VIE - ESPOIR - SOLIDARITE EN AFRIQUE DE L'OUEST, EN ABREGE : VESAO

Association sans but lucratif


Dénomination : VIE - ESPOIR - SOLIDARITE EN AFRIQUE DE L'OUEST, EN ABREGE : VESAO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.220.964

Publication

19/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD22

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c l ,nt,erz Vie - Espoir - Solidarité en Afrique de l'Ouest

(er, abrege) VESAO

i Irrilr, ji.ludic1 ASBL Humanitaire Internationale Sans But Lucratif

Si ge Rue du Beau Site , 35 - 6001 Marcinelle

Objet de i'dcte : Modification des statuts A. G : J9 )o3 ) A 3

11Le siège social peut être transféré ailleurs sur decision de l'assemblée générale à la majorité des 213 des

voix.

article 5 : Admission des membres, conditions.

L'ASBL se compose de membres effectifs et de membres adhérents.

Sont membres effectifs , les personnes qui en font la demande par écrit adressé au président et sont

acceptées comme tel par l'AG à la majorité simple. La décision de l'AG est sans appel et ne doit pas être

motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Les membres effectifs jouissent de l'ensemble des droits garantis par la loi.Les membres fondateurs sont

d'offices membres effectifs.

Sont membres adhérents, toute personne ayant payé la cotisation ou fait un don d'une valeur égale ou

supérieure à la cotisation, qui souhaitent aider ou participer aux activités de l'ASBL et qui s"engagent à en

respecter les statuts et les décisions.L'éventuel parrainage d'enfants orphelins permet d'être membre adhérent.

Article 8 : Démission d'un membre effectif,

Les membres effectifs peuvent se retirer à tout moment de I'ASBL en adressant leur démission par écrit au

CA situé au siège social.

L'exclusion ne peut être prononcée que par l'AG à la majorité des 2/3 des voix des personnes présentes ou

représentées.

Peuvent être exclus:

Les membres ayant commis un acte contraire à l'honneur , ayant gravement compromis les intérêts de

l'ASBL ou n'ayant pas respectés les statuts de l'ASBL.

L' exclusion est notifiée par lettre recommandée à la poste.

Est réputé démissionnaire, tout membre effectif qui n'a pas payé sa cotisation pour le 30 mars de l'année en

cours.

Article 9 : (abrogé)

Démission d'un membre adhérent :

Il peut se retirer à tout moment de I'ASBL.

Il est considéré comme démissionnaire si il ne renouvelle pas sa cotisation.

L' exclusion est statuée pour les mêmes motifs que ceux désignés pour les membres effectifs et notifiées

par lettre recommandée à la poste.

Article 11 : Les cotisations/dons.

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle fixée par le CA. Le montant

de la cotisation est fixé à 40¬ minimum.

Les dons sont déductibles selon les lois des impôts sur personnes physiques ou morales.

Titre 41 composition de l'assemblée générale.

article 13 ; Convocations et pouvoirs de l'AG.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le Président du conseil

d'administration.

Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif ou adhérent qui aura exceptionnellement droit de

vote sur présentation d'une procuration,

Ils se réunissent 1 x l'an au siège social de l'ASBL et pour la 1è x le 30 mai 2011.

Les convocations sont faites soit par e-mails ou courrier postal, adressés au moins 8 jours avant la réunion

de l'assemblée.

Elle contient l'ordre du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Volet 13 - Sula

L'AG est également convoquée par le CA suivant les mêmes modalités,

lorsqu'au moins 215 des membres en fait la demande.

LAG possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la Loi ou par les présents statuts.

Une délibération de l'AG est requise pour : La modification des statuts.

La nominations et la révocation des administrateurs.

Octroyer décharge aux administrateurs.

Approuver les comptes et budgets. Dissoudre l'association.

Exclure un membre. Modifier l'adresse du siège social,

Article 14 : Droit de vote,

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'AG. En cas de partage, celle du président ou de

l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Pour pouvoir modifier les statuts, 2(3 des membres effectifs doivent être présents ou représentés .

Article 16 : CA.

Le nombre d'administrateurs est de minimum 3 personnes et de 12 maximum.il doit être dans tout les cas

inférieur aux nombres de membres effectifs.La durée du mandat est fixée à 3 années.

article 18 : Le conseil d'administration se réuni 2 x l'an ; Il sera convoqué au moins 8 jours avant la date de

réunion par e-mails ou courrier postal.

Article 19 : Dissolution et liquidation.

Le but social de l'ASBL s'exerçant en Afrique de l'Ouest, le conseil d'administration se réserve le droit de

revoir ses activités en cas de conflits territoriaux, guerres etccc.

En cas de dissolution ou de liquidation de l'ASBL, le patrimoine sera affecté à 1 ou plusieurs oeuvres

poursuivant des objectifs similaires.

Article 22 : Comptes et budget.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront soumis à l'approbation de l'AG

ordinaire qui se tiendra entre le 1è mars et le 30 juin de chaque année.

Modification : Des administrateurs.

Exclusion de Mademoiselle Mélanie ANQUETIL, administratrice responsable du secrétariat et des relations

publiques.

La décision lui a été notifiée par courrier postal et recommandé,

Acter : la démission de Jean Garner en tant que Président de IASBL et de son maintien comme

administrateur délégué au Bénin.

Acter : la démission de Jacqueline Mouvet en tant que Vice - Présidente qui devient Présidente et

Trésorière.

acter : L'entrée de Madame Marie Ghilaine Druez en tant que Secrétaire.

Acter : L'entrée de Madame Fabienne Devilers en tant que Vice - Présidente et responsable des Relations

Publiques.

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Au verso Nom e signature

24/05/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : `" b. 22 SV `i

Dénomination

(en entier) : Vie - Espoir - Solidarité en Afrique de l'Ouest

(en abrégé) : VESAO

Forme juridique: A.S.B.L

Siège : Rue du Beau Site, 35 - 6001 Charleroi Belgique

Objet de l'acte : A.S.B.L. humanitaire

Tribunal de Commerce

les membres fondateurs.

les soussignés :

GARNER JEAN, domicilié Rue du Beau Site 42/1 - 6032 Charleroi Empoyé Social (B)

ANQUETIL Mélanie, domiciliée Rue du Grand Plareau,5 -6230 Pont - à - Celles Accoucheusellnfirmière à domicile (F) RN 82042953455

MOUVET Jacqueline, domiciliée Rue du Beau Site,35 - 6001 Charleroi Accoucheuse retraitée B)

Conviennent de constituer une A.S.B.L ci - après dénommée

' VIE - SOLIDARITE - ESPOIR ' en Afrique de l'Ouest

dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

Titre 1 / Dénomination et siège social .

Article 1 :

La dénomination de l'A.S.B.L est arrêtée comme suit:

# VIE - SOLIDARITE - ESPOIR en Afrique de l'Ouest #

Cette dénomination figurera dorénavant sur tous les actes, factures, annonces, publications,

lettres, commandes et autres pièces émanant de l'A.S.B.L accompagnée des mentions

précises du sièges social et de l'adresse où l'A.S.B.L exerce son but social.

Article 2 :

Le siège social est établi en Belgique

Il est installé Rue du Beau Site, 35 - 6001 Charleroi (B )

Le but social s'erxercera en Afrique de l'Ouest : République du Bénin

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le siège peut être tranféré ailleurs sur simple décision du conseil d'administration. L'A.S.B.L pourra constituer des succursales ou des dépendances en tout endroit où elle le décidera, par décision du conseil d'administration.

Titre 21 Le but social.

Article 3

L'A.S.B.L a pour objet

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2011- Annexes du Moniteur belge D'accueillir et de prendre en charge des enfants abandonnés et orphelins

De freiner l'évolution de la délinquance juvénile

D'assister les enfants, les familles et les mères en difficultés

De soutenir les familles précarisées dans le but de réduire le nombre d'enfants abandonnés

De sensibiliser les parents contre le trafic d'enfants

De promouvoir la condition de la jeune fille et de la femme rurale

De poursuivre l'alphabétisation de la population rurale

D'encourager les communautés locales à travailler à leur propre développement dans la perspective d'un

meilleur avenir

De mettre en place un programme éducatif et de défense des droits de l'enfant

De permettre à l'enfant d'acquerir suffisament de connaissances et de moyens afin qu'il ait une vie conforme

à la dignité humaine

D'ceuvrer à l'insertion socio - professionnelle

De développer un programme sanitaire et prophylactique

De lutter contre la malnutrition

D'aider en priorité tout enfant ou femme ou homme dont l'état de santé nécessiterait des soins appropriés

D'intervenir dans Je forage de puits d'eau potable.

D'intervenir dans l'électrification des villages soit par groupes électrogènes, éoliennes ou panneaux

voltaïques

Article 4 : Moyens mis en oeuvre

Construction d'un orphelinat

Construction d'une école primaire

Création d'un centre pour enfants et adultes n'ayant jamais été scolarisés

Organisation de campagnes de sensibilation pour lutter contre la malnutrition et l'abandon d'enfants

Construction d'un dispensaire pour l'aide médicale urgente et pour les soins gynéco - obstétricaux

Création d'un centre d'accueil et d'écoute afin d'initier l'éducation sanitaire

Aide alimentaire et agricole

Forage de puits

Electrification

Perspectives

Création d'un centre socio - professionnel

Envisager une collaboration avec les réseaux locaux pour la poursuite des études dans le secondaire

L'AS. B.L peut recevoir et gérer tous subsides, legs, dons. Elle peut créer et gérer tout service ou institution poursuivant un but analogue à celui de l'AS.B.L.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité à son but social

Elle peut réaliser son objet social de quelque façon que ce soit et selon les modalités qui lui paraissent être les plus adéquates. L'A.S.B.L peut réaliser toute opération civile, commerciale, mobilière qui est directement ou indirectement, en tout ou en partie, en rapport avec son objet social ou qui pourrait en faciliter fa réalisation.

