AMELIE-AMELIA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. AMELIE-AMELIA
Dénomination : AMELIE-AMELIA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 845.326.195

Publication

30/04/2012
ÿþ ~~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 2.2

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N° d'entreprise : AS 324 A 9.5"

Dénomination

(en entier) : AMÉLIE-AMÉLIA asbl

(en abrégé) : AMÉLIE-AMÉLIA asbl

Forme juridique : asbl

Siège : Rue Cherave, 5 -4500 HUY

Objet de l'acte : Statuts constitutifs de l'asbl "Amélie-Amélia"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Les soussignés ci-après dénommés tes membres fondateurs :

- VANRILLAER Sophie, Inspecteur de Police, domiciliée à 4500 Huy, Rue Cherave, 5, née le 30/05/1989, de nationalité belge ;

- MATTHYS Martine, Sans profession, domiciliée à 4577 Strée, Djensitru, 16, née le 12/08/1962, de nationalité belge ;

- MALHERBE François, Directeur d'école fondamentale, domicilié à 4570 Vyle-et-Tharoul, Rue de Tharoul, 7IA, né le 17/11/1977, de nationalité belge ;

- GARCIA-CABALE Thomas, Etudiant, domicilié à 4570 Vyte-et-Tharoul, Rue des Arcis, 61, né le 11/08/1993, de nationalité belge ;

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit : -TITRE Ier : Dénomination, siège social

ART,1 - L'association est dénommée Amélie-Amélia, en souvenir de Michèle GARC1A-CABALE décédée trop tôt d'un Cancer qui possédait des oies du même nom. Le logo reprend d'ailleurs les deux oies pour former le symbole du ruban rose du Cancer du sein.

ART.2 - Son siège social est établi à HUY, rue Cherave, 5, arrondissement judiciaire de Huy.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cet arrondissement.,

Toute modification du siège social fera l'objet des mesures légales de publicité, dans le mois de sa date.

- TITRE II : Objet - Durée

ART.3 - L'association a pour objet

L'organisation de manifestations culturelles, de festivités, de concerts, de spectacles, de soupers, d'animations musicales et autres destinées à récolter des fonds au profit de la lutte contre te Cancer (enfants atteints de ce fléau, Cancer du sein, ...); ainsi que la participation possible à d'autres organisations ou événements poursuivant directement ou indirectement la même finalité.

Les moyens d'atteindre ce but seront définis dans le règlement d'ordre intérieur.

ART.4 - La durée de l'association est illimitée et peut être dissoute en tout temps par décision du Conseil' d'administration.

-TITRE Ill ; Associés - admissions, sorties

ARTS - Le nombre de membres de l'association sera au minimum de trois, sans être limité.

Les premiers membres soussignés seront dénommés les fondateurs.

L'association se composera de membres qui jouiront des droits et obligations définis aux présents statuts.;

Ils déclarent les accepter par leur adhésion.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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" ART.6 - Est membre

Toute personne physique ou morale, de droit privé ou public, qui manifeste un intérêt particulier pour notre

association,

Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par le conseil

d'administration statuant à la majorité simple des voix présentes.

Toute personne, désireuse d'être membre, doit simplement adresser une demande au conseil

d'administration.

ART.7 - La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de manière déterminée par i'ART.12 de la Loi du 27 juin 1921.

L'inobservation des prescriptions statutaires, légales ou assimilées est un motif d'exclusion auquel cas le conseil d'administration peut suspendre le membre qui s'en rendrait coupable jusqu'à décision de l'assemblée générale.

ART.8 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers et ayant droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'asbl.

Ils ne peuvent requérir ou réclamer, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.

-TITRE IV : Cotisations

ART.9 - Aucune cotisation ne sera demandée aux membres. Leur seule participation bénévole à nos activités est déjà en soi une belle cotisation.

- TITRE V : Administration, administration journalière.

ART 10 - L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale parmi les membres, pour un terme de cinq ans. Leur mandat est renouvelable mais en tout temps révocable par l'assemblée générale.

Le mode d'admission comme candidat administrateur se fait comme prévu dans le règlement d'ordre intérieur.

En cas de vacances d'un mandat, et dans ce cas seulement, le conseil d'administration pourvoira à son remplacement par un administrateur provisoire, choisi parmi les membres, qui achèvera le mandat de celui qu'il remplace sans excéder l'exercice social en cours.

ART.11 - Le conseil d'administration établit un règlement d'ordre intérieur (R.0.I.). ll comportera au moins la désignation d'un président et d'un trésorier/secrétaire.

En l'absence du président, ses fonctions seront assumées par un administrateur désigné par le conseil d'administration ou le plus âgé des administrateurs présents.

ART12 - Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou à défaut d'un administrateur. II statue valablement à la majorité des membres présents. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

ART.13 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. li gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi et les statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

ART.14 - Le conseil d'administration peut déléguer des- táches de gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs choisis parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

ART.15 - Les actions judiciaires, en demande ou en défense, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences du président ou de son remplaçant.

-TITRE VI : Assemblée générale

ART16 - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle est composée de tous les membres de l'association.

Elle est présidée parle président du conseil d'administration.

Sont réservées à sa compétence :

-1' Les modifications des statuts;

- 2° La nomination et la révocation des administrateurs;

- 3' L'approbation des budgets et comptes;

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

- 4° La dissolution de l'association;

- 5° L'exclusion d'un membre;

- 6° La décharge à octroyer aux administrateurs;

- 7' Tous les cas où fa loi et les statuts l'exigent.

ART,17 - il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire, chaque année, dans le courant du premier trimestre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jours, heures et lieux mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

ART.18 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par mail ou lettre ordinaire adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée et signée par le président etlou un administrateur, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans les convocations.

Sauf dans les cas prévus aux ART 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

ART.19 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire,

membre de l'association. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

ART.20 - Sauf dans les cas où la loi du 27 juin 1921 en décide autrement, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et les décisions sont prises à la majorité des voix,

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès verbaux, signés parle président et le trésorier.

Ce registre est consigné au siège social, où tous les associés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Tous associés ou tiers justifiant un intérêt, peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration et du trésorier,

ART.21 - Les modifications aux statuts devront se faire conformément au prescrit de l'ART 8 de la loi du 21

juin 1921. .

- TITRE VII x Comptes annuels, bilan

ART.22 - L'exercice social commence le 1°r janvier pour se terminer le 31 décembre, Chaque année, au 31 décembre, est établi le relevé des comptes de l'année écoulée et le budget de l'année suivante.

Les deux sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire et transmis à qui de droit par le trésorier.

- TITRE VIII : Modifications, dissolution, liquidation

ART.23 - Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Dans tous les cas de dissolution tant volontaire que judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale.

ART.24 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 21 juin 1921, régissant les associations sans but lucratif.

- TITRE IX : Dispositions diverses

ART.25 - Par exception, la première année d'exercice commencera à la signature des présentes pour se terminer le 31 décembre 2012<

ART.26 - L'assemblée générale du 8 décembre 2011 a élu en qualité d'administrateurs

- VANRILLAER Sophie, Inspecteur de Police, domiciliée à 4500 Huy, Rue Cherave, 5, née le 30105/1989, de nationalité belge ;

- MATTHYS Martine, Sans profession, domiciliée à 4577 Strée, Djensitru, 16, née le 12/08/1962, de nationalité belge ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

- MALHERBE François, Directeur d'école fondamentale, domicilié à 4570 Vyle-et-Tharoul, Rue de Tharoul, 7/A, né le 17/11/1977, de nationalité belge; GARC1A-CABALE Thomas, Etudiant, domicilié à 4570 Vyle-et-Tharoul, Rue des Arcis, 61, né le 1110811993, de nationalité beige

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

- président ; Sophie VANRILLAER

- trésorier ; Martine MATTHYS

- secrétaire : François MALHERBE

qui acceptent ce mandat et constituent le bureau,

En application de l'ART 14 des présents statuts et sans préjudice de modifications ultérieures, le conseil d'administration délègue au bureau la gestion journalière de l'association ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, à charge pour le bureau de rendre compte de ses actes à chaque réunion du conseil d'administration. Chaque membre du bureau peut agir individuellement.

Ainsi, les membres du bureau pourront, individuellement, accomplir les formalités prévues par la loi du 27 juin 1921, nécessaires à l'acquisition de personnalité juridique, signer valablement les documents émanant de l'association, retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non.

La gestion du ou des comptes bancaires de l'asb1 sera confiée au trésorier et/ou secrétaire. Ils ouvriront le ou les dits comptes en qualité de titulaires ayant pouvoir d'y intervenir individuellement, avec mandat individuel pour le président.

Le trésorier tient la comptabilité de l'association, centralise les chèques et liquidités destinés à la réalisation de l'objet social, paie seul les dépenses afferentes aux frais de fonctionnement de l'association (timbres, photocopies, carnet de reçus, ...).

Les administrateurs, séparément, sont autorisés à percevoir, au nom de l'association, des participations : financières destinées à la réalisation de l'objet social, Ils établiront valablement les reçus justifiant la réalité de la perception et transmettront tes fonds au trésorier. lis sont habilités de manière générale à signer toute pièce de décharge et à accomplir tout acte conservatoire.

Les membres du conseil d'administration, séparément, peuvent valablement collecter renseignements, devis__ au nom de l'association. Ils sont tenus de les soumettre pour approbation au conseil d'administration et ne peuvent engager, seuls, l'association sous peine d'être tenu pour personnellement responsables.

Fait à Huy, le 16 avril 2012 en 4 exemplaires originaux, chacun des signataires ayant reçu le sien. Sophie VAN- = ER, présidente

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Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
AMELIE-AMELIA

Adresse
RUE CHERAVE 5 4500 HUY

Code postal : 4500
Localité : HUY
Commune : HUY
Province : Liège
Région : Région wallonne