VOLLEY CLUB BINCHOIS, EN ABREGE : VCB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. VOLLEY CLUB BINCHOIS, EN ABREGE : VCB
Dénomination : VOLLEY CLUB BINCHOIS, EN ABREGE : VCB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 425.789.121

Publication

03/02/2014
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<.N: Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 425.789.121 "

"

Dénomination

(en entier) : Volley Club Binchois

(en abrégé) : VCB

" Forme juridique : asbl

Siège : Rue de Versailles, 28, 7130 BINCHE

Objet de l'acte : Mise à jour des statuts, modification du siège social et nomination du conseil: d'administration.

"

"

Mise à jour des statuts du VOLLEY CLUB BINCHOIS ASBL

Suite à I 'assemblée générale du 30 ao0t 2013, les statuts de l'asbl Volley Club Binchois enregistrée sous le numéro d'identification 3298/84 et le numéro d'entreprise 425.789.121 ont été mis à jour. Cette décision est:

: prise par les administrateurs suivants : "

-Monsieur Sébastien MOINET, domicilié 22 rue des Arquebusiers, 7130 Binche; -Monsieur Jean-Marie DUTERNE, domicilié 60 rue de Lobbes, 7131 Waudrez; -Monsieur Sébastien BOURGEOIS, domicilié 4 rue de la Déportation, 7130 Binche;

-Monsieur Alain TISTHOUD, domicilié 23 chaussée de l'Espinette, 7133 Buvrinnes; -Monsieur Yves GLOESENER, domicilié 18 rue de l'Enfer, 7131 Waudrez ; -Madame Isabelle JUVENOY, domiciliée 109 rue de Walhain, 7133 Buvrinnes.

TITRE 1 : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Art, 1 -- L'association est dénommée : VOLLEY CLUB BINCHOIS, en abrégé ; V.C.B. ou V.C. BINCHOIS.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent: la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle «` ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2 -- Son siège social est établi au 60, rue de Lobbes, 7131 WAUDREZ, dans l'arrondissementjudiciairei

de Charleroi. Il peut être transféré par décision de l'assemblé générale selon la procédure de modification des:

statuts dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Communauté Française Wallonie-Bruxelles.

"

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

TITRE Il : OBJET - BUT

Art. 3 - L'association a pour but : la promotion du sport en général et du Volley-Ball en particulier.

Art. 4 - L'association a pour objet : l'organisation d'activités liées à la pratique du Volley-Ball : cours,: compétitions, formations, ...

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter; son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

"

TITRE III : MEMBRES

"

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MOD Z2

Section 1 : Admission

Art, 5  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. Les membres effectifs paient une cotisation annuelle.

Art. 6  Sont membres effectifs

1.les comparants au présent acte ;

2.tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis par décision du

Conseil d'Administration réunissant la majorité des voix de ce Conseil, présentes ou représentées.

Sont membres adhérents ; tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le Conseil d'Administration, conformément aux prescriptions de la fédération.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Art 7  Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts, dont notamment, le droit d'être présents à l'assemblée générale mais uniquement avec voix consultative, le droit de bénéficier des services que l'association offre-à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. Les membres adhérents paient une cotisation annuelle fixée.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 8  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'Administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le Conseil d'Administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par le Conseil d'Administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient présents.

Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix.

Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d'Administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale avant que celle-ci ne statue. Il pourra, s'il le désire, être assisté d'un Conseil.

La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par recommandé

La sanction est dûment motivée.

L'exclusion d'un membre adhérent est réglementée par le règlement d'ordre Intérieur de l'association.

Art. 9  Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du

membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

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MOD 22

Art 10  Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11  Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle dont le montant dépend de la catégorie du membre, Le montant des cotisations est fixé par l'assemblée générale. Elles ne pourront être supérieures à 500 euros,

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 13 -- L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.Ies modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ; ' tb.

3.I'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;

4.Ia dissolution volontaire de l'association ;

5.1es exclusions des membres ;

6.1a transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 14  II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres (effectifs et adhérents) doivent y être convoqués.

Art, 15 -- L'assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée et signée par le secrétaire au nom du Conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art, 16 -- Chaque membre effectif dispose d'une voix. 11 peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite, Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration,

Art. 17  L'assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'administration et à défaut par le vice-président, ou à défaut par l'administrateur le plus âgé.

Art. 18  L'assemblée générale délibère valablement si au moins les deux tiers des membres effectifs sont

présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en

est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 19  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur ia transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art, 20 -- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes les modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 21  L'association est gérée par un Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale

parmi les membres effectifs pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle,

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de

l'association.

'J,

MOD 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au Conseil d'administration.

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Art 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 23  Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents,

Art. 24  Le Conseil se réuni sur convocation du président etiou du secrétaire. II forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration, " 

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de vóix, celle -tu Prèsident ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 25  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoir qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du Conseil d'administration.

Art. 26  Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 27 -- Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir touted les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE Vil : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 28  En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 29  L'exercice social commence le 1er juillet pour se terminer le 30 juin,

Art. 30  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 31  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art, 32  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Ail. 33 - Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par fa réglementation et la législation applicable en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et le respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Art. 34  L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1.1e document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens visés au 2° ;

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD2.2

Volet B  Suite

2.1e liste de ces substances et moyens interdits en venu de l'arrëté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 2002 relatif à la liste des substances et moyens visés par le Décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française ;

j 3.les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation. .

Art. 36 -- L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art. 36  L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération

concernant:

1.les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs;

2.les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

3.l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Art. 37 -- L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des : règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus est tenu à disposition des membres au siège de l'association.

CONCLUSIONS DE l'ASSEMBLEE GENERALE

Les administrateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes :

1.Le siège social de l'asbl VOLLEY CLUB BINCHOIS est transféré à l'adresse suivante:

Volley Club Binchois

Rue de Lobbes, 60

7131 WAUDREZ

2.Sont nommés :

- Président : Monsieur Sébastien Moinet ;

- Vice-président : Monsieur Sébastien Bourgeois ;

- Secrétaire : Monsieur Jean-Marie Duteme.

- Trésorier : Monsieur Yves Gloesener.

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23/12/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N° d'entreprise : 425.789.121

Tribunal de commerce de Charleroi ENTRE LE

12 0EC. 2014

GreFt Greffier

Réserv'

au

Monitei

beige

Dénomination

(en entier) : VOLLEY CLUB BINCHOIS

(en abrégé) : VCB

Forme juridique : asbl

Siège : RUE DE LOBBES, 60 à 7131 WAUDREZ

Objet de l'acte : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

1, Accueil du Président

Le Président démissionnaire, Monsieur Sébastien Moinet, remercie l'ensemble des affiliés qui participent à cette assemblée. Rappelons que l'unique but de cette assemblée consiste à élire un administrateur au poste de président. M. Sébastien Moinet avait en effet informé l'ensemble des affiliés de son désir de quitter son poste dès la fin de la saison sportive 2093-2014.

Le Président informe également de la distribution des t-shirts d'échauffement communs devenus obligatoire pour la saison sportive 2014-15, en fin d'assemblée.

2. Présentation des candidats

M. Jean-Marie Duteme, administrateur, informe que le vice-président en place est le seul et unique candidat.

Le candidat, Sébastien Bourgeois, né le 30 juin 1988 à La Louvière, est invité à prendre la parole devant l'assemblée. II souligne le travail effectué ces dernières années par M. Moinet et s'engage à respecter la vision "formation" qui est une priorité absolue pour le Volley Club Binchois. Il tient à dire aux affiliés que, si sa candidature est spontanée, elle est aussi soutenue par le président sortant et l'ensemble du comité.

L'assemblée est invitée à poser d'éventuelles questions.

Aucun ne désire poser une question au candidat. Nous pouvons dès lors procéder au vote,

3. Vote

Après vérifications, il s'avère que M. Sébastien Bourgeois, né le 30 juin 1988 à La Louvière et actuel vice-président, est élu à l'unanimité par l'assemblée. Il entre officiellement dans sa fonction de président ce lundi 8 septembre 2094,

4. Le mot du nouveau Président

M. Bourgeois remercie toute l'assemblée pour la confiance qu'elle semble lui avoir apporté.

II désire préciser sa vision du Volley Club Binchois en soulignant l'investissement humain et financier nécessaire pour développer l'école de formation dans les années à venir.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Volet B - Suite

Il informe aussi qu'une assemblée générale se tiendra, comme chaque année, en fin de saison.

M. Bourgeois propose à l'assemblée de féliciter une fois encore lvt Moinet et clôture cette assemblée extraordinaire en invitant les affiliés à recevoir leur t-shirt d'échauffement pour la période à venir.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le comité sortant,

Le Président, Le Vice-président, Le Trésorier, Le Secrétaire,

S. Moinet S. Bourgeois Y. Gloesener J-M Duteme

nMdatit;nneamt s93arnel2Apeait1sUVitd?te ; A^vrmeq Sktrere;44usteeneeekorísemeeteeibsastitedece stinscoc+ecwec*nrács a)ratÍ3paasctrirádErereûcatera' fiaaaateitiCIP ie6acetirs?as t'ti-MCaitiMSàeàC¬ lIoWeeltle4s

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Coordonnées
VOLLEY CLUB BINCHOIS, EN ABREGE : VCB

Adresse
RUE DE LOBBES 60 7131 WAUDREZ

Code postal : 7131
Localité : Waudrez
Commune : BINCHE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne