TOUR DE WALLONNIE ORGANISATION, EN ABREGE : TRW'ORGANISATION

Association sans but lucratif


Dénomination : TOUR DE WALLONNIE ORGANISATION, EN ABREGE : TRW'ORGANISATION
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 421.194.883

Publication

14/11/2013
ÿþ ~_r_`~`~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MoD 2.0

L 1 ~92~ ~

Dénomination

(en entier) : Tour de la Région Wallonne Organisation

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue du Stade 33 à 7700 MOUSCRON N° d'entreprise : 421.194.883

Objet de l'acte : Momination d'un nouveau membre de l'assemblée générale et du conseil d'administration

L'assemblée générale du « TOUR DE LA REGION WALLONNE ORGANISATION » , TRW'Organisation, réunie le mercredi 03 avril 2013 au Centre Adeps,3 allée du Stade à Jambes, prend acte de la nomitation de Monsieur Laurent Devin au conseil d'administration et assemblée générale de l'asbl.

La société de révision AVISORE (TVA0867-463-773) représentée par Madame Doroth2e HURTEUX, réviseur d'entreprises, agrée à l'IRE sous le n°B 558, a été désignée par l'Assemblée Générale en tant que réviseur d'entreprise de notre asbl.

Ces décisions prennent effet à partir de ce jour.

Yves VANASSCHE

Administrateur, Directeur général

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

ullo I I III U UI lUll i n

*13171999*

Rés. a Mon bel i





i'r3bunai de Commerce deTournai

NOV, 2013

dépnsè au Grefe ie

Cgreifi.r--assw-dé

18/04/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD 2.0



Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

L

Réservé

au

Moniteur

belge

*iao~ei~s

~ry Fyi L ~r}r;;f'1-f_ ...

~r,L._ r l~ ~_1~~ i~i i_

~.~

- 1

i_

Greffe-x,

- I

Tour de la Région Wallonne organisation

Association sans but lucratif

rue du Stade 33 à 7700 MOUSCRON 421.194.883

Modification de dénomination - démission et nomination des membres de l'assemblée générale et du conseil d'administration - modification des Statuts

I. l'assemblée générale du « TOUR DE LA REGION WALLONNE ORGANISATION » T.R.W. Organisation, réunie le mardi 27 décembre 2011, décide à l'unanimité des modifications et adaptations statutaires suivantes en conformité aux prescriptions de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, et procède à la coordination de ses statuts:

Article ler,

Il a été constitué une association sans but lucratif sous la dénomination : « TOUR DE WALLONIE ORGANISATION », en abrégé « TRW Organisation », anciennement dénommée « TOUR DE LA REGION WALLONNE ORGANISATION », et encore avant dénommée « A.C.H.O. » avant modification de la dénomination par AG extraordinaire du 10/12/1999.

Les membres fondateurs sont:

André Losfeld, journaliste, domicilié à 7500 Tournai, rue Saint Jean 33, né à Templeuve ie 21 octobre 1934; Léon Foucart, négociant, domicilié à 7500 Tournai, chaussée de Douai 49, né à Lesdain le 18 octobre 1917; Yves Venassche, ingénieur technicien, domicilié à 7700 Mouscron, rue du Luxembourg 29, né à Mouscron le 28 mars 1950;

Walter Depauw, receveur régional, domicilié à 7701 Luingne, rue du Boeuf 1, né à le 08 mars 1937;

Daniel Coppenolle, patron boucher, domicilié à 7720 Templeuve, rue aux Poix 1, né à Templeuve le 10 novembre 1933.

Art. 2.

Le siège de l'association est fixé rue du Stade 33 à 7700 MOUSCRON. Il pourra être transféré en tout endroit en Belgique par simple décision du conseil d'administration. Le siège de la gestion journalière est fixé rue du Stade 33 à 7700 Mouscron. L'association dépend de l'Arrondissement judiciaire de TOURNAI.

Art. 3.

L'association a pour objet la sensibilisation et la promotion du sport

cycliste par l'organisation d'épreuves cyclistes, le soutien financier, technique ou l'apport de personnel à certaines épreuves cyclistes organisées par des tiers, la gestion d'équipes cyclistes continentales professionnelles UCI ou continentales UC1, l'aide à des structures gérées par des tiers et du même niveau que celles énoncées ci-avant. Il est bien entendu que toute aide financière devra être directement liée à des revenus qui émanent du secteur privé et que l'apport en personnel ne pourra concerner que du personnel payé sur les fonds propres de l'association ou du personnel indépendant ou volontaire, recruté par elle,

Art. 4.

L'association est constituée pour une durée illimitée et pourra être dissoute par décision de l'assemblée

générale.

dénomination (en entier) :

Forme juridique : Siège : N° d'entreprise : Objet de l'acte :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 5.

Les revenus de l'association seront constitués par

a)les dons de ses membres sous forme de cotisation annuelle ;

b)les éventuels dons, legs et subsides ;

c)l'organisation d'activités sportives ou culturelles ;

d)des conventions de partenariat avec des sociétés privées, des administrations communales, provinces,

intercommunales, Wallonie et/ou ses institutions, de la Fédération Wallonie-Bruxelles et/ou toute autre

institution fédérale ou régionale.

Les revenus provenant du secteur public seront affectés, jusqu'à épuisement, aux postes suivants

Licences d'organisations ;

Prix aux coureurs

Indemnités aux équipes ;

Hébergement des équipes ;

Service médical ;

Personnel (hors fonds propres), volontaire, indépendant, étudiant ou signaleur

Signaleurs ;

Loyers bureaux, entrepôts,

en cas de surplus de revenus, ceux-ci seront affectés aux autres postes du budget.

Art. 6.

Le nombre des associés est limité à vingt-cinq mais doit compter au moins 3 membres. Cependant, les membres d'honneur, pourront être reçus par l'assemblée générale des associés, à la majorité spéciale des deux tiers des associés présents. L'admission au titre de membre d'honneur ne confère pas à son bénéficiaire le rang d'associé.

Art. 7.

Les admissions de nouveaux membres associés sont décidées par le conseil d'administration sur demande

écrite. Pour devenir et rester membre de l'association, les candidats doivent

1.Adhérer aux présents statuts ;

2.Apporter à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement,

La décision du conseil d'administration est sans appel et ne doit pas être motivée.

Art. 8.

Tout membre a le droit de démissionner à tout moment, moyennant simple lettre adressée au conseil d'administration. Un membre peut être exclu par l'Assemblée générale suivant une majorité des deux tiers des voix présentées et représentées.

Art. 9.

L'interdiction d'un des associés entraîne de plein droit son retrait de l'association.

Art. 10.

Les associés démissionnaires, exclus ou sortants pour cause d'interdiction, ainsi que les héritiers de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. lis ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire. Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations versées.

Art, 11.

Les associés ne sont pas astreints à une cotisation annuelle, Cependant, annuellement l'Assemblée Générale pourra en décider autrement. Ils n'encourent du chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle. Ils ne sont donc pas liés personnellement par les engagements de l'association et ne répondent pas de ses dettes sur leurs biens propres. Tout nouvel associé est tenu de signer le registre des associés. Cette signature constate sans réserve son adhésion aux statuts de l'association.

Art. 12.

L'association est administrée par un conseil d'administration de huit membres, au moins, nommés parmi les associés par l'assemblée générale. Leur mandat est de 4 ans, lis sont rééligibles. Le Conseil d'administration, ou un administrateur, peut être révoqué par l'Assemblée Générale, ordinaire ou extraordinaire.

'~' ~

,, . o

R  ~1

4

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOI) 2.0

Art, 13.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, un président, un vice-président, un deuxième vice-président, un troisième vice-président, un secrétaire, un trésorier, un directeur de l'organisation, un responsable budgétaire. En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président, puis par le deuxième vice-président et toujours, en cas de carence, enfin, par le plus âgé des autres administrateurs présents.

Art. 14.

Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire, Il ne peut statuer que si la majorité des membres est présente, Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; quand il y a parité de voix, celle du président et de son remplacement est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès verbaux, signés par le président et le secrétaire, et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent

être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Art. 15.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la réalisation de l'objet social.

Art. 16.

Le conseil d'administration délègue la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un Administrateur délégué. En l'absence de celui-ci, le Trésorier ou le Directeur général le remplace.

L'Administrateur délégué, le Directeur financier et le Directeur financier adjoint auront la signature de tous les comptes attachés à l'association. Ils pourront signer distinctement.

Le conseil d'administration pourra décider de donner la signature sociale afférente aux actes liés à la gestion journalière  accès à la boite postale, recommandés, réception de courriers, de colis, etc.  aux membres du personnel administratif engagés à durée indéterminée de même qu'à l'Administrateur délégué et aux Directeurs financiers.

En outre, le conseil peut conférer tous pouvoirs spéciaux à tous les mandataires de son choix.

Le conseil confère, en ce sens, la nomination des membres du personnel administratif, des sportifs engagés dans les équipes, des volontaires et des vacataires, de tout le charroi et le gros matériel à acquérir et nécessaire au bon fonctionnement des structures à l'Administrateur délégué. Il confère, également, la détermination des occupations et des traitements de ce personnel et, éventuellement, d'autres personnes oeuvrant pour l'association, conjointement, au Président et à l'Administrateur délégué  ou au Directeur financier si l'une de ces deux personnes est concernée. »

Art. 17.

Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, il suffira, pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis des tiers, des signatures conjointes de deux administrateurs, sans que ceux-ci aient à justifier d'aucune délibération, autorisation ou pouvoir spécial.

Art. 18.

Les actes judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentés et soutenus au nom de la société

par le conseil d'administration, poursuites et diligence du président ou de l'Administrateurdélégué.

Art. 19.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Sont notamment réservées à sa

compétence

1. Les modifications des statuts sociaux.

2. La nomination et la révocation des administrateurs.

3. L'approbation des budgets et des comptes.

4. La répartition des bénéfices.

5. La dissolution volontaire de l'association.

6. Les exclusions d'associés.

7, Toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil

d'administration.

Art. 20.

Il est tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

MOD 2.0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins, Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 21,

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre, au moins dix jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans les convocations. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 22.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou en cas d'absence, ou d'empêchement, par l'Administrateur délégué et, toujours en cas de carence, enfin, par le plus âgé des autres membres associés présents,

Art. 23,

Chaque associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire

et tout mandataire de son choix, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat.

Art. 24.

Tous les associés ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix, En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des présents ou représentés, et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante. Cependant, les décisions comportant modifications des statuts, exclusion d'associés ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire à ce régulièrement requises par la loi précitée.

Art, 25.

Les décisions de l'assemblée sont consignées dans les procès-verbaux, signés du président et du secrétaire, et inscrits dans un registre spécial. Ces extraits sont délivrés à tout associé ou à tout tiers qui en fait la demande, moyennant pour celui-ci justification de son intérêt légitime. Les décisions sont consultables par les membres au siège social et sur rendez-vous

Art, 26.

L'exercice débute le 1er janvier et prend fin le 31 décembre. Chaque année sont établis le relevé des comptes de l'année civile écoulée et le budget pour l'année en cours, Les deux documents sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire dans le courant du premier semestre.

Art. 27,

Dans tous les cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et

déterminera leurs pouvoirs.

Art. 28.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net, après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à une oeuvre de but et objet analogues à ceux de la présente association, conformément aux articles 19 et suivants de la loi , et à désigner parle conseil.

Art. 29.

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux termes des présents statuts, il en est référé aux prescriptions de la loi

du 27 juin 1921,

Art, 30.

Il est constitué un comité d'honneur de l'association composé d'au moins deux membres,

a

~ ,

Réservé

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art, 31.

La réglementation sportive et financière des épreuves cyclistes patronnées ou organisées par l'association est celle qui est agréée auprès de la " Ligue vélocipédique belge (L.V.B.) " et de I"' Union cycliste internationale (U.C.I.) « sans préjudice toutefois à la réglementation particulière qui pourrait être imposée par l'association pour les épreuves cyclistes qu'elle désignera. »

II.

Le 27/12/2011, l'assemblée générale extraordinaire prend acte de la démission de l'ensemble de ses membres: Messieurs Jean EYLENBOSCH, Ludger CASTIN, Christophe COLLIGNON, Laurent BURTON, Yves VANASSCHE, Michel BERTRAND, Christophe BRANDT, Marc DUQUESNOY, Jean-Paul SORY, Francis VERHELLE et Gérard VERBRUGGHE ainsi que Mesdames Sabrina DEFOORT et Stéphanie ROELENS, L'assemblée générale extraordinaire prend acte de la démission de l'ensemble de ses administrateurs: Messieurs Jean EYLENBOSCH, Ludger CASTIN, Christophe COLLIGNON, Laurent BURTON, Yves VANASSCHE, Michel BERTRAND, Christophe BRANDT ainsi que Mesdames Sabrina DEFOORT et Stéphanie ROELENS, ce en date du 27 décembre 2011 également.

Lors de la même assemblée, les personnes suivantes ont été nommées nouveaux membres associés, pour une durée de quatre années et ce dès le 28/12/2011 :

Jean Eylenbosch, Ludger Castin, Christophe Collignon, Yves Vanassche, Michel Demies, Christophe Brandt, Michel Bertrand, David Vaccari, Philippe Dodrimont, Marc Duquesnoy, Jean-Paul Sory, Alisson Thimister, Francis Verhelle, Gerard Verbrugghe, Stéphanie Roelens, Sabrina Defoort, Barbara Delbar, Olivier Grimomprez et Stéphane Van Marcke,

La même assemblée générale extraordinaire prend acte de la nomination, à l'unanimité des votants, du nouveau conseil d'administration à partir du 28/12/2012.

Jean Eylenbosch, président,

Ludger Castin, ler vice-président,

Christophe Collignon, 2èmevice-président,

Philippe Dodrimont, Sème vice-président,

Yves Vanassche, Administrateur délégué,

Stéphanie Roelens, Directeur général,

Savrina Defoort, Directeur financier

Stéphane VanMarcke, Directeur financier adjoint

Alisson Thimister, Secrétaire.

Christophe Brandt, Michel Bertrand, Michel Demies et David Vaccari, Administrateurs.

Ils ont été élus jusqu'à échéance de l'année 2015.

Autre décision : l'assemblée générale extraordinaire confirme le titre de président d'honneur-fondateur de M. André Losfeld et de membre d'honneur de Mme Jocelyne Meunier (Tranchant), de M. François Vanassche et de M. Michel Huys.

Ces décisions prennent effet à partir de ce jour.

Yves VANASSCHE

Administrateur délégué

Volet B - suite

MOD 2,0

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/09/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD 2.0

II

Rés C allor be

11

il

II

llhI

1111

1111111

*11148132*

Tribunal de Commerce de Tournai

Uri

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Tour de la Région Wallonne Organisation

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue du stade 33 à 7700 MOUSCRON

N° d'entreprise : 421.194.883

Objet de l'acte: decès et nomination d'administrateurs; prise sous tutelle de deux équipes cyclistes Continentales UCI

L'Assemblée générale de l'ASBL T.R.WOrganisation s'est réunie le 30.08.2011 en son siège, rue du Stade 33 à MOUSCRON sous la Présidence de Monsieur Jean EYLENBOSCH.

L'Assemblée générale prend acte des décès de Monsieur François VANASSCHE et de Monsieur Michel HUYS, administrateurs qui seront remplacés lors de la prochaine Assemblée générale statutaire.

Monsieur Hugues KAKEMA quitte son poste d'observateur du Gouvernement Wallon et sera remplacé dès la nomination de son successeur par le Gouvernement Wallon.

Lors de la même Assemblée générale, les personnes suivantes ont été nommées : Monsieur Christophe BRANDT, en tant qu'administrateur et Monsieur Michel BERTRAND, en tant qu'administrateur.

Font partie de l'Assemblée générale, jusqu'à échéance de 2011 : Laurent BURTON, Christophe COLLIGNON, Sabrina DEFOORT, Michel DERNIES, Marc DUQUESNOY Jean EYLENBOSCH, Stéphanie ROELENS, Jean-Paul SORY, Yves VANASSCHE, Gérard VERBRUGGHE, Francis VERHELLE  jusqu'à échéance de 2013: Ludger CASTIN  jusqu'à échéance de 2014: Michel BERTRAND, Christophe BRANDT.

Font partie du Conseil d'administration, jusqu'à échéance de 2011 : Laurent BURTON, Christophe COLLIGNON, Sabrina DEFOORT, Jean EYLENBOSCH, Stéphanie ROELENS, Yves VANASSCHE - jusqu'à échéance de 2013: Ludger CAST1N  jusqu'à échéance de 2014: Michel BERTRAND, Christophe BRANDT.

Il a également été décidé que deux équipes cyclistes Continentales UCI seront sous tutelle de l'asbl T.R.W'Organisation. Cependant, elles seront complètement distinctes et autonomes tant dans leur gestion journalière que financière, sportive et administrative.

Des comptes séparés, dans des banques différentes seront ouverts. La première équipe, composée de coureurs élites avec contrat sera gérée, financièrement, par l'asbl T.R.WOrganisation et la seconde équipe, composée de coureurs élites sans contrat, sera gérée, financièrement, par Be-Events. L'Assemblée générale a décidé, à l'unanimité qu'un rapport établi par notre réviseur d'entreprise sera présenté, pour chaque équipe, distinctement, à chaque Assemblée générale statutaire.

Ces décisions prennent effet à partir de ce jour.

Yves VANASSCHE

Administrateur, Directeur général

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
TOUR DE WALLONNIE ORGANISATION, EN ABREGE :…

Adresse
RUE DU STADE 33 7700 MOUSCRON

Code postal : 7700
Localité : MOUSCRON
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne