AMICALE DU FORT D'AUBIN NEUFCHATEAU, EN ABREGE : F.AN.

Dénomination : AMICALE DU FORT D'AUBIN NEUFCHATEAU, EN ABREGE : F.AN.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 450.188.381

Publication

26/09/2014

�� W" nd:Ur. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

N� d'entreprise : 450.188.381

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*14176656*

D�nomination

(en entier) : A.s.b.l. Fort d'Aubin-Neufch�teau

(en abr�g�) : FAN

Forme juridique : A.s.b.l.

Si�ge : Rue Colonel d'Ardenne 2, 4608 Aubin-Neufch�teau

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration

D�mission et nomination

L'assembl�e g�n�rale du 20 Juillet 2014 accepte la d�mission de Monsieur Didier Herens,N� Reg Nat.8304244193 en qualit� de secretaire et d' administrateur.

Sont nomm�s ou renomm�s administrateurs

Monsieur RENERKEN Karl-Heinz N� Reg. Nat. 690220335.27, pr�nomm� lequel est d�sign� en qualit� de Pr�sident.

Monsieur PAULISSEN Urbain N� Reg.Nat. 480718-219.07 , pr�nomm�, lequel est d�sign� en qualit� de Vice-Pr�sident

Monsieur RAHIER Alain N�.Reg.Nat. 500207-003.75, pr�nomm�, lequel est d�sign� en qualit� de Tr�sorier Monsieur HERENS Thomas, N�.Reg.Nat. 881014-407.24, pr�nomm�, lequel est d�sign� en qualit� de Conservateur du Mus�e

Monsieur FRAiNEUX Jean N�.Reg.Nat.670223-001.35, pr�nomm�, qui est d�sign� en qualit� de Secr�taire Monsieur DEBACKER Didier N�. Reg.Nat 581005-239.26.pr�nomm�, qui est d�sign� en qualit� de consultant p�dagogique

Monsieur WIELS Charles N�.Reg.Nat.590712-327.19, pr�nomm� qui est d�sign� en qualit� d'administrateur Lesquels acceptent leur mandat.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

03/03/2014

��N� d'entreprise : 0450.188.381

D�nomination

(en entier) : AMICALE DU FORT D'AUBIN-NEUFCHATEAU AS (51--

(en abr�g�) : FAN

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : rue Colonel d'Ardenne 2 - 4608 Aubin-Neufch�teau

Objet de l'acte ; Modification des statuts

Aux termes d'un acte avenu par devant Ma�tre Olivier BONNENFANT, notaire de r�sidence � Warsage, commune de Dalhem, en date du vingt-sept janvier deux mil quatorze, enregistr� � Vis� le vingt-huit janvier deux mil quatorze, registre 5, volume 215, folio 38, case 10, il est extrait ceci:

Expos� pr�alable

1. En date du 19 octobre 2013 et du 18 janvier 2014, s'est r�unie l'Assembl�e g�n�rale de l'association sans but lucratif � Amicale du Fort d'Aubin-Neufch�teau �, dont le si�ge social est �tabli � 4608 Aubin-Neufch�teau, rue Colonel d'Ardenne, 2, RPM Li�ge 0450188381,

Association constitu�e par acte du vingt novembre deux mille cinq, publi� aux Annexes du Moniteur belge du dix mars deux mille six sous le num�ro 0048278.

2. Lors de l'assembl�e g�n�rale du 19 octobre 2013, �taient pr�sents les membres suivants :

- Monsieur HENRION Claude.

- Monsieur HERENS Didier.

- Monsieur HERENS Thomas.

- Monsieur RENERKEN Alexandre,

- Monsieur RENERKEN Karl-Heinz.

- Monsieur MORDANT Yves.

- Monsieur BOURGEOIS Jean-Made.

- Monsieur EVRARD Christian.

- Monsieur ALBERTAL Rapha�l.

- Monsieur MOORE J�r�me.

- Monsieur BECHAIT Daniel.

- Monsieur BEUNKENS Marc,

- Monsieur PUELINCKX Jean.

- Monsieur RAHIER Alain.

- Monsieur SMEETS Jean-Marc.

- Monsieur LAMBERT Alphonse.

Lors de cette assembl�e g�n�rale, il a �t� d�cid� � l'unanimit� des membres pr�sents d'abroger les anciens

statuts et d'adopter les nouveaux statuts conform�ment au proc�s-verbal joint aux pr�sentes.

3. Lors de l'assembl�e g�n�rale du 18 janvier 2014, �taient pr�sents les membres suivants

- Monsieur HENRION Claude.

- Monsieur WEICKMANNS Roger.

- Monsieur HERENS Didier.

- Monsieur HERENS Thomas.

- Monsieur RENERKEN Alexandre,

- Monsieur RENERKEN Karl-Heinz.

- Monsieur PAULISSEN Urbain.

- Monsieur MORDANT Yves.

- Monsieur RAHIER Alain.

- Monsieur BOURGEOIS Jean-Marie.

- Monsieur EVRARD Christian.

- Monsieur WIELS Charles.

- Monsieur ALBERTAL Rapha�l.

MOD 2,2

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

� M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2014 - Annexes du Moniteur belge - Monsieur MOORE J�r�me.

- Monsieur BECHAIT Daniel.

- Monsieur WALTHERY Alain.

- Monsieur OTTEN St�phane,

- Monsieur BEUNKENS Marc.

Lors de cette assembl�e g�n�rale, il a �t� d�cid� � l'unanimit� des membres pr�sents d'acter la fin des

mandats des administrateurs sortant et de d�signer les nouveaux administrateurs conform�ment au proc�s-

verbal joint aux pr�sentes.

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 18 janvier 2014, dont question ci-avant, cette derni�re a donn� mandat au

conseil d'administration afin que celui-ci authentifie les d�cisions prises.

INTERVENTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Interviennent donc aux pr�sentes ;

1, Monsieur RENERKEN Karl-Heinz, n� le vingt f�vrier mil neuf cent cinquante-neuf, (registre national :

59.0220 335-27), domicili� � 4880 Aubel, rue du Vieux Tilleul, 32.

2. Monsieur PAULISSEN Urbain, n� le dix-huit juillet mil neuf cent quarante-huit, (registre national : 48.07.18 219-07), domicili� � 3620 Lanaken, Bessemarstraat, 604.

3. Monsieur RAHIER Alain, n� le sept f�vrier mil neuf cent cinquante, (registre national : 50.02.07 033-75). domicili� � 4800 Verviers, rue du Douzi�me de Ligne, 12.

4. Monsieur HERENS Didier, n� le vingt-quatre avril mil neuf cent soixante-trois, (registre national : 63.04.24 441-93), domicili� � 4672 Saint-R�my, rue G�rard Wilket, 29.

5. Monsieur HERENS Thomas, n� le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-huit, (registre national :

88.10.14 407-24), domicili� � 4653 Bolland, rue du Sauny 2/b.

Lesquels, �tant la totalit� des membres du conseil d'administration, requi�rent le notaire soussign� d'acter

authentiquement les modifications des statuts intervenues comme suit:

RESOLUTIONS - DELIBERATIONS :

1)Premi�re r�solution : adoption des nouveaux statuts en conformit� avec la nouvelle l�gislation

abrogation des anciens statuts

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 19 octobre 2013 a adopt� les propositions relatives aux nouveaux

statuts, Les anciens statuts sont abrog�s et remplac�s par ceux qui suivent :

Article 1 : D�nomination et Si�ge Social

1.1 L'association est d�nomm�e � Amicale du Fort d' Aubin-Neufch�teau a.s.b.l �, en abr�g� FAN.

1.2Son si�ge social est �tabli en Belgique, arrondissement judiciaire de Li�ge, rue Colonel D'Ardenne, 4 B

4608 Aubin-Neufch�teau (Daihem).

1.3L'a.s bi est g�r�e en dehors de toute appartenance religieuse, philosophique ou politique.

1,4La langue de fonctionnement et administrative de l'a.s.b.l. est le fran�ais.

Article 2 : Buts de l'association

2.1 Promouvoir les faits historiques, la transmission du souvenir de la bataille d'Aubin-Neufch�teau et

promouvoir le passage de m�moire des faits et cons�quences de la seconde guerre mondiale jusqu'� la

p�riode contemporaine.

2.2 Former les guides qui seront appel�s � transmettre la m�moire aux g�n�rations futures.

2.3 Pr�server la faune et la flore du site.

2.4 Pr�ter son concours � toute activit� pouvant promouvoir le site et le devoir de m�moire. Rechercher des

partenaires au niveau local, national, international et surtout au niveau Eur�gional.

2.5 Cr�er et g�rer des services ou institutions pour r�aliser son but social et son r�le de passeur de

m�moire.

2.6 G�rer le mus�e du fort en bon p�re de famille,

2.7 Respecter les r�gles et proc�dures, prescrites par la convention qui lie l'association avec la D�fense ou

le propri�taire du site.

2.8 Pr�server le patrimoine et le mat�riel, qui lui ont �t� confi� par les diff�rents partenaires.

2.9 Garder le site en �tat en respectant les lois sur l'environnement.

Article 3 : Dur�e de l'association et dissolution

3.1 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

3.2 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale (AG) d�signera � la majorit� des 2/3, le ou

les liquidateurs. Elle d�terminera et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social de l'association,

L'AG veillera, dans la mesure du possible, � ce que l'actif soit transmis � une association, institution ou oeuvre,

poursuivant le m�me but de passeur de m�moire.

3.3 En aucun cas, les membres adh�rents ou leur ayant- droits pourront faire valoir des droits sur les avoirs

de l'a.s.b.l.

3.4 Les pi�ces d�pos�es au Mus�e etlou sur le site du fort par des particuliers ou associations, identifi�s

avec certitude de par un � bon de d�p�t �, leurs seront restitu�es ou � d�faut � leurs h�ritiers en cas de

demande.

3.5 Publication en cas de dissolution. Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la

liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, la cl�ture de la dissolution,

ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi relative sur les A.S.B.L.

Article 4 : Composition et cotisations

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I MOA 2.2

4.1 L'association se compose de membres adh�rents r�partis en membres sympathisants, actifs et effectifs.

4.2 Tout membre est r�put� adh�rer aux statuts de l'association et , s'il existe, au r�glement d'ordre int�rieur , exercera ses activit�s en tant que b�n�vole et � titre gracieux.

4.3 Le nombre de membres adh�rents est illimit� mais ne peut �tre inf�rieur � trois.

4.4 Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle fix�e par l'AG, mais ne pourra en aucun cas d�passer le montant de cent euros (100,00 � ).

4.5 D�mission, suspension, exclusion d'un membre

4.5.1 Est consid�r� comme d�missionnaire automatiquement, tout membre adh�rant qui n'aura pas vers� sa cotisation dans un d�lai d'un trimestre apr�s l'invitation � r�gler sa cotisation � l'association.

4.5.2 Le CA peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'AG, le membre effectif, qui se serait rendu coupable d'infractions graves aux statuts ou au r�glement d'ordre int�rieur.

4.5.3 Le membre adh�rant qui par son comportement, porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre exclus de l'association sur proposition du CA, qui est seul comp�tent pour statuer. Cette proposition n�cessitera une convocation de l' AG , o� l'ordre du jour doit comporter la demande d'exclusion avec mention, au moins sommaire de la raison .Une majorit� de deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es est n�cessaire pour prononcer cette exclusion. Un quorum de cinquante-et-un pourcent (51 %) des membres de l'assembl�e g�n�rale devra �tre pr�sent ou repr�sent�s

4.5.4La comparution d'un membre devant le CA pour quelque motif que ce soit ne peut en aucune fa�on se faire en pr�sence ou �tre repr�sent� par un conseiller juridique.

4.5.6 La d�oision sera mentionn�e dans le registre d'exclusion des membres effectifs et tous les votes seront secrets.

Article 5 : Membres sympathisants

5,1 Est consid�r� comme membre sympathisant, tout membre versant sa cotisation annuelle et qui ne d�sire pas s'investir plus dans le fonctionnement de l'association.

5.2 Le membre sympathisant n'est pas couvert par l'assurance m�me s'il se pr�sente ponctuellement pour aider l'a.s.b.l. si la prestation est annonc�e � temps il sera repris comme membre actif.

Article 6 : Membres actifs

6.1 Est consid�r� comme membre actif, tout membre versant sa cotisation annuelle et qui participe aux activit�s de l'association et � plus de deux journ�es de travail annuelles et un rappel.

6.2 Le membre actif est couvert par l'assurance.

6.3 le membre actif exerce sa fonction en tant que b�n�vole et � titre gracieux.

Article 7 : Membres effectifs

7,1 Tout membre adh�rant peut demander � devenir membre effectif sur une demande �crite adress�e au CA, par la voie du secr�tariat de l'Association. Cette demande est recevable seulement apr�s avoir oeuvr� une ann�e calendrier en tant que membre adh�rant.

7.2 La d�cision d'admission en tant que membre effectif sera prise lors de l'AG � vote secret, Si la d�cision est n�gative, elle ne devra pas �tre motiv�e et sera sans appel. Aucune justification ne pourra �tre demand�e. Le candidat pourra r�introduire sa candidature apr�s une ann�e calendrier au jour pr�s faisant suite au scrutin n�gatif. Le r�sultat du vote sera annonc� au candidat par le pr�sident.

7,3 Les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi sur les a.s.b.l. et les pr�sents statuts.

7.4 Le membre effectif est couvert par l'assurance.

7,5 Le membre effectif quel qu'il soit, perd sa qualit� � partir du moment o� il ne verse plus sa cotisation, ou qu'il ne participe plus activement, sans justification, aux activit�s et aux r�unions durant une p�riode d'une ann�e calendrier, II sera replac� dans une autre cat�gorie de membre, � la condition expresse qu'il soit en ordre de cotisation, Cette d�cision sera �tudi�e par le CA et propos� � l'AG pour statuer.

7,6 Le membre effectif est libre de se retirer � tout moment de son statut de membre effectif, en adressant par simple demande �crite au CA, sans qu'il ne doive motiver sa d�cision. La perte de la qualit� de membre effectif n'entratne pas la perte de la qualit� de membre adh�rant l'int�ress� choisira dans quelle qualit� il d�sire rester au sein de l'association,

7.7 Le membre effectif sera repris dans le registre des membres effectifs.

7.8. Le membre effectif exerce sa fonction � titre b�n�vole et gracieusement.

7,9 Tout guide brevet� en r�gle de cotisation sera consid�r� comme membre effectif, s'il en fait la demande.

Article 8 : Assembl�e g�n�rale(AG)

8.0 L'AG est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment conf�r�s par la loi, les pr�sents statuts ou /et le r�glement d'ordre int�rieur,

8.1 L'AG est compos�e des membres actifs et effectifs en ordre de cotisation de l'ann�e �coul�e, mais seuls les membres effectifs ont le droit de vote.

8,2 L'assembl�e statutaire se r�unit au moins une fois par an, en principe dans le courant du mois de mars, mais au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, pour l'approbation des comptes, d�charge aux administrateurs et tr�soriers ainsi que la nomination de nouveaux administrateurs. Un quorum de 2/3 des membres votants, devra �tre atteint, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. A d�faut du quorum atteint, une autre AG statutaire pourra �tre convoqu�e au plus t�t 15 Jours apr�s, quel que soit le quorum atteint, les d�cisions de cette AG seront valides,

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8.3 Des assembl�es g�n�rales extraordinaires peuvent �tre r�unies � tout moment soit par d�cision du CA, soit � la demande de cinq membres effectifs. Un quorum de 2/3 des membres ayant droit de vote, devra �tre atteint pour pouvoir d�lib�rer valablement.

8.4 L'AG est convoqu�e par tes soins du secr�taire, par lettre, courriel ou remise main � main au moins quinze jours avant la date de l'AG.

8.5 La convocation mentionnera l'ordre de jour d�taill�. Si l'assembl�e doit approuver des comptes et budgets, le r�sum� comptable devra �tre annex� � la convocation.

