TEAM CLIMBCOOL, EN ABREGE : TCC

Association sans but lucratif


Dénomination : TEAM CLIMBCOOL, EN ABREGE : TCC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 810.969.488

Publication

24/02/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

VIII

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreorise : 810.969.488

Dénomination

(en entier) : Team ClimbCool

(en abrégé) : TCC

Forme juridique : asbl

Siège : 6, rue Marbais - 6001 Marcinelle

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'administartion, modification des administarteurs

Etrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire qui s'est tenue à Marcinelle, rue Marbais 6, le 20 février 2013.

Administrateurs sortants ou démissionnaires:

Mr Claert Cédric, domicilié avenue Louis David, 17 --1410 Waterloo

Mr Claert Frédéric, domicilié avenue Louis David, 17  1410 Waterloo

Mr Devallée Matthieu, domicilié nie du Gazomètre, 41  6700 Arlon

Mr Gillis Christophe, domicilié rue Sainte Anne, 32  1420 Braine l'Alleud

Melle Hanssens Nathalie, domiciliée rue La Hestroùlle, 14 -- 6972 Erneuville

Mr Hanssens Stéphane, domicilié rue La Hestroùlle, 14 - 6972 Erneuville

Mr Henry Christophe, domicilié rue Albert Morin, 12 - 5340 Faux-les-Tombes

Melle Van Cutsem Pauline, domicilié rue des Poètes, 14  1348 Louvain

Les candidats suivants sont élus en qualité d'administrateurs:

Mme Adam Nadine, domiciliée rue Grand Douze Bois, 24  6120 Nalinnes

Mme Beck Rita, domiciliée rue de Binche, 42  6540 Mont sainte Geneviève

Mr Daloze Pascal, domicilié boulevard Kennedy, 63-7000 Mons

Mr Mazy Philippe, domicilié rue Grand Douze Bois, 24  6120 Nalinnes

Mr Tamine rené, domicilié rue de a Drèves , 25 -- 6560 Montignies saint Christophe

Mr Tollebeek Alain, domicilié rue Petit Roeulx, 50  6230 Obaix

Mr Vanroye Jean-Pierre, domicilié avenue du parc de Wépion, 16  5100 Wépion

Lors de notre assemblée générale ordinaire , celle-ci a décidé, à la majorité simple d'élire administarteur:

Melle Macq Géraldine, domiciliée Clos des Gilles, 7  1348 Louvain la Neuve

Melle TollebeeR Oriane, domiciliée rue Petit-Roeulx, 50  6230 Obaix

Mme Adam Nadine, domiciliée rue Grand Douze Bois, 24-6120 Nalinnes

Mme Beck Rita, domiciliée rue de Binche, 42  6540 Mont sainte Geneviève

Mme Delval Chantal, domiciliée rue Petit-Roeulx, 50 - 6230 Obaix

Mme Gillet Fabienne, domiciliée rue Bonne Alliance, 10 - 6032 Mont-sur-Marchienne

Mr Dal Maso Filippo, domicilié rue Bonne Alliance, 10 - 6032 Mont-sur-Marchienne

Mr Dal Maso Simon, domicilié rue Bonne Alliance, 10  6032 Mont-sur-Marchienne

Mr Daloze Pascal, domicilié boulevard Kennedy, 63  7000 Mons

Mr Herson Stéphane, domicilié rue de la Vallée, 19 - 6120 Nalinnes

Mr Mazy Philippe, domicilié rue Grand Bois, 24  6120 Nalinnes

Mr Mottait Didier, domicilié rue Léon Delhaize, 34  1342 Limelette

L

MOO 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Mr Olewski Jasson, domicilié rue Ferrer, 126  6061 Montignies-sur-Sambre

Mr Pauwels Jean-Louis, domicilié rue Marbais, 6 - 6001 Marcinelle

Mr Pauwels Mathieu, domicilié rue Marbais, 6  6001 Marcinelle

Mr Rouquette Olivier, domicilié rue Samiette, 6 1400 Nivelles

Mr Tamine rené, domicilié rue de a Drèves , 25 -- 6560 Montignies saint Christophe

Mr Tollebeek Alain, domicilié rue Petit Roeulx, 50  6230 Obaix

Mr Vandriessche Michel, domicilié rue Marbais, 10 - 6001 Marcinelle

Mr Vanroye Jean-Pierre, domicilié avenue du parc de Wépicn, 16  5100 Wépion

Lors de notre assemblée générale ordinaire, celle-ci à la majorité simple d'accepter la démission et de décharger l'administarteur suivant :

Stéphane HANSSENS en tant que vice-président

Le nouveau conseil d'administration se compose de : Filippo Dal Maso, Olivier Rouquette, Jean-Louis Pauwels, Nadine Adam, Michel Vandriessche, Mathieu Pauwels.

Le conseil d'administartion a décidé d'atribuer la fonction:

de Président Filippo Dal Maso i

de Vice-Président: Olivier ROUQUETTE

de secrétaire-trésorier: Jean-Louis PAUWELS et Nadine,ADAM

de responsable randonnée: Nadine ADAM

de webmaster: Michel VANDRIESSCHE

de représentant des Coachts: Mathieu PAUWELS

Désignation des personnes habilités à représenter l'associtation:

Mr Dal Maso Filippo, domicilié rue Bonne Alliance, 10 - 6032 Mont sur Marchienne - Président

Mr Rouquette Olivier, domicilié rue Samiette, 6 -1400 Nivelles -Vice-Président

Mr Pauwels Jean-Louis, domicilié rue Marbais, 6 - 6001 Marcinelle - Secrétaire, trésorier

Mme Adam Nadine, domiciliée rue Grand Douze Bois, 24  6120 Nalinnes responsable randonnée

Désignation des peronnes déléguées à la gestion journalières:

Mr Dal Maso Filippo, domicilié rue Bonne Alliance, 10 - 6032 Mont sur-Marchienne - Président

Mr Pauwels Jean-Louis, domicilié rue Ma¬ bais, 6 - 6001 Marcinelle - Secrétaire, trésorier

Mme Adam Nadine, domiciliée rue Grand Douze Bois, 24  6120 Nalinnes responsable randonnée

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15/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de corameme cie Cperleroi

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réser au Monite belge

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N° d'entreprise : 810.969.488

Dénomination

(en entier) : Team ClimbCool

(en abrégé) : TCC

Forme juridique : ASBL

Siège : 6, rue Marbais - 6001 MARCINELLE

Objet de l'acte: Modification du conseil d'administration, démission, changement de statuts et changement de nom de Jieshi.

Les présents statuts annulent et remplacent le texte des statuts du Team ClimbCool, publié aux annexes du Moniteur belge du 24 février 2014 sous la référence 0049735

Extraits du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire qui s'est tenu à Marcinelle, rue Marbais 6, le 03 juillet 2015.

Acte de démission des administrateurs suivant:

Melle Macq Géraldine, domiciliée Clos des Gilles, 7  1348 Louvain la Neuve - 900218-290.07

Melle Tollebeek Oriane, domiciliée rue Petit-Roeulx, 50  6230 Obaix - 920712-354.06

Mme Beck Rita, domiciliée rue de Binche, 42  6540 Mont sainte Geneviève - 521221-096.62

Mme Delval Chantal, domiciliée rue Petit-Roeulx, 50 - 6230 Obaix - 661213-129.58

Mme Gillet Fabienne, domiciliée rue Bonne Alliance, 10 - 6032 Mont-sur-Marchienne - 640127-084.69

Mr Dal Maso Simon, domicilié rue Bonne Alliance, 10  6032 Mont-sur-Marchienne - 911005-077.08

Mr Daloze Pascal, domicilié boulevard Kennedy, 63  7000 Mons - 701028-253.09

Mr Herson Stéphane, domicilié rue de la Vallée, 19 - 6120 Nalinnes - 580515-229.89

Mr Mazy Philippe, domicilié rue Grand Bois, 24  6120 Nalinnes - 560527-079.31

Mr Mottart Didier, domicilié rue Léon Delhaize, 34 --1342 Limelette - 780718-237.37

Mr Olewskï Jasson, domicilié rue Ferrer, 126  6061 Montignies-sur-Sambre - 921012-165.22

Mr Rouquette Olivier, domicilié rue Sarriette, 6 - 1400 Nivelles - 840108-203.67

Mr Tamine rené, domicilié rue de a Drèves , 25 -- 6560 Montignies saint Christophe - 611105-087.54

Mr Tollebeek Alain, domicilié rue Petit Roeulx, 50  6230 Obaix - 510505-127.53

Mr Vandriessche Michel, domicilié rue Marbais, 10 - 6001 Marcinelle - 530509-143.56

Mr Vanroye Jean-Pierre, domicilié avenue du parc de Wépion, 16  5100 Wépion - 490316-185.94

Changement de dénomination

Lors de notre assemblée générale extraordinaire du 03 juillet 2015, celle-ci a décidé :

Que le nom de l'asbl Team ClimbCool changera de nom et deviendra L'asbl RandoCool.

ENTRE LE.

0 6 MIL 2015

Le Greffier

Greffe

). ,.

} MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

L'Assemblée Extraordinaire a approuvé la modification des statuts repris ci-après

Désignation des personnes habilités à représenter l'association:

Mr Dal Maso Filippo, domicilié rue Bonne Alliance, 10 - 6032 Mont-sur-Marchienne

Mme Adam Nadine, domiciliée rue Grand Douze Bois, 24  6120 Nalinnes

Mr Pauwels Jean-Louis, domicilié rue Marbais, 6 - 6001 Marcinelle

Mr Pauwels Mathieu, domicilié rue Marbais, 6  6001 Marcinelle

Désignation des personnes déléguées à la gestion journalières:

Mme Adam Nadine, domiciliée rue Grand Douze Bois, 24  6120 Nalinnes

Mr Pauwels Jean-Louis, domicilié rue Marbais, 6 - 6001 Marcinelle

MODIFICATION DES STATUTS

RandoCool

Association sans but lucratif

TITRE 1, DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Article. 1 - L'association est dénommée: RandoCool, en abrégé: RC

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association

mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots

« association sans but lucratif » ou du sigle ASBL, ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article. 2 - Son siège social est établi à 6001 Marcinelle, rue Marbais, 6, dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi, Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification desstatuts dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Région Wallonne ou de Bruxelles Capitale. Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.L'immeuble ainsi que les meubles se trouvant au siège social n'appartiennent pas à l'association et ne peuvent donc pas être saisis comme faisant partie de son patrimoine,

Article. 3 - L'association RandoCool interdit à une autre association d'utiliser une dénomination prêtant à confusion la sienne

TITRE 2 : But, objet, activités

Article. 4 - L'association a pour but la promotion du sport en général et, particulièrement, de la randonnée, du massage et bien-être, de la découverte de l'environnement naturel des randonneurs ainsi que de tout ce qui favorise ces activités ou s'y rapporte, notamment sur les plans sportifs, éducatifs, historiques, scientifiques, littéraires ou artistiques.

Article. 5 - L'association a pour objet de favoriser, particulièrement par la randonnée pédestre ou tout

autre moyen de locomotion respectueux de l'environnement, la connaissance et le respect de la nature,

la connaissance des hommes dans leur milieu de vie, la conservation du patrimoine rural et

montagnard, particulièrement les vieux chemins et sentiers, les anciennes assises de chemins de fer ou

les berges de rivières ou de canaux.

Elle vise à servir de lien entre ses membres et à gérer leurs intérêts communs

L'association pourra entreprendre ou faire entreprendre toute action d'information et de promotion relative

à son objet et à ses activités.

Elle pourra engager toute collaboration qu'elle jugera utile à la réalisation de ses objectifs sociaux

et conclura, à cet effet, toutes conventions ou accords nécessaires.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Sur le plan sportif, elle se conforme aux règles de la fédération dont elle serait membre.

H

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

TITRE 3 : Associés, membres

Article. 6 - L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Tout membre, effectif ou non, par le fait de son admission, est réputé adhérer aux statuts et règlements de l'association ainsi qu'aux modifications qui y sont apportées.

Article. 7 - Le nombre des membres effectifs est limité à trois. Ces trois membres sont les fondateurs soussignés

Article, 8 - Sont membres effectifs ;

- les comparants au présent acte,

- toute personne physique

-qui est âgée de 18 ans ou plus ;

-dont la candidature a été présentée par au moins un membre effectif de l'association alors que le

candidat était membre adhérent de l'association depuis un an au moins ;

-qui a été accepté comme membre effectif par une décision du conseil

d'administration ;

-qui n'exerce pas, à titre lucratif, d'activités semblables à celles de l'association

-Ils sont exemptés de toute cotisation.

Article. 9 - Sont membres adhérents :

- les adhérents,

- les membres d'honneur,

Article, 10 - Les membres d'honneur sont des personnes physiques éminentes ou qui ont rendu

des services, qui méritent l'estime de l'association dans le cadre des articles 3 et 4 des présents statuts.

Ils sont élus par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration.

lis sont exemptés de toute cotisation.

Ils peuvent assister aux assemblées générales avec voix consultative.

Article. 11 - Les adhérents sont les personnes physiques qui :

- soit, sont membres effectifs ou adhérents du Club Alpin Belge qui en ont fait la demande conformément aux règlements de l'association.

- soit, ont payé la cotisation fixée pour les adhérents par le conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui participent aux activités de l'association et paient la

cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale. Cette qualité est valable du 1er janvier au

31 décembre de l'exercice pour lequel la cotisation a été versée.

Les adhérents ont le droit de participer à toutes les activités organisées par l'association, sauf si

un règlement ou une décision de l'assemblée générale ou du conseil d'administration les en excluent.

Ils peuvent assister aux assemblées générales avec voix consultative.

Ils doivent respecter les statuts et les règlements de l'association, en ce compris son règlement

d'ordre intérieur.

Les membres effectifs peuvent modifier les droits et obligations des membres adhérents sans

l'autorisation de ceux-ci.

Article, 12 - Le règlement d'ordre intérieur peut préciser des conditions supplémentaires auxquelles doivent satisfaire les membres effectifs ou les adhérents.

Article. 13 -

A ; Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

B : L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents et représentés.

C : L'exclusion d'un adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration si cet adhérent ne

respecte pas les lois, les statuts ou les règlements ou s'il nuit gravement à l'association.

Est réputé démissionnaire :

- le membre adhérent qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent,

- le membre adhérent qui ne remplit plus les conditions exigées pour son admission.

Article. 14 - Tout membre refusé, démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers n'ont aucun droit sur

MOD 2.2

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M00 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés ou

requérir l'inventaire.

Leurs cotisations pour la période en cours ne leur seront pas remboursées.

Article. 15 - Les membres effectifs et les adhérents paient une cotisation annuelle, sans préjudice de

l'article 10.

Les montants respectifs de ces cotisations sont fixés par le conseil d'administration.

Ces cotisations ne pourront être supérieures à 500 E par an.

Le conseil d'administration peut fixer un montant réduit de cotisation pour certaines catégories de

membres effectifs ou adhérents (par exempte, les mineurs, les cohabitants, ...) et peut décider

de rembourser en tout ou en partie les cotisations des membres effectifs ou adhérents qui s'affileraient

au Club Alpin Belge

TITRE 4: Assemblée générale

Article, 16 - L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs repris au titre 2-article 3 et chacun d'entre eux dispose d'une voix. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par fe deuxième administrateur

Article. 17 - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui

lui sont expressément reconnus par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur.

Sont réservés à sa compétence

Les modifications des statuts ;

La nomination et la révocation des administrateurs ;

La nomination et la révocation des éventuels commissaires ou vérificateurs aux comptes et leur

rémunération éventuelle ;

L'approbation des comptes et budgets ;

La décharge à octroyer aux administrateurs, éventuellement, aux commissaires ou vérificateurs aux

comptes

L'exclusion des membres effectifs ;

La dissolution volontaire de l'association ;

La transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article. 18 - Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire durant le premier trimestre de l'année civile.

Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées chaque fois que l'intérêt de

l'association l'exige, par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs.

Article. 19 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par publication dans la revue de l'association ou sur son site Internet ou lettre ordinaire ou électronique adressé à chaque membre, effectif ou adhérent, à l'adresse qu'il a communiquée à l'association. La convocation doit être publiée ou envoyée quinze jours au moins avant la date de l'assemblée générale. La preuve du respect de ces formalités ne devra cependant pas être apportée. Les convocations mentionnent les lieux, jour, heure et ordre du jour de l'assemblée. L'assemblée générale ne pourra délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour. Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Article. 20 - Sauf les exceptions prévues par la loi et les présents statuts, l'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés. Un membre effectif peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif en vertu d'une procuration écrite. Un membre effectif ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Article 21 : - Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Seul le membre en règle de cotisation peut participer au vote. Toute personne qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote concernant ce point de l'ordre du jour.

Article. 22 - Les résolutions sont prises à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de parité de voix, la proposition n'est pas acceptée. Le scrutin est secret si le conseil d'administration ou au moins un tiers des membres effectifs le demande.

Article. 23 - Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pcuvant être qu'à des fins désintéressées.

Article. 24 - Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire après apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre association dont l'objet social est similaire à celui de l'association dissoute.

Article. 25 - es décisions de l'assemblée générale sont actées dans des procès-verbaux signés par le

président ou l'administrateur ayant fait fonction de président et par un autre administrateur,

Ces procès-verbaux sont conservés dans un registre au siège social de l'asscciation.

Tout membre effectif peut consulter ces procès-verbaux sur rendez-vous mais sans pouvoir exiger que le

registre soit déplacé.

TITRE 5 : Administration

Article 26 : - L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins et de cinq au plus, nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. Pour être candidat-administrateur il faut :

- Soit être un membre fondáteur,

- Soit être un membre effectif depuis deux ans au moins,

Article. 27 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association,

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.

Article. 28 - Les membres du conseil d'administration sont élus pour une durée illimitée par l'assemblée générale et ils sont en tout temps révocables par elle_ Ils sont rééligibles.

Un membre du conseil d'administration peut être élu pcur une durée inférieure à deux ans si l'assemblée générale l'élit expressément pour succéder à un membre du conseil d'administration qui a démissionné, est décédé ou a été exclu du conseil d'administration en cours de mandat. En ce cas, il est élu pour la durée restant à courir du mandat du membre auquel il succède.

Article. 29 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut-être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un administrateur désigné par le conseil.

Article. 30 - Le conseil se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, sur ccnvocation du président, du secrétaire ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Tout administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite. Un administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Les convocations sont envoyées par lettre ordinaire ou courrier électronique au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil. Elles contiennent l'ordre du jour. Le conseil d'administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour, sauf en cas d'urgence sil les deux tiers des membres présents ou représentés marquent leur accord pour qu'un point non inscrit à l'ordre du jour soit débattu.

Il est présidé par son président ou, en cas d'absence de celui-ci par l'administrateur présent le plus âgé. En cas d'extrême d'urgence, le délai de huit jours mentionné au deuxième alinéa ne devra pas être respecté mais en ce cas le conseil d'administration devra en premier lieu statuer sur l'extrême urgence et, si celle-ci est reconnue, il ne pourra délibérer que sur les points précisés dans l'ordre du jour.

Article. 31 - Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. La voix du président ou celle de son remplaçant est prépondérante en cas de parité des voix.

Article. 32 - Les délibérations du conseil d'administration sont actées dans des procès-verbaux signés par le président ou l'administrateur qui a assumé ses fonctions et un autre administrateur. Ils sont conservés au siège de l'association. Ils doivent être soumis à l'approbation du conseil d'administration.

Article, 33 - Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y

afférente, à un ou plusieurs délégués à la gestion journalière, qui ne doivent pas nécessairement être

choisis parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, et éventuellement les salaires et émoluments.

Il fixera aussi la durée de leurs mandats; à défaut ils sont nommés pour une durée indéterminée.

Leurs mandats sont, en tout temps, révocables par le conseil d'administration.

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

S'ils sont plusieurs, Ils agissent individuellement.

Article. 34 - Le conseil recrute te cas échéant le personnel nécessaire à la réalisation des buts de l'association. Il en fixe le salaire ainsi que les attributions.

Article. 35 - Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article. 36 - Toutefois la représentation de l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut être

déléguée à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, désignées par le conseil d'administration,

qui fixera leurs pouvoirs et éventuellement leurs salaire et émoluments,

Il fixera aussi la durée de leurs mandats ; à défaut elles sont nommées pour une durée indéterminée.

Leurs mandats sont, en tout temps, révocables par le conseil d'administration.

Si elles sont plusieurs, elles agissent individuellement.

Article. 37 - Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président ou te vice-président ou le secrétaire ou le trésorier ainsi que par un administrateur, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article. 38 - Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat,

Article. 39 - Les administrateurs sont d'office les délégués de l'association aux assemblées générales de la fédération dont la présente association serait membre.

Si l'association ne peut envoyer à ces assemblées générales qu'un nombre de délégués Inférieur au nombre des administrateurs, le conseil d'administration élira les délégués en son sein.

S'il n'y a pas assez d'administrateurs, les délégués supplémentaires seront élus par le conseil d'administration parmi les membres effectifs ou adhérents de l'association.

TITRE 6 : Règlement d'ordre intérieur

Article. 40 - Le règlement d'ordre intérieur est établi et modifié par le conseil d'administration à la majorité des deux tiers des voix, les deux tiers des membres devant être présents ou représentés. Les projets de règlement ou de ses modifications doivent être communiqués à tous les membres du conseil

d'administration par courrier électronique ou pli simple dix jours au moins avant la date de la réunion. Des modifications peuvent aussi être apportées au règlement d'ordre intérieur par une décision de l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées à condition que le projet de modification ait été communiqué aux membres effectifs au plus tard avec la convocation à l'assemblée générale.

TITRE 7 : Dispositions diverses

Article. 41 - L'association prend toutes les dispositions pour que soient couverte par une assurance appropriée la responsabilité civile de ses membres.

Article. 42 - Elle détermine les obligations médicales auxquelles doivent éventuellement se soumettre ses membres.

Article. 43 - L'exercice social commence le 1 re janvier pour se terminer le 31 décembre. Article. 44 - L'association est constituée pour une durée illimitée.

Article. 45 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la législation régissant les associations sans but lucratif,

Article. 46 - L'association veillera au respect des statuts et règlements de la fédération dont elle serait membre

TITRE 8 ; Dispositions transitoires

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article. 47 - Par exception à l'article 43, le premier exercice social débutera le jour de l'adoption des

présents statuts pour se terminer le 31 décembre 2015.

La première assemblée générale ordinaire se tiendra durant le deuxième semestre de l'année 2015.

Article. 48- Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifié par la loi du 02 mai 2002 réagissant !es associations sans but lucratif.

Article. 49 - Les fondateurs désignent à l'unanimité en qualité d'administrateurs

Mr Dal Maso Filippo, né le 30 novembre 1964 - domicilié rue Bonne Alliance, 10 - 6032 Mont-sur-

Marchienne

Mme Adam Nadine, née le 12 novembre 1957 - domiciliée rue Grand Douze Bois, 24  6120 Nalinnes

Mr Pauwels Jean-Louis, né le 13 octobre 1961 - domicilié rue Marbais, 6 - 6001 Marcinelle

Mr Pauwels Mathieu, né le 27 juillet 1991 - domicilié rue Marbais, 6  6001 Marcinelle

qui acceptent ces mandats,

Article. 50 - Les administrateurs ainsi désignés, désignent

En qualité de président: Mr Dal Maso Filippo, né le 30 novembre 1964 - domicilié rue Bonne Alliance, 10 6032 Mont-sur-MarcTii iine---" 

En qualité de vice-présidente: Mme Mam Nadine, née le 12 novembre 1957 - domiciliée rue Grand Douze Bois, 24  6120 Nalinnes

En qualité de secrétaire-trésorier: Mr Pauwels Jean-Louis, né le 13 octobre 1961 - domicilié rue Marbais, 6 6001 Marcinelle

Sont désignés pour représenter individuellement l'astil et comme déléguées à la gestion journalières:

Mme Adam Nadine, domiciliée rue Grand Douze Bois, 24-6120 Nalinnes

Mr Pauwels Jean-Louis, domicilié rue Marbais, 6 - 6001 Marcinelle

Fait à Marcinelle, en trois exemplaires, le 03 juillet 2015.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
TEAM CLIMBCOOL, EN ABREGE : TCC

Adresse
RUE MARBAIS 6 6001 MARCINELLE

Code postal : 6001
Localité : Marcinelle
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne