THEATRE DE L'ALAMBRE

Association sans but lucratif


Dénomination : THEATRE DE L'ALAMBRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 845.926.508

Publication

04/06/2012
ÿþ MOD2.2

Llc1k~~ L Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

1111111111illnni!

~ '110NlTEU R BELgbunal de Cámmerce de Tournai

25 -d5 2012 déposé au greffe e 1 M A 1 2012

.GíSCH S

til

Réservé

au

Moniteur

belge

iu

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier)

(en abrégé) : Forme juridique

Siège

o fis . S-c) C

Théâtre de l'Alambre

A.S.B.L.

Le Palace (Maison Culturelle d'Ath) - Grand-Place Sim 7800 ATH

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Objet de l'acte :

Les fondateurs soussignés :

Didier MAES  Celle de la Cruz, 27, 4D  28012 MADRID  72032940762

Alejandro TORREGROSA  Calle Puerto Almansa, 22  28053 MADRID  825073V

Herminio CAMPILLO  Camino de Torreblanca 1 30360 La Unión (Murcie) - 23034690Y

Réunis en assemblée le 02/04/2012 sont convenus de constituer une association et d'accepter unanimement à cet effet les statuts suivants

L'association est constituée sous la forme juridique d'une association sans but lucratif ci-dessous dénommée A.S.B.L. conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 02 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

I  Nom, siège social, but, durée

L'association est dénommée : Théâtre de l'Alambre...

Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » et de l'indication de son siège social.

s .

Son siège social est établi à ATH  Le Palace Grand Place (Maison Culturelle d'Ath), dans l'arrondissement judiciaire de Tournai

Toute modification du siège social relève de la compétence de l'assemblée générale, statuant comme en matière de modification de statuts et doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge.

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

L'association a pour but d'encourager et de valoriser l'expression artistique et culturelle sous toutes ses formes et à tous ses stades, dans un esprit de respect de l'être humain.

Parmi les activités permettant de réaliser les buts de I'A.S.B.L. figurent notamment les

ateliers ou stages, l'aide à la création, les actions de sensibilisation, la production ou la

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé" " au " Moniteur , belge

M0D2.2

diffusion ou toute autre activité culturelle, artistique ou ludique.

L'A.S.B.L. peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités. En ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires dont le produit sera affecté à la réalisation des dits buts non lucratifs.

Elle peut mener, tant en Belgique qu'à l'étranger, toute activité susceptible de favoriser son but. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaires, conclure tous contrats et marché avec toutes personnes physiques ou morales et avec tout organisme public.

L'association pourra posséder, soit en jouissance soit en propriété tout bien meuble et/ou immeuble nécessaire à la réalisation de son but.

L'aide logistique à ses membres par la fourniture de matériel dont l'utilisation sera directement en rapport avec les buts de l'association.

Elle s'interdit formellement de prendre une couleur politique ou religieuse quelconque.

Il  Membres

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Tout membre peut démissionner par simple lettre au conseil d'administration.

Le nombre de membres effectifs est illimité. Il ne peut être inférieur à trois.

Les fondateurs soussignés sont les premiers membres effectifs.

Les droits et les obligations des membres sont fixés par la loi et les présents statuts

Est membre effectif toute personne ( en plus des fondateurs), qui a été admise comme tel, à sa demande adressée au conseil d'administration, et dont la candidature est acceptée à la majorité des deux-tiers des membres présents ou représentés.

Les membres effectifs s'engagent à prendre part régulièrement aux activités de l'association. Un membre effectif ne peut être admis que s'il a atteint l'âge légal de la majorité.

Un membre effectif ne peut être admis qu'après une période de stage de 6 mois minimum au sein de l'association.

Le conseil d'administration peut accorder le titre de membre effectif a des personnes choisies en raison des services rendus à l'association ou de leur sensibilité à son but . Ce type de membre effectif doit exercer au sein de l'association une tâche en relation directe avec le but de celle-ci.

Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Chaque membre effectif est appelé à payer une cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale. Cette cotisation ne pourra être supérieure à 100 euros.

Est membre adhérent

Les admissions de nouveaux membres adhérents sont décidées par l'assemblée générale

Le statut de membre adhérent s'acquiert après le versement annuel d'une cotisation dont le montant est fixé par l'assemblée générale. Cette cotisation ne pourra être supérieure à 100 euros.

Les membres adhérents peuvent, s'ils le désirent et en font la demande au secrétariat, participer aux assemblées générales.

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres.

Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres , ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

Mentionner sur la dernière page du Volet a: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

d 1 Tout membre effectif ou adhérent de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil d'administration. Moo 22

Réservé'

au

Maniteûr

belge



Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par la poste.

L'exclusion des membres est prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni inventaire ni comptes ni apposition de scellés ni le remboursement des cotisations versées.

Il est tenu de restituer à l'association, le matériel et les biens de quelque nature mis à sa disposition ou prêtés par l'association.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction graves aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur.

Les membres effectifs peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association.

A cette fin, ils adressent une demande écrite au Conseil d'Administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés.

Ill ^ Assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi et les présents

statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

- les modifications aux statuts

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

- la dissolution de l'association

- la nomination et la révocation des commissaires et/ou des vérificateurs aux comptes et la

fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée

- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ou vérificateurs

- les exclusions de membres

- la transformation de l'association en société à finalité sociale

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'intérêt de l'association le requiert. Il doit être tenu au moins une assemblée générale par an, au cours du premier semestre.

Lors de l'assemblée annuelle, le conseil d'administration présente un rapport financier et moral de l'exercice écoulé et le soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou courrier électronique adressée à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Le conseil d'administration est obligé de réunir une assemblée, lorsqu'au moins un cinquième des membres en fait la demande. Toute proposition signée par au moins un

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

IdOD 2.2

-

vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Chaque membre peut se faire représenter par un autre.

Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

L'assemblée générale est présidée par le président de l'asbl ou, en cas d'absence de ce dernier, par un membre du Conseil d'Administration

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts. En cas de partage des voix, le vote est non acquis, la proposition est rejetée mais peut être représentée à une assemblée générale ultérieure.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres reçoivent des extraits de ces procès-verbaux signés par le président du conseil d'administration et un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être transmise dans le mois de sa date, pour publication, au greffe du Tribunal de Commerce.

Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

1V  Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de membres effectifs, nommés et révocables par l'assemblée générale.

Le nombre total d'administrateurs est compris entre trois au minimum et sept au maximum. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil

d'administration n'est composé que de deux personnes.

Le nombre d'administrateur doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Pour être élus administrateur il faut être membre effectif de l'association.

L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit

Les membres du conseil d'administration doivent être majeurs le jour de leur élection.

Les administrateurs sont élus par l'assemblée générale.

La durée du mandat est fixée à trois annccs.

En cas de vacance en cours de mandat, le conseil d'administration désigne en son sein

l'administrateur qui achève le mandat vacant.

Les administrateurs sont rééligibles à leur poste, sauf cas exceptionnel (manquement grave

à leur rôle lors de leur mandat précédent).

Le conseil d'administration peut choisir parmi ses membres un président, éventuellement un

vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux

administrateurs par lettre ordinaire ou courrier électronique envoyée au moins huit jours

avant la date fixée.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de

partage des voix, la proposition est rejetée mais peut être représentée à un conseil

d'administration ultérieur.

Les décisions sont consignées dans le registre des procès-verbaux.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour gérer l'association.

Il a dans sa compétence tous les pouvoirs qui ne sont pas réservés par la loi ou les statuts à

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

! ~

Résere " " au Moniteûr belge

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MDD 22

Volst i

D'assemblée générale. Il procède lui-même ou par délégation à la nomination et la révocation de tout agent, employé ou membre du personnel de l'association et fixe ses attributions et sa rémunération. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à des mandataires de son choix.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration représenté par son président ou son administrateur délégué.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à

l'assemblée générale.

V - Finances

Le conseil d'administration est responsable de la gestion financière.

Les revenus de l'association proviennent des cotisations, des dons et de toute autre source légale.

Les avoirs doivent être déposés sur un compte en banque au nom de l'association.

L'année sociale commence le 1.31- janvier et finit le 31 décembre. Le 31 décembre de chaque année, les comptes sont arrêtés et l'exercice clôturé.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sont soumis à l'assemblée générale.

L'assemblée générale peut désigner un vérificateur-aux comptes chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Son mandat est gratuit. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, après apurement des dettes. Cette affectation devra obligatoirement être faite à une fin désintéressée et en faveur d'une ou des associations poursuivant un but similaire à celui de l'association.

Tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 et ses modifications, régissant les associations sans but lucratif.

A l'instant; l'association étant constituée, les soussignés se sont réunis en première assemblée générale et ont nommé en qualité d'administrateur

MAES Didier - TORREGROSA Alejandro- CAMPI LLO Herminio

Lesquels ont déclaré accepter leurs fonctions.

Le conseil d'administration nomme en son sein :

Président -. MAES Didier

Trésorier - TORREGROSA Alejandro

Secrétaire - CAMPILLO Herminio

Les comparants déclarent que les décisions suivantes ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal civil, moment où l'association acquerra la personnalité morale.

" Le premier exercice social a commencé ce jour et se termine le trente et un décembre deux mille douze. La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille treize.

" Les comparants déclarent qu'il y a des engagements ou activités entreprises au nom et pour compte de l'association en formation antérieurement aux présentes soit depuis le premier septembre deux mille onze, qui seront réputés avoir été souscrits

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réser`vL

~"

au

Moniteur,

belge

~

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

"

Réservè

`. au dés l'origine par l'association ici constituée.

Mbel

onge r,, n M " Le conseil d'administration pourra prendre les actes et engagements nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social pour le compte de l'association en formation, ici constituée. Les opérations accomplies pour compte de l'association en formation et les engagements qui en résultent seront réputés avoir été souscrits dés l'origine par l'association ici constituée. Cette reprise n'aura d'effet qu'à dater du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.

l MOD2.2

~):Ji

Udt D -

DONT ACTE

Fait et passé à Ath sous seing privé, en deux exemplaires.

MAES D. TORREGROSA A. CAMPILLO H.

Mentionner sur la dernière page du Volet a, : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
THEATRE DE L'ALAMBRE

Adresse
LE PALACE GRAND PLACE S/N 7800 ATH

Code postal : 7800
Localité : ATH
Commune : ATH
Province : Hainaut
Région : Région wallonne