THE ROCK FARM

Société en commandite simple


Dénomination : THE ROCK FARM
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 628.874.853

Publication

28/04/2015
ÿþMod PDF 11.1

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

STATUTS

Article 1: Forme  nom  identification

La société existe sous la forme d une société en commandite simple.

La société portera le nom: The Rock Farm.

Article 2: Siège

Le siège social est établi à 7830 Silly, Rue d Hoves 41.

Il peut être transféré partout ailleurs en Belgique par simple décision du gérant qui a tous pouvoirs de faire acter

authentiquement la modification des statuts en résultant.

Le gérant peut établir des sièges administratifs, succursales ou filiaux en toute partie du monde.

Article 3: Objet

La société a pour but, en Belgique ou à l étranger, pour compte propre, pour compte de tiers et/ou avec tiers:

- L exploitation de viviers, hippodromes et manèges;

- De promouvoir l enseignement de l équitation et les activités équestres;

- De proposer à toute personne, des activités génératrices de bien-être en rapport avec l approche du cheval ou

la pratique équestre et sportive;

- De permettre à un public le plus large possible de profiter des bienfaits de l équitation et, plus généralement, de

la relation avec le cheval et la nature, notamment par la pratique de l hippothérapie et des techniques de

relaxation;

- De veiller au bien-être des chevaux, notamment par la pratique de l équitation naturelle et éthologique;

- La revalidation physique et psychologique et la remise en forme des chevaux en difficulté;

- La promotion dans la musique auprès de tous les publics ;

- De rassembler des personnes passionnées de musique, de chansons et désireuses de pratiquer ces disciplines

en groupe ;

- D organiser des coachings artistiques et techniques pour musiciens et chanteurs amateurs ;

- De susciter et de soutenir la création de formations de musiciens et/ou de chanteurs

- De mettre sur pied des événements ou des spectacles ayant comme thème la musique et la chanson dans le

domaine de la grande variété française et internationale

L année 2015, le 1 avril

Madame Bergmans Carine, employée, née à Uccle le 28 août 1970, domiciliée 7830 Silly, Rue d Hoves 41

(numéro national: 70.08.28-362-33, numéro de carte d identité: 591-1714629-62).

Monsieur D Haeseleer Guy, employé, né à Ninove le 19 octobre 1966, domicilié 9400 Ninove, Wetstraat 37

(numéro national: 66.10.19-457-41, numéro de carte d identité: 591-9936450-66).

Ont décidé de constituer une société en commandite simple avec les statuts suivat:

(en abrégé) :

Forme juridique : Société en commandite simple

Siège : Rue d'Hoves(Graty) 41

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : The Rock Farm

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15307144*

Volet B

7830

0628874853

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Silly

Greffe

Déposé

24-04-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 4: Durée

La société a une durée illimitée.

La société ne sera pas dissoute par la démission, l exclusion, la révocation, le retrait, le rachat, l interdiction,

l empêchement, la dissolution ou la faillite de l associé commandité.

Elle peut volontairement ou non être dissoute aux conditions prévues par la loi.

Elle peut être dissoute par décision de l assemblée générale délibérant comme en matière de modification aux

statuts.

- l achat, la vente, le commerce de gros et de détail, le placement, le raccordement, la réalisation, la construction, la réparation, l entretien, la location, l assistance technique en ce qui concerne tous les instruments de musique, le matériel informatique, électronique et leurs accessoires ainsi que les cours, la sonorisation et les prestations musicales;

- L'achat et la vente, la mise à disposition des biens de consommations, de produits d entretiens, des périphériques et des équipements utiles;

- Assurer la formation, l'assistance, des conseils aux entreprises, aux particuliers et aux institutions, principalement mais pas exclusivement dans le domaine des soins des animaux, la gestion, le marketing, le secrétariat, la production, le développement, la transformation et l'administration des entreprises, le tout dans le sens le plus large de la définition;

- L'entreprise peut elle-même ou comme intermédiaire fournir tous les outils, faire valoir des fonctions de gestions et les services qui sont directement ou indirectement liés à précédente.

- Ces services peuvent être fournis sous une nomination contractuelle ou statutaire comme consultant externe ou un organisme du client. La société peut se faire représenter pour mettre en Suvre ses missions et pour l'observation de mandats de gérant ou de tout autre représentant de tierce partie pour agir en son nom propre mais pour le compte de la société ;

- Fournir des conseils et une assistance de gestion au sens large à toutes personnes concernant des questions organisationnelles, commerciales, techniques, financières et administratives, ainsi que sur le plan de la société; - Toutes sortes de formations et/ou coaching (in house / on site) dans les domaines de la santé, l'organisation de l'entreprise, la gestion du personnel, les ventes;

- Consultance dans le domaine du conseil en gestion d'entreprise et dans le domaine des affaires ;

- Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau pour les particuliers et les entreprises ;

- l'éducation au sens le plus large du mot , ainsi que des activités de soutien à l'enseignement ;

-L acquit, la gérance et le placement de fortunes immobilière et tout se qui est en rapport avec l entretien, le développement, la rénovation, la construction en rénovation, la location et le crédit-bail, la location-vente, la location opérationnel et financière, le sale-and-lease-back, le financement en générale, tout comme le parcellement, l achat et vente de ces biens en nom propre en Belgique ou à l étranger ;

-L achat, la vente, la location, le crédit-bail, transmettre ou échanger, gérer et livrer des propriétés mobilière et de propriétés immobilière qui ont directement ou indirectement un lien ou qui sont utile pour l organisation, l accompagnement et la réorganisation de l entreprise

-En bref la société pourra effectuer toutes les opérations commerciale, industrielle, financière, mobilier et immobilier qui ont un lien direct ou indirect avec son objet ;

-La société peut en plus prendre des intérêts soit par participations, l apport ou en toute autre forme dans toutes les sociétés, entreprises, associations ;

-L acquit, la gérance, la valorisation et cédassions de tous les biens mobilier et immobilier ou droits, tel quelle, aussi bien en plein propriété en nue-propriété tous comme en usufruit, en Belgique ou à l étranger, avec l exception des agents immobilier ;

-L acquit, la construction, l embellissement, l équipement de biens immobiliers;

-Se débarrasser de ces biens immobiliers afin de placer son profit;

Placer ces biens immobiliers en hypothèque pour tous ces crédits et toutes autres engagements, pour son propre compte ou pour des tiers ;

-La société peut effectuer des travaux pour son propre compte tous comme pour tiers, sans que la liste ci-dessus conçu restrictivement ;

-Elle peut directement et indirectement participer dans des entreprises avec un objet similaire ;

-Elle peut également exercer la fonction de gérant ou de liquidateur ;

-Elle peut se porter garant et procurer toutes sortes de garantis personnelle ou commerciale pour chaque personne ou entreprise, lié ou pas ;

-Elle peut réaliser son objet, en Belgique tous comme à l étranger, de chaque façon qu elle estime apte.

Article 5: Capital social

Le capital social s'élève à et a été entièrement versé sur le compte BE42 6528 4130 0654  HBKABE22.

Le capital social souscrit est fixé à la somme mille euros (1.000 EUR), représenté par 10 actions, sans

désignation de valeur nominale, représentant chacune une fraction équivalente du capital social, numérotées de

1 à 10 et conférant les mêmes droits et avantages.

Article 6: Actions

Toutes les actions confèrent les mêmes droits et avantages.

La société ne reconnaît, quant à l exercice des droits des associés, qu un seul propriétaire par action.

Les héritiers, ayants cause ou créanciers d un associé ne peuvent, sous quelque prétexte que ce soit, provoquer

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l apposition des scellés sur les lieux, les biens ou valeurs de la société, demander le partage ou la licitation du fonds social, ni s immiscer dans la gestion de la société. Ils doivent, pour l exercice de leurs droits, s en rapporter aux documents comptables de la société ainsi qu aux décisions de l assemblée générale.

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Article 7: Associés

Tous les fondateurs sont solidairement responsables des engagements encourues au nom de la société. La responsabilité professionnelle de chaque associé reste individuelle. Les assurances professionnelles sont néanmoins à charge de la société.

D autres associés peuvent seulement se joindre après consentement écrit de tous les coassociés. Ils doivent avoir les qualifications nécessaires pour pouvoir participer avec les autres associés dans les opérations professionnelles conjointes.

Les actionnaires peuvent seulement céder ou transférer leur droit dans la société après le consentement écrit de tous les coassociés et exclusivement à des personnes physiques ou morale qui participeront aux opérations conjointes.

Tout actionnaire peut à tout moment mettre fin à son engagement pris envers la société à condition qu une période de six (6) mois de préavis soit observé.

Le préavis doit être notifié par lettre recommandée aux autres associés. Le délai peut être écourté à l amiable. Les associés restants informent à l associé démissionnaire dans les deux mois qui précède l expiration de la période de préavis la valeur de ses parts sociales. SI l actionnaire démissionnaire n est pas d accord il peut également, dans un délai de deux mois, apporter son estimation. Un expert sera conjointement nommé si les parties ne sont pas d accord sur l évaluation.

Si il n y a pas d accord concernant la désignation d un expert, celui-ci sera nommé par le président du tribunal de commerce sur simple demande d une des parties. Les frais et honoraires seront à charge de la partie dont l estimation était la plus éloignée de l évaluation par l expert désigné.

Article 8: Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés dans les statuts ou non. L assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat, leur rémunération et, s ils sont plusieurs, leurs pouvoirs.

Les associés établiront mutuellement une répartition des taches à l'égard de tous les services à fournir pour l'entreprise. Ils élaborent également un schéma pour les répartitions des responsabilités mutuelles.

Cependant, l'assemblée générale devra décider à l'unanimité pour toutes les opérations relatives à la nomination du personnel, l'acquisition ou la taxation des biens immobiliers, contracter des crédits ou des emprunts et donner des garanties.

Article 9: Contrôle

Pour autant que la loi l exige pour la présente société, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité, au regard de la loi et des statuts, des opérations à constater dans les comptes annuels est confié à un ou plusieurs commissaires conformément aux dispositions de la loi.

L assemblée générale peut nommer un ou plusieurs commissaires suppléants qui, le cas échéant, achèveront respectivement le mandat du titulaire indisponible.

Article 10: Assemblée Générale Ordinaire

L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année à l'initiative de la gérance au siège social ou à l'endroit

indiqué dans la convocation, le dernier mercredi de septembre à 20:00 heure.

Si ce jour est férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

Chaque part sociale donne droit à une voix. Les décisions sont prises à la simple majorité, l'unanimité est

toutefois requise pour la modification des statuts ou la dissolution.

Chaque associé peut convoquer en outre une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

La convocation est effectuée par lettre recommandée.

Article 11: Année sociale

L année sociale commence le premier avril et finit le trente-et-un mars de chaque année.

Article 12: Dissolution

La société pourra être dissoute par décision de l'assemblée générale. En cas de dissolution de la société, il sera

procédé à la liquidation par le gérant.

Au cas où le gérant n'accepterait pas cette mission, l'assemblée générale nommera un ou plusieurs liquidateurs

moyennant l'accord du ou des associés commandités. L'assemblée générale déterminera leurs pouvoirs et leurs

rémunérations.

Le produit de la liquidation sera distribué aux associés au prorata de leur droit.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article un: premier exercice social.

Par exception le premier exercice social commencera le jour du dépôt de l acte de constitution au greffe du

tribunal de commerce et se clôturera le trente et un mars deux mille seize.

Article deux: Première assemblée générale ordinaire.

La première assemblée générale ordinaire se tiendra en septembre deux mille seize.

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article trois: article 60 code des sociétés

Les comparants déclarent, conformément à l article 60 du code des Sociétés, reprendre et homologuer, au nom de la société présentement constituée, tous les actes, opérations et facturations effectuées au nom de la société en formation, par eux-mêmes ou leur préposés depuis le premier janvier 2015.

PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Immédiatement après la création de la société, dont les statuts précèdent, est fixée une première assemblée

générale extraordinaire. Le nombre de gestionnaires non-statutaires est fixé à 1.

Est nommé en tant que gérant, pour un terme indéterminé, sauf révocation par l assemblé générale:

- Madame Bergmans Carine

Son mandat est exercé à titre non rémunéré.

Procuration

Les comparants déclarent constituer pour mandataire spécial de la société, Van Den Neste  Cowan, comptable-fiscaliste dont les bureaux sont situés à 1540 Herne, Ninoofsesteenweg 4, aux fin de procéder à l immatriculation de la présente société à la Banque Carrefour des Entreprise et pour la demande de l indentification à la TVA.

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Etabli à Silly, le 1er avril 2015 en six (4) exemplaires, dont un pour chaque parti et un destiné pour le dépôt au greffe du tribunal de commerce.

Bergmans Carine D Haeseleer Guy

Coordonnées
THE ROCK FARM

Adresse
RUE D'HOVES 41 7830 GRATY

Code postal : 7830
Localité : SILLY
Commune : SILLY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne