ALGORITHM ENGINEERING LABS, EN ABREGE : AE LABS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ALGORITHM ENGINEERING LABS, EN ABREGE : AE LABS
Dénomination : ALGORITHM ENGINEERING LABS, EN ABREGE : AE LABS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 807.401.472

Publication

26/05/2011
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N° d'entreprise : 2)0 14c qe4L

Dénomination

(en entier) : Algorithm Engineering Labs

(en abrégé) : AE Labs

Forme juridique : Association San But Lucratif, .

Siège : 601, R lare,

()blet de l'acte : Modification



yc2, Lt-E:Ot-k.

Entre les soussignés :

Fabian Allardos, domicilié 20 rue Chartier, 4000 Liège.

Roman Atachiants, domicilié 23 rue Trokay, 4400 Flémalle.

Cédric Vermeulen, domicilié 112-8 rue du Centre, 4420 Saint-Nicolas.

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, il a été convenu ce qui suit :

Titre I : L'association

Article 1 er. (Dénomination)

L'association sans but lucratif prend pour dénomination « Algorithm Engineering Labs » abrégé « AE Labs ». Son siège social est établi au « 23 rue Trokay, 4400 Flémalle » dépendant de l'arrondissement judiciaire de Liège.

Art. 2. (Buts)

L'association poursuit un objectif scientifique. A ce titre, elle effectue des recherches sur toutes questions concernant l'informatique, et plus particulièrement l'algorithmique. Elle développe tous types d'actions susceptibles de faire connaître, financer et de diffuser les travaux scientifiques, menas par l'association ou par ses membres.

Art. 3. (Durée)

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre ll : Les Membres

Art. 4. (Définition des membres)

L'association comprend deux catégories de membres, les membres effectifs et les membres adhérents.

Art. 5. (Nombre maximum et minimum)

Le nombre maximum de membres, effectif ou adhérant, n'est pas limité mais le nombre minimum de

membres effectifs est fixé à trois.

Art. 6. (Admission des membres)

Toute personne qui participe activement aux activités de l'association et qui souhaite en devenir membre effectif ou adhérant en fait la demande par écrit au conseil d'administration. Celui-ci décide souverainement de l'admission de nouveaux membres.



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011- Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 7. (Cotisations)

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Us apportent à l'assbciatidn, le -

concours actif de leurs capacités et leur dévouement.

Art. 8. (Sortie des membres)

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des

deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Tout membre effectif ou adhérant est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à une décision de l'assemblée générale, le membre effectif qui se serait rendu coupable de manquement aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre adhérant peut être prononcée par décision du conseil d'administration.

Titre III : Assemblée générale

Art. 9. (Convocations)

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au conseil d'administration par lettre recommandée au moins trois semaines à l'avance.

Les convocations sont valablement faite par tout moyen de communications écrit, 8 jours au moins avant l'assemblée.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 10. (Attribution)

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote et chacun d'eux dispose d'une seule voix. Les membres adhérents peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi. Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité des deux tiers des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi.

L'assemblée générale a les pouvoirs qui lui sont expressément reconnu par la loi et par les présents statuts.

Titre IV : Conseil d'administration

Art. 11. (Nomination et durée)

L'assemblée générale nomme les administrateurs parmi les membres effectifs pour un mandat d'une durée

illimité. Le nombre d'administrateurs n'est pas limité.

Art. 12. (Sortie des administrateurs)

Les administrateurs sont révocables à tout moment par décision de l'assemblée générale.

Les administrateurs peuvent, à tout moment, remettre leur démission par lettre recommandée au siège social de l'ASBL.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 13. (Attribution) Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'assáciation. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Les résolutions du conseil d'administration sont prises collégialement par les administrateurs. Pour ce faire, ceux-ci votent à l'unanimité les résolutions.

Le conseil d'administration représente l'association dans tous tes actes judiciaires et extrajudiciaires. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Titre V : Communication

Art. 14. (Communication des résolutions)

Les membres effectifs ou adhérents peuvent consulter, au siège de l'association, le registre des membres, les procès-verbaux et les décisions de l'assemblée générale et du conseil d'administration ainsi que tous les documents comptables de l'association.

A cette fin, les membres adressent une demande écrite au conseil d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront pas être déplacés.

Titre VI : Dissolutions

Art. 15.

En cas de dissolution de l'association, après l'acquittement du passif, l'actif net éventuel sera transféré à

une association sans but lucratif qui poursuit un but se rapprochant le plus possible de ceux de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Rêservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
ALGORITHM ENGINEERING LABS, EN ABREGE : AE L…

Adresse
RUE GRETRY 8, BTE 7 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne