ACADEMIE DU MIEUX-ETRE

Association sans but lucratif


Dénomination : ACADEMIE DU MIEUX-ETRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 500.836.437

Publication

27/11/2012
ÿþht Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Les soussignés :

- Michel Mauxhin, né à Namur le 28 décembre 1948 et domicilié à 4602 Cheratte,

rue Pierre Andrien ,21

- Denise Wilmotte, née à Vottem le 13 juillet 1947 et domiciliée à 4602 Cheratte

rue Pierre Andrien, 21

- Myriam Lallemand, née à Seraing le et domiciliée à 4600 Visé

place de la Collégiale 3

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée. et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit ;

Article 1 : Dénomination

L'association est dénommée : Académie du Mieux-âtre

Article 2 : Siège social

Le siège social est établi à 4620 FLERON, avenue des Martyrs, 264, dans l'arrondissement judiciaire de LIEGE. li peut être modifié sur simple décision de l'Assemble générale.

Article 3 : Objet social

L'association a pour objet, la promotion, le développement et l'organisation d'activités ayant un lien direct ou indirect avec la santé, ie bien-être, le développement personnel et ia culture., tant en Belgique qu'à l'étranger.

L'organisation et ia dispense de cours, de séminaires, de conférences, de stages, de formation générale, professionnelle et technique sous la forme d'un enseignement structuré se faisant sous la conduite de professeurs, formateurs, enseignants, conférenciers, maître de stages et ce conduisant à l'obtention d'attestations, de certificats, ou de diplômes permettant aux élèves la mise en pratique des connaissances acquises. Exemples non limitatifs : (Kinésiologie, Reiki, Massage, aromathérapie, réflexologie plantaire,....

La promotion d'un espace d'écoute, de partage et de soutien suite aux différentes épreuves de vie que nous pouvons tous connaître comme : maladie, accident, décès,... etc

mei-munner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Réservé

au

Moniteu

belge"

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N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

(en abrégé) Forme juridique : Siège : Ob-et de l'acte :

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5c,7 $3E .

Académie du Mieux-être

Association sans but lucratif

VQ.AO ded% Mc,,*I1 ç , 2" 6 41 Constitution

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MOD2.2

L'organisation d'activités physiques, mentales, d'intériorisation ou autres visant à recentrer, dynamiser à nouveau la personne et toute activité susceptible de promouvoir la santé physique, mentale, émotionnelle et le bien-être en général,

Le rassemblement et la diffusion de toutes informations concernant la possibilité de formation, d'organisation et de développement comme par exemple ( expositions, foires, événements, la presse, la radio, internet et autres médias tant nationaux qu'internationaux.

La participation ou le soutien aux membres de l'association lors de conférences, stages, ateliers, congrès, voyages, expositions,...

La recherche et l'obtention de moyens financiers pour la réalisation de tous ses objectifs.

De manière accessoire, d'accomplir des actes commerciaux seulement pour des affaires dont le revenu est exclusivement destiné à la réalisation de son objectif.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, des entreprises ou organismes ayant un objet analogue.

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail. De même elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de conférences et autres, écoles, bureau d'accueil pour y développer ses objectifs statutaires.

Article 4: Durée

L' association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée

Article 5 : Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple de l'Assemblée générale.

Seul les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la Loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association. Ceux-ci s'engagent à respecter les statuts et les décisions pris en conformité avec ceux-ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le comité permanent, ils n'ont pas de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises mais uniquement comme membres adhérents.

Article 6 : Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Comité permanent.

Article 7 : Exclusion

Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemble générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a la droit d'être entendu par le Comité permanent. Le Comité permanent peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour une période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droits du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8: Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le comité permanent. les membres effectifs apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation maximum annuelle est fixée à mille Euros.

Article 9 : Le comité permanent

L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs au moins nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans, sauf le premier mandat qui est de six ans. Le mandat débute après le premier janvier après les élections et est renouvelable, Il prend fin par le décès, la démission ou la révocation. Les prochaines élections auront lieux en 2019.

Un membre permanent absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter.

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MOD 2.2

Sauf mention contraire, le Comité permanent prend ses décisions à la majorité simple des membres présents

Un procès- verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le président.

Article 10 : Nomination et pouvoir du Comité permanent

Le Comité permanent désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Comité permanent présents est prépondérante.

Le Comité permanent a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il gère l'association conformément à la loi.

Le Comité permanent nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 11 : Gestion journalière

Le Comité permanent peut déléguer la gestion journalière de l'association à un administrateur délégué, membre du Comité permanent, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association. Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Comité permanent, par deux membres dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leur pouvoir vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager l'association dans les limites de cinq cents Euros par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le Comité permanent.

Article 12 : Responsabilité

Les membres du Comité permanent ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 : Assemblée générale

L' Assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en septembre ,au siège de celle-ci ou à tout autre endroit désigné par le Comité permanent.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles ont faites par le Comité permanent et adressées au moins huit jours calendrier à l'échéance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Comité permanent.

Article 14: Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Comité permanent à L'Assemblée générale, Des modifications pourront être apportées par cette même assemblée statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés,

Article 15 : Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre et pour la première fois en 2019.

Article 16 : Contrôle de gestion - comptes et budgets

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou deux commissaires désignés par l'Assemblée générale dont au moins un membre effectif de l'association à l'exception des membres permanents.

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année seront soumis chaque année à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 17 : Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association ainsi dissoute. L'Assemblé fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net après liquidation et après impôts sera affecté suivant la décision sans appel à la majorité simple des membres effectifs présent à l'assemblée de clôture de la liquidation.

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Volet B - Suite

MOD 2,2

Les statuts étant arrêtés L'Assemblée générale élit en qualité de membre du premier Comité permanent:

Michel Mauxhin en qualité de Président,

- Denise Wilmotte en qualité de Secrétaire,

Myriam Lallemand en qualité de Trésorière ,

Réservé

au

Moniteur

belge

"

ceux-ci acceptent .

Le premier Comité permanent désigne Michel Mauxhin comme son représentant légal. Qui accepte !

Fait, le 02 novembre 2012.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
ACADEMIE DU MIEUX-ETRE

Adresse
AVENUE DES MARTYRS 264 4620 FLERON

Code postal : 4620
Localité : FLÉRON
Commune : FLÉRON
Province : Liège
Région : Région wallonne