STUDIO ATLAS MULTIMEDIA, EN ABREGE : S.A.M

Association sans but lucratif


Dénomination : STUDIO ATLAS MULTIMEDIA, EN ABREGE : S.A.M
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.077.165

Publication

09/03/2011
ÿþ L Ii LJ.:~~iS Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte +4002.2

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REGISTRE DES PERSONNES MORALES

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Greffe

1

Réservé

au

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belge

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N° d'entreprise : Oi t-1 .cz

Dénomination

(en entier) : Studio Atlas Multimedia

(en abrégé) : S.A.M

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Hestre n° 176 a 7100 Haine St Pierre

Objet de l'acte : CONSTITUTION

TexLes statuts sont élaborés comme suit:

Art 1 L'association est constituée sous la dénomination: " Studio Atlas Multimédia" en abrégé: S.A.M

dont le siège social est établi au 176,rue de la Hestre 7100 Haine St Pierre où les réunions se

tiendront.

L'arrondissement judiciaire est celui de Mons.

Art 2 La durée de l'association est illimitée.

Art 3 L'association a notamment pour tâche

1. Conception, développement, production et coproduction de films : court métrage, long métrage, moyen métrage, série TV, film publicitaire, clips musicaux, vidéo, reportages audiovisuels

2. Organisation de stages et formations audiovisuels, d'écriture, jeux d'acteurs et techniques cinématographiques ainsi que les décors et maquillage

3.Organisation de d'expositions et projections, d'oeuvres audiovisuelles et photographiques

4.Collaborations internationales dans l'ensemble de thèmes précités.

Art 4 Le nombre des membres de l'association est illimité. ll ne peut être inférieur à trois.

Art 5 Les membres payent une cotisation annuelle de cinq euros minimum

Art 6 Les fonds recueillis par l'ASBL serviront à la couverture de frais de fonctionnement. Ces fonds pourront provenir des cotisations annuelles, de l'organisation de stages, de locations de matériel audiovisuel, de subventions et de l'exploitation des oeuvres produites, coproduites et réalisées au sein de l'ASBL. etc.... Art 7 L'association est gérée par un conseil d'administration élu par l'assemblée générale à la majorité

simple

composée d'un Président, d'un Secrétaire, d'un Trésorier. En cas de parité de voix, le Président a voix prépondérante. Ces fonctions ne sont pas rémunérées.

Art 8 Ce conseil d'administration est illimité dans le temps . Les membres gestionnaires

sortants sont rééligibles. Le renouvellement aura lieu lors de l'assemblée générale statutaire. Les candidatures

devront être déposées chez le Président à partir du premier janvier précédent la dite assemblée générale. Art 9 Le conseil d'administration a tous pouvoirs pour la direction et l'administration en conformité avec les présents statuts et éventuellement l'exécution des décisions prises par l'assemblée générale. Il ordonne les dépenses nécessaires dans les limites des disponibilités. Le Président représente l'association. Il est en cas d'absence, remplacé par l'administrateur le plus âgé.

Art 10 Les membres effectifs de l'association se réunissent au moins une fois chaque année en assemblée générale. Celle-ci aura lieu dans le courant du premier trimestre et à l'endroit choisi par le conseil d'administration. La convocation à l'assemblée générale sera faite au moins dix jours à l'avance par

convocation

individuelle. Le Secrétaire y remet son rapport moral. Le Trésorier y remet son rapport financier, les comptes étant préalablement approuvés par deux vérificateurs. Il est tenu une assemblée générale extraordinaire chaque

fois que le conseil d'administration le juge nécessaire. Une assemblée générale doit aussi être convoquée; dans

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2011- Annexes du Moniteur belge

1.

MOD 2.2

I 1

Réservé

" au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

les dix jours francs, lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite au Président, avec l'indication

des points à mettre à l'ordre du jour ou la motivation de la demande.

Art 11 L'assemblée générale approuve les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant. L'exercice social débute le 1 janvier et se termine le 31 décembre. Elle vote la modification des statuts et la dissolution anticipée de l'association. Les résolutions de la dite assemblée sont publiées, s'il y a lieu par le moyen jugé le plus apte par le conseil d'administration.

Art 12 Les fonds doivent être déposés en compte courant ouvert au nom de l'association, les prélèvements des fonds doivent être signés par deux membres du conseil d'administration.

Art 13 Le Président aura tout pouvoir pour signer la correspondance et le pièces courantes. Des actes qui engagent l'association vis-à-vis des tiers sont signes par le président

Art 14 En cas de dissolution, deux vérificateurs aux comptes seront désignés et rendront leurs appréciations lors de l'assemblée de dissolution, les livres de comptes pourront être lus par chaque membre du conseil s'il

en

émet le souhait. L'actif subsistant après règlement du passif recevra une affectation se rapprochant autant que

possible de l'objet en vue duquel la présente association a été créée

Autre disposition

Sont nommés en tant qu'administrateurs:

Belbacha Mostafa domicilie a la rue de la Hestre n°176 a 7100 Haine St Pierre en tant que President Belbacha Fatima domicilie a la rue chemin du Wazoir n°7 en tant que Tresorier

Dumemit Michel domicilie a la rue de la station n°73 a 7181 Familleureux en tant que Secrétaire Belbacha Mostafa : President

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/04/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
STUDIO ATLAS MULTIMEDIA, EN ABREGE : S.A.M

Adresse
RUE DE LA HESTRE 176 7100 HAINE-SAINT-PIERRE

Code postal : 7100
Localité : Haine-Saint-Pierre
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne