TEAM VERTIGO, EN ABREGE : VERTIGO

Dénomination : TEAM VERTIGO, EN ABREGE : VERTIGO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 544.697.362

Publication

04/02/2014

��~ - z- r -,-~~--" Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2,2

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N� d'entreprise : 5Y4. 69'i- . 36z, D�nomination

(en entier) : TEAM VERTIGO

(en abr�g�) : Vertigo

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue d'Hasnon, 24 � 7050 JURBISE

Obiet de l'acte: Constitution -Adoption des statuts

Les soussign�s

i

R�serv�

au

Moniteur

belge

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 4t JAN. Mit

Greffe

1� Daniel LELANGUE, (n� le 14/10/1971) domicili� � 7870 Lens, Rue du S�woir, 66a.

2� Luc CARLIER, (n� le 30/06/1949) domicili� � 7050 Jurbise, Rue d'Hasnon, 24.

3� Pascal DUBOIS, (n� le 28/01/1966) domicili� � 7600 P�ruwelz, Chemin Fronti�re, 12.

4� Patrick DELEU, (n� le 11/05/1961) domicili� � 7060 Soignies, Rue des Naastois, 7,

5� Vincent HUYGHE, (n� le 1810911963) domicili� � 7012 Jemappes, Place de Jericho, 6.

6� Marc MOUTIER, (n� le 30/11/59) domicili� � 7020 Nimy, Avenue de la Conception, 5.

7� Georges DESCAMPS, (n� le 2310211931) domicili� � 7050 Jurbise, Rue des Charbonniers, 11.

8� Patrick DERAMAIX, (n� le 06/0311966), domicili� � 59570 Taisni�res-Sur-I-lon, Chemin du Ch�teau vert,

23.

9� Emma LORENT, (n� le 2711011976), domicili�e � 7870 Lens, Rue du S�woir, 66.

10� David CAUDRON, (n� le 18/10/1967), domicili� � 7012 Flenu, Rue du Moulin d'en Haut, 114.

11�C�cile BRULARD (n� le 2410611971), domicili�e � 7332 Hautrage, Rue de la Maladrie, 6.

12�Martine DEHON, (n� le 13/07/1953), domicili�e � 7012 Jemappes, Place de Jericho, 6.

13�Christine VAN DER BORGHT, ( n�e le 2911111955), domicili�e � 7020 Maisi�res, Rue des Sables, 10,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� [es statuts comme suit :

Titre I -- D�nomination, si�ge social, but.

Article 1 er

L'association est d�nomm�e � TEAM VERTIGO �.

Article 2

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Mons � 7050 JURBISE, Rue d'Hasnon, 24.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 niai 2002.

Article 3 :

L'association a pour objet, en Belgique et � l'�tranger, toutes activit�s en rapport avec le sport, l'art, la culture, la sant�, l'�ducation, les valeurs �thiques, sociales et humanitaires, le bien-�tre ou les loisirs.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

1 ry

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

A titre illustratif et sans que cette �nonciation soit limitative, elle peut par exemple organiser des entra�nements de course � pied destin�s aux membres de l'association ou � toutes personnes d�butantes, diverses courses accessibles � tous, des expositions, des manifestations, des comp�titions, des voyages ou des stages, g�rer une infrastructure ou un club, exploiter une cafeteria, une salle, un terrain ou du mat�riel, proposer de la restauration, cr�er et diffuser des outils de promotion comme des revues ou des joumaux, mettre sur pied une plate-forme Internet avec e-business, organiser des s�minaires, conf�rences et ateliers, collaborer avec d'autres associations ou personnes, assurer des formations, �changer des informations, cr�er un r�seau, etc...

En outre, l'association peut entreprendre toutes activit�s, quelles qu'elles soient, en vue de couvrir ses frais.

D'une fa�on g�n�rale, elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Article 4 :

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre Il Membres

Article 5 :

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre d'adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts,

Article 6

Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 7 :

Sont membres adh�rents tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci,

Article 8

Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire,

- le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

- le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � 2 assembl�es g�n�rales cons�cutives.

Article 9 :

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

L'exclusion d'un membre adh�rent est prononc�e par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Les d�cisions d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assembl�e g�n�rale, sont souveraines et ne doivent pas �tre motiv�es.

t .

MOD 2.2

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes

-la convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale oit tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s ;

-la mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion ;

-la d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs

pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig� ;

-le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si

celui-ci le souhaite ;

-la mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant dune d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Article 10 :

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration. Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter au si�ge social de l'association, le registre des membres ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que

e tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e � un membre du Conseil d'administration de l'association.

Titre III Cotisations

e

Article 11 :

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par le conseil d'administration.

Titre IV Assembl�e g�n�rale

N Article 12 ;

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par l'administrateur d�sign�

o par l' Assembl�e G�n�rale.

Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

-la modification des statuts ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes et fixe, le cas �ch�ant,

P, leur r�mun�ration ;

CU -la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes ;

eI

: -l'approbation des comptes et des budgets ;

-la dissolution ;

CU -l'exclusion de membres ;

et -la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

-tous les cas exig�s dans les statuts.

Article 14

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an mais � tout le moins dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social �coul�.

En outre, l'assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e � tout moment lorsque le conseil d'administration le juge utile.

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MOD 2.2

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le secr�taire du conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour,

Il ne doit pas �tre justifi� des convocations lorsque tous les membres effectifs ont consenti � se r�unir.

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re sur les objets figurant � son ordre du jour mais elle peut �galement traiter de points n'y figurant pas,

Article 15 :

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e, par un vingti�me des membres (effectifs etlou adh�rents) doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Article 16 :

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre effectif ne peut d�tenir que 1 procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, le point est report�.

Article 17

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Article 18 :

Les convocations et. proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par tous les administrateurs pr�sents, Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V Conseil d'administration

Article 19 :

L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins choisis parmi les membres effectifs, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Si l'association ne compte que trois membres effectifs, le nombre des administrateurs composant le condeil d'administration doit �tre ramen� � deux.

Article 20 :

La dur�e du mandat est fix�e par d�cision de l'AG lors de la d�signation des administrateurs. Les administrateurs sortant sont r��ligibles .En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 21 :

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. I1 est convoqu� par le secr�taire d�sign� ou � la demande de deux administrateurs au moins.

Cette convocation se fera par lettre ordinaire ou par courriel au mcins 8 jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. Le conseil d'administration d�lib�re sur les objets figurant � son ordre du jour mais il peut �galement traiter de points divers annonc�s en d�but de s�ance.

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MQD 2.2

Article 22 :

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, le point est report�

Article 23 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Article 24 :

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer tout ou partie de la gestion journali�re et de la repr�sentation de l'association � un ou plusieurs administrateur(s) d�l�gu�(s) choisi(s) parmi ses membres et dont il fixe les pouvoirs ainsi que la r�mun�ration �ventuelle. S'ils sont plusieurs, ils agissent coll�gialement.

Article 25 :

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Il en est ainsi des actes authentiques.

Les actes de gestion journali�re ainsi que la correspondance courante sont sign�s par un administrateur. Article 26 :

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 27 :

Les actes relatifs � la nomination ou la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur Belge�,

Article 28 :

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au conseil d'administration,

L'administrateur doit toutefois rester en fonction jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale si sa d�mission a pour effet que le nombre d'administrateur devienne inf�rieur au nombre minimum requis,

Article 29 :

La qualit� d'administrateur se perd automatiquement par le d�c�s ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

Titre VI Dispositions diverses

Article 30 :

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

PROCES VERBAL-. REUNION DU 10 DECEMBRE 2013

Les comparants se sont r�unis et ont pris les d�cisions suivantes :

Article 1 :

D'adopter les statuts de l'ASBL Team Vertigo en vue de leur publication au MB.

Article 2

L'assembl�e g�n�rale a d�sign� comme administrateurs :

- Daniel Lelangue

- Luc Cartier

- Pascal Dubois

- Patrick Deleu

- Vincent Huyghe

- Marc Moutier

- Georges Descamps

Le mandat d'administrateur prend cours ce jour pour un terme de 2 ans qui expirera lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire � tenir fin 2015.

Les administrateurs nouvellement �lus ont d�sign� en qualit� d'administrateurs d�l�gu�s :

Daniel Lelangue

- Pascal Dubois

- Luc Carlier

C'est un mandat sans r�mun�ration.

Le mandat d'administrateur d�l�gu� prend cours ce jour pour une dur�e de 2 ans conform�ment au mandat d'administrateur.

Le Conseil d'administration d�l�gue aux administrateurs d�l�gu�s tous les pouvoirs de gestion journali�re � concurrence d'un montant maximum de 500 euros.

Le Conseil d'administration d�signe en qualit� de :

Pr�sident : Luc Carlier

Tr�sorier : Pierre Decleves

Secr�taire : C�cile Brulard et Christine Van Der Borght

Le mandat de Pr�sident prend cours ce jour pour une dur�e d'l an.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme,� l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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10/03/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

1111

*15037443*

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 6 FEV. 2015

D[V[ON MONS

N� d'entreprise : 544.697.362

D�nomination

(en entier) : ASBL TEAM VERTIGO

(en abr�g�) : Vertigo

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue d'Hasnon, 24 � 7050 JURBISE

Objet de l'acte : Modification des statuts, nomination et d�mission des membres, transfert du si�ge, suite � l'assembl�e g�n�rale du 18 janvier 2016.

Le Conseil d'administration a accept� � l'unanimit� la d�mission de:

- David CAUDRON domicili� � 7412 Fl�nu, Rue du Moulin d'en Haut, 114.

Le Conseil d'administration a accept� les nominations comme membres effectifs de:

- Emmanuel COCU, n� le 04/01/1968; domicili� � 7050 Masnuy - Saint -Jean, Rue Bruy�re Saint Pierre, 73.

- Bernard HERMAND, n� le 09/04/1964, domicili� � 7022 HYON, Rue de Montreuil sous Bois, 90,

- Yves MARCHAND, n� le 16/05/1965 , domicili� � 7870 Cambron Saint Vincent, Rue de Cambron, 41,

Le Conseil d'administration a vot� � l'unanimit� la r�election de Luc CARLIER en qualit� de Pr�sident aux m�me conditions que celles reprises dans les statuts.

Le Conseil d'administration a vot� � l'unanimit� le changement de si�ge social de l'ASBL et a d�cid� de le fixer � 7334 HAUTRAGE, Rue de la Maladrie, 6.

LELANGUE Daniel,

Administrateur,

CARLIER Luc,

Administrateur,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

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Coordonnées
TEAM VERTIGO, EN ABREGE : VERTIGO

Adresse
RUE D'HASNON 24 7050 JURBISE

Code postal : 7050
Localité : JURBISE
Commune : JURBISE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

TEAM VERTIGO, EN ABREGE : VERTIGO

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées TEAM VERTIGO, EN ABREGE : VERTIGO

Coordonnées
TEAM VERTIGO, EN ABREGE : VERTIGO