VESPA CLUB TOURNAI, EN ABREGE : VCTY

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. VESPA CLUB TOURNAI, EN ABREGE : VCTY
Dénomination : VESPA CLUB TOURNAI, EN ABREGE : VCTY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 607.947.203

Publication

03/04/2015
ÿþ3 ' ~ MOD22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte _

Lib4rGal= P.tJ laKti-1-E L~

24 -Ù3- 2Gt~

1BUNAL DE COMMERCE

GerjeURNA1

N° d'entreprise : n(c)c)(1- Lt~



Dénomination

(ers enter) : VESPA CLUB TOURNAI

(en abregé) : VCTy

Forme juridique : asbl

Siège Arve de la Ramée, 13 7500 TOURNAI

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussignés

Madame HENRY Catherine, domiciliée 13, Chemin de la Ramée à 7500 TOURNAI, NN 72092846477

Monsieur DECLEYRE Bruno, domicilié 80, rue du Rivage à 7540 KAIN, NN 55111709743

Madame LAMBRECHT Ann, domiciliée 21, Caseelstraat à 8790 Waregem, NN 74010721470

Tous de nationalité belge.

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin

mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

TITRE I - DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

Article 1  L'association prend pour dénomination :«Vespa Club Tournai , asbl »,

En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de : «VCTy, asbl».

Article 2  Son siège social est établi au Chemin de la Ramée, 13 7500 TOURNAI Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Tournai.

L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire, La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent,

TITRE Il - DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre, de soutenir ses membres dans la

réalisation de leur hobby par entre-autres:

- L'organisation de randonnées,

- L'organisation d'activités culturelles,

- L'organisation de réunions amicales,

- L'organisation de bourses et/ou d'expositions,

- L'organisation d'activités récréatives et sportives,

- Le cas échéant, fournir un soutien administratif et logistique,

- Toute activité ludique et conviviale

- La participation à des activités organisées par d'autres associations similaires

Le Vespa Club Tournai est constitué pour soutenir les personnes passionnées par les véhicules de type

VESPA ou scooter de type VESPA.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

L'association peut prendre en location et/ou acquérir des biens immobiliers pour ses activités

Article 4  L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE III - DES MEMBRES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Section I, Admission

Article 5  L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents, qui peuvent être des personnes

physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur nombre est illimité.

Article 6 

1, Membres fondateurs

Sont repris en qualité de membres fondateurs les signataires du présent document constitutif d'association

§2. Membres effectifs :

1.1es comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;

2.toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration.

§ 3. Membres adhérents

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation,

Toute personne qui désire devenir adhérent doit adresser une demande au conseil d'administration et doit

justifier par tout moyen qu'il estime opportun son intérêt pour les véhicules tels que repris à l'article 3 des

statuts.

§4. Membres d'honneur

Le Conseil d'Administration peut décerner la qualité de membre d'honneur à toute personne physique ou

morale de son choix, les membres d'honneur sont dispensés de cotisation,

Les admissions de nouveaux membres tant effectifs qu'adhérents sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Section Il, Démission, exclusion, suspension

Article 7  Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant au président, par courrier postal, Fax ou e-mail, sa démission de l'association.

L'exclusion d'un membre, effectif, adhérent ou d'honneur, ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérant qui ne paie pas la cotisation annuelle qui lui incombe pour la date limite de versement fixée par le conseil d'administration. Cette date est définie dans le règlement d'ordre intérieur du club.

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que tes créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des différents membres conformément à l'article 10 de ta loi du 27 juin 1921.

TITRE IV - DES COTISATIONS

Article 10  Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette

cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 250 E.

Les membres d'honneur sont dispensés de cotisation.

TITRE V - DE L'ASSEMBLEE GENERALE (AG)

Article 11  L'Assemblée Générale est composée de tous les membres de l'association tant effectifs qu'adhérents, les membres d'honneurs peuvent y être invités.

Article 12  L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts sociaux ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs

8.1e cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée";

4.1a décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5.l'approbation des budgets et des comptes ;

6.1a dissolution volontaire de l'association ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

iNOD 2.2

7.1es exclusions de membres ;

8.1a transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9.toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 13 II doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans les 6 mois suivant la clôture de l'exercice

L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration, notamment à la demande d'un 1/5 des membres effectifs.

Sauf dans le cas prévu aux articles 8, 12 et 20 de la loi de 1921 tels que modifiés par la loi du 02 mai 2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour si elle décide à la majorité des deux tiers présents ou représentés.

Article 14  Tous tes membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée Générale par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire ou courriel adressé au moins huit jours avant. La convocation reprend l'ordre du jour et doit être approuvée par le président, ou à défaut par le Vice-président, au nom du Conseil d'Administration.

La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la réunion.

Article 15  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. H peut se faire représenter par un mandataire, lui-même membre de l'Assemblée Générale. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Si le nombre de membre effectifs inscrit au registre des membres est inférieur ou égal à 6, chaque membre effectif ne peut, outre sa voix, disposer d'une seule et unique procuration, si le nombre de membre effectifs inscrit au registre des membres est supérieur à 6, chaque membre effectif peut, outre sa voix, disposer de maximum deux procurations.

Les membres adhérents et les membres d'honneur disposent uniquement d'une voix consultative.

Le Conseil d'Administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée Générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 16  L'Assemblée Générale est présidée par le président du Conseil d'Administration, ou s'il est absent par le vice-président ou à défaut, par le plus âgé des administrateurs présent.

Article 17  L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que si au moins deux administrateurs du Conseil d'Administration sont présents et que le nombre de personnes présentes ou représentées dépasse le tiers du nombre des membres effectifs.

Lorsque le quorum de présence n'est pas atteint à la première Assemblée Générale, une seconde réunion de l'Assemblée est convoquée au moins 15 jours après. Cette assemblée sera alors souveraine et ses décisions seront alors définitives, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés lors de l'Assemblée Générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18  L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 19  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'Administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI - DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 20 L'association est administrée par un Conseil composé, de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée Générale, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de l'association.

Article 21 Sauf démission, la durée du mandat est fixée à 2 ans. Le mandat est renouvelé tacitement en l'absence de candidature déposée chez un membre du Conseil d'Administration au minimum huit jours avant l'Assemblée Générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22 -- Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et un

Secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-président ou le plus âgé des

administrateurs présents,

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire

selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 23 Le Conseil se réunit autant de fois que le nécessite l'association et en tous les cas au minimum deux fois par an. Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par lettre ordinaire, courriel, réseaux sociaux ou même verbalement, au moins huit jours calendrier avant la date de réunion.

La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la réunion.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 24  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale.

Article 25-- Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière  s'ils font partie du Conseil d'administration  et/ou de délégué(s) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires. L'organe de gestion journalière travaille en collège,

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 26  Le Conseil d'Administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration, qui sera valablement représenté par le président ou un administrateur délégué.

Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateurs) etfou à un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

Article 28 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, par le président, ou à défaut par le Vice-président, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Ceux-ci sont exercés à titre gratuit mais peuvent donner lieu à des dédommagements liés à l'exercice de leurs fonctions.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 29  Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée Générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

1.400 2.2

Article 30  L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 31  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'Administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 32  Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres afhérents ou effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'Administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 33  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

En cas d'absence de la majorité des deux tiers lors de cette Assemblée Générale de dissolution sur l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, celui-ci sera attribué au VESPA Club de Belgique BCE 0405581222

"foutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 34  Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif, modifiés par la loi du 02 mai 2002.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

[exercice social :

par exception à l'article 31, le premier exercice débutera le ler décembre 2014 pour se clôturer le 31

décembre 2015

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs

Madame HENRY Catherine, NN 720928-464.77 domiciliée 13, Chemin de la Ramée à 7500 TOURNAI

Monsieur DECLEYRE Bruno, NN 551117-097.43 domicilié 80, rue du Rivage à 7540 KAIN

Madame LAMBRECHT Ann, NN 740107-214.70 domiciliée 21 Caseelstraat, 8790 Waregem

Madame DE HOUCK Marie-Pierre, NN 590817-160.43 domiciliée 101 rue Pierre, 7540 Kain

qui acceptent ce mandat.

Le mandat conféré aux administrateurs porte sur tous les actes relatifs à la gestion et à la représentation de

l'association sauf ceux qui sont réservés, par la loi ou les statuts, à l'assemblée générale. Les administrateurs

agissent, sauf délégation de pouvoir, collégialement,

Membres effectifs:

Monsieur DECLEYRE Bruno Rue du Rivage 80 7540 Kain

Madame DE HOUCK Mari-Pierre Rue Pierre 101 7540 Kain

Monsieur DEROOSE Jean-Pierre Caseelstraat 21 8790 Waregem

Madame HENRY Catherine Chemin de la Rameé 13 7500 Tournai

Madame LAMBRECHT Ann Caseelstraat 21 8790 Waregem

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de :

Présidente : Madame HENRY Catherine, domiciliée 13, Chemin de la Ramée à 7500 TOURNAI

Vice Président: Monsieur DECLEYRE Bruno, domicilié 80, rue du Rivage à 7540 KAIN

Trésorière : Madame LAMBRECHT Ann, domiciliée 21 Caseelstraat, 8790 Waregem

Secrétaire : Madame DE HOUCK Marie-Pierre, domiciliée 101 rue Pierre, 7540 Kain.

Les délégués agissent en qualité d'organe chargé de la gestion quotidienne de l'ASBL individuellement,

Les actes de gestion journalière sont ceux qui ne sont que l'exécution journalière de la ligne de conduite

décidée par le Conseil d'Administration et qui doivent être réalisés régulièrement pour assurer la bonne marche

des activités déployées par l'association.

Les membres fondateurs :

Madame HENRY Catherine, NN 72092846477 domiciliée 13, Chemin de la Ramée à 7500 TOURNAI

Monsieur DECLEYRE Bruno,NN 55111709743 domicilié 80, rue du Rivage à 7540 KAIN

MOD 2.2

Volt B - suite

Madame LAMBRECHT Ann, NN 74010721470 domiciliée 21 Caseelstraat, 8790 WAREGEM

Réservé

au

Moniteur

,

belge

..

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

WintibnnneUeeia:tc#arleteppetecidieelee : Atureeo NdMarceíiqaâftÉridueaeeirtensE#areatdábáfliddtlM:erssmsfoauldcspeeQresvs affltglat}¬ ]vï'" ths Ud&gemeseàtf' lIssscsiesm JelnitdetieiroQU'btenrsMKse?à'8à D¬ eiicsitws

Axl,vs3r-5qrí .BhtMPWunufre

Coordonnées
VESPA CLUB TOURNAI, EN ABREGE : VCTY

Adresse
CHEMIN DE LA RAMEE 13 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : TOURNAI
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne