TENNIS SPORT FLEURUS 2015, EN ABREGE : TSF

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. TENNIS SPORT FLEURUS 2015, EN ABREGE : TSF
Dénomination : TENNIS SPORT FLEURUS 2015, EN ABREGE : TSF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 603.992.373

Publication

18/03/2015
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Réservé

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.

Titre I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE

ART 1 : L'association est dénommée : ASBL TENNIS SPORT FLEURUS 2015, en abrégé : TSF.

ART 2 : Son siège social est établi à 6220 FLEURUS, Stade Communal, rue de Fleurjoux 50, dans l'arrondissement judiciaire de CHARLEROI.

ART 3 : L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps. Elle pourra fusionner avec une ou plusieurs associations sans but lucratif poursuivant le même objet. Elle pourra également participer à toute fédération d'association sans but lucratif ayant le même but.

Hupe Thierry, Courtier Assureur indépendant, Rue des Deux Wez 15 - 6221 Saint-Amand

RN 63011311945

Rucquoy André, retraité, Rue des Brasseurs 21 - 6221 Saint-Amand RN 3110223M1409301

Thirion Christophe, Informaticien, Rue Joseph Wauters 39 - 6224 Wanfercee-Baulet RN 69010704933

Degaspari Gianni, Opérateur Pharma, Rue Arthur Baudhuin 29 - 6220 Lambusart RN 74050707345

De Roeck David, Opérateur Pharma, Chemin de Wavre 25 - 6223 Wagnelée RN 67092619906

Dumont Laurent, Sapeur-Pompier, Avenue des Lilas 296 - 5060 Auvelais RN 75050401916

Druinne Frédéric, Enseignant, Rue Albert 1er 60 - 6220 Lambusart RN 74022100956

Cartiaux Nanuzska, Juriste, Chemin de Wavre 25 - 6223 Wagnelée RN 69010910217

Hladki Corentin, Etudiant, rue de Fleurjoux 281 - 6220 Lambusart RN 89102023735

Vekeman Christophe, Policier, rue du Ry d'Amour 6 - 6220 Fleurus RN 74101101518

Vekeman Jacques, retraité, Rue du Ry d'Amour 6 - 6220 Fleurus RN 44121011709

CONSTITUTION ASBL TENNIS SPORT FLEURUS 2015

Les soussignés fondateurs, membres effectifs, membres sympathisants et membres d'honneur :

(en abrégé) : TSF

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de Fleurjoux(FL) 50

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : TENNIS SPORT FLEURUS 2015

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15304697*

Volet B

6220

0603992373

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Fleurus

Greffe

Déposé

16-03-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE II : OBJET - BUT

ART 4 : L'association a pour but de promouvoir et de propager la pratique du sport en général et du tennis en particulier, pris dans l'acception la plus large des termes, et la mise en Suvre de tous moyens matériels et moraux en permettant la réalisation de son but. Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous les moyens notamment par la création d'école(s) sportive(s), l'organisation de manifestations sportives, de stages sportifs, l'organisation et la participation à des tournois, des compétitions et rencontres diverses entre clubs, l'aménagement et l'acquisition de tous les meubles, immeubles et matériels nécessaires à la réalisation de l'objet dans un environnement de qualité et de sécurité.

Elle peut s'associer à tout organisme, groupement, association ou société qui pourront contribuer à la réalisation de son but social. Elle doit tenir une comptabilité régulière. Le matériel acquis doit être rangé dans de bonnes conditions de sécurité et de conservation et doit être assuré contre le vol, la perte ou la destruction. Le club peut obtenir des aides destinées aux clubs sportifs dans le but de la réalisation de son objet social et pour autant qu'il remplisse les conditions d'obtention des aides. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Section 1 : Admission

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ART 5 : L'association est composée de membres effectifs, de membres sympathisants, de membres d'honneur et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

ART 6 : Sont membres effectifs :

ART 7 : Les membres adhérents paient une cotisation annuelle, dont le montant sera fixé par l'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, sans pouvoir excéder deux cent cinquante euros (montant indexé).

TITRE III : MEMBRES

1/ les comparants au présent acte;

2/ tout membre adhérent qui, sur présentation du Conseil d'Administration est admis par décision de l'Assemblée

Générale réunissant la moitié des voix présentes ou représentées.

