ZOUMBANNA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ZOUMBANNA
Dénomination : ZOUMBANNA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 500.540.685

Publication

14/03/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

11111111,111,101161111All im

Tribunal de comrA.eres da Charleroi

Entré le

0 4 11APS 2014

Le greffier

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0500.540.685

Dénomination

(en entier) : Zoumbanna asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Pré Hosselet, 5 á 7170 Manage

°blet de l'acte : Dissolution - liquidation - Clôture de liquidation suivant AG extraordinaire du 14 février 2014

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 14 février 2014

Procès verbal :

La séance est ouverte à 17h00 au siège social de ]'ASBL ZOUMBANNA dont le siège social est situé à la rue du Pré Hosselet, 5 à 7170 Manage, sous la présidence de Madame Guarriello Anna.

Les administrateurs suivants sont également présents :

-Monsieur Demeuldre Robert (Trésorier) ;

*Monsieur Demeuldre Anthony (Secrétaire).

L'assemblée générale constate que cent pour cent des votes sont représentés.

Ordre du jour :

1,Objectifs poursuivis par ]'ASBL

Il est constaté que durant les 15 mois d'activités, que les objectifs initialement fixés par ('ASBL n'ont pu être réalisés. La gestion et la coordination des projets poursuivis par ('ASBL n'ont du se développer comme elle l'aurait souhaité, si bien que I'objet social est devenu sans intérêt.

2.Analyse des comptes annuels clôturés au 31/12/2013

Après étude des comptes et des droits et obligations de l'ASBL, il ressort du rapport du trésorier que les comptes clôturés au 31/12/2013 présentent un déficit de 387,89 B. Ceux-ci sont approuvés par I'assemblée générale extraordinaire réunie ce jour. Le solde des frais de clôture seront pris en charge par les administrateurs.

3.Dissolution et liquidation de ]'ASBL

Les comptes présentent un solde négatif à la suite de la dissolution et des frais engendrés par la liquidation ; il n'y a donc pas lieu de lui donner une affectation.

Par conséquent, la dissolution avec clôture immédiate de la liquidation a été décidée conformément aux dispositions légales et statutaires par l'assemblée générale du 15 février 2014. Il est décidé de clôturer l'asbl vu l'absence d'activité depuis la 01 janvier 2014.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur.

belge

Volet B - Suite

&.Décharge aux Administrateurs

L'assemblée donne décharge de leur gestion pour l'exercice aux membres, administrateurs et gestionnaires de l'ASBL.

Après délibération, ces résolutions sont adoptées à l'unanimité.

5. Divers

Tous les documents, actes, archives seront conservés pendant une durée de 5 ans chez Madame Guarriello domiciliée à la rue du Pré Hosselet, 5 à 7170 Manage.

Le président lit et signe le procès-verbal pour approbation.

L'ordre du jour étant épuisé, le Président clôture la séance à 18h30.

Anna Guarriello - Présidente

Mentionner sur la derniers page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

14/11/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

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11

Réservé

au

Moniteur

belge

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N° d'entreprise : . 6

Dénomination

(en entier) : Zoumbanna asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Pré Hosselet, 5 à 7170 Manage

Objet de l'acte : Constitution de ('asbl

Entre les soussignés :

Mme Guarrietic Anna, née à Manage le 09 décembre 1973domicilié rue du Pré Hosselet, 5 à 7170 Manage M. Demeuldre Robert, né à Manage, le 09 mai 1973, domicilié rue du Pré Hosselet, 5 à 7170 Manage M. Demeuldre Anthony, né à La Louvière le 04 juin 1993, domicilié rue du Pré Hosselet, 5 à 7170 Manage Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin

mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit

TITRE I - DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

Article ler - L'association prend pour dénomination ;u ZOUMBANNA asbl ».

Article 2 _ Son siège social est établi rue du Pré Hosselet, 5 à 7170 Manage dans l'arrondissement judiciaire

de Charleroi.

TITRE Il - DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but de promouvoir l'activité physique et sportive dans une optique,

d'optimalisation de la performance sportive.

Cette activité se déroule par l'exercice de la zoumba afin d'associer sport et divertissement.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but,

TITRE Ill - DES MEMBRES

Section I - Admission

Article 4 - L'association est composée de membres. Le nombre des membres ne peut être inférieur à trois.

Article 5 - § 1, Sont membres:

1)les comparants au présent acte, fondateurs ou associés;

toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration (ou) qui,'

présenté par deux membres au moins, est admis par décision de l'Assemblée réunissant les trois quarts des

voix présentes.

Section Il - Démission, exclusion, suspension

Article 6  La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par'

l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 7 -- Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant:

droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne

peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition

de scellés ni inventaire.

Article 8  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du

27 juin 1921,

Article 9  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association.

TITRE IV - DES COTISATIONS

Article 10  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils

apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Par contre, les adhérents

paient une participation dont le montant est fixé par l'Assemblée générale. II ne pourra être supérieur à 500¬ ..

TITRE V - DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 11  L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

l I + Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Article 12 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs

3)le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent,

Article 13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier semestre.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres.

Article 14 -- Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire. La lettre ordinaire sera signée par le secrétaire ou le Président au nom du CA. La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la réunion. L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour,

Article 15  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.. S'il s'agit d'un tiers à l'association, celui-ci doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 16  L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration.

Article 17  L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 18 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 19  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI - DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 20 -- L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale pour une durée illimitée, révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 21  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Article 23  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. Seule l'admission d'un nouveau membre réclame (un quorum de présence de 50 %) (Et) une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante, En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Volet B - Suite

Article 24 -- Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à ' l'Assemblée générale.

Article 25  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière  s'ils font partie du Conseil d'administration -- et/ou de délégué(s) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion

} journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par

extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif.

Article 26 -- Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et

extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou

plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou

conjointement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter

; l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par '

extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif.

Article 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes

habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation

personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 28  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à

l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale,

statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 29  L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par dérogation, le

premier exercice commence le 5 novembre 2012 et se terminera le 31 décembre 2013.

Article 30  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration. Les comptes et les budgets

sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la lof du 27 juin 1921 sur les associations

sans but lucratif.

Article 31 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs,

peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil

d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 32 : En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation

des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont

déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur

comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 '. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 ,

régissant les associations sans but lucratif.

Article 34 : L'assemblée générale constitutive, constituée de

Guarriello Anna

M. Demeuldre Robert

M. Demeuldre Anthony

Désigné en qualités d'administrateurs

Guarriello Anna

M. Demeuldre Robert

M, Demeuldre Anthony

qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Guarriello Anna

Trésorier : M. Demeuldre Robert

Secrétaire : M. Demeuldre Anthony

Délégué à la gestion journalière :...

Guarriello Anna

Fait à Manage, le 26 octobre 2012 en autant d'exemplaire que de parties

' i

Réservé

au

Moniteur

belge



Mentionner sur fa dernière page du Volet B . Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ZOUMBANNA

Adresse
RUE DU PRE HOSSELET 5 7170 MANAGE

Code postal : 7170
Localité : MANAGE
Commune : MANAGE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne