ZUMBA ET CO

Association sans but lucratif


Dénomination : ZUMBA ET CO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.456.518

Publication

23/08/2011
ÿþ Copie á publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Ri®L1NAL Dr: COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

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Greffe

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N° d'entreprise : 0Ó30 .. Ci a (tep- S42

Dénomination

(en entier) Zumba et co

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : rue scoumanne,63 - 7110 strépy-bracquegnies

Objet de l'acte : CONSTITUTION ET NOMINATION DES ADMINISTRATEURS DE L'ASBL

Entre les soussignés,

Cardeau Nathalie, née Ie 22/10/1974 à Soignies, domiciliée à 7110 Strépy-Bracquegnies ,rue scoumanne .63

Cardeau Michèle, née le 12/04/1986 à soignies , domicilié à 7090 Braine-le-Comte ,rue de Mons,75 A Broddle Jean-Yves, né le 12/01/1972 à Charleroi, domiciliée à 7110 strépy-bracquegnies , Rue scoumanne ,

63

II a été décidé le 01 aout 2011 de constituer une association sans but lucratif , conformément à la loi du 27 juin 1921 , avec les statuts suivants:

TITRE I: Dénomination et siège social

Art 1 Il est constitué une association sans but lucratif sous la dénomination de Zumba et co

Art 2 Son siège social est établi à 7110 strépy-bracquegnies ,rue scoumanne 63 dans l'arrondissement judiciaire de Mons. Il peut être transféré en tout autre lieu par simple décision de l'assemblée générale.

TITRE II: But

Art 3 L'association a pour but , pour compte propre , pour compte de tiers ou en participation ,en Belgique ou à l'étranger , l'organisation de toutes activités sportives , culturelles , artistiques ou éducatives , la promotion de la danse , la chanson et de toute autre forme d'expression artistique.

Art 4 L'association a pour but une activité de nature à favoriser l'épanouissement physique.

Art 5 L'association est constituée pour une durée indéterminée et peut en tout temps être dissoute.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/08/2011- Annexes du Moniteur belge

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Mfld 2.2

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° l'approbatic n des budgets et des comptes;

4° la dissolution de l'association;

5° l'exdusiion d'un membre:

6° tous les cas où les statuts l'exigent

Art 16 Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées.

Art 17 Toutes modifications aux statuts devra être publiée dans le mois de sa date au annexe du Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination , démission ou révocation d'administrateur.

TITRE V: Conseil d'administration

Art 18 Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'exigent les intérêts de l'Asbl. Sauf disposition contraire des présents statuts , le conseil d'administration délibère valablement , quelque soit le nombre de membres présents ou représentés, et les votes sont pris à la majorité absolue des voix.

Art 19 Le conseil peut désigner en son sein un président , un vice-président , un trésorier et un secrétaire , ou l'un d'entre eus seulement ; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Art 20 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art 21 Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association , avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un coordinateur qu'il choisira dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un tiers. Le coordinateur, ainsi que chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge , accomplir tout acte conservatoire.

Art 22 Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration sur les poursuites et diligence d'un administrateur désigné à cet effet.

Art 23 Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signé, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, les quels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art 24 Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit et est illimitée dans le temps pour tous les membres.

TITRE VI: Exercice social , comptes et budgets

Art 26 Au début de chaque exercice, sont établis les comptes de l'année écoulée et sont portés à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire suivante.

TITRE VII: Dissolution - Liquidation

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TITRE Ill: Membres

Art 6 L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents.

L'association compte minimum trois membres.

Les membres fondateurs sont ceux qui ont composé l'assemblée générale constitutive.

Art 7 Les membres effectifs sont les membres actuels de l'association dont le nom est repris sur la liste des membres déposée au greffe du tribunal de commerce de Mons.

Toute personne physique ou morale peut devenir membre effectif à l'association ,pour autant que sa candidature soit approuvée par le conseil d'administration.

Art 8 Les membres sont des personnes physiques ou de personnes morales dotées de la personnalité juridique qui s'intéressent à l'objet social ou qui bénéficient des services de l'association mais qui ne prennent pas une part active dans la réalisation du but social. Ils seront membres au moment de leur cotisation annuelle pour l'exercice en cours. Ils renouvellent leurs participations lors du prochain paiement de cotisation annelle. Leur nombre est illimité.

Les membres adhérents n'ont pas de droit de vote à l'assemblée générale.

Art 9 La qualité de membre effectif ou adhérent se perd:

par décès;

par démission notifiée par lettre ordinaire au conseil d'administration;

Art 10 L'adhésion d'un membre effectif ou d'un membre adhérent prend fin automatiquement s'il s'agit d'une personne morale , par sa dissolution , scission ou faillite.

Art 11 L'associé démissionnaire , radié , suspendu ou exclu ,ainsi que ses héritiers ou ayant droit du membre décédé , n'ont aucun droit sur le fond social . Ils ne peuvent réclamer ou requérir , ni relever , ni reddition des comptes , ni apposition de scellés , ni inventaire , ni le remboursement de cotisation versée.

Art 12 Le conseil d'administration tient , au siège social de l'association , un registre des membres.

Art 13 Les membres de l'Asbl Zumba et co n'ont aucun droit sur les avoirs de !'Asbl.

TITRE IV: Assemblée générale

Art 14 L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres effectifs et se tiendra au moins une

fois par an et ce avant la date du 30 juin de chaque année.

Elle possède le pouvoir souverain de l'association.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre à l'assemblée générale. Chaque membre

dispose d'une voix.

L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment sur décision du

conseil d'administration ou sur demande d'un membre effectif par lettre au moins trois semaines à l'avance.

Art 15 L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par les

présents statuts.

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour notamment :

le la modification des statuts;

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art" 27 Sauf dissolution judiciaire ou de fait , seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association , conformément à la loi. En cas de dissolution ,l'assemblée générale ou à défaut le tribunal , désignera un ou plusieurs liquidateurs , en fixant leurs compétences et les modalités de la dissolution.

Réservé

au

Rlionitetar belge



Art 28 En cas de dissolution-de l'association , l'actif net, après apurement des dettes , sera transféré à une autre association désignée par l'àssemblée générale et dont l'objet est similaire à celui de l'association dissoute. Ces décisions ainsi que les noms du ou des liquidateurs seront publiés à l'annexe du moniteur belge.

Art 29 La loi du 27 juin 1921 ou la législation qui modifierait cette loi après la constitution de l'association , ainsi que les dispositions légales , le règlement d'ordre intérieur et les usages en fa matière sont d'application pour tout ce qui n'est pas expressément régi par les autres.

Titre VIII : nomination d'un administrateur délégué

Art 30 II a été décidé de désigner Cardeau Nathalie comme administrateur délégué.

A ce jour , le conseil d'administration est composé de :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/08/2011- Annexes du Moniteur belge Cardeau Nathalie, Présidente, Trésorière,

née le 22/10/1974 à soignies,

domiciliée à 7110 strépy-bracquegnies, rue scoumanne, 63,

Cardeau Michèle, Vice-Président,

née le 12/04/1986 à soignies,

domicilié à 7090 Braine-le-Comte , me de Mons, 75 A,

Broddle Jean-yves, Membre,

né le 12/01/1972 à Charleroi

domiciliée à 7110 strépy-bracquegnies , rue scoumanne.63,

Fait à strépy-bracquegnies le 02 aout 2011

Cardeau Nathalie Cardeau Michèle Broddle Jean-Yves

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nam et signature

Coordonnées
ZUMBA ET CO

Adresse
RUE SCOUMANNE 63 7110 STREPY-BRACQUEGNIES

Code postal : 7110
Localité : Strépy-Bracquegnies
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne