XTREM DIVERS CLUB INTERNATIONAL DE PLONGEE, EN ABREGE : XTREM DIVERS

Dénomination : XTREM DIVERS CLUB INTERNATIONAL DE PLONGEE, EN ABREGE : XTREM DIVERS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 808.275.264

Publication

27/04/2012

��S AI!k ti+ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD22

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mentionner sur la derni�re page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

_GE REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 0 6 IWR. 2012

SELA[ N. Greffe

Madame Brebant Chantal, domicil� Rue des Br�l�s 17 � 7040 QUEVY-LE-PET1T, n� le 04/08/1966, Num�ro national : 66080408870.

Monsieur Chansy Bunmy - Secr�taire - domicili� Rue du Ch�ne br�l�s 98 � 7370 DOUR, n� le 09/11/1978, Num�ro national : 78110930771.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Article ler - L'association est d�nom�e �XTREM DIVERS CLUB INTERNATIONAL DE PLONGEE�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

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N� d'entreprise : 0808.275,264

D�nomination

(en entier) : XTREM DIVERS CLUB INTERNATIONAL DE PLONGEE

(en abr�g�) : XTREM DIVERS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Ic$-(Q Que _ 2e l i� uE U(UCb-1

Objet de l'acte : D�mission d'un administrateur - Adoption nouveaux statuts

L'assembl�e g�n�rale r�unie ce 10/03/2012, acte la d�mission en tant qu'administrateur de l'asbi ainsi que de sa fonction de tr�sorier, de monsieur Capitte Marc, domicili� route de la Briquetterie 3/16 � 7090 BRAINE-LE-COMTE , n� le 15/03/1962 - Num�ro national: 69122110126.

L'assembl�e g�n�rale du 10/03/2012, acte �galement la d�mission en tant qu'administrateur de !'asbl ainsi que de sa fonction de pr�sident, de monsieur Amand Christophe, domicili� rue du Centenaire 11 � 7300 BOUSSU , n� le 24/0611969 - Num�ro national: 69122110126.

L'assembl�e g�n�rale r�unie ce 10/03/2012 a d�cid� d'adopter les statuts coordonn�s tels que libell�s ci-apr�s et qui remplacent ceux qui �taient pr�c�demment en vigueur.

STATUTS DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF "XTREM DIVERS CLUB INTERNATIONAL DE PLONGEE"

D�nomination:

(en entier) : XTEM DIVERS CLUB INTERNATIONAL DE PLONGEE (en abr�g�) : XTREM DIVERS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue des Br�l�s 17 - 7040 Qu�vy-le-Petit

Les soussign�s:

Monsieur Depinois Jean-Marc, domicil� Rue des Br�l�s 17 � 7040 QUEVY-LE-PETIT, n� le 18/05/1966, Num�ro national : 66051807926.

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Mon 22

Article 2 - Son si�ge social est �tabli � Rue des Br�l�s 17 � 7040 Qu�vy le-Petit, dans l'arrondissement judiciaire de MONS.

Article 3 - L'association a pour but:

- La formation � la promotion de la plong�e sous-marine pour tous, sportive, technique, curative, de loisirs et

professionnelle, ainsi que de toutes autres activit�s aquatiques.

- Le d�veloppement de toute activit� culturelle li�e de pr�s ou de loin, directement ou indirectement avec toute activit� ou sport d'eau.

- L'organisation de voyages pour le compte des membres, valides etiou moins valides. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but

Article 4 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � trois, celui des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 5 - Sont membres effectifs: 1� Les membres fondateurs;

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de

membre effectif par d�cision de rassembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 6 - Sont membres adh�rents: les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 7 - Sans pr�judice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Article 8 - Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration

Article 9 - Les memmbres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction(s) grave(s) aux statuts ou aux lois.

Article 10 - Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou acqu�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es. lis doivent restituer � l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours de leur d�mission, suspension ou exclusion.

Article 11 - L'association tient un r�gistre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �. 1er de la loi du 27 juin 1921.

Article 12 - Les membres effectifs et les membres adh�rents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix�e par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 500,00 EUR (cinq cents euros)

Article 13 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres, elle est pr�sid�e par te pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents

Article 14 - L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont express�ment reconnus par la lois ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- ie cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le

cas o� elle leur est attribu�e;

- la d�charge des budgets et des comptes;

- l'approbation des budgets et des comptes;

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MOD 2.2

- la dissolution volontaire de l'ass'ociation ;

- les exclusions de membres;

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 15 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de juin. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Article 16 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier adress� � chaque membre vis� � l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 1/5 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 17 - Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire qui ne peut �tre titulaire que de 'i procuration.

Article 18 - Tous les membres effectifs ont le droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultatives.

Article 19 - Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 20 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres

exprim�

par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 21 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article 26novies et selon les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 22 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

Article 23- L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateur sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 5 ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un d�lai d'un mois � compter de la date de cessation de fonction.

La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre reccmmand�e au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requises par la loi du 27 juin 1921 et son arr�t� royal d'ex�cution du 26 juin 2003 dans le mois.

Article 24 - En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 25 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 26 - Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue

" ,' MOD 2.2

des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante,

Article 27 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28 - Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres

du personnel de l'association et les destitue. Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 29 - Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou appointement. Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.

Article 30 - Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 31 des statuts.

Article 31 - La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs agissant seuls, d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers. Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26novies de la loi et selon tes modalit�s prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 32 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

Article 33 - Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexex du Moniteur belge.

Article 34 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 35 - L'exercice social commence le !janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le

ler

premier exercice d�butera c e septembre 2008 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2009.

Article 36 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 37 - Sans pr�judice de l'article 17, �5 de la loi, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire,

membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 38 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 39 - Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause

Article 40 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires :

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

- Monsieur Depinois Jean-Marc - Pr�sident - domicili� Rue des Br�l�s 17 � 7040 QUEVY LE-PETIT, n� le

18/05/1966, Num�ro national : 66051807926.

Madame Brabant Chantal - tr�sori�re - domicil� Rue des Br�l�s 17 � 7040 QUEVY-LE-PETIT, n� le

04/08/1966, Num�ro national : 66080408870.

- Monsieur Chansy Bunmy - Secr�taire - domicili� Rue du Ch�ne br�l�s 98 � 7370 DOUR, n� le 09/11/1978,

Num�ro national : 78110930771.

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e '.

lPSOD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Fait � QUEVY LE PETIT en trois exemplaires, Ie 23 Mars 2012

Les Administrateurs

R�serv�

au

Moniteur

beige

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
XTREM DIVERS CLUB INTERNATIONAL DE PLONGEE, …

Adresse
RUE DES BRULES 17 7040 QUEVY

Code postal : 7040
Localité : Asquillies
Commune : QUÉVY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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