AMA

Dénomination : AMA

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 841.695.427

Publication

23/06/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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N� d'entreprise : 0841.695.427 D�nomination

(en entier): AMA

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� en commandite simple

Si�ge : 4671 Bl�gny (Barchon), rue de Heuseux n�64 bo�te A

, (adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Approbation du bilan - d�mission - nomination - Transfert du si�ge social

; APPROBATION DU BILAN 2011 2012

L'Assembl�e approuve le bilan 2011-2012

DEMISSION DU GERANT

L'Assembl�e accepte et acte la d�mission de Madame Marina DONDONNE de son mandat de g�rant � la date du 2 juin 2014. Elle la d�charge pour la gestion exerc�e du ler janvier au 2 juin 2014.

NOMINATION D'UN NOUVEAU GERANT

L' Assembl�e d�signe en .qualit� de g�rante Mademoiselle Emilie BOUFFLETTE, NN 860908-32642,. domicili�e Chauss�e Roi Albert,23 � 4431 LONCIN, Son mandat prend cours le 2 juin 2014,

TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

L'Assembl�e d�cide � l'unanimit� de transf�rer le si�ge social � l'adresse suivante ; 4431 LONCIN chauss�e Roi Albert, 25

L'Assembl�e est lev�e � 19 heures, apr�s lecture et approbation du pr�sent proc�s-verbal.

Pour extrait analytique conforme

Le g�rant

. .

Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

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Mentionner sur ra derni�re page du Volet B :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

27/12/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : 4 /l , 5.

D�nomination

(en entier) : AMA

(en abr�g�) :

Forme juridique : SCS

Si�ge : 4671 BARCHON RUE DE HEUSEUX 64 A (adresse compl�te)

Objets) de l'acte :CONSTITUTION

AMA

Soci�t� en commandite simple

Rue de Heuseux, 64 A

4671 BARCHON

A.- CONSTITUTION

Les soussign�s :

1 1 Madame DONDONNE Marina, n�e � Vis� le 31 mai 1960 domicili�e � 4671

Barchon rue de Heuseux, 64 A

2/ Monsieur KOSCIANSKI Bernard, n� � Hermalle-sous-Argenteau le 19 d�cembre

1984 domicili� � 4630 Soumagne rue des Houyeux, 17

ont expos� qu'ils voulaient constituer une soci�t� en commandite simple, d�nomm�e AMA, dont le si�ge

social est � 4671 Barchon rue de Heuseux, 64 A, et le capital de d�part de deux cents euros ( 200,00 � j

repr�sent� par vingt parts sociales sans valeur nominale, repr�sentant chacune 1/20�me de l'avoir social.

et ont �tabli comme suit les statuts de cette soci�t�.

B.- STATUTS

Article 1 Forme

La soci�t�, commerciale, adopte la forme d'une soci�t� en commandite simple.

Article 2 D�nomination

Elle est d�nomm�e � AMA �.

Dans tous documents �crits �manant de la soci�t�, la d�nomination sociale doit �tre pr�c�d�e ou suivi

imm�diatement de la mention 'soci�t� en commandit� simple" ou des initiales � SCS �.

Article 3 - Si�ge social

Le si�ge de la soci�t� est �tabli � 4671 Barchon, rue de Heuseux n� 64 A.

II peut �tre transf�r� partout en Belgique par simple d�cision de la g�rance conforme aux dispositions

l�gislatives r�gionales et linguistiques, et � publier au Moniteur belge.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2011- Annexes du Moniteur belge

La soci�t� peut �tablir des si�ges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Article 4 Objet

La soci�t� a pour objet de r�aliser tant en Belgique qu'� l'�tranger, toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement :

- � l'achat en gros ou d�tail, l'importation et l'exportation, la vente, le placement, l'entretien et � la r�paration de tous mat�riels photovolta�ques, panneaux solaires et mat�riels assimil�s ;

- au d�veloppement de programmes �lectriques, informatiques ou autres relatifs � tout objet et notamment en mati�re de gestion sp�cifique, gestion et exploitation de ces mat�riels, et leur s�curisation ;

- aux activit�s de consultance, de conseil et d'assistance en ces mati�res aux particuliers et aux entreprises individuelles ou soci�taires, priv�es ou publiques ;

- � tous travaux de secr�tariat et administratifs ;

- � toutes prestations de services en ces mati�res ;

- � tous commerces de d�tails hors magasins ;

- � la repr�sentation en mati�re de t�l�phone,t�l�graphe,t�lex,fax,gsm,intemet,mati�re �nerg�tique (�lectricit�,gaz,vapeur) ;

- � la formation � la vente et au marketing ;

- � l'activit� d'interm�diaire commercial ;

Elle peut r�aliser ces op�rations en nom propre, pour le compte des associ�s ou de tiers ou en association avec ceux-ci � quelque titre que ce soit :

En outre, la soci�t� peut r�aliser toutes op�rations commerciales, industrielles, immobili�res, mobili�res ou financi�res se rattachant directement ou indirectement � son objet social.

Elle peut notamment s'int�resser par voies d'apport, de souscriptions, d'interventions financi�res ou par tout autre mode dans toutes soci�t�s ou entreprises belges ou �trang�res, ayant tout ou en partie un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension et le d�veloppement.

Elle peut �galement exercer les fonctions d'administrateur au sein de ces soci�t�s et d�signer dans ce cas un repr�sentant permanent pour exercer la fonction).

Article 5 - Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e prenant cours le 081 1212011 (maximum 99 ans).

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification

des statuts.

Article 6 Responsabilit�

La responsabilit� du commandit� est illimit�e, de telle sorte qu'if est tenu pour personnellement responsable des engagements de la soci�t� tant � concurrence du montant de sa souscription que sur ses biens personnels.

La responsabilit� du ou des commanditaires est limit�e, de telle sorte qu'il(s) ne sont tenus pour responsable des engagements de la soci�t� que jusqu'� concurrence du montant de leur souscription de mani�re telle qu'il n'y ait entre eux, la soci�t� et le commandit�, ni solidarit�, ni indivisibilit�.

Article 7 Capital

Le capital social minimum est fix� � deux cents euros ( 200,00 - � ).

Il est divis� en vingt (20) parts, repr�sentant chacune un/vingti�me (1/20�me) de l'avoir social.

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Lors de la constitution de la soci�t�, il a �t� int�gralement souscrit en esp�ces, et chaque part a �t� enti�rement lib�r�e par versement sur le compte n� 000-3684188-31 ouvert au nom de la soci�t� en formation, de la mani�re suivante :

- Madame DONDONNE, Marina : 10 parts ou 100.- � ;

- Monsieur KOSCIANSKI, Bernard : 10 parts ou 100.- E.

Article 8 - Cession des parts

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment des associ�s.

Article 9 - G�rance Pouvoirs

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale qui fixe �gaiement la dur�e de leur mandat et leur �ventuelle r�mun�ration.

Chaque g�rant dispose des pouvoirs les plus �tendus d'agir au nom de la soci�t�.

Chaque g�rant pourra notamment, sous sa seule signature et sans limitation de somme, effectuer tous les actes d'administration et de disposition n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social.

Chaque g�rant aura la gestion des affaires de la soci�t�, et pourra notamment faire tous achats et ventes de mati�res premi�res et de marchandises ; contracter tous march�s, tirer, acquitter, souscrire et endosser tous effets de commerce ; exiger, recevoir et c�der toutes cr�ances ; ester en justice ; traiter, transiger, compromettre ; donner toutes quittances, consentir avec renonciation � tous droits r�els, toutes mainlev�es d'inscriptions, nantissements, mentions, saisies, oppositions et autres emp�chements quelconques avec ou sans constatation de paiement.

Acqu�rir au nom de ta soci�t� tous immeubles n�cessaires � la soci�t�, aux prix et conditions qu'ils jugeront convenables ; payer tous prix d'acquisition.

Vendre de gr� � gr� ou par adjudication publique aux prix et aux conditions qu'ils jugeront convenables tous immeubles qui pourraient appartenir � la soci�t�, recevoir les prix de vente en principal et int�r�ts.

Emprunter toutes sommes n�cessaires aux besoins de la soci�t�, aux conditions et taux d'int�r�t qu'ils jugeront convenables, par voie d'ouverture de cr�dit ou autrement avec ou sans affectation hypoth�caire des immeubles sociaux, et conf�rer au profit des pr�teurs toutes autres garanties.

Le ou les g�rants peuvent, de commun accord, sous leur responsabilit�, constituer un ou plusieurs mandataires dont ils d�terminent les pouvoirs et qui sont toujours r�vocables par eux. Ils peuvent �galement d�l�guer la gestion journali�re des affaires sociales � toute personne de leur choix.

Article 10 Surveillance

Chaque associ� poss�de un droit illimit� de surveillance et de contr�le sur toutes les op�rations de la soci�t�. Il peut prendre connaissance, sans d�placement, des livres, de la correspondance, des proc�s-verbaux et g�n�ralement de toutes les �critures de la soci�t�.

Article 11 - Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les associ�s.

Il sera tenu annuellement une assembl�e g�n�rale ordinaire le premier lundi du mois de juin � 20 heures au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations. Si ce jour est f�ri� l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant � la m�me heure.

L'assembl�e g�n�rale se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire approuve les bilans et comptes annuels et donne d�charge au(x) g�rant(s).

Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale contiennent l'ordre du jour, le lieu, le jour et l'heure o� elle se tiendra. Elles sont faites par la g�rance, quinze jours avant l'assembl�e par lettre recommand�e ou par simple lettre si les associ�s y consentent ; elles ne sont pas n�cessaires lorsque tous les associ�s consentent � se r�unir.

Article 12 - Ordre du jour

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les propositions figurant � l'ordre du jour, sauf si tous les associ�s sont pr�sents ou repr�sent�s et d'accord pour d�lib�rer.

Article 13 - Nombre de voix

Chaque part sociale donne droit � une voix.

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Chaque associ� poss�de un nombre de voix �gal au nombre de ses parts.

Les associ�s peuvent se faire repr�senter par un mandataire choisi parmi les associ�s ou �mettre leur vote par �crit. A cet effet la convocation contiendra le texte des r�solutions propos�es que les associ�s pourront approuver ou rejeter.

Article 14 D�lib�ration

Les assembl�es g�n�rales sont comp�tentes pour d�lib�rer et d�cider de :

- l'approbation annuelle des comptes sociaux ;

- l'affectation du b�n�fice net ;

- la modification des statuts ;

- la nomination ou la r�vocation d'un g�rant, et le montant de sa r�mun�ration ;

- toute mati�re qui leur sont confi�es en vertu de la l�gislation en cours ou en vertu des

statuts.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix sauf lorsque la loi requiert une majorit� sp�ciale.

Article 15 - Exercice social R�partition

L'exercice social commence le 1er janvier pour se cl�turer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 16 - Affectation du b�n�fice

Le b�n�fice net est r�parti entre tous les associ�s au prorata de leurs parts dans le capital social.

Toutefois, l'assembl�e g�n�rale peut toujours d�cider :

1/ d'affecter tout ou partie du b�n�fice net � un fonds de r�serve ou de pr�vision ou le reporter � nouveau ;

2/ toute autre affection.

Article 17 Liquidation

Quelle que soit la cause et quel que ce soit le moment o� la dissolution intervient, la liquidation s'op�re par les soins de liquidateur(s) nomm�(s) par l'assembl�e g�n�rale et � d�faut de pareille nomination, la liquidation s'op�re par la g�rance. Le ou les liquidateurs n'entreront en fonction qu'apr�s confirmation par le Tribunal de commerce de sa ou de leurs nominations.

Le ou les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus �tendus pr�vus par ie Code des soci�t�s, mais il sera toujours loisible � l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix, de restreindre ses pouvoirs et de r�gler le mode de liquidation.

Le plan de liquidation doit �tre approuv� par le Tribunal de commerce.

Article 18 Election de domicile

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, obligataire, g�rant, commissaire, directeur, liquidateur domicili� � l'�tranger, fait �lection de domicile au si�ge social o� toutes les communications, sommations, assignations, significations peuvent lui �tre valablement faites.

Article 19 - Droit commun

Les associ�s entendent se conformer enti�rement au Code des Soci�t�s et aux lois et arr�t�s s'y rapportant.

En cons�quence, les dispositions de ces Code et lois, auxquelles ii ne serait pas licitement d�rog�, sont r�put�es inscrites dans les pr�sents statuts et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives de ces Code et lois sont cens�es non �crites.

C.- DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1.- Le premier exercice social d�butera ce 8 d�cembre 2011 et se cl�turera le 31 d�cembre 2012.

2. - La premi�re Assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tiendra le premier lundi du mois de juin 2013 � 20 heures au si�ge de la soci�t�.

Volet f8 - Suite

D.- ASSEMBLEE GENERALE

Imm�diatement apr�s la constitution de la soci�t�, les associ�s ont d�clar� se r�unir en Assembl�e

g�n�rale, et ont d�cid�

- de fixer le nombre de g�rant � un ; son mandat n' est pas r�mun�r� ;

- d'appeler aux fonctions de g�rant pour une dur�e de six ans Madame DONDONNE

Marina, qui accepte ;

- de prendre en charge les engagements souscrits pour compte ou au nom de la soci�t�

en formation depuis le 8 d�cembre 2011

- de ne pas nommer de commissaire.

Le g�rant ainsi nomm� d�clare avoir v�rifi� et remplir tant les conditions d'acc�s � la profession que

d'aptitudes � la gestion, et ne pas se trouver dans les conditions lui interdisant d'exercer une telle fonction.

" Le g�rant n'entrera toutefois en fonction qu'� la condition et � compter du jour du d�p�t d'un extrait du pr�sent acte au greffe du Tribunal de commerce en vue de sa parution au Moniteur belge. Jusqu'� ce moment, le g�rant agira en qualit� de mandataire de la soci�t�.

L'Assembl�e a, en outre, d�cid� de donner tous pouvoirs � Madame DONDONNE Marina, avec pouvoir de substitution, pour effectuer toutes les formalit�s cons�cutives � la constitution de la soci�t� aupr�s de tous greffe, banque carrefour des entreprises et autres organisations (ONSS, NA, et caetera).

E.- INFORMATIONS POUR LA PUBLICATION AU MONITEUR

En vue de la publication l�gale au Moniteur belge, les associ�s ont d�clar� ce qui suit : - le compte bancaire de la soci�t� est : 000-3684188-31

- que leurs num�raux nationaux sont : Madame DONDONNE Marina : 60053106608

Monsieur KOSCIANSKI Bernard : 84121905956

Ainsi fait � Barchon, le 8 d�cembre 2011, en quatre exemplaires originaux.

Chaque soussign� reconna�t avoir re�u un exemplaire,Ie troisi�me exemplaire est destin� � l'enregistrement, et le quatri�me exemplaire est � d�poser au greffe du Tribunal de Commerce de Li�ge.

DONDONNE Marina KOSCIANSKI Bernard

Associ�e commandit� Associ� commanditaire

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AMA

Adresse
RUE DE HEUSEUX 64 A 4671 BARCHON

Code postal : 4671
Localité : Barchon
Commune : BLÉGNY
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Coordonnées AMA

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