ZIK

Association sans but lucratif


Dénomination : ZIK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 883.381.770

Publication

21/11/2011
ÿþ" , Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOO 2.2

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Ni' d'entreprise : 0833.381.770

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Greffier assL mé 0 8 -11- 2011

TRIRitNÁL DÉ COMMERCE DE TOURNAI

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Elàrsonulr*a ort

(en entier) : Zik

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue d'iseghem 60 à 7700 mouscron

O ,°el de D'acte : refonte des statuts, transfert de siège social, démission & nomination des administrateurs

L'AG du 10 octobre 2011 a approuvé les modifications suivantes aux statuts initiaux

1. PREAMBULE :

les mots :" Entre les fondateurs repris ci-après :

-COURCELLE François, nie du village 30 à 7622 LAPLAIGNE, Belgique

-DELEU Frédéric, rue d'Iseghem 60 à 7700 MOUSCRON, Belgique

-DESLOOVERE Mathieu , rue de la Barberie 166 à 7700 MOUSCRON, Belgique

-ROSSI Dominique, rue de Mouscron 201 b à 59150 WATTRELOS, France" sont abrogés

Article 2 les mots "rue d'iseghem 60 à 7700 mouscron" sopt remplacés par " clos du Maubourget 21 à 7700 mouscron"

Article 3

les mots "des fondateurs ci-avant" sont remplacés par "des membres"

Les mots "L'association pourra également gérer et exploiter les droits d'auteur moraux et patrimoniaux des oeuvres qui lui auront cédés." sont abrogés

Article 5

Les mots "Les fondateurs sont les premiers membres de l'association et sont membres de droit." sont

abrogés

Article 7

Les mots "Les membres peuvent démissionner à tout moment de l'association en adressant leur démission par courrier recommandé au conseil d'administration" sont remplacés par "Les membres peuvent démissionner à tout moment de l'association en adressant leur démission par courrier recommandé au conseil d'administration ou par courrier simple signé pour réception par le secrétaire de l'association."

les mots "L'association se réserve le droit de faire valoir toute action qu'elle jugera utile à l'encontre du membre qui remet sa démission de manière intempestive." sont abrogés

Les mots "ou celui qui ne s'acquitte pas du paiement de la cotisation prévue à l'article 14 des présents statuts sera réputé démissionnaire" sont abrogés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. ia fondation ou l'organisme à l'égare des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2011- Annexes du Moniteur belge

ehoD 2.2

Les mots "En' ce dernier cas, le C.A. averti par courrier simple le membre de la constatation du retard de cotisation "et de la présomption de démission du membre. Cette présomption est réfragable dans le chef du membre endéans un délai de huit jours à compter de la réception du courrier du CA.Sauf paiement intégral du retard de cotisation endéans le délai imparti, le membre est, sans autre forme de notification, réputé démissionnaire de son propre chef et ne fait plus partie de l'association." sont abrogés

Article 14 Abrogé.

Article 19 Abrogé

Article 26

Les mots " est de trois ans et se termine à la troisième A.G. qui suit celle qui l'a désigné" sont remplacés par

"est de trois ans tacitement reconductible ".

Les mots "Le mandat reconductible est révocable en tout temps" sont remplacés par " le mandat est

révocable en tout temps"

Article 34

Les mots "Le C.A. se réunit au moins trois fois l'an" sont remplacés par "Le C.A. se réunit au moins deux

fois l'an"

Article 41

Les mots "pour une durée de 3 ans maximum" sont remplacés par "tacitement reconductible".

Article 43

Les mots "pour une durée de 3 ans maximum" sont remplacés par "tacitement reconductible".

Article 51 Abrogé

Article 52

Les mots "Seront également présumés démissionnaires les membres adhérents qui malgré le paiement de leur cotisation, ne manifeste plus d'intérêt pour l'association" sont remplacés par "Seront également présumés démissionnaires les membres adhérents qui ne manifeste plus d'intérêt pour l'association"

En sus de ce qui précède, l'assemblée décide ce qui suit :

DEMISSION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION  application de l'article 7 des statuts de l'asbl.

En application de l'article 7 des statuts de l'a.s.b.l, les administrateurs suivants sont réputés démissionnaires et perdent leur qualité d'administrateur à la date de la présente : DESLOOVERE Mathieu, COURCELLE François, ROSSI Dominique,

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

1.Désignation des administrateurs

L'assemblée générale réunie ce 10 octobre 2011, décide à l'unanimité que le conseil d'administration sera désormais composé des administrateurs suivants qui acceptent ce mandat :

-DELEU Frédéric, domicilié clos du Maubourget 21 à 7700 Mouscron, né le 8 novembre 1975

-BROUCKAERT Kevin, rue du Ham, 44 à 7712 Herseaux, né le 14 juin 1980

-DELEU Simon, domicilié cour tape autour 5 à 7712 herseaux, né le 13 septembre 1985

Le mandat conféré aux administrateurs porte sur tous les actes relatifs à la gestion et à la représentation de l'association sauf ceux qui sont réservés, par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

2.Répartition au sein du conseil d'administration

Le conseil d'administration réuni ce 10 octobre 2011 désigne en qualité de :

-Président : DELEU Frédéric, domicilié clos du Maubourget 21 à 7700 Mouscron, né le 8 novembre 1975

-Secrétaire : BROUCKAERT Kevin, rue du Ham, 44 à 7712 Herseaux, né le 14 juin 1980

-Trésorier : DELEU Simon, domicilié cour tape autour 5 à 7712 herseaux, né le 13 septembre 1985

MOD 22

@9c0aa B - Suite

-DELEÔ Frédéric, domicilié dos du Maubourget 21 à 7700 Mouscron, né le 8 novembre 1975

Celle-ci possède tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférent à cette gestion quotidienne. Il agit individuellement en qualité d'organe.

Les actes de gestion quotidienne sont ceux qui ne sont que l'exécution journalière de la ligne de conduite décidée par le conseil d'administration et qui doivent être réalisés régulièrement pour assurer la bonne marche quotidienne des activités déployées par l'association.

Le conseil décide que la durée du mandat délégué à la gestion quotidienne est de 3 ans tacitement reconductible.

Agissant en qualité d'organe de représentant de l'association.

DELEU Frédéric, Président

BROUCKAERT Kevin, Secrétaire

Le 10 octobre 2011

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Aie recto : Nom et ç a?'°g _ -.7e !ro_-.::.entant ou de la personne ou des persanr.es ayant pouvoir de représen^.a.:'assur.'Lro;:, 'a fondation ou l'organisme à l'égard des tsars

Au verso : Nom et s:o^at.:e

Coordonnées
ZIK

Adresse
RUE D'ISEGHEM 60 7700 MOUSCRON

Code postal : 7700
Localité : MOUSCRON
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne