UNION SPORTIVE LAMBUSART, EN ABREGE : U.S.L.

Association sans but lucratif


Dénomination : UNION SPORTIVE LAMBUSART, EN ABREGE : U.S.L.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 463.799.659

Publication

29/10/2014
ÿþ ' fréikiCe ;:d Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N d'entreprise : 0463.799, 659

Dénomination

(en entier) : UNION SPORTIVE LAMBUSARTOISE

(en abrégé): US LAMBUSART

Forme juridique : ASBL

Siège : 6220 WANGENIES, 53, rue Roi Chevalier

Objet de Démissions, nominations, modifications et transfert du siège social.

Extrait de l'assemblée extraordinnaire du 27/02/2014

- Démissions du trésorier Monsieur M. BUCCHERI en date du 31 décembre 2012

- Démissions du secrétaire Monsieur C. Montoisi en date du 1 avril 2013

- Nomination de Monsieur Oscar. Piedfort en qualité de trésorier en date du 01 avril 2013.

-Nomination de Madame Véronique. Warmoes en qualité de secrétaire en date du 01 février 2014.

- Nomination de Monsieur REYNDERS Christophe en qualité de Vice-president en date du 01 février 2014.

Modification des statuts

l'article 6 est remplacé par

Article 6:

L'association se compose de deux catégories de membres, les membres effectifs et les adhérents.

Les membres effectifs doivent être au moins au nombre de quatre.

Les membres effectifs sont

Les fondateurs ou associés actuels ;

Toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le conseil d'administration ;

Le nombre de membres n'est pas limité, le nombre minimum de membres effectifs est de quatre.

Les membres adhérents Sont:

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils bénéficient et participent aux activités

de l'association.

l'article 17 est remplacé par

"Article 17 :

§ 1: L'Assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association.

§ 2 : L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou

les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

I)les modifications aux statuts sociaux ;

2)Ia nomination et la révocation des administrateurs

3)Ie cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération

dans les cas où une rémunération est attribuée ;

4)Ia décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)Papprobation des budgets et des comptes

6)Ia dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)Ia transformation de l'association en société à finalité sociale;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent,"

l'article 19 est remplacé par

"Article 19

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

d MOD 2.2

Volet B - Suite

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les

adhérents, sympathisants ou affiliés d'honneur ou émérites peuvent disposer d'une voix consultative mais

en aucun cas délibérative,"

L'assemblée extraordinnaire a décidé de transférer le siège social à 6220 Lambusart, 93, Rue Albert ler.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé e au Moniteur belge

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30/11/2011
ÿþ e Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination : UNION SPORTIVE LAMBUSARTOISE

Forme juridique : ASBL

Siège : 6224 WANFERCEE BAULET, 27, rue des Dames

N` d'entreprise : 463799659

Objet de l'acte : Démissions et nominations et transfert du siège social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2011- Annexes du Moniteur belge

L'assemblée générale extraordinaire du 17 septembre 2011, à l'unanimité, a pris les décisions suivantes

- démission de Monsieur M. GRITTE en qualité de trésorier à partir du 31/12/2010 et de Monsieur V. i HUSSON en qualité de président à partir du 31 août 2010.

- nomination de Monsieur A. BUCCHERI en qualité de trésorier à partir du 01/09/2011 - de Monsieur C. MONTOIS en qualité de secrétaire - de Monsieur P. VANHADENHOVEN ,en qualité de président. Ces 2 derniers prendront leur fonction à partir du 17/09/2011.

Cette même assemblée a décidé de transférer le siège social à 6220 WANGENIES, 53, rue Roi Chevalier.

Mentionner sur la dernière page du Volet d : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
UNION SPORTIVE LAMBUSART, EN ABREGE : U.S.L.

Adresse
RUE DES DAMES 27 6224 WANFERCEE-BAULET

Code postal : 6224
Localité : Wanfercée-Baulet
Commune : FLEURUS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne