TAIJIQUAN NIVELLES

Dénomination : TAIJIQUAN NIVELLES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 889.502.371

Publication

27/11/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MONITEUR BELG

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N� d'entreprise : 889.502.371

D�nomination

(en entier) ; TAIJIQUAN NIVELLES ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE SAMIETTE, 148 � 1400 NIVELLES

Ob'et e l'acte : Modification des statuts

Les soussign�s :

BAISE Annie, domicili�e Rue Abb� Fi�vez, 25 � 6230 PONT A CELLES, BRIEGLEB Marc, domicili� Rue de Beaurieux, 46 � 1490 COURT SAINT ET1ENNE, LEMAIRE Marianne, domicili�e Rue de la Mariette, 3 � 7180 SENEFFE, LOMBEAU Miche!, domicili� Clos des Hauts Aimonts, 7 � 7050 -- ERBISOEUL, RUELLE Pascale, domicili�e Clos des Hauts Aimonts, 7 � 7050 ERBISOEUL,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre 1 D�nomination, si�ge social, but et dur�e.

Article ler.

L'association est d�nomm�e TAIJIQUAN NIVELLES asbi.

Article 2.

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de MONS,

� 7050 ERBISOEUL, Clos de Hauts Aimonts, 7,

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Article 3.

L'association a pour but la pratique et le d�veloppement du taijiquan et des activit�s qui y sont connexes,

L'association peut mettre en oeuvre tous moyens utiles � la poursuite de son but.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � sdn but.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Article 4 :

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre Il Membres.

Article 5.

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre de membres adh�rents est illimit�, Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et

les pr�sents statuts.

Article 6.

Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 213 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 7.

Sont membres adh�rents tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, qui sont en ordre de cotisation et dont la candidature a �t� accept�e par le Conseil d'Administration.

Article 8

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� de 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�,

ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Article 9.

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs, sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration,

Titre I11 Cotisations,

Article 10.

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant eSt fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer 50 euros.

5

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MOD 2.2

Titre IV Assembl�e g�n�rale.

Article 11.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou l'administrateur d�sign� par lui.

Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 12.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour

EI la modification des statuts,

L! la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant, leur r�mun�ration),

D la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes,

rIl'approbation des comptes et des budgets,

EI la dissolution,

D l'admission et l'exclusion de membres,

0 la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale,

�a tous les cas exig�s dans les statuts.

Article 13.

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an, dans le courant du mois de janvier, mais � tout le moins, dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social �coul�. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration, par lettre ordinaire, au moins huit jours avant la date de celle-ci.

La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 14.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e parle conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs ou adh�rents en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs ou adh�rents doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Article 15.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite, Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante. Article 16.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication au � Annexes du Moniteur belge �.

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1

Article 17,

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le pr�sident et le tr�sorier ou un autre administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e parle conseil d'administration.

Titre V conseil d'administration,

Article 18.

L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e

g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que tous ses membres sont pr�sents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 19.

La dur�e du mandat est fix�e � six ans.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. li ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20.

Le conseil d�signe, parmi ses membres, un pr�sident et un tr�sorier.

Article 21.

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l'administrateur d�sign� par lui.

Article 22.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Article 23,

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Ii peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous bien meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la toi ou les statuts de rassembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Article 24.

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres ou plus. S'ils sont plusieurs, ils agissent coll�gialement.

Article 25.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

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MOo 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 26.

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Article 27,

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �,

Titre VI Dispositions diverses.

Article 28.

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 29.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 ao�t 2008.

Par exception �galement, l'excercice social commenc� le 10r septembre 2012 se terminera le 31 d�cembre 2012.

Article 30,

Tous les membres pratiquant l'activit� sportive sont couverts par une assurance en responsabilit� civile et dommages corporels.

Article 31,

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 32.

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer deux v�rificateurs aux comptes, nomm�s pour deux ans et r��ligibles, charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter.leur rapport annuel.

Article 33.

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une Suvre de bienfaisance de l'enfance sous forme d'asbl.

Article 34.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002,

L.

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R�serv�

au

Moniteur

beige

MOD 2.2

Volet B - Suite

]mm�diatement apr�s l'adaption des pr�sents statuts l'Assembl�e Constituante a d�sign� tamme administrateurs :

BAISE Annie, domicili�e Rue Abb� Fi�vez, 25 � 6230 PONT A CELLES,

n�e � la HESTRE, le 02.04.1957,

BRIEGLEB Marc, domicili� Rue de Beaurieux, 46 � 1490 COURT SAINT ETIENNE,

n� � JUMET, le 04.02.1954,

LOMBEAU Michel, domicili� Clos des Hauts Aimonts, 7 � 7050 -- ERBISOEUL,

n� � UCCLE, le 13.04.1956,

RUELLE Pascale, domicili�e Clos des Hauts Aimants, 7 � 7050 'ERBISOEUL,

n�e � MONS, le 29.02.1964.

qui acceptent ce mandat.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Imm�diatement apr�s la cl�ture de l'Assembl�e constituante, le Conseil d'Administration a d�sign� en qualit� de :

L1 Pr�sident, LOMBEAU Michel,

Q' Secr�taire, BAISE Annie,

OSecr�taire adjoint, BRIEGLEB Marc,

O Tr�sori�re, RUELLE Pascale.

qui acceptent ce mandat.

Les pr�sents statuts et nominations ont �t� approuv�s � l'unanimit� par les membres fondateurs. Fait � ERBISOEUL, le 17 octobre 2014.

BAISE Annie,

BRIEGLEB Marc,

LEMAIRE Marianne,

LOMBEAU Michel,

RUELLE Pascale,

Michel LOMBEAU

repr�sentant l'asbl TAIJIQUAN NIVELLE

En qualit� de Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/01/2015

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE

22 DEC. 20t4

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R�serv�

au

Moniteur

belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

d'entreprise : 889.502.371

D�nomination

(en entier) : TAIJIQUAN NIVELLES ASBL

(en abr�g�) :

i Forme juridique : ASBL

Si�ge : CLOS DES HAUTS AIMONTS, 7 � 7050 ERBISOEUL

Objet de l'acte : Liquidation et dissolution de l'association

Pr�sents ;

BAISE Annie - BRIEGLEB Marc - RUELLE Pascale - LOMBEAU Michel

Apr�s avoir souhait� la bienvenue aux membres de ['ASBL, te pr�sident ouvre la s�ance � 20H30.

1. RAPPORT FINANCIER DU 01101/2014 AU 05112/2014, PR�SENTATION DES COMPTES PAR LE TR�SORIER ET APPROBATION.

La tr�sori�re pr�sente le bilan des recettes et des frais de ['ASBL pour la p�riode du 01/01/2014 au 05112/2014. Aucune remarque n'est �mise. L'actif de ('asbl se r�sume au solde du compte chez CRELAND soit, 5825,98 E.

2. APPROBATION DU BILAN DU 01/01/2014 AU 05/12/2014 ET D�CHARGE AUX ADMINISTRATEURS. Aucune remarque n'�tant �mise, ce bilan est approuv� et d�charge est donn�e aux pr�sident, secr�taire et tr�sorier.

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3, LIQUIDATION ET DISSOLUTION DE L'ASBL TAIJIQUAN NIVELLES

La liquidation et la dissolution de ['ASBL TAIJIQUAN NIVELLES est approuv�e � l'unanimit�. Le solde du; compte n� BE30 1030 2286 6911 au 05/12/2014, d'un montant de 5825,98 � sera vers� sur le compte n� BE896 0016 8645 0585 de l'ASBL TAICHI-QIGONG. Le compte BE30 1030 2286 6911 sera repris d�s le 06/12/2014! par l'ASBL TAICHI-QIGONG. Toute personne identifiable au sein de l'association doit �tre reprise en cessation de fonction au sein de cette derni�re.

Apr�s avoir remerci� tes membres pour leur participation active � ('asbl, au cours de ces quelques ann�es, le Pr�sident l�ve la s�ance � 21h.

A NIVELLES, le 9 d�cembre 2014

Le Pr� ident, Le secr�taire,

Michel LOMBEAU -

repr�sentant ['asbl TAIJIQUAN NIVELLES

En qualit� de Pr�sident

Menti6nner sur fa derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/01/2013

��ee� MOD 2.2

' Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

C~ apr�s d�p�t de ('acte

TRIBUNAL DE COMMERCE

1 5 JAN. 2013

M,V =Lbate

N� d'entreprise : 889.502.371

D�nomination

(en entier) TAIJIQUAN NIVELLES ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE SAMIETTE, 148 � 1400 NIVELLES

Objet de l'acte : Modifcation des statuts

Les soussign�s

BAISE Annie, domicili�e Rue Abb� Fi�vez, 25 � 6230 PONT A CELLES, BRIEGLEB Marc, domicili� Rue de Beaurieux, 46 � 1490 COURT SAINT ETIENNE.

LEMAIRE Marianne, domicili�e Rue de la Mariette, 3 � 7180 SENEFFE,

L" OMBEAU MICHEL, domicili� Rue Samiette, 148 � 1400 -- NIVELLES,

RUELLE Pascale, domicili�e Rue Sarriette, 148 � 1400 NIVELLES,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre I D�nomination, si�ge social, but et dur�e.

A" rticle ler.

L'association est d�nomm�e TAIJIQUAN NIVELLES asbl.

Article 2.

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de NIVELLES,

� 1400 NIVELLES, Rue Samiette, n� 148.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Article 3.

L" 'association e pour but ta pratique et le d�veloppement du taijiquan et des activit�s qui y sont connexes.

L'association peut mettre en oeuvre tous moyens utiles � la poursuite de son but.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Mentionner sur la derni�re page du Vofet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

y . Q MDD 2,2

Titre Il -- Membres.

Article 5.

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 6.

Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 213 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 7.

Sont membres adh�rents tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, qui sont en ordre de cotisation et dont la candidature a �t� accept�e par le Conseil d'Administration,

Article 8 :

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� de 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Article 9.

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs, sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que te conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

Titre Ill Cotisations.

Article 10.

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer 50 euros.

Titre IV Assembl�e g�n�rale.

Article 11.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par ie pr�sident du conseil d'administration ou l'administrateur d�sign� par lui.

Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s mais ifs n'ont pas le droit de vote.

Article 12.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Dia modification des statuts,

Dia nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant, leur r�mun�ration),

Dia d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes,

Q'l'approbation des comptes et des budgets,

Dia dissolution,

Dl'admission et l'exclusion de membres,

Dia transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale,

Q'taus les cas exig�s dans les statuts.

Article 13.

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an, dans le courant du mois de septembre, mais � tout le moins, dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social �coul�. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration, par lettre ordinaire, au moins huit jours avant la date de celle-ci.

La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 14.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs ou adh�rents en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs ou adh�rents doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Article 15.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite, Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante. Article 16.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication au � Annexes du Moniteur belge n.

Article 17.

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V conseil d'administration.

Article 18.

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M0D 2.2

L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que tous ses membres sont pr�sents.

Article 19.

La dur�e du mandat est fix�e � six ans.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20.

Le conseil d�signe, parmi ses membres, un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Article 21.

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l'administrateur d�sign� par lui.

Article 22.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Article 23.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes banoaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous bien meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts de l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Article 24.

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres ou plus. S'ils sont plusieurs, ils agissent coll�gialement.

Article 25.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Article 26.

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Article 27.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Titre VI Dispositions diverses.

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M0D 2.2

Article 28.

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s,

Article 29,

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 ao�t 2008.

Par exception �galement, l'exercice social commenc� le 1er septembre 2012 se terminera le 31 d�cembre 2012.

Article 30.

Tous les membres pratiquant l'activit� sportive sont couverts par une assurance en responsabilit� civile et dommages corporels.

Article 31.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 32.

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer deux v�rificateurs aux comptes, nomm�s pour deux ans et r��ligibles, charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter leur rapport annuel.

Article 33.

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance de l'enfance sous forme d'asbl.

Article 34.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

~

Imm�diatement apr�s l'adoption des pr�sents statuts, l'Assembl�e Constituante a d�sign� comme administrateurs :

DBAISE Annie, domicili�e Rue Abb� Fi�vez, 25 � 6230 PONT A CELLES,

n�e � LA NESTRE, le 02.04.1957,

OBRIEGLEB Marc, domicili� Rue de Beaurieux, 46 � 1490 COURT SAINT ETIENNE, n� � JUMET, le 04.02.1954,

OLOMBEAU MICHEL, domicili� Rue Samiette, 148 � 1400 NIVELLES,

n� � UCCLE, le 13.04.1956,

DRUELLE Pascale, domicili�e Rue Samiette, 148 � 1400 NIVELLES,

n�e � MONS, le 29.02.1964.

qui acceptent ce mandat.

M0D 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Imm�diatement apr�s la cl�ture de l'Assembl�e constituante, le Conseil d'Administration a d�sign� en qualit�

de ;

U Pr�sident, LOMBEAU Michel,

Cl Secr�taire, BAISE Annie,

Q'Secr�taire adjoint, BRIEGLEB Marc,

Cl Tr�sori�re, RUELLE Pascale.

qui acceptent ce mandat.

*

*

Les pr�sents statuts et nominations ont �t� approuv�s � l'unanimit� par les membres fondateurs.

Fait � NIVELLES, le 9 mai 2007,

BAISE Annie,

BRIEGLEB Marc,

LEMAIRE Marianne,

LOMBEAU Michel,

RUELLE Pascale,

Michel LOMBEAU

repr�sentant l'asbE TAIJIQUAN NIVELLES

En qualit� de Pr�sident

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/05/2011

��Moa 2.2

N� d'entrqprise : 889.502.371

D�nomination

(en entier) : TAIJIQUAN NIVELLES ASBL

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Samiette, 148 � 1400- NIVELLES.

Objet de l'acte : Renouvellement de mandats.

Conform�ment � l'article 19 des statuts de l'ASBL, les Administrateurs ont un mandat de 3 ans. Ce d�lai �tant arriv� � �ch�ance, il y a lieu de proc�der au renouvellement des administrateurs.

Les 4 administrateurs sortants proposent la reconduction de leurs mandats.

Aucune objection n'�tant �mise et aucune nouvelle candidature n'�tant enregistr�e, l'AG confirme

comme administrateurs :

BAISE Annie, domicili�e Rue Abb� Fi�vez, 25 � 6230 PONT A CELLES,

n�e � LA HESTRE, le 02.04.1957,

BRIEGLEB Marc, domicili� Rue de Beaurieux, 46 � 1490 COURT SAINT ETIENNE,

n� � JUMET, le 04.02.1954,

LOMBEAU MICHEL, domicili� Rue Samiette, 148 � 1400 NIVELLES,

n� � UCCLE, le 13.04.1956,

RUELLE Pascale, domicili�e Rue Samiette, 148 � 1400 NIVELLES,

n�e � MONS, le 29.02.1964.

qui acceptent ce mandat.

Compl�mentairement, les fonctions assum�es par les administrateurs sont �galement reconduites, l'AG d�signant en qualit� de :

Q' Pr�sident, LOMBEAU Michel,

Q' Secr�taire, BAISE Annie,

Q' Secr�taire adjoint, BRIEGLEB Marc,

Q' Tr�sori�re, RUELLE Pascale.

qui acceptent ce mandat.

Michel LOMBEAU,

repr�sentant l'ASBL TAIJIQUAN NIVELLES,

en qualit� de Pr�sident.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'ass�ciation, la fondation ou l'organisme � l'�g�rd des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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R�serv�

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Moniteur

belge

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0 -05- 2011

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flijlagen Ifi 7i�t Belgisch Staatsblad -16/65/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
TAIJIQUAN NIVELLES

Adresse
CLOS DE HAUTS AIMONTS 7 7050 ERBISOEUL

Code postal : 7050
Localité : Erbisoeul
Commune : JURBISE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

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TAIJIQUAN NIVELLES