Titre 31 Composition de l'A.S.B.L

Article 5 :

Les membres fondateurs sont d'office membres effectifs

Les membres d'honneur sont les membres qui soutiennent l'A.S.B.L soit financièrement soit en rendant des

services reconnus par le conseil d'administration

Les membres effectifs sont les membres qui participent au conseil d'administration et aux activités de

l'A. S. B.L.

L'éventuel parrainage d'enfants orphelins permet d'être membre adhérent

Article B : Admission des membres, conditions.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

respecter les traditions du pays tant qu'elles ne sont pas contraires à la chartre des droits de l'homme et de

l'enfant.

Permettre d'élever les enfants orphelins, anbandonnés dans Je respect de leur histoire et culture.

travailler dans le respect du but social désigné par l'A.S.B.L

Les membres effectifs sont admis à la suite d'une demande écrite à un administrateur au siège social.

la décision de rassemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée.

Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Article 7 :

Le nombre des membres effectifs est illimité. il ne peut être inférieur à 3

Article 8 : Démission d'un membre.

Les membres effectifs peuvent se retirer à tout moment de l'A.S.B.L en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration situé au siège social. L'exclusion ne pèut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix des personnes présentes ou représentées.

Peuvent être exclus :

Les membres ayant commis un acte contraire à l'honneur, ayant gravement compromis les intérêts de l'A.S.B.L. ou n'ayant pas respecté les statuts de l'A.S.B.L

Article 9 :

les membres adhérents sont les personnes qui souhaitent aider ou participer aus activités de l'A.S.B.L. et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux - ci.

Article 10 :

Toute personne qui désire devenir membre adhérent adresse une demande écrite au conseil d'administration soutenu par un membre effectif qui le devient automatiquement à la suite d'un don minimum de 30¬ . Selon les lois des impôts sur personne physique ou morale, les dons seront déductibles

Démission d'un membre adhérent :

Il peut se retirer à tout moment en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration. Il est considéré comme démissionnaire s'il ne renouvelle pas sa cotisation. Son exclusion est statuée pour les mêmes motifs que ceux désignés pour les membres effectifs et notifiées par lettre recommandée à la poste.

Article 11 : Les cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale ( ou le conseil d'administration) . Le montant de cette cotisation est fixé à 30¬ .

titre 5 / Composition de l'assemblée générale.

Article 12 :

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration. Les membres adhérents peuvent participer à l'assemblée générale et émettre leur avis au sujet des points à l'ordre du jour. Ils n'ont pas de droit de vote.

Article 13 : Convocations et pouvoirs de l'assemblée générale.

Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. lis peuvent s'y faire représenter par un membre effectif ou adhérent qui aura exceptionnellement droit de vote sur présentation d'une procuration. Ils se réunissent 1 fois l'an au siège social de l'A.S.B.L et pour la lé fois le 30 mai 2011. Les convocations sont faites soit par e-mails ou courrier postal, adressée 8 jours avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour.

Article 14 : Droit de vote

Moa 2.2

Volet B - Suite

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 15 : Registre des proçès verbaux .

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des proçès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres intéressés peuvent en prendre connaissance., mais sans le déplacement du registre.

Article 16 '. Conseil d'administration

Le nombre d'administrateurs est de minimum 3 personnes et de 5 maximum.

La durée du mandat est fixée à 3 années.

Article 17 : Décision du conseil d'administration.

Les décisions du conseil d'administration sont reprises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace " ` est prépondérante.

Article 18 : Pouvoirs du conseil d'administration.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non expressséments attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.

Le conseil d'administration se réunit 2 fois l'an; il sera convoqué 8 jours avant 1a date de réunion par emails ou courier postal.

Article 19 : Dissolution et liquidation

Le but social de l'A.S.B.L. s'exerçant en Afrique de l'Ouest, le conseil d'administration se réserve le droit de ' revoir ses activités en cas de conflits territoriaux, guerres.

Article 20 : Signature

Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par 2 adminstrateurs. Ceux - ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 21 : Exercice social

L'exercice social commence le 1è janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 22 : Comptes et budjet

_ Le compte de l'exercice écoulé et le budjet du prochain exercice seront soumis à l'approbation de

l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra le 30 juin de chaque année.

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Réservé au .e

Moniteur

belge

Coordonnées
VIE - ESPOIR - SOLIDARITE EN AFRIQUE DE L'OU…

Adresse
RUE DU BEAU SITE 35 6001 MARCINELLE

Code postal : 6001
Localité : Marcinelle
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne