TENNIS CLUB GERPINNES, EN ABREGE : TCG

Association sans but lucratif


Dénomination : TENNIS CLUB GERPINNES, EN ABREGE : TCG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 418.339.620

Publication

14/06/2013
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2.2

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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~ N ° d'entreprise : 418.339.620 TENNIS CLUB GERPINNES

~ Astrid 11, 6280 Gerpinnes

~ du comité et des statuts du Tennis club Gerpinnes

:e ,e du 23 mars 2013, le comité a entériné la démission de

e de :

e comité ont quant à eux, renouvelés leur mandat.

b 2013 :

, Nom Adresse N° de registre national

~ Jacky Legros 8 rue Chanon 6001 Marcinelle 59072217763

, Claude Remacle 33 rue villa des roses 6280 Gerpinnes 45090309943

:t3 Jean Rensen 89 Av. Baudouin 6280 Gerpinnes 60020212324

e René Rifflart 28 Av. Reine Elisabeth 6280 Villers Poterie 49050802325

~ Joëlle Daloze 89 Avenue Baudouin 6280 Gerpinnes 62112010493

~ Marc Duray 80 Rue M. Gémenne 5170 Profondeville 49041638595

~ Catherine Derine 8 rue Chanon 6001 Marcinelle 59012707273

;..~ Nathalie Simon 516 rue de la justice 6200 Châtelet 69031408889

~ Mathieu Claeys 152 rue Gognat 5621 Hanzinne 85082412130

~ Sébastien Mottet 1C/2 rue Joseph Beaufayt 6280 Gerpinnes 85092913567

~ Rafael Banegas Carrillo 43 rue d'Evrehailles 5530 Yvoir 50082644179

~ Jose Banegas 211 rue d'Oignies 6250 Aiseau 54031511510

~ Michel Louis 15 rue de Temploux 5081 Bovesse 46032223196

~ Jacques Lejeune 53 Avenue de l'Europe 5620 Florennes 56092508516

Dénomination

(en entier) : ASBL

(en abrégé) : TCG Forme juridique : ASBL Siège : Rue Reine

Objet de Pacte : Modification

Modification du comité

----- ____________

Texte

Suite à l'assemblée générale Jérâme CLERCQ Frédéric DELBAR et enregistré les candidatures Nathalie SIMON Catherine DERINE Mathieu CLAEYS Sébastien MOTTET Michel LOUIS Jacques LEJEUNE José BANEGAS Rafael BANEGAS

Les autres membres du Composition du comité

Fonction

Président

Trésorier et service Président Secrétaire

2ème Vice-Président Commissiare Commissaire Commissaire Commissaire Commissaire Commissaire Commissaire Commissaire Commissaire Commissaire

"

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Moo 2.2

Volet B - Suite

Modification des statuts

Les articles suivants sont modifiés comme suit

Art 5 ; L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents.

Le membre effectif est celui qui est titulaire de l'entièreté des droits sociaux, il est membre

de l'assemblée générale. Le membre adhérent, participe à la vie du Tennis Club de

Gerpinnes et est un tiers par rapport à i'ASBL. Les membres effectifs ne pourront tirer

aucun profit d'une activité au sein du Tennis Club de Gerpinnes à titre personnel ou par

l'intermédiaire de toute association ou société dont ils font partie.

Seuls les membres effectifs âgés de 16 ans révolus ont une voix délibérative aux assemblées générales.

Art 6 ; Le nombre de membres effectifs est illimité mais il ne peut être inférieur à six (6) ;

Art 8 : Pour devenir membre effectif de ('ASBL, le candidat doit poser sa candidature par écrit au secrétariat

de ('ASBL, c'est le conseil d'administration qui statue sur la demande faite

par une personne qui souhaite devenir membre effectif. La qualité de membre adhérent

est acquise après paiement de la cotisation fixée par le comité de gestion pour l'année en

cours.

Art 10 : Valeur maximale du montant de la cotisation : Passe de 100 à 200 ¬

Art 1 1 ; L'assemblée générale, composée de membres de l'association, en est le

pouvoir souverain.

Elle se réunit au moins une fois l'an, au plus tard dans les trois mois avant l'ouverture de

la saison fixée au 1er avril.

Elle doit se réunir extraordinairement sur demande écrite, introduite auprès du président du comité de

gestion et signée par un cinquième au moins des membres effectifs. Ceux-ci doivent spécifier les points

qu'ils désirent voir soumettre aux délibérations. Dans ce cas, l'assemblée générale devra se réunir dans le

mois qui suit la réception de la demande. Elle peut, en outre, être convoquée par le comité de gestion,

lorsque l'intérêt social l'exige.

Art 12 : L'assemblée est convoquée au moins huit jours avant la date fixée pour sa réunion.

Les convocations contiennent l'ordre du jour précis. L'assemblée générale ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.Les convocations et l'ordre du jour de l'AG seront envoyées par courrier électronique aux membres effectifs et seront également affichés sur le site web de l'ASBL à savoir : www.tcgerpinnes.be.

Art 27 :

Le trésorier tient la comptabilité de l'association ; il recouvre les sommes dont elle est créancière et paie les notes de frais qui lui incombent. A l'assemblée générale, le trésorier fait rapport sur la situation financière de l'association. Il est responsable des fonds qui appartiennent à cette dernière. Pour les retraits et transfert de fonds, deux signatures sont nécessaires, Celles du Président, des deux vice-présidents et du trésorier sont valables deux à deux. Toutefois, le trésorier dispose, sous sa seule signature (ou celle de so n délégué) d'un compte en banque alimenté jusqu'à concurrence de 1500 E.

Art 36 : Suppression de l'article qui n'est plus requis.

Art 37 : Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations  27 juin 1921 modifiée par la loi du 02,05.2002

Le texte coordonné des statuts a été déposé au greffe de commerce du tribunal de Charleroi.

Fin des modifications.

Jean RENSON Secrétaire du Tennis Club Gerpinnes.

R ftrvé au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

14/05/2012
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Mon 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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2-MAI 2012

Greffe

N° d'entreprise : 418.339.620

Dénomination

(en entier)': ASBL TENNIS CLUB GERPINNES

(en abrégé) : TCG

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Reine Astrid 11, 6280 Gerpinnes

Objet de l'acte : Modification du comité du Tennis club Gerpinnes

Modification du comité

e

Texte

Suite à l'assemblée générale du 24 mars 2012, le comité a entériné la démission de Myriam Lainez

en tant que trésorière. Elle est désormais remplacée par Claude Remacle dans cette fonction.

Les autres membres du comité ont quant à eux, renouvelés leur mandat.

Composition du comité 2012 :

Fonction Nom Adresse N ° de registre national

Président René de Rubinat 8 rue des poiriers 5651 Thy le Chateau 41060107126

1 er Vice-Président Jacky Legros 8 rue Chanon 6001 Marcinelle 59072217763

Commissaire René Rifflart 28 Av. Reine Elisabeth 6280 Villers Poterie 49050802325

Secrétaire Jean Renson 89 Av. Baudouin 6280 Gerpinnes 60020212324

2ème Vice-Président Jérôme Clercq Rue Couturelle 39, 5600 Neuville 71123008310

Commissaire Marc Duray 5 rue Longue Taille 6280 Villers Poterie 49041638595

Commissaire Frédéric Delbar 194 rue des sablières 6200 châtelet 70051413181

Commissaire Claude Remacle 33 rue villa des roses 6280 Gerpinnes 45090309943

Commissiare Joëlle Daloze 89 Avenue Baudouin 6280 Gerpinnes 62112010493

Le texte coordonné des statuts a été déposé au greffe de commerce du tribunal de Charleroi.

Fin des modifications.

Jean RENSON Secrétaire du Tennis Club Gerpinnes.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/05/2011
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Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





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Moniteu

belge

TR1ELIQAL COMMERCE

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10 -05- 2011

Greffe

N° d'entreprise : 418.339.620

Dénomination

(en entier) : ASBL TENNIS CLUB GERPINNES

(en abrégé) : TCG

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Reine Astrid 11, 6280 Gerpinnes

Obiet de l'acte : Modification du comité du Tennis club Gerpinnes

Modification du comité

s

Texte

Suite à l'assemblée générale du 19 mars 2011, le comité a entériné ta démission de Paula Masquelier

en tant que commissaire.

Les autres membres du comité ont quant à eux, renouvelés leur mandat.

Composition du comité 2011 :

Fonction Nom Adresse N°de registre national

Président René de Rubinat B rue des poiriers 5651 Thy fe Chateau 41060107126

ler Vice-Président Jacky Legros 8 rue Chanon 6001 Marcinelle 59072217763

Commissaire René Rifflart 28 Av. Reine Elisabeth 6280 Villers Poterie 49050802325

Trésorier Myriam Lainez . 17 rue Py des tiennes 5651 Tarcienne 45052609805

Secrétaire Jean Renson 89 Av. Baudouin 6280 Gerpinnes 60020212324

Commissaire Jérôme Clercq Rue Couturelle 39, 5600 Neuville 71123008310

Commissaire Marc Duray 5 rue Longue Taille 6280 Villers Poterie 49041638595

2ème Vice-Président Frédéric Delbar 194 rue des sablières 6200 châtelet 70051413181

Commissaire Claude Remacle 33 rue villa des roses 6280 Gerpinnes 45090309943

Commissiare Joëlle Daloze 89 Avenue Baudouin 6280 Gerpinnes 62112010493

Le texte coordonné des statuts a été déposé au greffe de commerce du tribunal de Charleroi.

Fin des modifications.

Jean RENSON Secrétaire du Tennis Club Gerpinnes.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/06/2015
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MDD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte_-.-

Tri1 anal de commerce de Charleroi

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1 9 2015

Le Greffier

-.Greffe.

N° d'entreprise : 418.339.620

Dénomination

(en entier) : ASBL TENNIS CLUB GERPINNES

(en abrégé) : TCG

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Reine Astrid 11, 6280 Gerpinnes

Objet de l'acte : Modification du comité et des statuts du Tennis club Gerpinnes

Modification du comité

Texte

Suite à l'assemblée générale du 14 mars 2014, le comité a entériné la démission de

Jean RENSON

Joëlle DALOZE

Sébastien MOTTET

Mathieu CLAEYS

Michel LOUIS

Les autres membres du comité ont quant à eux, renouvelés leur mandat. Composition du comité 2015

Fonction Nom Adresse N° de registre national

Président Jacky Legros 8 rue Chanon 6001 Marcinelle 59072217763

Trésorier et

1a vice Président Claude Remade 33 rue villa des roses 6280 Gerpinnes 45090309943

2ème Vice-Président René Rifflart 28 Av. Reine Elisabeth 6280 Villers Poterie 49050802325

Commissaire Marc Duray 80 Rue M. Gémenne 5170 Profondeville 49041638595

Commissaire Catherine Derine 8 rue Chanon 6001 Marcinelle 59012707273

Commissaire Nathalie Simon 516 rue de la justice 6200 Châtelet 69031408889

ommissaire Rafael Banegas Carrillo 43 rue d'Evrehailles 5530 Yvoir 50082644179

Commissaire Jose Banegas 211 rue d'Oignies 6250 Aiseau 54031511510

Secrétaire Jacques Lejeune 53 Avenue de l'Europe 5620 Florennes 56092508516

Le texte coordonné des statuts a été déposé au greffe de commerce du tribunal de Charleroi.

Fin des modifications.

Jacques LEJEUNE Secrétaire du Tennis Club Gerpinnes.

Coordonnées
TENNIS CLUB GERPINNES, EN ABREGE : TCG

Adresse
RUE REINE ASTRID 11 6280 GERPINNES

Code postal : 6280
Localité : GERPINNES
Commune : GERPINNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne