AIDES AUX PERSONNES HANDYCAPEES, EN ABREGE : AAPH

Association sans but lucratif


Dénomination : AIDES AUX PERSONNES HANDYCAPEES, EN ABREGE : AAPH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.383.650

Publication

03/11/2011
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : %Lip. `3 3. G So

Dénomination "Aides aux personnes handycapées association sans but lucratif (en entier) :

(en abrégé) : Aaph asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 3 , Quai de la Boverie Bte 14 Liège 4020

Objet de l'acte :

Entre les soussignés , tous de nationalité Belge :

-Debure Stéphanie né le 13/05/1983 à Etterbeck, Technicienne de surface , 74 rue de la paix ; 4420 Liège

-Steels Frédéric né le 15/04/1975 à Gosselies , Vendeur , 3 Quai de la Boverie , 4020 Liège

Seiller Samuel né le 22/05/1984 à Liège, Carrossier , 131 rue Saint Nicolas , 4000 Liège

-Danhiez Patrick né le 13/05/1983 à Liège , Tourneur-fraiseur , 16 rue Firket , 4020 Liège

Ont convenu entre eux de composé une association sans but lucratif , dont les statuts ont été arrêté

comme suit :

CHAPITRE 1 : DENOMINATION , SIEGE , BUT ,DUREE

Art 1 : Dénomination

L'association prend pour dénomination : "Aides aux personnes handycapées" association sans but lucratif ou en abrégé "Aaph a.s.b.l"

Art 2 : Siège

Son siège social est établi à : 3 Quai de la Boverie Bte 14 , Liège 4020 dans l'arrondissement judiciaire de Liège

Art 3 : But

L'association a pour but de venir en aides aux personnes handycapées et d'améliorer leurs quotidien

et en poursuit la réalisation par tout les moyens :

L'association pourra organiser des voyages , des animations , des séminaires , des stages , des formations rencontrant son object social de manière direct ou indirect

L'association pourra recolter des dons en excercant différentes prestations rencontrant son object social de manière direct ou indirect

L'association pourra faire la création et l'exploitation de revues ou journaux, d'autocollants, etc...;

Cette object peu être réaliser de manière générale quelconque

Les recettes de l'association sont constituées par les cotisations, les dons, les legs ainsi que par les

subventions et autres recettes éventuelles.

Art 4 : Durée

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

YYS s - suite

L'association est constituée à partir de se jour et pour une durée indéterminée CHAPITRE 2 : LES MEMBRES

Art 5 : L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents , le nombres de membres est illimité et est fixé à un minimun de trois membres .

Art 6 : Sont membres effectifs , les soussignés fondateur , ainsi que les personnes physique dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du comité permanent .

Art 7 : Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordé aux associés , par la loi et les présents statuts

Art 8 : Sont membres adhèrents , les personnes qui désire apporter leur soutient ou participer aux activités de l'association.

Art 9 : Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts , le règlement d'ordre intérieur et les décisions prisent en conformité avec ceux ci .

Art 10 : Les membres adhérents sont admis sur une base d'une fiche de candidature établie par le comité permanent et au payement de la cotisation qui s'élève à vingt cinq euros , ils n'ont pas de droits de vote à l'assemblée générale .

Art 11 : L'assemblée générale peut décidé d'une modification de la cotisation qui ne pourra être supérieur à vingt cing euros .

Art 12 : La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi , le membre peu se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au comité permanent .

CHAPITRE 3 : NOMINATION ET POUVOIR DU COMITE PERMANENT

Art 13 : Le comité permanent désigne parmi ses membres un président , un trésorier , un secrétaire , en cas de partage des voix au cours de la délibération , la voix la plus ancienne des membres du comité permanent présent est prépondérante .

Art 14 : Le comité permanent a le pouvoir le plus étendu pour l'administration et la gestion de l'association

; Art 15 : Le comité permanent gére l'association conformément à la loi.

Art 16 : Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'assemblée générale est de la compétence du comité permanent .

Art 17 : Le comité permanent nome et révoque les membres

CHAPITRE 4 : DISSOLUTION

Art 18 : Si elle décide la dissolution de l'association , l'assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateur charge d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute l'assemblée générale fixe leur pouvoir.

L'actif net après liquidation et après impots éventuel sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectif présent à l'assemblée de clôture de la liquidation.

CHAPITRE 5 : COMITE PERMANENT

Art 19 : L'association est administrée par un comité permanent composé de trois membres effectifs au moins , nome par l'assemblée générale, sauf mention contraire , le comité permanent prend ses décisions à la majorité des membres présent .

Art 20 : Un rapport ennui d'activité est présenté à l'assemblée générale par le président

Art 21 : Les membres du comité permanent ne contrate aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont pas responsable que de l'exécution de leur mandat .

CHAPITRE 6 : GESTION JOURNALIERE

Art 22 : Le comité permanent peu délégué la gestion journalière de l'association à un administrateur délégué , un membre du comité permanent dont il fixe les pouvoirs , il peu également conferer tout pouvoirs à un ou plusieurs mandataires de son choix membres ou non de l'association .

Art 23 : Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement , sauf dérogation spéciale du comité permanent dont le président ou le secrétaire qui n'ont pas à se justifier de leurs pouvoirs vis à vis des tiers

Mentionner sur la dernière page du ValejB : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé . 'au6 Moniteur belge

Vole B - suite MOD 2.2

Art 24 : Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées est soutenue au nom de l'association par !e comité permanent , sauf dérogation expresse , par le président

CHAPITRE 7 : REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR

' Art 25 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le comité permanent à l'assemblée générale

Art 26 : Des modifications à ce règlement pourront être apporté par une assemblée générale statuant à !a majorité simple des associés présent ou représenter

CHAPITRE 8 : ASSEMBLEE GENERALE

Réservé f,º% áû .L Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Art 27 : L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an , en novembre au siège sociale de l'association ou à tout autre endroit désigné par le comité permanent dans la convocation .

Art 28 : Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le comité permanent et adressé au moins huit jours calendrier à l'avance , elles sont signées par le secrétaire au nom du comité permanent et elles sont par courrier simple à la poste

Art 29 : L'assemblée générale est présidée par le président ou à default par le membres le plus âgé

Art 30 : En cas de partage de voix , la voix du président est prépondérante sauf si fa décision le concerne est dans se cas , la voix la plus âgée des membres effectifs est prépondérante .

Art 31 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées et les procès verbaux sont transcris ou collé dans un registre spécial et signé par le président , des extraits en sont délivrés à tous . membres qui le demandent en justifiant d'un interêt légitime , ils sont signé pour extrait conforme par le secrétaire .

CHAPITRE 9 : EXERCICE SOCIAL

Art 32 : L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre Art 33 : Le premier exercice débute fe dix- sept novembre et se termine le trente et un décembre CHAPITRE 10 : CONTROLE DE GESTION

Art 34 : La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou deux commissaires désigné par l'assemblée générale , dont un au moins est membre effectif de l'association .

CHAPITRE 11 : COMPTE ET BUDJET

Art 35 : Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budjet de l'année suivante seront soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire .

NOMINATION

Composition du premier conseil d'administration

L'assemblée générale de l'a.s.b.l "Aides aux personnes handycapées" dont le siège social est établi 3 Quai de la Boverie Bte 12 Liège 4020 à nomé comme administrateurs les personnes suivantes

Président , Debure Stéphanie , 74 rue de la paix , 4420 Liège

Vice président , Steels Frédéric , 3 Quai de fa Boverie Bte 14 , 4020 Liège

Trésorier , Seiller Samuel , 131 rue Saint Nicolas , 4000 Liège

Secrétaire , Danhiez Patrick , 16 rue Firket , 4020 Liège

Fais à Liége , le 17/10/2011

Mentionner sur la dernière page du Volet .B. : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AIDES AUX PERSONNES HANDYCAPEES, EN ABREGE :…

Adresse
QUAI DE LA BOVERIE 3, BTE 14 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne