TINAK EUROPE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : TINAK EUROPE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 844.398.658

Publication

26/03/2012
ÿþij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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i 4 MARS 2012

Greffe

Mod 11.1

N° d'entreprise : o i?l ~rP. (p 5P

Dénomination (en entier) : 71NAK EUROPE

(en abrégé):

Forme juridique :Société privée à responsabilité limitée

Siège :Rue de Mons, 9/1

Ir

7301 Boussu (Hornu)

met de l'acte ; Constitution

D'un acte reçu par le Notaire associé Anne WUILQUOT, de résidence à Dour (Elouges), en date du 9 mars 2012, en cours d'enregistrement, il résulte que

1. Monsieur HEULOT Régis André, né à Ernée (France) le vingt et un mai mil neuf cent soixante-neuf, de nationalité française, domicilié à 94110 Arcueil (France), rue Berthollet, 20.

2, et Monsieur CHRISTOPHER Samuel, né à Zaria (Nigéria) le vingt-neuf juin mil neuf cent soixante-neuf, de nationalité française, domicilié à 77000 Melun (France), Rue Lavoisier, 41.

!'t Ont constitué entre eux une société commerciale et établi les statuts d'une société privée à responsabilité limitée: dénommée « TINAK EUROPE », ayant son siège social à 7301 Boussu (Hornu), rue de Mons, 9 boite 1, au; capital de DIX HUIT MILLE SIX CENTS (18.600.-¬ ) euros, divisé en cent (100-) parts sociales sans désignation de valeur nominale.

Les cent (100-) parts sociales ont été souscrites en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six euros (186 EUR), chacune, comme suit:

par Monsieur Régis HEULOT à concurrence de cinquante et une (51-) parts sociales, soit neuf mille quatre cent quatre-vingt-six euros (9.486 EUR)..

r par Monsieur Samuel CHRISTOPHER à concurrence de quarante-neuf (49-) parts sociales, soit neuf mille cent quatorze euros (9.114 EUR).

Chacune des parts sociales ainsi souscrite a été libérée à concurrence d'un/tiers par un versement en espèces' effectué au compte numéro 6E02 0016 6597 9040 ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque: BN' PARIBAS FORTIS, de sorte que la société a dès à présent à sa disposition la somme de six mille deux cents! euros (6.200 EUR). Une attestation bancaire de ce dépôt a été remise au Notaire soussigné.

Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conformément à l'article 215 du Code des Sociétés.

Les statuts de la société ont été arrêtés comme suit :

II. - STATUTS

ArticIe 1 - Forme

La société, commerciale, adopte la forme de la société privée à responsabilité limitée.

Article 2 - Dénomination

Elle est dénommée «TI.NAK EUROPE »

Tous les documents écrits émanant de la société doivent contenir les indications suivantes:

a) la dénomination sociale,

b) précédant ou suivant immédiatement le nom de la société, la mention de la forme de la société, en entier ou en abrégé,

c) l'indication précise du siège social,

d) l'indication du siège du Tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social, ete)Je numéro d_e_B_CE_(registredrespersonnes_marales~l_________ ___________________

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

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Moniteur

belge

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Article 3 - Siège social

Le siège social est établi à 7301 Boussu (Hornu), rue de Mons, 9 boîte 1.

Il peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la région de Bruxelles-

capitale par simple décision de la gérance,

La société peut établir des sièges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou à l'Etranger.

Article 4 - Objet

La société a comme objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à l'Etranger - La création, l'achat, la vente, l'installation, l'exploitation de tous établissements et équipements destinés à la production et à la distribution de toutes énergies dont la source est d'origine, naturelle, agricole et/ou renouvelable en ce compris le recyclage.

- La vente en gros et au détail, l'importation, l'exportation, la commercialisation et tout le négoce de panneaux solaires, thermiques, photovoltaïques, pompes à chaleur, éoliennes, produits de ventilation, extraction et conditionnement d'air ainsi que de tous produits ayant un lien direct ou indirect avec la production d'énergies nouvelles d'origine naturelle, agricole et/ou renouvelables.

Elle pourra également procéder à la production, la vente et le transport de toutes formes énergies de quelques natures que ce soit. Dans le cadre de cette activité, elle pourra opérer la promotion et l'innovation de toutes énergies nouvelles, vertes et renouvelables ainsi que l'assistance matérielle, financière, le conseil et l'élaboration de projets pour toutes entreprises ou personnes physiques dans ce domaine.

- La promotion des énergies renouvelables et des économies d'énergie.

- Toutes actions de promotion et de recherche liées aux énergies renouvelables.

- La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités.

- La négoce, l'import, l'export, l'audit, l'étude, la conception et l'ingénierie, la maintenance et le conseil dans les matières prédécrites.

Elle pourra également opérer la réalisation d'investissements immobiliers, tels qu'achat, vente, échange, lotissement, promotion, mise en valeur, restauration, aménagement, construction, transformation, mise en location ou prise en location de tous immeubles, tant en Belgique qu'à l'étranger, ainsi que la constitution de tous droits réels sur ledits immeubles,

Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.

La société peut également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés.

Article 5 - Durée

La société est constituée pour une durée illimitée à compter de ce jour,

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification des

statuts.

Article 6 - Capital

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), Il est divisé en cent (100-) parts sociales sans

mention de valeur nominale.

Article 7 Augmentation de capital

En cas d'augmentation de capital par apport en numéraire, les parts nouvelles à souscrire doivent être offertes par préférence aux associés, proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs parts.

Le droit de souscription préférentielle peut être exercé pendant un délai d'au moins quinze jours à dater de l'ouverture de la souscription.

L'ouverture de la souscription avec droit de préférence ainsi que son délai d'exercice sont fixés par l'assemblée générale et sont portés à la connaissance des associés par lettre recommandée. Si ce droit n'a pas entièrement été exercé, les parts restantes sont offertes par priorité aux associés ayant déjà exercé la totalité de leur droit de préférence en proportion du nombre de parts qu'ils détiennent respectivement. Il sera procédé de cette manière, selon les modalités arrêtées par la gérance, jusqu'à ce que le capital soit entièrement souscrit ou que plus aucun associé ne se prévale de cette faculté.

Les parts qui n'ont pas été souscrites par les associés comme décrit ci-dessus peuvent être souscrites par les personnes auxquelles les parts peuvent être librement cédées conformément à l'article 9 des présents statuts ou par des tiers moyennant l'agrément de la moitié au moins des associés possédant au moins trois quart du capital social.

Article 8 - Démembrement de la propriété des parts sociales

S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, la société a le droit de suspendre l'exercice des droits y afférents jusqu'à ce qu'une seule personne ait été désignée comme étant à son égard propriétaire de la part, à l'exception de l'usufruitier d'une part qui exerce seul les droits attachés à celle-ci.

Article 9 - Cession et transmission de parts

A/ Cessions libres

Les parts ne peuvent être cédées ;

*pour cause de mort, sans agrément, à un associé, au conjoint, aux ascendants ou descendants en ligne directe

des associés;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

*entre vifs sans agrément qu'à un associé.

BI Cessions soumises à agrément

Dans tous les autres cas, tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celles visées à l'alinéa précédent devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée.

À cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les nom, prénom, profession, domicile du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts sociales dont la cession est envisagée et le prix offert.

Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande.

Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés.

Le refus d'agrément ne pourra donner lieu à aucun recours; néanmoins, l'associé voulant céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur fixée par un expert,

Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire.

Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

En cas de non-paiement dans ce délai les cessionnaires, héritiers ou légataires dont l'agrément est refusé pourront exiger la dissolution judiciaire de la société pour autant qu'ils exercent ce droit dans les quarante Jours de l'expiration du délai de paiement.

Article 10 - Registre des associés

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un numéro d'ordre et sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance. Y seront notamment relatés les transferts et transmissions de parts.

Article 11 - Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personne physique ou morale, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire. L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre et la durée de leur mandat.

Les gérants non statutaires sont révocables ad nutum par l'assemblée générale sans que leur révocation donne lieu à une quelconque indemnité.

Article 12 - Pouvoirs du gérant

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de gérance lui est attribuée à l'exception de ceux réservés par la

loi à l'assemblée générale.

S'il y a plusieurs gérants et sauf organisation par l'assemblée générale d'un collège de gestion, ils disposent chacun

de la totalité des pouvoirs de gérance. En conséquence, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et

en justice, soit en demandant, soit en défendant

Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

Article 13  Opposition d'intérêts.

Le gérant qui a un intérêt patrimonial opposé à celui de la société dans une opération est tenu d'en référer à l'autre gérant.

S'il n'y a qu'un gérant et qu'il se trouve placé devant cette dualité d'intérêts, il devra en référer aux associés. Dans ce cas un mandataire ad hoc, désigné par l'assemblée générale des associés, aura tous pouvoirs à l'effet de traiter l'opération pour le compte de la société.

Article 14 - Rémunération

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est rémunéré.

Article 15 - Contrôle

Tant que sa désignation n'est pas requise par les dispositions du Code des Sociétés, il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

S'il n'est pas nommé de commissaire, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou sii cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

Article 16 - Assemblées générales

L'assemblée générale annuelle se réunit le premier lundi du mois de juin à dix-huit heures, au siège social ou à

l'endroit indiqué dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt social

l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

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belge

de,t ~ ~ S Mod 11.1

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour et sont adressées à chaque associé quinze jours au moins avant l'assemblée par lettre recommandée. Elles ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.

Article 17 - Représentation

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire, associé ou non, porteur d'une

procuration spéciale.

Article 18 - Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au

plus par la gérance,

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement

Article 19 - Présidence - Délibérations - Procès-verbaux

L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la

majorité des voix.

Craque part donne droit à une voix.

Toutefois l'exercice du droit de vote afférent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas été opérés est

suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n'auront pas été effectués.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les associés qui

le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.

Article 20 - Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.

L'inventaire et les comptes annuels sont établis et publiés conformément aux dispositions des articles 92 et suivants du Code des Sociétés relatifs à la comptabilité et aux comptes annuels des entreprises et à ses arrêtés d'exécution.

Article 21 - Affectation du bénéfice

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement un vingtième au moins pour être affecté au fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ia réserve légale atteint le dixième du capital social.

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans le respect de l'article 320 du Code des Sociétés.

Article 22 - Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments. Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Article 23 - Élection de domicile

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au

siège social.

Article 24 - Droit commun

Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé au Code des Sociétés.

Le notaire a attiré l'attention des comparants sur le fait que la société, dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur, obtenir des autorisations ou licences préalables.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Réunis immédiatement en assemblée générale extraordinaire, les associés ont ensuite pris à l'unanimité les

décisions suivantes

1° Le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le trente et un décembre deux mille douze,

2° Est désigné en qualité de gérant unique : Monsieur Régis HEULOT prénommé. Il est désigné pour une durée

indéterminée. Son mandat est exercé à titre rémunéré.

3° De ne pas nommer de commissaire.

Pour extrait analytique conforme

Anne WUILQUOT

Notaire associé

Annexe : expédition de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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09/09/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
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Adresse
RUE DE MONS 9/1 7301 HORNU

Code postal : 7301
Localité : Hornu
Commune : BOUSSU
Province : Hainaut
Région : Région wallonne