Z'BLAM!

Dénomination : Z'BLAM!

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 546.744.062

Publication

03/03/2014

�� M0D 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�nomination

(en entier) : Z'BLAM!

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 7700 MOUSCRON, Avenue du Ch�teau 26

Objet de l'acte : Constitution - Statuts.

Entre les soussign�s,

- Madame VAN WYNSBERGHE Ana�lle, n�e � Ypres e 28 mars 1984 et demeurant � 7500 TOURNAI, rue des Soeurs de Charit� 8/2

- Madame DANEL Carine, n�e � Mouscron le 27 mars 1974 et demeurant � 7700 MOUSCRON, avenue du Ch�teau 26

- Madame BROUWERS Catherine, n�e � Mouscron le 10 f�vrier 1961 et demeurant � 7700 MOUSCRON, rue du T�l�graphe 15

- Monsieur VANHOUTTE Christian, n� � Mouscron le 17 d�cembre 1961 et demeurant � 7700 MOUSCRON, avenue du Ch�teau 26

- Monsieur ROUZE Jacky, n� � Mouscron le 27 septembre 1968 et demeurant � 7521 CHERCQ, R�sidence du Vert Mont 109

- Madame ROTSAERT Jessica, n�e � Mouscron le 19 f�vrier 1988 et demeurant � 7700 MOUSCRON, rue du Labyrinthe 27

- Monsieur VANDAMME Joachim, n� � Mouscron le 22 octobre 1976 et demeurant � 7711 DOTTIGNIES, rue de fa Loupe 5

- Madame KLEIN Laurence, n�e � Luxembourg le 11 juillet 1963 et demeurant � 7522 BLANDAIN, rue Ren� DELRUE 10

- Madame MOERMAN Ma�t�, n�e � Mouscron le 03 juin 1980 et demeurant � 7711 DOTTIGNIES, rue de la Loupe 5

- Madame ZAN Ma�t�, n�e � Mouscron le 15 juillet 1981 et demeurant � 7711 DOTTIGNIES, rue du: Valemprez 33

- Madame BERTHE Emmanuelle, n�e � Tournai le 19 janvier 1971 et demeurant � 7500 TOURNAI, rue, Saint Eleuth�re 251

- Madame LANNOYE Marie-Pascale, n�e � Tournai le 28 octobre 1966 et demeurant � 7534 MAULDE, rue; de Caumont 15

Monsieur CHRISTIAENS Mike, n� � Mouscron le 9 ao�t 1982 et demeurant � 7642 ANTOING, rue de: l'Yser 69

- Madame VANCOPPENOLLE Muriel, n�e � Tournai le 16 juin 1966 et demeurant � 7540 KAIN, rue du Pav� d'Ormont 9

- Monsieur STEINIER Pascal, n� � Ath le 14 d�cembre 1959 et demeurant � 7604 PERUWELZ, rue du Quesnoy 55A

- Madame ALLUIN V�ronique, n�e � Tournai le 24 mars 1964 et demeurant � 7500 TOURNAI, avenue Leray 15

- Monsieur VASSEUR Jeason, n� � Tournai le 08 novembre 1989 et demeurant � 7500 TOURNAI, Chemin du Four l'Estienne 4

Il est convenu de constituer pour une dur�e ind�termin�e une association sans but lucratif en conformit� de la foi du 27 juin 1921, dont les statuts sont �tablis comme suit.

Statuts de l'association

Titre I D�nomination et si�ge social

Article 1

L'association constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e � Z'Blam I �,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2014 - Annexes du Moniteur belge J Moo 2.2

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent

la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention � association sans but

lucratif � ou du sigle � ASBL � ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2

Le si�ge social est �tabli en Belgique, � 7700 MOUSCRON, Avenue du Ch�teau 26, dans l'arrondissement

judiciaire de Tournai Toute modification du si�ge social est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale,

statuant comme en mati�re de modification de statuts et doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge.

Titre ll Le but et l'objet social

Article 3

L'association a pour but d'organiser, de participer et de promouvoir des prestations musicales et artistiques

contribuant ainsi au d�veloppement et � l'�panouissement de ia vie sociale, culturelle et musicale de mani�re

g�n�rale.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'emp�chera pas l'association de pouvoir chercher les ressources

mat�rielles indispensables pour lui permettre de vivre et de r�aliser le but d�crit ci-dessus. Elle peut,

notamment, �tre amen�e � organiser diff�rents �v�nements en vue de r�colter des fonds. L'association peut

accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re et accorder son aide ou sa collaboration et

participation, par tout moyen, � des entreprises ou organismes poursuivant les m�mes buts ou dont l'activit�

contribuerait ou pourrait contribuer � la r�alisation de ceux-ci.

Titre III Les membres

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimit� -- il ne pourra

�tre inf�rieur � trois.

Article 5

Toute personne qui d�sire �tre membre doit adresser sa demande par �crit au conseil d'administration. Ce

dernier examine la candidature lors de sa plus proche r�union. Sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e et est sans

appel. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Article 6

Les membres sont libres de se retirer de l'association en tout temps, en adressant leur d�mission au Conseil

d'Administration par lettre recommand�e � la poste.

Article 7

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers

des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont port�es � la connaissance des int�ress�s

par voie postale.

L'associ� d�missionnaire ou exclu, ainsi que leurs h�ritiers, n'ont aucun droit sur le fond social de

l'association. Ils ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire,

Article 8

Le conseil d'administration tient, au si�ge social de l'association, un registre des membres. Le membre

contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entra�ne son adh�sion aux pr�sents

statuts, ainsi qu'aux d�cisions prises par l'association. Ce registre peut �tre consult� au si�ge de l'association.

La liste indiquant, par ordre alphab�tique, les nom, pr�noms, demeure et nationalit� des membres de

l'Association doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal civil du si�ge de l'association dans le mois de la publication

des statuts.

Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre

par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la

d�cision.

Article 9

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e ni � aucune cotisation.

Titre IV -- Les assembl�es g�n�rales

Article 10

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil

d'administration ou, en cas d'absence de celui-ci, par le vice-pr�sident.

Article 11

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment conf�r�s par la loi, ou les pr�sents

statuts.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

1 �de modifier les statuts ;

2�d'exclure un membre ;

3�de nommer et r�voquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les v�rificateurs aux comptes

ainsi que le ou les liquidateurs �ventuels :

4�d'approuver annuellement les comptes et budget ;

5�de donner annuellement la d�charge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution

volontaire, aux liquidateurs ;

6�de d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur,

tout commissaire, toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par

l'assembl�e g�n�rale ;

7�de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� en finalit�

sociale ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2014 - Annexes du Moniteur belge M0D 2.2

8�la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association.

Article 12

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre. L'assembl�e g�n�rale peut �tre r�unie extraordinairement lorsque l'int�r�t de l'association l'exige. Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me au moins des membres le demande. Toute assembl�e se tient aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courriel ou par lettre ordinaire, adress�e � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e au nom du conseil d'administration, par le Pr�sident ou par le secr�taire.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

L'assembl�e ne peut porter que sur les points port�s � celui-ci. Toute proposition sign�e par au moins un cinqui�me des membres doit figurer � l'ordre du jour,

Article 14

Chaque membre a le droit de d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre membre, chacun pouvant disposer d'une procuration au maximum.

Article 15

Tous les membres ont un droit de vote � l'assembl�e g�n�rale. Chacun dispose d'une voix. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident est pr�pond�rante.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer valablement sur les modifications aux statuts ou sur la dissolution de l'association que si les deux tiers des membres sont pr�sents. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra �tre convoqu� une autre assembl�e dans un d�lai minimum de quinze jours qui d�lib�rera valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents.

Les d�cisions relatives � la modification des statuts ou � la dissolution de l'association ne seront prises qu'� la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 17

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Tous les membres ou tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration ou par deux administrateurs. Toute modification aux statuts doit �tre transmise au greffe du tribunal de commerce de Tournai en vue de sa publication aux annexes du Moniteur belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

Titre V L'Administration

Article 18

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� d'au moins deux membres, nomm�s pour un ternie de cinq ans renouvelable par l'assembl�e g�n�rale. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 19

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association. Ils ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit. Article 20

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Ces deux derni�res fonctions peuvent �tre cumul�es.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident.

Article 21

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. 11 doit �tre r�uni quand trois administrateurs en font la demande. ll ne d�lib�re valablement que si la majorit� de ses membres est pr�sente,

Le conseil d'administration peut inviter � ses r�unions des personnes ext�rieures � l'association lorsque leur pr�sence para�t n�cessaire. Ces invit�s n'ont que voix consultative,

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par la majorit� au moins des membres qui ont pris part � la d�lib�ration du conseil d'administration et inscrites dans un registre sp�cial tenu au si�ge social. Les extraits qui doivent �tre produits seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Article 22

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas r�serv�es par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont exerc�es par le conseil d'administration, 1l peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donation et transfert, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et

valeurs, retirer toute somme et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'office des ch�ques postaux, effectuer sur les comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de ta soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s ; encaisser un mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales, Il peut approuver le r�glement d'ordre int�rieur de l'association et ses modifications ult�rieures, renoncer � tous droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toute garantie r�elle ou personnelle ; donner mainlev�e, avant ou apr�s paiement, de toute inscription privil�gi�e ou hypoth�caire, transcription, saisie ou autres emp�chements ; ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre.

Article 23

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature

aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent chacun individuellement. Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � la loi

Article 24

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant sont suivies, au nom de l'association, par le

conseil d'administration poursuites et diligence de son pr�sident ou d'un administrateur � ce d�l�gu�.

Article 25

Les actes engageant l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s par le Pr�sident ou deux

administrateurs, lesquels devront justifier que lesdits actes ont �t� r�guli�rement d�cid�s par le conseil

d'administration.

Article 26

Le secr�taire ou, en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les

lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Titre VI Les Budgets et oomptes

Article 27

L'association tient une comptabilit� conforme � la loi du 27 juin 192'1 et ses arr�t�s d'application. L'exercice

social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. A cette date, les �critures sont arr�t�es et

l'exercice cl�tur�.

Article 28

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra chaque ann�e dans le courant du premier

semestre.

Article 29

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui

pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour trois ans.

Titre VII La Dissolution, liquidation

Article 30

La dissolution et la liquidation de l'association sont r�gl�es par la loi du 27 juin 1921 relative aux

associations sans but lucratif.

Article 31

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale qui l'aura prononc�e nommera, s'il y a lieu, des

liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et d�cidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, apr�s apurement du passif, en donnant ces biens et valeurs � une asbl qu'if d�signera.En cas de dissolution judiciaire, celte-ci sera suivie d'une assembl�e g�n�rale des associ�s, convoqu�e aux m�mes fins par le ou les liquidateurs.

Titre VIII Les dispositions finales

Article 32

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant

les associations sans but lucratif.

A l'unanimit�, l'assembl�e g�n�rale a �lu en qualit� d'administrateurs :

- Madame DANEL Carine, demeurant � 7700 MOUSCRON, avenue du Ch�teau 26

- Monsieur VANHOUTTE Christian, demeurant � 7700 MOUSCRON, avenue du Ch�teau 26

- Monsieur STEINIER Pascal, demeurant � 7604 PERUWELZ, rue du Quesnoy 55A

- Madame ALLUIN V�ronique, demeurant � 7500 TOURNAI, avenue Leray 15

- Madame ROTSAERT Jessica, demeurant � 7700 MOUSCRON, rue du Labyrinthe 27

- Madame KLEIN Laurence,demeurant � 7522 BLANDAIN, rue Ren� DELRUE 10

- Madame LANNOYE Marie-Pascale, demeurant � 7534 MAULDE, rue de Caumont 15

qui acceptent ce mandat.

Ces administrateurs ont d�sign�

-En qualit� de pr�sident ; Monsieur STEINIER Pascal

-En qualit� de Vice-pr�sident ; Monsieur VANHOUTTE Christian

-En qualit� de Tr�sorier : Madame DANEL Carine

-En qualit� de Secr�taire : Madame ALLUIN V�ronique

M00 2.2

� �sepv� Volet B - suite

au Transmis au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Tournai en ex�cution de l'arr�t� royal du 26 juin 2003 relatif � la publicit� des actes et documents des associations sans but lucratif et des fondations priv�es.

Moniteur Fait en trois exemplaires, � Mouscron, le 12 juillet 2013.

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Coordonnées
Z'BLAM!

Adresse
AVENUE DU CHATEAU 26 7700 MOUSCRON

Code postal : 7700
Localité : MOUSCRON
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées Z'BLAM!

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