�serv�

.

au

Man iteiur

"

belge

" ZAMPARO Pino, fonctionnaire, rue Saint Gery, 5 - 7090 Braine-Le-Comte; n� le 4 juin 1967; n� RN : 67.06.04-089.76

A d�missionn� de son poste d'administrateur

" MILIOTO Nicolo, ouvrier, Rue de Flandres, 140 7062 Naast; n� le 18 novembre 1961; n� RN: 61.11.18153.83

A �t� admis comme membre de l'ASBL et administrateur:

DORIAN Andr�, �tudiant, rue Tour Lette, 8 - 7060 Soignies ; n� le 27 juillet 1989; n� RN : 89.07.27113.25

Ont �t� r��lus comme administrateur

" DENAMUR Max, employ�, chemin Bodinet, 31 7060 Soignies; n� le 8 mars 1949; n� RN: 49.03.08157.71

" DUQUESNOY Xavier, employ�, Chauss�e d'Ecaussinnes, 89 7060 Soignies; n� le 11 mai 1973; n� RN: 73.05.11-343.22

" DUVIEUSART Astrid, ouvri�re, rue Longue, 19 - 6530 Thuin; n�e le 03 novrembre 1966; n� RN : 66.11.03086.26

" LEGRAND Christelle, employ�e, rue du Moulin, 60 - 7062 Naast; n�e le 23 avril 1968; n� RN 68.04.23144.40

" MEURANT Michael, employ�, Chauss�e du Roeulx, 104 7060 Soignies; n� le 22 janvier 1975; n� RN: 75.01.22-317.23

" PENNINCKX Carine, employ�e, rue de Flandre, 142--7062 Naast; n�e le 18 juillet 1965, n� RN: 65.07,18032.66

" VANLIEFERINGHEN Alain, employ�, Boulevard Roosevelt, 96 - 7060 Soignies; n� le 16 d�cembre 1970; n� RN : 70.12.16-211.87

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" DENAMUR Max - Tr�sorier Adjoint

" DORIAN Andr� - Tr�sorier

" DUQUESNOY Xavier -Vice-Pr�sident

" DUVIEUSART Astrid - Responsable Caf�t�ria

" LEGRAND Christelle - Secr�taire Ajoint

" MEURANT Michael - Pr�sident

" PENNINCKX Carine - Administrateur

" VANLIEFERINGHEN Alain - Secr�taire

Ces diff�rentes personnes exercent leur pouvoir s�par�ment,

Men<scnr,er sur la derni�re page, du Volet S Au ee�ro : Nom et 4:ivaiite du notaire instrumentent ou de ta personne ou des personnes ayant pouwcir de repre,serster l'association, la fondation ou l'oganisme � Ngarti nes tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mo0 22

Volet B - Suute

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 30 mai 2012 : A d�missionn� de 1'ASBL et de son poste d'administrateur :

" ZAMPARO Pino, fonctionnaire, rue Saint Gery, 5 - 7090 Braine-Le-Comte; n� le 4 juin 1967; n� RN : 67.06.04-089.76

A d�missionn� de son poste d'administrateur :

" MILIOTO Nicola, ouvrier, Rue de Flandres, 140 7062 Naast; n� le 18 novembre 1961; n� RN: 61.11.18153.83

A �t� admis comme membre de l'ASBL et administrateur :

DORIAN Andr�, �tudiant, rue Tour Lette, 8 - 7060 Soignies ; n� le 27 juillet 1989; n� RN : 89.07.27113.25

Ont �t� r��lus comme administrateur:

" DENAMUR Max, employ�, chemin Bodinet, 31 7060 Soignies; n� le 8 mars 1949; n� RN: 49.03.08157.71

" DUQUESNOY Xavier, employ�, Chauss�e d'Ecaussinnes, 89 -- 7060 Soignies; n� le 11 mai 1973; n� RN: 73.05.11-343.22

" DUVIEUSART Astrid, ouvri�re, rue Longue, 19 - 6530 Thuin; n�e fe 03 novrembre 1966; n� RN : 66.11.03086.26

" LEGRAND Christelle, employ�e, rue du Moulin, 60 - 7062 Naast; n�e le 23 avril 1968; le RN1: 68.04.23144.40

" MEURANT Michael, employ�, Chauss�e du Roeulx, 104 7060 Soignies; n� le 22 janvier 1975; n� RN: 75.01.22-317.23

" PENNINCKX Carine, employ�e, rue de Flandre, 142-7062 Naast; n�e le 18 juillet 1965, n� RN: 65.07.18032.66

" VANLIEFERINGHEN Alain, employ�, Boulevard Roosevelt, 96 - 7060 Soignies; n� le 16 d�cembre 1970; n� RN : 70,12,16-211.87

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" DENAMUR Max - Tr�sorier Adjoint

" DORIAN Andr� -Tr�sorier

" DUQUESNOY Xavier - Vice-Pr�sident

" DUVIEUSART Astrid - Responsable Caf�t�ria

" LEGRAND Christelle - Secr�taire Ajoint

" MEURANT Michael - Pr�sident

" PENNINCKX Carine - Administrateur

" VANLIEFERINGHEN Alain - Secr�taire

Ces diff�rentes personnes exercent leur pouvoir s�par�ment.

hientionner sur le derni�re page du Volet B " Au recto : Nom et quabte du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'assoc+eUon, le fondation ou I organisme � l'�gard dos teers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

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02/05/2012

��Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

IIIIIIII1Iev s" IVII

" iaoe3 Ne d'entreprise :

881.893.217

D�nomination

(en entier) : Sporting Soignies ASBL

(en abr�g�) : SPS ASBL

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chemin Bodinet 31, 7060 Soignies, Belgique

Objet de t'acte : Modification du Conseil d'Administration

TiTRE I D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Article 1. D�nomination

IL a �t� fond�, le 17 mai 2006, une Association sans but lucratif, sous la d�nomination de : �Sporting Soignies� (ou en abr�g� SPS).

Le nom de l'Association doit �tre pr�c�d� ou suivi par les termes �Association sans but lucratif � ou du sigle �ASBL � sur tout acte, facture, annonce, publication et autres documents �manant de l'Association,

Article 2. Si�ge

' Le si�ge social de l'Association est �tabli au N' 31 du Chemin Bodinet � 7060 Soignies Belgique, dans

l'arrondissement judiciaire de Mons.

L'adresse du si�ge social doit �tre indiqu�e sur tout acte, facture, annonce, publication et autres documents �manant de l'Association.

La gestion en est assur�e dans les Locaux de la salle omnisports �Dr Pierre Dupont� , sise rue de Cognebeau, � 7060 Soignies, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Toute modification du si�ge social d�cid�e par l'Assembl�e G�n�rale doit �tre publi�e sans d�lai aux annexes du Moniteur Belge. Cette modification sera �gaiement communiqu�e aux organismes int�ress�s et en particulier � la Ligue Francophone de Football en Salle (LF.F.S)

Article 3. Objet

Son objet est de d�velopper le Sport en g�n�ral et le Football en Salle en particulier; le Sport �tant consid�r� comme un v�hicule d'int�gration sociale et de d�veloppement personnel.

A ce titre, l'Association a pour objet :

� 1, la promotion, l'organisation, et le d�veloppement d'activit�s sportives li�es � la pratique du Football en Salle ainsi que des exercices physiques appropri�s, A cette fin, l'Association s'engage � appliquer les r�glements r�gissant le Sport en Belgique (et notamment en ce qui concernent les aspects dopage) ainsi que les statuts et r�glements �dict�s par ta Ligue Francophone de Football en Salle (LF_F.S) � laquelle elle est affili�e au moment de la constitution.

� 2. l'Association pourra �galement poser tout acte se rapportant directement ou indirectement � son objet, en ce compris l'organisation de comp�titions sportives.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mon 22

� 3. l'Association pourra pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s pr�sentant des affinit�s avec son objet social ou pouvant faciliter son extension ou son d�veloppement.

� 4. l'Association pourra organiser �galement des conf�rences, des s�ances d'initiation ou des cours sur les questions sportives, organiser des f�tes, bals, loteries, etc.... dans le seul but de recueillir des fonds pour atteindre le but vis� par l'Association.

� 5. l'Association pourra recevoir dons et legs.

� 6. l'Association s'interdit toute prise de position politique, philosophique et religieuse.

� 7. l'Association peut poss�der, acqu�rir, prendre en location ou en jouissance tous biens n�cessaires � la r�alisation de son objet.

Article 4. Dur�e

L'Association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Article 5. Exercice social

L'exercice social de l'Association d�bute le premier janvier et se termine le 31 d�cembre.

TITRE Il Les Membres

Article 6. Type de Membres

L'Association comprend des Membres Fondateurs, Effectifs, Adh�rents, d'Honneur et des Administrateurs.

Les personnes dont les noms, pr�noms et adresses sont repris ci-apr�s sont d�clar�s Membres Fondateurs

" Boeve Virginie, employ�e, rue Anssetme Mary 57, 7190 Ecaussinnes; n�e le 31 mars 1979 ; n� de registre national : 79.03.31-xxx.xx

" Denamur Max, employ�, chemin Bodinet 31, 7060 Soignies; n� le 8 mars 1949; n` de registre national : 49.03.08-xxx.xx

" Milioto Nicolo, ouvrier, Rue de Flandres 140, 7062 Naast ; n� le 18 novembre 1961; n� de registre national : 61.11.18-xxx.xx

" Ryckmans Pascal, employ�, chauss�e de Mons 146, 7060 Soignies; n� Ie 18 avril 1964; n� de registre national : 64.04.18-xxx.xx

" Thuin Eric, employ�, rue Pierre-Joseph Wincqz 53, 7060 Soignies; n� le 29 juillet 1958; n� de registre national ; 558.07.29-xxx.xx

La qualit� des autres Membres sera reconnue d�s qu'ils auront satisfait aux exigences fix�es par la Loi ou les pr�sents statuts.

Tout Membre est r�put� adh�rer aux statuts de l'Association et � son r�glement interne par le fait de son admission.

Seuls les Membres Effectifs, de plein droit, ont un droit de vote aux Assembl�es G�n�rales, ordinaires ou extraordinaires. Lorsque le membre Effectif n'est pas de plein droit, il est r�put� d�missionnaire durant tout l'exercice social

Article 7. Cotisations

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klos 2.2

Les Membres Fondateurs, Effectifs et Administrateurs ne sont astreints � aucune cotisation.

Le montant de la cotisation annuelle pour tes Membres Adh�rents est fix� par l'Assembl�e G�n�rale. Le montant de la cotisation annuelle ne peut d�passer deux cent cinquante euros. La cotisation doit �tre vers�e sur le compte de l'Association. Toutefois, pour garantir le bon fonctionnement de l'Association et soutenir sa vocation sociale, le Conseil d'Administration peut fixer d'autres modalit�s de versement des cotisations ainsi que d'autres montants.

En ce qui concerne les Membres d'Honneur, le montant de la cotisation unique est fix� par l'Assembl�e G�n�rale. Le montant de la cotisation unique ne peut d�passer deux mille cinq cent euros.

Article 8. Formalit�s d'admission

La candidature d'une personne physique au statut de membre Effectif, d'Honneur ou Administrateur doit indiquer les nom, pr�noms, domicile, nationalit� et date de naissance du candidat.

Elles doivent indiquer �galement ta connaissance des derniers statuts coordonn�s, d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, au moment de la candidature, l'acceptation pleine et enti�re de ceux-ci et le(s) statut(s) postul�(s) membre Effectif, d'Honneur ou Administrateur.

La candidature doit �tre �crite, dat�e, sign�e et envoy�e au si�ge social ou remise � un administrateur. Une candidature peut �galement �tre mise � l'ordre du jour d'une Assembl�e G�n�rale.

Le versement de la cotisation de membre Adh�rent vaut candidature au statut de membre Adh�rent

Article 9. Conditions d'admission

Sont dans les conditions pour devenir Membres Adh�rents, les personnes physiques, auxquelles la loi reconnaat ta pleine capacit� en mati�re civile et qui

" Sont en ordre de cotisation

" Sont en ordre de certificat m�dical d'aptitude sportive. Ce certificat, �tablissant qu'ils sont aptes � la pratique sportive sera remis au Secr�taire

" Sont en ordre de tous documents requis lors de l'inscription ou par la L.F.F.S

Sur base de ces conditions, la candidature au statut de membre Adh�rent est, sans opposition expresse du Conseil d'Administration, automatiquement admise.

La candidature eu statut de membre Effectif, d'Honneur ou d'Administrateur est examin�e dans l'ordre chronologique.

La candidature au statut de membre Effectif ou d'Honneur soumise � l'approbation du Conseil d'Administration, est d�cid�e � bulletin secret et distinct, � la majorit� simple des voix.

La candidature au statut d'Administrateur est soumise � l'Assembl�e G�n�rale et � un vote � bulletin secret et distinct, � la majorit� des deux tiers des voix des Membres Effectifs de plein droit, pr�sents ou repr�sent�s.

Aussi bien l'Assembl�e G�n�rale que le Conseil d'Administration statue sans devoir motiver leur d�cision.

Article 10. Nombre de Membres

Le nombre de Membres est illimit�. Le nombre de Membres Effectifs ne peut, toutefois, �tre inf�rieur � trois et ne peut d�passer vingt

Article 11. Devoirs des Membres

� 1. Le membre Adh�rent a le devoir

" de payer une cotisation annuelle;

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MOD 22

" de se conformer au r�glement interne de l'Association

" de signaler, par �crit, son changement d'adresse_

� 2. Le membre Effectif a le devoir

" de veiller aux int�r�ts de l'Association et � sa bonne gestion ;

" de signaler au Conseil d'Administration dans les meilleurs d�lais toute entorse �ventuelle � la Loi, aux statuts, aux d�cisions de l'Assembl�e ou celles du Conseil d'Administration, ainsi que signaler, par �crit, son changement d'adresse ;

" d'�tre pr�sent ou repr�sent� aux Assembl�es G�n�rales.

�3. Le membre d'Honneur a le devoir

- de payer une cotisation unique ;

" de signaler, par �crit, son changement d'adresse.

Article 12, Droits des Membres

�1. Les droits du membre Adh�rent

Le membre Adh�rent a le droit, sans devoir se justifier,

" de consulter gratuitement, au si�ge social et sur rendez-vous

o les pr�sents statuts ;

o la liste des Membres Effectifs ;

o la composition du Conseil d'Administration ;

o les r�solutions prises par les Assembl�es G�n�rales.

" d'obtenir dans tes meilleurs d�lais, � titre on�reux, copie des pi�ces consult�es, simple ou certifi�e conforme par deux administrateurs.

Il a �galement le droit :

- de participer aux r�unions ;

" de consulter les pi�ces pr�sent�es lors d'une Assembl�e G�n�rale ;

� 2. Les droits du membre Effectif

Les droits du membre Effectif sont ceux du membre Adh�rent,

Il a �galement droit, s'il est de plein droit :

" de voter ou non lors des Assembl�es G�n�rales ;

" d'�tre repr�sent� par un autre membre de plein droit ;

" d'�tre le repr�sentant d'un autre membre de plein droit ;

" d'�tre signataire d'une demande

o de mise d'un point � l'ordre du jour

o de convocation d'une Assembl�e G�n�rale extraordinaire

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A{oti 22

Article 13. Conditions de sortie

A tout instant, tout Membre est libre de se retirer de l'Association.

Toutefois, la d�mission d'un administrateur pourra n'�tre accept�e qu'au jour de l'Assembl�e G�n�rale suivante.

La qualit� de membre de l'Association se perd :

1� par d�mission adress�e au Conseil d'Administration;

20 par la perte de la qualit� ou des fonctions qui ont justifi� l'admission conform�ment � l'article 9 ci-dessus;

3� parie d�c�s ou l'interdiction;,

4� par l'exclusion prononc�e conform�ment � la loi par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix. Un membre effectif ne peut �tre exclu ou un administrateur ne peut �tre r�voqu� que par une Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des Membres Effectifs de plein droit. ll peut demander � �tre entendu ou �tre assist� d'un Conseil, avant le vote. La r�vocation d'un administrateur est notifi�e par lettre recommand�e, Un membre Adh�rent ou d'Honneur peut �tre exclu par le Conseil d'Administration � la majorit� des deux tiers des voix.

Article 14. Signification

La liste alphab�tique des Membres est d�pos�e au greffe du tribunal civil du si�ge de l'Association, dans le mois de ta publication des statuts. Cette liste est compl�t�e chaque ann�e par l'indication dans l'ordre alphab�tique des modifications intervenues. Le d�p�t au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire du si�ge social vaut signification � tous les Membres.

Article 15. Forclusion

A peine de forclusion, lorsqu'un membre s'estime pr�judici� par une d�cision d'une Assembl�e G�n�rale ou d'un Conseil d'Administration, celui-ci doit intenter son action judiciaire dans un d�lai de six mois � dater de la date de d�p�t de la d�cision attaqu�e au greffe du tribunal de commerce.

Article 16. Fonds social

Les Membres Fondateurs, Adh�rent, Effectifs, d'Honneur, les Administrateurs, d�missionnaires ou exclus, ainsi que leurs h�ritiers ou ayants droits, ne disposent d'aucun droit sur le fonds social, ni sur ce qui est propri�t�, usufruit ou droit r�el de l'Association, lis ne pourront r�clamer ou requ�rir, ni relev� ou reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE III L'Assembl�e G�n�rale

Article 17. Comp�tence

L'assembl�e g�n�rale des associ�s est le pouvoir souverain de l'Association. Elle dispose des pouvoirs qui lui sont reconnus par la Loi et les pr�sents statuts. Sont r�serv�es � sa comp�tence

- les modifications des statuts ainsi que leur interpr�tation;

" la nomination et la r�vocation des administrateurs, ainsi que la fixation de leurs pouvoirs;

" l'approbation des budgets et des comptes annuels;

- donner d�charge aux administrateurs ;

" la dissolution volontaire de l'Association;

- l'exclusion d'associ�s_

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MOD2.2

Article 18. Composition

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e uniquement de Membres Effectifs de plein droit. Les autres Membres peuvent assister � l'Assembl�e G�n�rale, mais ne peuvent pas voter.

Article 19. Convocation

L'assembl�e g�n�rale ordinaire a lieu chaque ann�e, dans le courant du premier semestre de l'exercice social ; au jour, lieu et heure indiqu�e dans la convocation. Les convocations sont envoy�es par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique adress� � chaque membre huit jours au moins avant le r�union et sign� par le Pr�sident ou un administrateur. Elles contiennent l'ordre du jour.

Des assembl�es g�n�rales peuvent �tre convoqu�es aussi souvent que l'int�r�t social l'exige. Elles doivent l'�tre si un cinqui�me au moins des Membres le demande.

Article 20. Ordre du jour

L'ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale est arr�t� par le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration y pr�sente un rapport sur l'activit� de l'Association, comprenant un compte rendu de l'exercice �coul� et ses programmes d'action. Toute proposition sign�e par au moins deux-tiers des Membres Effectifs sera mise � l'ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale suivante. L'Assembl�e G�n�rale ne peut d�lib�rer valablement que sur les seuls points repris � l'ordre du jour.

Article 21. Procuration

Seul un membre effectif de plein droit peut donner procuration ou �tre porteur d'une procuration. Il ne pourra �tre porteur que d'une seule procuration. La procuration �crite, dat�e et sign�e par te mandant et te mandataire, reprend les nom, pr�nom du mandant et du mandataire, la date de l'Assembl�e G�n�rale, la volont� du mandant de donner pleine et enti�re procuration pour tous les votes et l'acceptation du mandat par le mandataire.

Article 22, Pr�sidence de l'Assembl�e

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou, � d�faut par le vice-pr�sident ou l'administrateur le plus �g�.

Article 23, Quorum

L'assembl�e est valablement constitu�e d�s que deux tiers des Membres Effectifs sont pr�sents Le quorum, d�termin� avant le vote, est le rapport entre le nombre de Membres Effectifs de plein droit pr�sents ou repr�sent�s et le nombre total de Membres Effectifs de plein droit au sein de l'Association. Lorsque le quorum requis l�galement n'est pas atteint pour prendre une d�cision, une seconde Assembl�e G�n�rale pourra �tre convoqu�e et pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des Membres pr�sents ou repr�sent�s. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Article 24, Majorit�s

Les d�cisions comportant modifications aux statuts, exclusion d'un associ�, ou dissolution de l'Association ne peuvent �tre prises que moyennant les conditions sp�ciales de pr�sence et de majorit� requise par les articles 8, 12 et 20 de la loi sur les Associations sans but lucratif. Les votes concernant Ies personnes sont toujours �mis au scrutin secret. Et notamment, la majorit� des deux tiers des voix valablement exprim�es des Membres Effectifs de plein droit pr�sents ou repr�sent�s est n�cessaire pour modifier les statuts, ainsi que pour nommer et r�voquer un administrateur ou exclure un membre effectif. Les voix valablement exprim�es sont les bulletins de vote qui ne sont ni blancs, ni nuls.

.11

Article 25, Vote

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FIOD 2.2

Le vote est secret et se fait sur des bulletins distincts. Chaque membre effectif de plein droit a droit � une voix.

Article 26_ Proc�s Verbal

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans les proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et fe secr�taire, ainsi que les Membres qui le demandent. Ils reprendront au minimum les �l�ments suivants

" la liste des Membres Effectifs

" l'inventaire des pi�ces pr�sent�es

" la liste des votants, pr�sents ou repr�sent�s

" les r�solutions prises par l'Assembl�e G�n�rale

" les observations �ventuelles

Article 27. Publicit� des r�solutions

Ces proc�s-verbaux sont inscrits dans un registre sp�cial dont tous les Membres de l'Association peuvent prendre connaissance sans d�placement du registre. Ce registre est conserv� au si�ge social. Des extraits peuvent �tre d�livr�s � un membre qui en fait la demande ou � un tiers qui en justifie l'int�r�t celui-ci est appr�ci� souverainement par le Conseil d'Administration, Les exp�ditions ou extraits � d�livrer sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs.

Toute modification statutaire ainsi que toute nomination, d�mission ou r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e dans fe mois aux Annexes du Moniteur Belge. Les modifications statutaires n'entrent en vigueur qu'au jour de leur publication aux Annexes du Moniteur Belge,

TITRE N Le Conseil d'Administration

Article 28, Composition

�1. Le nombre d'administrateurs doit en toutes circonstances �tre inf�rieur au nombre de Membres de l'Association. Le Conseil d'Administration est compos� au minimum de 3 Membres choisis parmi les Membres de l'Association, de telle sorte que la composition du Conseil refl�te celle de l'assembl�e g�n�rale des associ�s.

�2. Les administrateurs exercent leur mandat � titre gratuit Ils sont nomm�s fors de l'Assembl�e G�n�rale pour une dur�e maximum de 3 ans. Ils sont r��ligibles. En cas de vacance transitoire avant l'expiration du terme de trois ans, le nouvel administrateur sera d�sign� lors de l'Assembl�e G�n�rale suivante et ach�vera le mandat de celui qu'il remplace.

�3. Le pr�sident, vice-pr�sident, secr�taire, et le tr�sorier sont choisis par le Conseil d'Administration. Article 29. Pouvoirs

�1_ Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion des int�r�ts de l'Association et pour la r�alisation de son objet Sa comp�tence s'�tend � tous les actes qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale.

�2. II est charg� de l'agr�ment des Membres sollicitant leur admission et d'entendre les personnes dont t'exclusion est soumise � l'assembl�e g�n�rale.

�3. C'est le Conseil d'Administration qui, soit par lui-m�me, soit par d�l�gation, nomme et r�voque tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'Association et fixe leurs attributions et r�mun�rations.

�4. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'Association par le Conseil d'Administration, poursuites et diligence de son pr�sident ou d'un administrateur par lui d�l�gu�,

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MOD 2.2

�5. Les administrateurs ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat Ils ne contractent, en raison de leur gestion, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'Association. Ils n'engagent pas plus leur responsabilit� que celle de leur soci�t�. L'Association est valablement repr�sent�e pour les actes judiciaires et extra judiciaires par l'un des Membres du Conseil d'Administration d�ment mandat� � cet effet.

Article 30. Convocation

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de son rempla�ant et au moins une fois par trimestre. L'ordre du jour est �tabli par le Pr�sident ou te Secr�taire. Tout administrateur peut �galement mettre un point � l'ordre du jour. Le pr�sident ou son rempla�ant est tenu de te convoquer � la demande de deux Membres du Conseil.

Article 31. Quorum et Majorit�s

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des suffrages. Le vote n'est valable que si la moiti� des Membres est pr�sente. Si ce quorum n'est pas allant, il pourra �tre alors convoqu� un nouveau Conseil d'Administration sur te m�me ordre du jour, qui sera valablement constitu� quel que soit le nombre des administrateurs pr�sents.

Article 32. Proc�s verbal

Il est tenu un proc�s-verbal des s�ances du Conseil d'Administration. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire et sign�s parle pr�sident de la s�ance et le secr�taire.

Ils sont soumis pour approbation lors de la prochaine s�ance,

Les copies ou extraits des r�solutions � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par le pr�sident ou son rempla�ant et le secr�taire.

Article 33. Gestion journali�re, R�le et Repr�sentation

Le Pr�sident, le Vice-pr�sident, le Secr�taire et le Tr�sorier forment � eux quatre l'organe de gestion journali�re de t'Association.

Le Pr�sident ou son d�l�gu� constitue l'organe de repr�sentation g�n�rale, il est le porte-parole de l'Association. Il dirige les r�unions du Conseil d'Administration et les Assembl�es G�n�rales. Il signe avec le Secr�taire et/ou le Tr�sorier l'ensemble des actes administratifs.

Le Secr�taire assure la gestion courante de l'Association. Ii est le correspondant officiel de celle-ci vis-�-vis de la LF.F.S

Le Tr�sorier assure la gestion financi�re de l'Association. Le Conseil d'Administration d�l�gue les paiements au seul Tr�sorier moyennant approbation ult�rieure par le Conseil d'Administration des comptes. Toutefois, tout paiement sup�rieur � 2.500 � devra �tre approuv�, au pr�alable par le Conseil d'Administration, Il op�re le recouvrement des cotisations. Il tient les livres de compte qu'il communique � toute demande du Pr�sident ou des autres Administrateurs. Il �tablit le rapport financier pour l'Assembl�e G�n�rale.

Article 33 bis : d�cret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communaut� fran�aise - lutte contre le dopage et respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive

L'association s'engage � inscrire dans un r�glement d'ordre int�rieur les dispositions pr�vues par la Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage.

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MO 22

Elle communiquera en outre � ses membres, ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1� le document p�dagogique de la Communaut� fran�aise sur les bonnes pratiques sportives ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens dopants;

2�la liste des substances et moyens interdits

3�les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation

TITRE V Budgets et Comptes

Article 34. Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 d�cembre. A cette date, les livres sont arr�t�s et l'exercice est cl�tur�. Les comptes de l'exercice cl�tur� et le budget de l'exercice suivant sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale lors de sa r�union statutaire annuelle. Les v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale.

Article 35. Ressources

Les ressources de l'Association se composent :

a) des subsides, des subventions, des versements de soutien qui seraient effectu�s par des Membres, des organismes publics ou des tiers;

b) des recettes provenant de l'exploitation;

c) des dons et lib�ralit�s au profit de l'Association.

TITRE VI --- Dissolution et Liquidation

Article 36. Destination du Patrimoine

�1. En cas de dissolution de l'Association, l'Assembl�e G�n�rale, s'il y a heu, nomme un ou plusieurs liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs. L'actif social restant apr�s apurement des dettes et charges sera affect� par les liquidateurs d�sign�s, � toute autre Association poursuivant les m�mes buts ou dont l'objet s'en rapproche le plus.

�2. Pour tous les cas non pr�vus aux pr�sents statuts, il est fait r�f�rence � la loi du 27 juin 1921, sur les Associations sans but lucratif.

La liste des Membres de I'a.s.b.l. au moment de sa consitution est la suivante :

" BOEVE Virginie, employ�e, rue Ansselme Mary, 57 -- 7190 Ecaussinnes; n�e Ie 31 mars 1979; n� RN: 79.03.31-020.51

" BORRAS Juan, demandeur d'emploi, rue Alfred Stekke, 33 -- 7060 Soignies; n� le 26 juin 1960; n� RN: 60.06.26-141.90

" PAU Emilia, ouvri�re, rue Alfred Stekke, 33--7060 Soignies; n�e Ie 25 juin 1959; n� RN: 59.06.26-188.52.

- DEBA1TY Fran�ois, g�om�tre, chemin du Cornet, 40 -- 7060 Soignies; n� ie 21 juillet 1960; n� RN: 60.07.21-107.87

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hSOD 22

" DENAMUR Max, employ�, chemin Bodinet, 31 7060 Soignies; n� le 8 mars 1949; n� RN: 49.03.08157.71

" DEPAS Daniel, boulanger, rue de Sirieu, 248 7061 Thieusies; n� le 12 septembre 1957; n� RN: 57.09.12-191.30

" MILIOTO Nicolo, ouvrier, Rue de Flandres, 140 7062 Naast; n� fe 18 novembre 1961; n� RN: 61.11.18153.83

" PENNINCKX Carine, employ�e, rue de Flandre, 142-7062 Naast n�e le 18 juillet 1965, n� RN: 65.07.18032,66

" PUCHE Jean-Luc, kin�sith�rapeute, route de Montignies,4 7063 Neufvilfes; n� le 11 mars 1964; n� RN: 64.03.11-203.56

" RYCKMANS Pascal, employ�, chauss�e de Mons, 146 7060 Soignies; n� le 18 avril 1964; n� RN: 64.04.18-261.86

" THUIN Eric, employ�, rue Pierre-Joseph WINCQZ, 53 7060 Soignies; n� le 29 juillet 1958; n� RN: 58.07.29-137.66

" VAN BELLAIENGH Marc, carrossier, chauss�e de Braine, 112-7060 Soignies; n� Ie 8 juin 1967; n� RN: 67.06.08-135.07

" WALEM Johan, employ�, Haute Rue, 1 Boite 3 7190 Ecaussinnes; n� le lier f�vrier 1972; n� RN: 72.02.01-211.24

R�unis en Assembl�e G�n�rale ce jour, les constituants ont �lu en qualit� d'administrateurs les membres suivants

" BOEVE Virginie - administrateur

" BORRAS Juan - administrateur

" DENAMUR Max - pr�sident et Correspondant Qualifi� - Seniors

" MILIOTO Nicolo - vice-pr�sident

" PAU Emilia - tr�sorier adjoint

" PENNINCKX Carine - secr�taire et Correspondant Qualifi� Jeunes

" RYCKMANS Pascal - secr�taire adjoint

" THUIN Eric - tr�sorier

Les personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers sont les suivantes:

" DENAMUR Max - pr�sident et Correspondant Qualifi� - Seniors

" MILIOTO Nicolo - vice-pr�sident

" PENNINCKX Carine - secr�taire et Correspondant Qualifi� Jeunes

" RYCKMANS Pascal - secr�taire adjoint

" THUIN Eric - tr�sorier

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 18 juin 2008 :

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MOD2.2

Ont d�missionn� de ('ASBL et de leur poste d'administrateur :

" BOEVE Virginie, employ�e, rue Ansseime Mary, 57 7190 Ecaussinnes; n�e le 31 mars 1979; n� RN: 79.03.31-020.51

" BORDAS Juan, demandeur d'emploi, rue Alfred Stekke, 33 7060 Soignies; n� le 26 juin 1960; n� RN: 60.06.26-141.90

" PAU Emilia, ouvri�re, rue Alfred Stekke, 33 7060 Soignies: n�e le 25 juin 1959; n� RN: 59.06.26-188.52. A �t� admis comme membre de i'ASBL et administrateur :

" KYRIAZIS Toli Philippe, employ�, chemin d'Auverleau, 85 7060 Soignies ; n� le 4 novembre 1952 ; n� RN : 52.11.04-001.78

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter I'Association,� l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" DENAMUR Max - Pr�sident et Correspondant Qualifi� Seniors

" MILIOTO Nicola - Vice-Pr�sident

" KYRIAZIS Tali Philippe - Secr�taire

" PENNINCKX Carine - Correspondant Qualifi� Jeunes

" RYCKMANS Pascal - Secr�taire adjoint

- THUIN Eric -Tr�sorier

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 16 juin 2009 : Ont d�missionn� de ('ASBL et de leur poste d'administrateur :

" KYRIAZIS Toli Philippe, employ�, chemin d'Auverleau, 85 7060 Soignies ; n� le 4 novembre 1952 ; n� RN : 52.11.04-001.78

" RYCKMANS Pascal, employ�, chauss�e de Mons, 146 7060 Soignies; n� le 18 avril 1964; n� RN; 64.04.18-xroc.~a

Ont �t� r��lus comme administrateur :

" DENAMUR Max, employ�, chemin Bodinet, 31 7060 Soignies; n� le 8 mars 1949; n� RN: 49.03.08157.71

" MILIOTO Nicola, ouvrier, Rue de Flandres, 140 7062 Naast; n� le 18 novembre 1961; n� RN: 61.11,18153.83

" PENNINCKX Carine, employ�e, rue de Flandre, 142 -- 7062 Naast; n�e le 18 juillet 1965, n� RN: 65.07.18032.66

" THUIN Erie, employ�, rue Pierre-Joseph WINCQZ, 53 7060 Soignies; n� le 29 juillet 1958; n� RN: 58.07.29-137.66

Ont �t� admis comme membre de l'ASBL et administrateur :

" DUQUESNOY Xavier, employ�, Chauss�e d'Ecaussinnes, 89 7060 Soignies; n� le 11 mai 1973; n� RN: 73.0511443.22

" FRANKE Michel, employ�, rue des Ecoles, 30 7870 Mon�ignies-Lez Lens; n� le 17 d�cembre 1969; n� RN: 69.12.17-329.15

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MOD 22

- MEURANT Michael, employ�, Chauss�e du Roeulx, 104 7060 Soignies; n� Ie 22 janvier 1975; n� RN: 75.01.22-317.23

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit

" DENAMUR Max - Pr�sident

" DUQUESNOY Xavier - Responsable �quipements

" FRANCKE Michel -Administrateur

- MEURANT Michael - Secr�taire

" MILIOTO Nicola- Vice-Pr�sident

" PENNINCKX Carine - Correspondant Qualifi�e

- THU1N Eric - Tr�sorier

Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 14 juin 2010 : A d�missionn� de son poste d'administrateur

" THUIN Eric, employ�, rue Pierre-Joseph WINCQZ, 53 7060 Soignies; n� le 29 juillet 1958; n� RN: 58.0729-137.66

A d�missionn� de !'ASBL et de son poste d'administrateur

" FRANKE Michel, employ�, rue des Mines, 8A F-59245 Recquinies; n� le 17 d�cembre 1969; n� RN: 69.12:17-329.15

A d�missionn� de i'ASBL :

- HENON Myriam, sans profession, rue des Mines, 8A F-59245 Recquinies; n� le 16 d�cembre 1966; n� RN: 66.1216-452.53

Ont �t� admises comme membre de !'ASBL et administrateur :

" DUVIEUSART Astrid, ouvri�re, rue Longue, 19 - 6530 Thuin; n�e le 03 novrembre 1966; n� RN : 66.11.03086.26

" RAYE Janique, employ�e, rue de Bruyere, 180 - 7021 Havr�; n�e le 29 janvier 1968; n� Rn : 68.01.29152.25

La Iiste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit

" DENAMUR Max - Pr�sident et Correspondat Qualifi�

" DUQUESNOY Xavier - Responsable �quipements

- DUVIEUSART Astrid - Responsable Caf�t�ria

- MEURANT Michael - Secr�taire

- MILIOTO Nicolo - Vice-Pr�sident

" PENNINCKX Carine - Correspondant Qualifi�e Adjointe

- RAYE Janique - Tr�sori�re

Le si�ge social de l'Association est maintenant �tabli au N�31 du Chemin Bodinet � 7060 Soignies - Belgique, dans l'arrondissement judicaire de Mans.

"

MDD 22

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Les modifications suivantes ont �t� ent�rin�es par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 15 septembre 2011 : A d�missionn� de ('ASBL et de son poste d'administrateur

" RAYE Janique, employ�e, rue Taille de Vigne, 6 7021 Havr�; n�e le 29 janvier 1968; n� Rn : 68.01.29152.25

Ont d�missionn� de !'ASBL

" DEBATTY Fran�ois, g�om�tre, chemin du Cornet, 40 7060 Soignies; n� le 21 juillet 1960; n� RN: 60.07.21-107.87

" PUCHE Jean-Luc, kin�sith�rapeute, route de Montignies,4 - 7063 Neufvilles; n� le 11 mars 1964; n� RN: 64.03.11-203.56

Ont �t� admis comme membre de i'ASBL et administrateur

" LEGRAND Christelle, employ�e, nie du Moulin, 60 - 7062 Naast; n�e Ie 23 avril 1968; n0 RN : 68.04.23144.40

" VANLIEFERINGHEN Alain, employ�, Boulevard Roosevelt, 96 - 7060 Soignies; n� le 16 d�cembre 1970; n� RN : 70,12,16-211.87

" ZAMPARO Pino, fonctionnaire, rue Saint Gery, 5 - 7090 Braine-Le-Comte; n� le 4 juin 1967; n� RN : 67.06.04-089.76

La liste des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'Association � l'�gard des tiers a �t� modifi�e comme suit:

" DENAMUR Max > Tr�sorier Adjoint

" DUQUESNOY Xavier - Pr�sident

" DUVIEUSART Astrid - Responsable Caf�t�ria

" LEGRAND Christelle - Secr�taire

" MEURANT Michael - Correspondant Qualifi�

" MILIOTO Nicolo - Vice-Pr�sident

" PENNJNCkx Carine - Administrateur

" VANLIEFERINGHEN Alain - Secr�taire Adjoint

" ZAMPARO Pino - Tr�sorier

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Coordonnées
SPORTING SOIGNIES, EN ABREGE : SPS

Adresse
CHEMIN BODINET 31 7060 SOIGNIES

Code postal : 7060
Localité : SOIGNIES
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

SPORTING SOIGNIES, EN ABREGE : SPS

Association sans but lucratif

Publication

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