AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE HUY

Dénomination : AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE HUY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 463.952.483

Publication

16/12/2013

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Mot> 2.0

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�pos� au ffe d�

Tribunal de Com ce de Huy, le

04 OE 1013

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R�serv�

au

Moniteur

. belge

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D�nomination

(en entier) :Amicale des Sapeurs Pompiers de Huy

Forme juridique :asbl

Si�ge :Rue de la mairie, 30 � 4500 Huy

N� d'entreprise :463.952.483

Objet de l'acte :Modification des satuts

.Les soussign�s

1, SCHOTSMANS YVES, domicili� 135, rue de [a motte � 4500 Huy

2. DHAEZE Fr�d�ric, domicili� 14 , Rue Wawehaye 4500 Solieres Huy I

3.SERVAIS Arnaud, domicili� 1/A rue de la vall�e 4500 Huy

4. Protasi Joseph , domicili� 7/1, rue des mayeurs 4280 Hannut

5. PEETERS Joefrey, domicili� 38b, rue Petit Bois 4500 Huy

6. PUNGARU Dan, domicili� 205, chauss�e de Tirlemont 4520 Wanze

7. LEPLANG Ludovic, domicili� 1, route de Pailhe 4577 Modave

8. 13OMBARDELLI Gabriel, domicili� 58, Bois des Rois 4500 Huy 1

9.LIZIN Jean-Pierre, domicili� 53, Chauss�e de Tirlemont 4260 Fallais

I0.DANIELS Jeremy, domicili� 6A, rue des Cr�palles 4500 Huy

11. STALPORT Olivier, domicili� 2B, rue des Fouarges 4500 Huy

12. DORMAL Benjamin, domicili� 8, rue des Buses 4540 Amay i

13.LARDOT Benoit, domicili� 2 rue de Maveiin 4500 Huy

14.GERARD Kevin, domicili� 24 rue Henrotia 4540 Amay ,

Titre ler D�nomination, raison sociale, si�ge social

D�nomination, raison sociale

Article 1 er. L'association est d�nomm�e � Amicale des Sapeurs Pompiers de Huy asbf �

L'association est constitu�e sous forme d'une association sans . but lucratif.

I

Si�ge social

r

Art.2. Son si�ge social est �tabli � Huy, rue de la Mairie 30. Il peut-�tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu en Belgique.. Il se situe dans l'arrondissement judiciaire de Huy

2 Objet

'Art.3. L'association a pour,

objet "

a) L'�panouissement des sentiments de solidarit�, de confraternit� et d'amiti� entre tous les membres du Service R�gional d'Incendie de Huy et autres corps de sapeurs pompiers.I

b) L'organisation de d�lassements artistiques, intellectuels et sportifs.

c) L'�tude, ta protection, le d�veloppement des int�r�ts professionnels des membres. ;

d) La repr�sentation de ses int�r�ts aupr�s de 'tous organismes publics et priv�s. ';

e) La promotion - de la qualit� de la profession, I

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut notamment

pr�ter son concours et " s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. i

I

I i

Titre

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Vole'. - suite M0D 2.2

Titre 3 Associ�s!

Composition

Art.4. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Pour �tre membre effectif de l'association, ii faut �tre membre du personnes employ� au service r�gional' d'incendie de Huy. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la

loi e, et les pr�sents statuts.

Devient membre adh�rent tout membre effectif du personnel du service r�gional d'incendie de Huy, admis � la pension.

Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois.

Conditions d'admission

Art.S. Sont automatiquement membres les personnes, qui rencontrent les conditions pr�vues dans les pr�sents statuts.

Sortie des membres

Art.6. Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant

par �brit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du

rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes.

seraient coupables d'infraction grave au statuts ou aux lois, I..

Art.7. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui

Obligation des associ�s d�missionnaires 1.'

n'ont aucun droit sur le fonds social.

, I,

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scelles, ni inventaires, ni i

remboursement des cotisations vers�es.

i. I

Titre 4 Cotisations i

Cotisation annuelle

Art.B. Les membres effectifs payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� i. annuellement par l'assembl�e g�n�rale. Cette cotisation ne peut-�tre sup�rieure � 75E. t'

Composition

Art.9. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les associ�s. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d' administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par le plus ancien des administrateurs. "

Pouvoirs

Art.90.L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus

Sont notamment par la loi ou les pr�sents statuts.

r�serv�es .� sa comp�tence

aux statuts sociaux,

Les modifications .

la r�vocation des administrateurs,

La nomination et

budgets -- et des comptes,

L'approbation des volontaire de l'association,

La dissolution

d'associ�s;

L'exclusion

R�union

R�serv�

au

Moniteur

belge

Titre g�n�rale

5 Assembl�e

3

Mentionner sur la derni�re page du Volet BB " Au r6cto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

r~

MW 2.2

Art.11. il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du mois d'avril. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration et � ta demande d'un cinqui�me des membres au moins. Chaque r�unicn se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Convocation

Art.12 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e g�n�rale et par le pr�sident et le_ secr�taire au nom du

conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation, sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin .1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l'ordre du jour.

Loi du 27 juin '1921

Article 8 de la loi. L'assembl�e g�n�r�fe ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celle-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'assembl�e r�unit deux tiers des membres. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix.

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue duquel l'association s'est constitu�, elle ne sera valable que si elle est vot�e par l'unanimit� des membres pr�sents � l'assembl�e. Si les deux tiers des membres ne s'ont pas pr�sents ou repr�sent�s � une premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union o� l'on pourra d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sent ; cette

d�cision doit �tre soumise � l'homologation du tribunal civil.

Article 12 de la loi ; Tout membre d'une association sans but lucratif est libre de se retirer de l'association en' adressant sa d�mission aux administrateurs. Est r�put� d�missionnaire, l'associ� qui ne paie pas lest

cotisations qui lui incombent. "

L'exclusion d'un associ� ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, et � la majorit� des deux tiers

.des .voix. .

L'associ� d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut r�clamer le remboursement des

cotisations qu'il a vers�es, � moins de stipulations contraires dans les statuts..

Article 20 de la loi : L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que si les deux tiers; de ses membres sont pr�sents. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra �tre convoqu� une seconde' 'r�union qui d�lib�rera valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents. Aucune d�cision ne sera' adopt�e que si elle est vot�e � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents.' Toute d�cision relative � ia dissolution, prise par une assembl�e ne r�unissant pas les deux tiers des membres; ,

de l'association, est soumise � l'homologation du tribunal civil.

Admission

Art,13. Chaque membre e le droit d'assister � l'assembl�e. il peut se faire repr�senter par un mandataire membre de l'association. Chaque membre ne peut-�tre titulaire que d'une seule procuration.

Convocation sp�ciale

Art.14, L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des associ�s en

fait la demande.

0e m�me toute proposition sign�e par le cinqui�me des associ�s doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Vote

Art.15. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une

voix. Les membres adh�rents n'ont pas le droit de vote.

Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es, avec voix consultative.

Les votes relatifs au nominations, d�missions et r�vocations des administrateurs se font par bulletins secrets. Les votes relatifs � toutes autres d�cisions devront �tre prises par l'assembl�e g�n�rale et se feront � main lev�e.

Art.16, Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent��s, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. En cas de partage de voix, celle du pr�sident ou

de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

R�serv�

au

Moniteur . belge

VoJak 2 - suite

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au r�cto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. et, verso Nom et signatur�

r

Moo2.2

V l tri - Suite

Art.17.L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur fa dissolution de l'association ou ia modification des statuts que conform�ment aux articles " 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

des

Art.18. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur et affich�s aux valves durant le mois suivant l'assembl�e g�n�rale. Ces proc�s verbaux sont conserv�s au si�ge social, o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Toute modification �u statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est

de m�me de toute

nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

Titre 6 Administration

Conseil d'administration, conditions d'admissions, candidatures

Art.19. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins nomm�s pari l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans et en tout temps r�vocables par elle. Ils sont r��ligibles. Les candidatures aux postes d'administrateurs doivent �tre introduites par courrier simple adress� au conseil d'administration au plus tard le jour avant l'assembl�e g�n�rale annuelle. L'officier chef de service est membre

du conseil d'administration de plein droit.

Vacance

Art.20. En cas de vacanoe d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale.

11 ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Composition

Art.21, Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire, un

tr�sorier suppl�ant et un secr�taire adjoint.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

R�union `

Art.22. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. 11 ne peut statuer que si lal majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage pr�pond�rante.1

I

Pouvoir

Art.23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Personnel

Art.24. Le conseil d'administration nomme soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et

membre du personnel de l'association salari�s ou b�n�voles et les destitue.

11 d�termine leur occupation et : leur traitement ou allocation �ventuel.

D�l�gation

Art.26. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente �

cette gestion � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs

et �ventuellement l� salaire ou appointements.

Repr�sentation,actions judiciaires

Art.26. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de

l'a.s.b.l. par le conseil d'administration ou ., par d�l�gation � un tiers.

Engagement

Art.27. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une

d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, apr�s

d�cision du conseil d'administration.

a

Mentionner sur la derni�re page lu Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signatur�

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Registre

proc�s verbaux

o"

MOD 2.2

Responsabilit�

Art.28. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsable que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Suice

r---..

Titre 7 R�glement d'ordre int�rieur

Art.29. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e ; g�n�rale. Il fera entre autres, mentions des moyens pour atteindre l'objet social. Des modifications � ce r�glement pourront,�tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des_ associ�s

pr�sents ou repr�sent�s.

Titre 8 Dispositions diverses

Exercice social

Art.30, L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Commissaires

Art.31. L'assembl�e g�n�rale d�signera un commissaire et un commissaire ,adjoint charg� de v�rifier les

comptes de l'a.s.b.l. et de lui pr�senter un rapport annuel. ifs pourront se faire assister par un comptable ou un

expert-comptable , ' d�sign� en accord avec � le conseil d'administration.

La dur�e des mandats de commissaire et de commissaire adjoint est fix�e � 1 an.

Comptes annuels

Art.32. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation ; de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le conseil d'administration pourra d�signer un comptable ou un expert comptable pour assister le conseil dans l'�tablissement des comptes annuels ainsi que dans la r�daction de rapport � adresser � l'assembl�e. II sera aussi charg� de la r�daction de la d�claration fiscale des personnes morales.

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Dissolution, liquidation

Art.33, En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera I 'affectation � donner � l'(actif net de l'avoir social.

Art.34. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire � quelque moment, ou par quelque cause e qu'elfe se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des Suvres similaires, � d�signer par

l'assembl�e g�n�rale.

Art.35. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Fait � Huy, le 28/12/05

(suivent les signatures)

NOMINATIONS 1

I'

Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 24/10/05 1�

1.

Sont appel�s � ces fonctions pour une dur�e de trois ans f

1. SCHOTSMANS YVES, domicili� 135, rue de la motte , � 4500 Huy

2. DHAEZE Fr�d�ric, domicili� 14 , Rue Wawehaye 4500 Solieres Huy

3.SERVAIS Arnaud, domicili� 1/A . rue de la vall�e 4500 Huy i .

4, Protasi Joseph , domicili� 7/1, rue des mayeurs 4280 Hannut, .

5. PEETERS Joefrey, domicili� 38b, rue Petit Bois 4500 Huy i ,

6. PUNGARU Dan, domicili� 205, chauss�e de Tirlemont 4520 . Wanze 1;

7. LEPLANG Ludovic, domicili� 1, route de Pailhe 4577 Modave

8. BOMBARDELLI Gabriel, domicili� 58, Bois des Rois 4500 Huy '

9.LIZIN " Jean-Pierre, domicili� 53, Chauss�e de Tirlemont 4260 Fallais t

10.DANIELS Jeremy, domicili� 6A, rue des Cr�palles 4500 Huy' _

11. STALPORT Olivier, domicili� 2B, rue des Fouarges 4500 Huy

12, DORMAL Benjamin, domicili� 8, rue des Buses 4540 - Amay

13.LARDOT Benoit, . domicili� , 2 rue de Mavelin 4500 Huy

14.GERARD Kevin, domicili� 24 rue Henrotia 4540 Amay

Tous plus amplement qualifi�s ci-dessus et chacun accepte son mandat. Le mandat des administrateurs est gratuit.

J ..

Mentionner sur la derni�re page du Volet B ; Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. ,4u verso : Nom et signature

MCD 2.2

~:

J~j

l ,; - suite

"

R�serv�

au

Moniteur belge

Fait �

Conseil 8/06/2013

d'administration

Huy, le

d�cide d'appeler aux

Yves

fonctions de

SCHOTSMANS" 3' Benjamin 1, Jean-Pierre '

Olivier Frederic I ; Gabriel

cette fonction.

gratuit.l

06/06/20131

f;

DORMAL

LiZIN

STALPORT

DHAEZE

BOMBARDELLI

ci-dessus et

fait �

qui acceptent

est

Huy, le

chacun

signatures)

A l'unanimit�,, le conseil

Pr�sident Vice-pr�sident Secr�taire

Secr�taire " adjoint

Tr�sorier "

Tr�sorier " adjoint

Tous plus amplement qualifi�s

Leur mandat

Acte sous seing priv�,

(suivent les

~

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au r�cto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE HUY

Adresse
RUE DE LA MAIRIE 30 4500 HUY

Code postal : 4500
Localité : HUY
Commune : HUY
Province : Liège
Région : Région wallonne

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE HUY

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Coordonnées AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE HUY

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