3/ les membres effectifs sont astreints comme les membres adhérents au paiement d'une cotisation.

4/ adhérer aux présents statuts.

5/ être âgé de 18 ans accomplis.

Tous ceux qui ont demandé la qualité de membre non joueur par intérêt pour la réalisation de l'objet de l'association.

Sont membres d'honneur :

Tous ceux ayant apporté une contribution spéciale à l'association, à qui le conseil d'administration attribue ce titre.

Tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le Conseil d'Administration.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents :

Sont membres sympathisants :

Sont membres adhérents :

ART 8 : Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts, dont notamment, le droit d'être présent à l'Assemblée Générale mais uniquement avec voix consultative, le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Section 3 : Démission, exclusion et suspension :

ART 9 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association. Est en outre réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe. Le membre effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'Administration. L'exclusion d'un membre

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effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

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ART 10 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

ART 11 : Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

ART 12 : L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration, ou, s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

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ART 13 : L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :

1/ les modifications aux statuts;

2/ la nomination et la révocation des administrateurs. Les candidatures pour le Conseil d'Administration devront

être posées au plus tard lors de l'Assemblée Générale;

3/ le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires ou des vérificateurs aux comptes;

4/ la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires;

5/ l'approbation des budgets et des comptes;

6/ La dissolution volontaire de l'association;

7/ l'exclusion d'un membre;

8/ et tous les cas où les statuts l'exigent.

ART 14 : Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du Conseil d'Administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

ART 15 : L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'Assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du Conseil d'Administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs ou adhérents doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

ART 16 : Chaque membre effectif et adhérent dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite.

ART 17 : Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président de l'Assemblée ou de l'administrateur qui le remplace à ladite Assemblée est prépondérante.

ART 18 : L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

ART 19 : Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

TITRE V : ADMINISTRATION

ART 20 : L'association est gérée par un Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration est composé des membres effectifs (trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par

l'Assemblée Générale pour un terme de deux ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre

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d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

ART 21 : En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

ART 22 : Le Conseil d'Administration pourra désigner parmi ses membres : un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents. Tout membre effectif ayant une fonction rémunérée et une seule au sein du Conseil d'Administration doit aussi avoir au minimum une fonction non rémunérée au sein du Conseil d'Administration. Ces différents mandats ne lui confèrent qu'une seule voix lors de vote.

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ART 23 : Le Conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Le Conseil se réunit au moins 4 fois par an et autant que nécessaire.

ART 24 : Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'Assemblée Générale.

ART 25 : Le Conseil d'Administration nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

ART 26 : La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le Conseil d'Administration à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements. Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent en collège.

ART 27 : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration dans les conditions prévues par l'article 28 des statuts.

ART 29 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

ART 30 : Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

ART 31 : En complément des statuts, le Conseil d'Administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

ART 28 : La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le Conseil d'Administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

ART 32 : l'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Exceptionnellement, le prochain exercice commence le 1er avril 2015 et se termine le 31 décembre 2015.

ART 33 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

ART 34 : Sans préjudice de l'article 17, -paragraphe 5 de la loi, l'Assemblée Générale pourra désigner un ou deux vérificateurs aux comptes, membres de l'ASBL, chargés de vérifier et d'attester les comptes de l'association. Elle déterminera la durée de leur mandat.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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ART 35 : En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

ART 36 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Dispositions Transitoires

L'assemblée générale des fondateurs a nommé, conformément aux présents statuts, aux fonctions

d'administrateurs :

Hupe Thierry, Thirion Christophe, Degaspari Gianni, De Roeck David, Dumont Laurent, Druinne Frédéric, Cartiaux Nanuzska, Hladki Corentin, Vekeman Christophe, Vekeman Jacques.

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A la représentation journalière :

Monsieur HUPE Thierry, en qualité de président ; Monsieur HLADKI Corentin, en qualité de trésorier; Madame CARTIAUX Nanuzska, en qualité de secrétaire.

Fait à Fleurus, le 12 mars 2015 en deux exemplaires

Coordonnées
TENNIS SPORT FLEURUS 2015, EN ABREGE : TSF

Adresse
RUE DE FLEURJOUX 50 6220 FLEURUS

Code postal : 6220
Localité : FLEURUS
Commune : FLEURUS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne