ZONE VERTE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ZONE VERTE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 832.314.042

Publication

25/11/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2013, APP 20.09.2013, DPT 18.11.2013 13663-0393-014
04/12/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2014, APP 19.09.2014, DPT 24.11.2014 14677-0466-014
19/11/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2012, APP 21.09.2012, DPT 12.11.2012 12636-0125-014
14/02/2011
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

NAL f;l1tuAMFr" '^-

r.,M,.

e 2 -02- 2011

Greffe

Dénomination : ZONE VERTE

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue d'Acoz 84 - 6120 NALINNES

N° d'entreprise : 0832314042

Objet de l'acte : NOMINATION GERANT

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale extraordinaire du 26 Janvier 2011

A l'unanimité des voix, il est accepté la nomination de madame MIGEOTTE Yvette au poste de co-gérante.

A l'unanimité des voix, ses pouvoirs sont les mêmes que ceux de madame DEHAMNIA Sandra.

Son mandat sera exercé à titre gratuit.

DEHAMNIA Sandra

La gérante

IJiii!IM1111j11.11111

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ta personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/01/2011
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI - ENTRE LE

29'.12-

Greffe

oy~

Mal 2.0

II 01101001111111110111

*11003854*

N° d'entreprise : O î b . Dénomination

(en entier) : ZONE VERTE

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE Siège : 6120 NALINNES, rue d'Aooz, numéro 84

Objet de l'acte : CONSTITUTION

~

Aux termes d'un acte reçu par Nous, Alain Beyens Notaire à Sambreville, le treize décembre deux mille dix , il résulte que :

1/ Madame DEHAMNIA, Sandra, née à Charleroi, le onze mai mil neuf cent soixante-six, domiciliée à 6120 NALINNES, rue d'Acoz, numéro 84, dont l'identité est attestée au vu de la carte d'identité numéro 590940650351 et dont le numéro au registre national est le 66051110021.

2/ Monsieur GANTY, Jacques, né à Pont-à-Celles, le vingt-neuf novembre, mil neuf cent vingt-neuf, domicilié à 6181 GOUY" LEZ-PIETON, rue Malhian, numéro 40, dont l'identité est attestée au vu de la carte d'identité numéro 590867452636 et dont le numéro au registre national est le. 29112911391 ont requis le notaire soussigné d'acter qu'ils constituent entre eux une société commerciale et d'établir les statuts d'une société privée à responsabilité limitée dénommée " ZONE VERTE " ayant son siège à 6120 NALINNES, rue d'Acoz, numéro 84, au capital de DIX-HUIT MILLE SIX CENT EUROS (18.600,-EUROS) représenté par cent quatre-vingt-six parts (186) sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixièmes du capital.

Souscription :

Ils déclarent que les cent quatre-vingt-six parts (186) sont souscrites en numéraires, au prix de 100 EUROS (100,-EUROS) chacune, comme suit :

1/ Madame DEHAMNIA, Sandra à concurrence de cent quatre-vingt-trois (183) parts, soit dix-huit mille trois cents euros (18.300 EUR) ;

2/ Monsieur GANTY, Jacques à concurrence de trois (3) parts, soit trois cents euros (300 EUR).

Ensemble : 18ó parts

Soit pour dix-huit mille six cent (18.600,-) EUROS.

Libération :

Les comparants déclarent que chacune des parts ainsi souscrites est libérée à concurrence d'un tiers par un versement en espèces effectué au compte numéro BE 103025220068 ouvert au nom de la société en formation auprès du Crédit Agricole.

TITRE I - CARACTERE DE LA SOCIÉTÉ

Article 1 - Forme

La société, commerciale, adopte la forme de la société privée à responsabilité limitée .

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Article 2 - Dénomination

Elle est dénommée " ZONE VERTE " .

Dans tous documents écrits , sites internet et autres documents, sous forme électronique ou non , émanant de la société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie immédiatement de la mention "société privée à responsabilité limitée" ou des initiales " S.P.R.L. " ; l'indication précise du siège de la société ; le numéro d'entreprise ; le terme " registre des personnes morales " ou l'abréviation " RPM ", suivi de l'indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social ; le cas échéant, l'indication que la société est en liquidation.

Article 3 - Siège social

Le siège social est établi à 6120 NALINNES, rue d'Acoz, numéro 84.

Il peut être transféré en tout endroit de la région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue française de Belgique par simple décision du conseil d'administration qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.

La société peut établir des sièges administratifs ou d'exploitation, succursales ou agences en Belgique ou à l'étranger.

Article 4  Objet

La Société a pour objet en Belgique et à l'étranger toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la réalisation pour compte de tiers de toutes opérations commerciales et administratives.

La société apour objet

- entreprise d'aménagements de plaines de jeux et de sports, de parcs et jardins ;

- entreprise d'exploitation forestière ;

- entreprise de peinture industrielle .;

- entreprise de recouvrement de corniches en P.V.C.

- entreprise d'installation d'échafaudages, de rejointoyage et nettoyage de façades, entreprise de travaux d'égouts, de travaux de distribution d'eau et de gaz ;

- entreprise de pose de câbles et de canalisations diverses ;

- entreprise de terrassement ;

- entreprise de travaux de drainage ;

- entreprise de placement de clôtures ;

- entreprise d'isolation thermique et acoustique ;

- entreprise de ventilation, de chauffage à air chaud, de conditionnement d'air et tuyauteries industrielles ;

- entreprise de placement de paratonnerres ;

- entreprise de placement de ferronneries, volets, menuiseries métalliques et P.V.C. ;

- fabrication d'agglomérés de ciment et de produits préfabriqués en ciment ou/et en béton ;

- entreprise de garnissage de meubles non métalliques ;

- commerce de détail et placement d'articles en matières plastiques ou produits synthétiques suivant art. 6 de A.R. du 31.08.1964 hormis les activités réglementées ;

- commerce de détail en matériaux de construction ;

- entreprise de constructions, réfection, entretien des routes ;

Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non.

Elle peut réaliser toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de nature à en favoriser la réalisation et le développement.

S'intéresser par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations et entreprises, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Elle pourra faire toutes opérations mobilières, immobilières, financières, commerciales et industrielles se

rapportant directement ou indirectement à son objet social.

e La société peut exercer la ou les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur. Article 5 - Durée

e La société est constituée pour une durée illimitée.

b

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification des statuts.

Article 6 - Capital

ó Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), représenté par cent quatre-vingt-six parts (186) sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/cent

o quatre-vingt-sixièmes du capital.

r

0

Article 7 - Nature des titres

b

ei

Les parts sont nominatives. Elles doivent porter un numéro d'ordre.

ei

et Article 8 - Vote attaché aux parts

La société pourra, dans le respect du Code des Sociétés, créer des parts sans droit de vote.

Pour le cas où l'émission de parts sans droit de vote résulterait d'une conversion de parts avec droit de vote existantes, l'organe de gestion de la société est habilité à déterminer le nombre maximum

de parts à convertir et à fixer les conditions de conversion.

En cas de démembrement du droit de propriété pour quelque cause que ce soit d'une ou de parts sociales, les droits y afférents sont exercés par l'usufruitier.

et

Article 9 - Cession et transmission de parts

A/ Cessions libres

Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à un associé, au conjoint du cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2011- Annexes du Moniteur belge

BI Cessions soumises à agrément

Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celles visées à l'alinéa précédent devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée.

A cette fm, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les nom, prénom, profession, domicile du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisagée et le prix offert.

Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande.

Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés.

Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours ; néanmoins, l'associé voulant céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur fixée par un expert. Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Article 10  Rachat de ses propres parts

La société pourra, dans le respect des dispositions du Code des Sociétés, racheter ses propres parts.

La société pourra exiger le rachat de la totalité de ses propres parts sans droit de vote.

Article 11 - Registre des associés

Les parts sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à la Ioi, les transferts ou transmissions de parts.

Article 12 - Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire. Si une personne morale est nommée gérant, elle devra désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de gérance lui est attribuée.

Article 13 - Pouvoirs du gérant

Sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

Article 14 - Rémunération

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/0172011- Annexes du Moniteur belge

Article 15 - Assemblées générales

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le troisième vendredi du mois de septembre, à dix-huit heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour avec l'indication des sujets à traiter et sont adressées à chaque associé commissaires et gérants quinze jours francs au moins avant l'assemblée par lettre recommandée, sauf si les destinataires ont, individuellement, expressément et par écrit, accepté de recevoir la convocation moyennant un autre moyen de communication.

Article 16 - Décisions par écrit des associés.

Les associés peuvent à l'unanimité prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par acte authentique. La convocation devra prévoir le recourt à cette forme de procédure.

Article 17 - Représentation

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une procuration spéciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé. Article 18 - Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par la gérance. Cette prorogation ne peut concerner que la décision relative aux comptes annuels sauf si l'assemblée en décide autrement.

Les formalités accomplies pour assister à la première assemblée, ainsi que les procurations, restent valables pour la seconde, sans préjudice du droit d'accomplir ces formalités pour la seconde séance dans l'hypothèse où elles ne l'ont pas été pour la première.

Cette seconde assemblée statue définitivement.

Article 19 - Présidence - Délibérations - Procès-verbaux

L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.

Article 20 - Exercice social

L'exercice social commence le premier avril et finit le trente et un mars.

Article 21 - Contrôle

Tant que la société répond aux critères légaux, il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Volet B - Suite

._.

Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

Article 22 - Affectation du bénéfice

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels, il est prélevé annuellement au moins 5 (cinq) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance. Article 23 - Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments. Le liquidateur n'entre en fonction qu'après confirmation, par le tribunal de commerce, de sa nomination par l'assemblée générale.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Article 24 - Élection de domicile

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au siège social.

1°- Le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le trente et un mars deux mille douze,

2°- La première assemblée générale annuelle se tiendra en deux mille douze.

3°- Est désignée en qualité de gérant non statutaire ;

Madame DEHAMNIA, Sandra, née à Charleroi, le onze mai mil neuf cent soixante-six, domiciliée à 6120 NALINNES, rue d'Acoz, numéro 84, dont l'identité est attestée au vu de la carte d'identité numéro 590940650351 et dont le numéro au registre national est le 66051110021.

Elle est nommée jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes.

Son mandat est exercé gratuitement.

Pour extrait analytique conforme, déposé en même temps une expédition de l'acte, signé Alain Beyens Notaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

" Réservé au Moniteur belge

14/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2015, APP 18.09.2015, DPT 05.10.2015 15643-0571-014
10/10/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2016, APP 16.09.2016, DPT 03.10.2016 16643-0244-014

Coordonnées
ZONE VERTE

Adresse
RUE D'ACOZ 84 6120 NALINNES

Code postal : 6120
Localité : Nalinnes
Commune : HAM-SUR-HEURE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne