UNION COLOMBOPHILE MARBAIX LA TOUR, EN ABREGE : L'UNION

Association sans but lucratif


Dénomination : UNION COLOMBOPHILE MARBAIX LA TOUR, EN ABREGE : L'UNION
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 435.729.740

Publication

09/08/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) ; L' UNION

Forme juridique : ASBL

Siège 2 RUE LEM 6120 MARBAIX LA TOUR

°Met de l'acte : STATUTS COORDONNES

STATUTS ASBL POUR UN CLUB COLOMBOPHILE UNION MARBAIX LA TOUR

2 Rue Uevin 6120 Marbaix la tour

Publié le 15,06.1988

N de l'association 0435729740

Les soussignés :

rArcT MARTIN , technicien horticole, 1 rue de biercée 6532 RAGNIES BROGNIEZ MAURICE , pensionné , 42 rue chevenes 6542 SARS LA BUISSIERE ISEBEQUE DANIEL , pensionné , 1 rue miserque ,6120 MARBAIX LA TOUR

Déclarent constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921,

Dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

....

Mentionner sur ia dernière page du y.qe.D.:

Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à J'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

leijn1).11 j11 lU .11

ONITEUR

02 -08-BE G1SCH STA

Tribunal de commerce de Charleroi Entré

2013 2 3 JUIL, 2013

Le

Meitr

ATSBLAL)

'3ELGE

" 1 ...

.... . " .11 ..... ..... " .

A° d'entreprise 0435.729.740

Dénomination

(en entier) : union colombophile MARBAIX LA TOUR

III

DENOMINATION

ART ler L'association est dénommée L' UNION COLOMBOPHILE MARBAIX LA TOUR

MOp2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

En abrégé l' UNION

ART 2 Son siège social est établi à MARBAIX LA TOUR , 2 rue Lievin .Toute modification du siège social doit être publié dans le mois de sa date, aux annexes du moniteur belge

ART 3 L'association est constituée pour une durée indéterminée

OBJET

ART 3 L' association a pour but de promouvoir le sport colombophile

ART 4 L'association a pour objet l'organisation de concours colombophile, sous la direction de la ROYALE FEDERATION COLOMBOPHILE BELGE .

MEMBRES

ART 5 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre de membres effectifs ne peut être Inférieur à trois .Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou des présents statuts.

ART 6 Sont effectifs Les comparants au présent acte

Toute personne admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale.

Sont membres adhérents, toute personnes admises en cette qualité par décision du conseil 'administration .

DEMISSION, EXCLUSION ,SUSPENSION

ART 7 Les membres effectifs et adhérents sent libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission

Le membre qui , par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration .

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées .

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois .

COTISATION

ART 8 Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement .

ART 9 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président de l'assemblée générale .Les membres adhérents peuvent participer aux assemblées et émettre leur avis au sujet des points à l'ordre du jour .

CONVOCATIONS

ART 10 Les membres sont convoqués par le président du conseil.(ou le seorétaire) Les convocations sont faites par lettres missives, adressées huit jours au moins avant ia date de l'assemblée .Elles contiennent l'ordre du jour .

DROIT DE VOTE

ART 11 Tous les membres ont un droit de vote égal ,à l'assemblée générale .En cas de partage des voix, Delle du président est prépondérante . Les votes sont émis à vive voix ,é moins qu'il ne s'agisse de nomination ou de révocation d'un administrateur ou de l'exclusion d'un associé , ce qui doit se faire par un vote secret .

REGISTRE des procès verbaux

MOD 2.2

" " 1.) f 7

ART 12 Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre des procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social ou tous membres ainsi que les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre .

CONSEIL D ADMINISTRATION

ART 13 L'association est administrée par un conseil compcsé de trois administrateurs au moins ,nommés et révocables par l'assemblée générale et choisit parmi les membres .

Le conseil désigne un président ,un trésorier , et un secrétaire .

DECISION DU CONSEIL

ART 14 Les décisions du conseil sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés, en cas de partage des voix , celle du président est prépondérante .

POUVOIRS DU CONSEIL

ART 15 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts ,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2013 - Annexes du Moniteur belge SIGNATURE

ART 16 Les actes qui engagent l'association sont signés par deux administrateurs. Ceux ci n'ont n'auront pas a justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers .

EXERCICE SOCIAL

ART 17 L'exercice commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre suivant .

COMPTES ET BUDGET

ART 18 Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tient le dernier week end de novembre .

DISSOLUTION - LIQUIDATION

ART 19 En cas de dissolution de l'association , l'assemblée générale désignera le ou tes liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif et de l'avoir social

COMPOSITIONS TRANSITOIRES

ART 20 A, l'instant, les comparants se sont réunis et ont pris les décisions suivantes à l'unanimité .

Le premier exercice social à commencé le premier janvier 2013 et se clôturera le 31 décembre 2013 . La première assemblée générale a été fixée le 23.mars 2013

DISPOSITIONS DIVERSES

ART 21 En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement intérieur, Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d'administration, statuant à la majorité simple .

ADMINISTRATEURS

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

MOD 2.2

"

léser e

au

Moniteur

belge

Le nombre d'administrateurs est fixé à trois

Sont appelé à ces fonctions

Président FAICT MARTIN

Secrétaire ISI3EQUE DANIEL

Trésorier BORGNIEZ MAURICE

Les associés présentement réunis, déclarent reprendre tous les engagements contractés au nom et pour le compte de l'association durant le temps ou elle était en formation, à savoir depuis le 15 juin 1988.

(description des droits ou (et ) obligations et nom de celui qui à signé )

Cette reprise n'aura d'effet qu'au moment ou l'association sera dotée de la personnalité morale c'est-à-dire le jour de la publication du présent acte aux annexes au moniteur belge .

Fait à Marbaix la Tour le 15 avril 2013

06/06/2013
ÿþMDD 2.2

wr.::" +!i~ -svL:}x

Copie à publier aux ann après dépôt de l'acte

ikleselleittorriteedfbeligieroi ENTRE LE

2-8 MAI 2013

Le Greffier

1

130 635

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

fentr risse : 0435.729340

Dénomination

(en entier) : UNION COLOMBOPHILE MARBAIX LA TOUR

(en abrégé) : L UNION

Forme juridique: ASBL

Siège : 2 RUE LIEVIN 6120 MARBAIX LA TOUR

Objet de l'acte : MODIFICATION

Texte MEMBRES

FA1CT MARTIN PRESIDENT 1 RUE DE B1ECEE 6532 RAGNIES

ISBEQUE DANIEL SECRETAIRE 1 RUE MISERQUE 6120 MARBAIX LA TOUR

BROGNIEZ MAURICE TRESORIER 42 RUE CHEVENES 6542 SARS LA BUISSIERE QUADFLIEG DOMINIQUE TRESORIER ADJOINT 63 RUE DU VIVIER 6200 BOUFFIOUX CHAPELLE BERNARD COLLABORATEUR 31 RUE ST ANNE 6120 HAM S HEURE LACHAPELLE HENRI COLLABORATEUR 35 RUE ABREDAT 6030 MARCHIENNE AU PONT LEFOUR LAURENT COLLABORATEUR 2 RUE DU VIEUX CHÂTEAU 6567 LABUISSIERE LEJEUNE DAMIEN COLLABORATEUR 71 RUE RUBIGNIES 6542 SARS LA BUISSIERE STILMAN MICHEL COLLABORATEUR 71 RUE E, VANDERVELDE 6534 GOZEE VANDERVELDEN JEAN BAPTISTE COLLABORATEUR 2 RUE ST RY 6280 GERPINNES WESTJN ALAIN COLLABORATEUR 22 RUE TERME CRAMA 6120 HAM S HEURE

FAICT MARTIN ISBEQUE DANIEL GROGNIEZ. MAURICE te

Mentionner sur la dernière page du Vole.» :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Coordonnées
UNION COLOMBOPHILE MARBAIX LA TOUR, EN ABREG…

Adresse
RUE LIEVIN 2 6120 MARBAIX

Code postal : 6120
Localité : Marbaix
Commune : HAM-SUR-HEURE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne