THE LITTLE ACADEMY

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. THE LITTLE ACADEMY
Dénomination : THE LITTLE ACADEMY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.583.502

Publication

30/08/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 05-31- "

Dénomination

(en entier) : The Little Academy

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Dolez, 40 à 7000 Mons

Obiet de l'acte : Constitution

" Mademoiselle BENALI Sabrina, Jamira, indépendante, célibataire, demeurant et domiciliée à 7000 Mons, Avenue Saint-Pierre, 74

Monsieur DE LEENER David, indépendant, célibataire, demeurant et domicilié à 7000 Mons, Avenue Saint Pierre, 74

Monsieur LO PUZZO Lionel, éducateur, célibataire, demeurant et domicilié à 7030 Saint-Symphorien, Rue Albert Clerfayt, 10

Qui déclarent entre eux une association sans but lucratif, conformément á re loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE I

DÉNOMINATION -- SIÈGE SOCIAL - DURÉE

Art, 1 - L'association est dénommée :

The Little Academy

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but, lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association

Art. 2 - Son siège social est établi à 7000 Mons, Boulevard Dolez, 40 dans l'arrondissement judiciaire de' Mons.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge. L'association est constituée pour une durée indéterminée

TITRE lt

OBJET  BUT

Art. 3  L'association a pour objet :

L'organisation, la gestion, le développement, la promotion d'une école maternelle assurant l'encadrement, l'éducation et l'enseignement individualisé. Un service de garderie et de stage extra scolaire sera également proposé.

T

Réservé 11111111111Ï11111(!1111 ull

au

Moniteur

belge

COMM

DE MONS

21 AOUT 2013

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

Art. 4 -- L'association a pour buts)

De réunir, pour chaque enfant, les conditions d'accueil les plus propices à son développement intégré sur les plans physique, cognitif et social

Afin d'assurer un enseignement individualisé, l'apprentissage' sera basé sur une pédagogie par projet, par enfant, qui considère les conditions d'apprentissage aussi importantes que le contenu. Cette méthode permet de développer, outre les savoirs et savoirs faire, les capacités d'émotion, de réflexion, de sens critique et d'autonomie.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet,

TITRE III

MEMBRES

Section I

ADMISSION

Art. 5 - Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

Art. 6 - Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Section II

Démission, exclusion, suspension

Art. 7 - La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi.

Art. 8  .L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellée, ni inventaire.

Art. 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de fa loi de 1921.

TITRE IV

COTISATIONS

Art. 10 - Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation, Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Art. 11 - L'assemblée générale est composée de tous les membres

Art. 12 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

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M0D 2.2

Sont notamment réservées à sa compétence

1)Les modifications aux statuts sociaux ;

2)La nomination et la révocation des administrateurs ;

3)Le cas échéant, la nomination de commissaires ;

4)L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5)La dissolution volontaire de l'association ;

6)Les exclusions de membres ;

7)La transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art, 13 - il doit être tenu au moins une assemblée générale chaquë année, dans le courant du mois de juin.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués,

Art, 14  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième membres doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 15  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne pet être titulaire que d'une procuration.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art. 16  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Art. 17 -- Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 18  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quarter de la loi du vingt-sept juin mil neuf oent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Art. 19  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit l'article 26novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires,

TITRE IV

ADMINISTRATION

Art. 21 -- Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommés par l'assemblée générale pour une durée illimitée, et en tout temps révocables par elle. Le ncmbre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art. 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale.11 achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

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MOD 2.2

Art. 23  Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 24  Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de prooès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans le registre spécial.

Art. 25  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 26  Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un délégué à la gestion journalière choisi en son sein ou même en dehors et donc il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies.

Art, 27  Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil, autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière, ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi,

Art, 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (éventuellement  excepté le cas échéant le mandat de l'administrateur délégué ; voir art 26 ci-avant -).

Art. 29  Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition,

TITRE IV

DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le 'conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art. 31  L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Art. 32 -- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 33  Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel, li est nommé pour quatre années et rééligible.

Art. 34  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

M0o 2.2

Volet B - Suite

Toutes décisions relatives-à la dissolution, 'aux conditions de lâ liqui ation, à la nomination et à'la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Réservé

au

Moniteur

belge



Art. 35  Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS OBLIGATOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effective qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/08/2013 - Annexes du Moniteur belge , Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce ler septembre 2013 pour se clôturer le trente et

un décembre 2014.

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra en juin 2015,

Administrateurs

Mademoiselle BENALI Sabrina, Jamila, indépendante, célibataire, demeurant et domiciliée à 7000 Mons, Avenue Saint-Pierre, 74

Monsieur DE LEENER David, indépendant, célibataire, demeurant et domicilié à 7000 Mons, Avenue Saint-Pierre, 74

Monsieur LO PUZZO Lionel, éducateur, célibataire, demeurant et domicilié à 7030 Saint-Symphorien, Rue , Albert Clerfayt, 10

Commissaire :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir

Ils désignent en qualité de

Président ; Monsieur LO PUZZO Lionel

Trésorier : Madame BENALI Sabrina

Secrétaire : Monsieur DE LEENER David

Délégué à la gestion journalière : BENALI Sarah

Fait à Mons, le 14 aout 2013

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Coordonnées
THE LITTLE ACADEMY

Adresse
BOULEVARD DOLEZ 40 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne