STAFKE 1771

Dénomination : STAFKE 1771

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 554.844.651

Publication

01/07/2014

��Moniteur belge

R�serv� au

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

- la cuisine industrielle ;

- la vente en gros ou en d�tail de tous produits alimentaires, limonades, vins, alcools et spiritueux ; - la vente de tabac et de produits annexes et d�riv�s ;

- l exploitation et la gestion de g�tes, de chambres d h�tes, de � Bed & Breakfast � ;

- la participation de la soci�t�, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes op�rations pouvant se rattacher � son objet par voie de cr�ation de soci�t�s nouvelles, d apport, de souscription ou d achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de cr�ation, d acquisition, de location, de prise en location-g�rance de tous fonds de commerce ou �tablissements ; la prise, l acquisition, l exploitation ou la cession de tous proc�d�s et brevets concernant ces activit�s ; La soci�t� peut effectuer tous actes ou toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � la r�alisation de son objet social, ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation, et ceci sans modifier le caract�re commercial de la soci�t�.

La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur de soci�t�s, elle peut �galement se charger de la gestion administrative et commerciale d'autres soci�t�s.

Elle pourra s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toutes mani�res, � toutes soci�t�s ou entreprises existants ou � cr�er, en Belgique ou � l'�tranger, ayant une activit� semblable ou connexe � la sienne, ou qui serait de nature � favoriser le d�veloppement de son activit�.

La soci�t� a �galement pour objet :

- la constitution, la gestion et la valorisation d un patrimoine immobilier notamment par l achat, la vente, la location, la mise en location, le leasing, l �change, la construction, le lotissement, la promotion immobili�re, le tout au sens le plus large, ainsi que toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � cet objet ou qui sont de nature � favoriser le rapport des biens immeubles, tels que l'entretien, le d�veloppement, l'embellissement et la location des biens immobiliers ;

- la constitution, la gestion et la valorisation d'un patrimoine mobilier, toutes les op�rations, de quelque nature qu'elles soient, relatives � des biens et des droits mobiliers, l'acquisition par voie de souscription ou d'achat d'actions, de parts sociales, d'obligations, de bons de caisse ou d'autres valeurs mobili�res, quelle que soit leur nature, de soci�t�s belges ou �trang�res, existantes ou � constituer, ainsi que la gestion de ces valeurs;

- l'octroi de pr�ts et de cr�dits occasionnels � des soci�t�s ou des personnes priv�es, sous quelque forme que ce soit; dans le cadre de cette activit�, elle pourra se porter caution ou donner son aval, et effectuer, au sens large, toutes op�rations commerciales et financi�res � l'exception de celles r�serv�es l�galement aux organismes de d�p�ts et de d�p�ts � court terme, aux caisses d'�pargne, aux soci�t�s hypoth�caires et aux soci�t�s de capitalisation;

- l'activit� de conseil en mati�re technique, commerciale ou administrative, au sens large, l'assistance et la fourniture de services, directement ou indirectement, dans le domaine administratif et technique, dans les ventes, la production et la gestion en g�n�ral;

- la prestation des services administratifs et informatiques;

- le d�veloppement, l'achat, la vente, la concession comme preneur ou conc�dant de licences, de brevets, de savoir-faire et d'autres immobilisations incorporelles.

- l'achat et la vente, l'importation et l'exportation, la commission et la repr�sentation de tous biens g�n�ralement quelconques, en bref, agir comme interm�diaire commercial ;

D une mani�re g�n�rale, la soci�t� peut faire toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, civiles, mobili�res et immobili�res, se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie � l'objet social ou qui seraient de nature � en faciliter la r�alisation. Elle peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, acheter, vendre, �changer, prendre ou donner en location, tous biens meubles et immeubles; prendre, obtenir, conc�der, acheter ou vendre tous brevets, marques de fabriques ou licences; effectuer tous placements en valeurs mobili�res et immobili�res; prendre des participations par voie d'association, apport, souscription, fusion ou de toute autre mani�re, dans toutes soci�t�s et entreprises existantes ou � cr�er.

La soci�t� peut r�aliser son objet pour son compte ou pour compte d'autrui, notamment, comme commissionnaire, courtier, interm�diaire, agent ou mandataire, en tous lieux, de toutes mani�res et suivant les modalit�s qui lui para�tront les mieux appropri�es, y compris la repr�sentation, l'importation et l'exportation.

La soci�t� pourra fournir des garanties r�elles ou personnelles, m�me au profit de tiers.

Tout ce qui pr�c�de pour autant qu'il s'agisse d'activit�s n'exigeant pas de comp�tences ou d'autorisations particuli�res � moins que la soci�t� ne les ait pr�alablement acquises, et en g�n�ral pour autant qu il ne s agisse pas d activit�s r�glement�es � moins que la soci�t� ne r�unisse les conditions d exercice. Ainsi la soci�t� ne pourra faire de la gestion de patrimoines ni avoir une activit� de conseil en placements, tels que pr�vus � l'article 3, 1er et 2 de la loi du quatre d�cembre mil neuf cent nonante sur les transactions financi�res et les march�s financiers ainsi qu'� l'arr�t�

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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royal sur la gestion de patrimoines et le conseil en placements du cinq ao�t mil neuf cent nonante et un tant qu elle ne r�unit pas les crit�res l�gaux.

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Capital social

Le capital social de la soci�t� s'�l�ve � dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR). Il est divis� en cent (100) parts sociales �gales, sans d�signation de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me (1/100i�me) du capital social.

En vue notamment de la souscription lors d une augmentation de capital en num�raire, de la cessibilit� des parts sociales, de la repr�sentation externe de la soci�t� et de la nomination des g�rants, les parts sociales sont r�parties en deux cat�gories, d�nomm�es cat�gorie A et cat�gorie B. Lors de la constitution de la soci�t�, les parts sociales n' 1 � 50 appartiennent � la cat�gorie A et les parts n' 51 � 100 appartiennent � la cat�gorie B.

Ce capital social a �t� enti�rement souscrit par un apport en num�raire par :

- Monsieur COUSSEMENT Vincent, pour un montant de neuf mille trois cents euros (9.300,00 EUR), lib�r� � concurrence de trois mille cent euros (3.100,00 EUR), pour lequel cinquante (50) parts sociales de cat�gorie A portant les num�ros 1 � 50 lui sont attribu�es;

- Monsieur COUSSEMENT Laurent, pr�nomm�, pour un montant de neuf mille trois cents euros (9.300,00 EUR), lib�r� � concurrence de trois mille cent euros (3.100,00 EUR), pour lequel cinquante (50) parts sociales de cat�gorie B portant les num�ros 51 � 100 lui sont attribu�es;

La soci�t� a par cons�quent et d�s � pr�sent � sa disposition une somme de six mille deux cent euros (6.200,00 EUR).

Les fonds ont �t� d�pos�s par versement ou virement � un compte sp�cial ouvert aupr�s de la banque BNP Paribas Fortis au nom de la soci�t� en formation, le notaire instrumentant confirmant par la pr�sente avoir re�u une attestation en ce sens �manant de ladite Banque et dat�e du vingt-six juin deux mille quatorze. Le notaire instrumentant atteste du d�p�t du capital lib�r� conform�ment aux dispositions du code des soci�t�s.

G�rance.

La soci�t� est administr�e par un coll�ge de gestion, compos� d au moins deux g�rants, et est toujours compos� au minimum d un membre �lu parmi les candidats pr�sent�s par la cat�gorie A, et au minimum d un membre �lu parmi les candidats pr�sent�s par la cat�gorie B.

Ont �t� nomm�s g�rants statutaires pour la dur�e de la soci�t�,

- Pour la cat�gorie A : Monsieur COUSSEMENT Vincent Bernard Ren� Armand, n� � Mouscron le vingt-cinq juillet mil neuf cent soixante-neuf, num�ro au registre national 690725 087-79, domicili� � 7700 Mouscron, avenue Comte Basta 57.

- Pour la cat�gorie B : Monsieur COUSSEMENT Laurent Pierre Jacques Gualbert, n� � Mouscron le premier septembre mil neuf cent septante, num�ro au registre national 700901 037-11, domicili� � 7700 Mouscron, rue Ch�ne du Bus 22.

Un g�rant statutaire ne peut �tre r�voqu� que de l'accord unanime de tous les associ�s, le g�rant inclus, s'il est associ�.

Pouvoirs du coll�ge de gestion

Le coll�ge de gestion est investi des pouvoirs les plus �tendus pour agir au nom de la soci�t� et faire tous les actes d'administration ou de disposition qui int�ressent la soci�t�.

Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� � l'assembl�e g�n�rale par la loi est de sa comp�tence. Les d�lib�rations du coll�ge de gestion sont consign�es dans un registre sp�cial. Les proc�s-verbaux sont sign�s par les g�rants ayant pris part � la d�lib�ration. Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par deux g�rants signant conjointement.

Gestion journali�re

Chaque g�rant est investi de tous les pouvoirs de gestion journali�re.

Tous les actes et op�rations d une valeur maximale de cinq mille euros (5.000,00 EUR) sont consid�r�s comme relevant de la gestion journali�re et peuvent �tre accomplis par un g�rant seul. Les actes et op�rations d une valeur maximale de cinquante mille euros (50.000,00 EUR) ne peuvent �tre accomplis que par deux g�rants agissant conjointement.

Tous les actes et op�rations pour une valeur sup�rieure � cinquante mille euros (50.000,00 EUR) ne rel�vent pas de la gestion journali�re et n�cessitent la signature conjointe de deux g�rants dont un de chaque cat�gorie.

Les montants pr�vus ci-dessus seront adapt�s chaque ann�e de mani�re strictement proportionnelle � l �volution de l indice des prix � la consommation (indice sant�), l indice de d�part �tant celui de mai deux mille quatorze.

Les d�cisions et actes ci-apr�s �num�r�s ne rel�vent pas de la gestion journali�re et n�cessitent donc l accord du coll�ge de gestion :

- l �tablissement des r�sultats interm�diaires ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

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Assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale ordinaire, doit �tre convoqu�e annuellement, le trente du mois de juin � dix-huit heures au si�ge de la soci�t� ou en tout autre endroit de la commune du si�ge social indiqu� dans les convocations. Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, la r�union sera tenue le premier jour ouvrable suivant � la m�me heure.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra en l'ann�e deux mille seize.

Il est renvoy� au code des soci�t�s en ce qui concerne les conditions d admission aux assembl�es g�n�rales et d exercice du droit de vote.

- l �tablissement des comptes annuels ;

- l �tablissement des budgets annuels d�taill�es (entre autres les budgets d investissement) et les

modifications ult�rieures de plus de cinq pour cent ;

- les projets d investissements immobiliers (y compris les achats, ventes, prise et mise en location),

les projets d investissements en actifs financiers immobilis�s, les projets d investissements en actifs

mat�riels et immat�riels immobilis�s,

- la d�cision de d�sinvestir ;

- toute mise en hypoth�que ou la mise en garantie d actifs ;

- d�cider des nouveaux financements ;

- accorder des avances ou des pr�ts (sous forme de comptes courants ou d une autre mani�re) �

des associ�s ou g�rants ou � des personnes physique ou morales li�es ;

- conclure des contrats dont les conditions d�rogent aux conditions habituelles et/ou qui sont de

longue dur�e ;

- la politique fiscale, la modification de r�gles comptables et d �valuation ;

- la cr�ation de filiales et/ou de soci�t�s fille et/ou la prise de participation dans d autres entreprises ;

- l octroi de pouvoirs � des mandataires ;

- la r�partition des t�ches entre g�rants ;

- la gestion strat�gique (non journali�re) en mati�re de personnel (engagement, licenciement,

r�mun�ration) ;

- la d�termination de la r�mun�ration de conseillers externes pour des missions qui ne cadrent pas

dans l activit� journali�re ;

- les propositions � l assembl�e g�n�rale d augmenter le capital, de dissoudre et mettre en

liquidation la soci�t�, de modifier l objet social ou d autres dispositions statutaires ;

- les d�cisions en mati�re de d�penses marketing strat�gique (non journali�res) ;

- le d�placement du si�ge social.

D�l�gation de pouvoirs

Le coll�ge de gestion peut confier la direction de l'ensemble ou d'une partie des affaires sociales � un ou plusieurs directeurs qui ne doivent pas n�cessairement �tre choisis parmi les g�rants ou les associ�s.

Des pouvoirs peuvent �galement �tre attribu�s � d'autres personnes pour l'ex�cution de missions d�termin�es. Le coll�ge de gestion a qualit� pour fixer la r�mun�ration attach�e � l'exercice des d�l�gations qu'il conf�re.

Repr�sentation

La soci�t� est repr�sent�e � l �gard des tiers et en justice par deux g�rants agissant conjointement dont un de chaque cat�gorie, sans pr�judice aux �ventuelles d�l�gations de pouvoirs et sans pr�judice aux actes de gestion journali�re o� chaque g�rant peut agir, soit seul, soit conjointement avec un autre g�rant.

D�l�gation de pouvoirs.

Le g�rant unique ou le coll�ge de gestion peuvent, sous leur propre responsabilit�, attribuer des pouvoirs � d'autres personnes pour l'ex�cution de missions d�termin�es.

Ils fixent la r�mun�ration attach�e � l'exercice des d�l�gations qu'ils conf�rent.

Ne sont admis que des mandats sp�ciaux et limit�s pour des actes juridiques particuliers ou une s�rie d'actes juridiques particuliers. Les mandataires engagent la soci�t� dans les limites des pouvoirs qui leur sont accord�s, sans pr�judice de la responsabilit� de la g�rance dans l'hypoth�se d'un mandat exag�r�.

Exercice social

L'exercice social de la soci�t� d�bute annuellement le premier janvier et se cl�ture le trente et un

d�cembre de chaque ann�e.

Le premier exercice social d�bute ce jour pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille

quinze.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

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Affectation du r�sultat - R�serve

Le solde positif que pr�sente le compte de r�sultat apr�s que toutes charges, les frais g�n�raux, les provisions n�cessaires et autres amortissements aient �t� soustraits, constitue le b�n�fice net de la soci�t�. Il est fait annuellement, sur les b�n�fices nets, un pr�l�vement d'un vingti�me au moins, affect� � la formation d'un fonds de r�serve; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social.

L'assembl�e g�n�rale d�cide souverainement de l'affectation du solde restant, sous r�serve des droits rattach�s aux parts sans droit de vote.

Liquidation

Les dispositions du Code des soci�t�s s appliquent en ce qui concerne la r�partition du boni r�sultant

de la liquidation de la soci�t�.

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Compensation

Toutes les cr�ances qui existent entre les associ�s et/ou les g�rants d une part et la soci�t� d autre part font l objet d une convention de � netting � telle que pr�vue par la loi du quinze d�cembre deux mille quatre relative aux s�ret�s financi�res et portant des dispositions fiscales diverses en mati�re de conventions constitutives de s�ret� r�elle et de pr�ts portant sur des instruments financiers, et seront donc en cas de concours, compens�es � titre de compensation de dette.

Reprise d'engagements

Les comparants d�clarent que la soci�t� reprend, en application de l'article 60 du code des soci�t�s, les engagements conclus au nom et pour le compte de la soci�t� en voie de constitution, � compter du premier juin deux mille quatorze. Cette reprise et ratification sera confirm�e par la g�rance apr�s l acquisition par la soci�t� de la personnalit� juridique.

Commissaire

Il n a pas �t� proc�d� � la nomination d un commissaire.

G�rants : acceptation du mandat r�mun�ration.

Les g�rants statutaires, � savoir monsieur COUSSEMENT Vincent et monsieur COUSSEMENT

Laurent, pr�nomm�s, d�clarent chacun accepter leur nomination en cette qualit� et confirment qu'ils

ne sont atteints par aucune mesure qui s'y oppose.

Leur mandat sera r�mun�r�.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Notaire Benoit CLOET

D�pos�e en m�me temps : l exp�dition de l acte de constitution.

Coordonnées
STAFKE 1771

Adresse
RUE DE TOURNAI 9 7700 MOUSCRON

Code postal : 7700
Localité : MOUSCRON
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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