8.6 Tout point non pr�vu dans cette convocation ne pourra �tre trait� lors de l'AG sauf si deux tiers des membres pr�sents marquent leur accord.

8.7 Tout membre effectif peut demander qu'un point soit ajout� � l'ordre du jour en adressant sa demande au secr�taire,

8.8 Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'AG < Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif porteur d'une procuration � son nom. Cette procuration donnera droit au vote.

8.9 Chaque membre votant pr�sent � l'AG peut �tre porteur d'une procuration maximum.

8.10 Tous les membres effectifs, ont un droit de vote �gal lors de l'assembl�e pour autant qu'il soit en ordre de cotisation pour l'ann�e en cours (ann�e des comptes).

8.11 Toute personne ayant un conflit d'int�r�t concernant l'un des points qui se trouve � l'ordre du jour ne peut participer aux d�lib�rations et au vote de ce point,

8.12 Les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi qui r�git des a.s.b.i. (loi du 27 Juin 1921 et ses AR s'y r�f�rant) ou les pr�sents statuts.

8,13 Les votes nuls ou blancs, ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul de la majorit�. Exception pour le vote concernant l'exclusion d'un membre, une modification statutaire, la dissolution de l'a.s.b.l. ou sa transformation en soci�t� � finalit� scciale, ces votes seront consid�r�s comme des votes positifs.

8,14 En cas de parit�s des voix, un vote sera organis� parmi les administrateurs pr�sents. Ce vote sera pr�pond�rant.

8.15 Le suffrage s'exprime � main lev�e, sauf dans le cas de vote concernant une personne ou il sera secret ; Un vote sera �galement secret � la demande de la moiti� de l'assembl�e.

8.16 L'AG d�signe et �ventuellement r�voque les administrateurs qui composeront te CA.

8.17 L' AG peut modifier les statuts pour autant que 4/5 des membres effectifs soient pr�sent ou repr�sent�s.

8.18 La nomination et la r�vocation des membres effectifs, incombe � l' AG.

8.19L'AG approuve les comptes et vote les budgets annuels.

8.20L'AG peut d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire.

8.21L'AG donne d�charge aux administrateurs, aux commissaires et en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs.

8.22L'AG approuve ou non le r�glement d'ordre int�rieur,

8.23L'AG peut prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� � finalit� sociale

8.24L'AG d�signera la destination de l'actif en cas de dissolution,

8.25Tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'AG rel�ve de la comp�tence du CA.

Article 9 : Le conseil d'administration (CA)

9.0 Le CA a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association en ce y compris notamment ali�ner, hypoth�quer et effectuer tous les actes de disposition. Toutes les attributions qui ne sont express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'AG seront exerc�es par le CA. Les actions judiciaires, tant en demandant, qu'en d�fendant, sont dict�es par le CA et intent�es ou soutenues au nom de l'association par le CA.

9.1 Le CA peut, dans la mesure des dispositions pr�vues aux articles 13 et 13b de la loi du 27 Juin 1921 sur les a.s.b.l. , d�l�guer une partie de ses pouvoirs � un ou plusieurs administrateurs ou des tiers. Dans ce cas, l'�tendue des pouvoirs du (des mandataire(s) sera pr�cis�e ainsi que la dur�e de cette d�l�gation,

9.2 Le CA se compose de maximum cinq administrateurs d�sign�s par lors de 1' AG . (Le nombre d'administrateurs, doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs). Tant la repr�sentation que le cooptage ne sont pas admis au sein du CA. Les administrateurs ne contactent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-�-vis de l'association que de l'ex�cution de leur mandat.

9.3 Les administrateurs sont d�sign�s par les membres de l'AG � la majorit� absolue (50% +1Voix), le mandat est d'une dur�e de trois ans et il exerce son mandat � titre b�n�vole et gratuit (Toutefois les frais expos�s dans l'accomplissement de leur mission pourront �tre rembours�es) lisera n�anmoins possible que l' AG d�roge � cette r�gle et octroyer des indemnit�s ou une r�mun�ration, si l'a.s.b.t . devrait se d�velopper et qu'une professionnalisation de la fonction s'av�re utile. Ce mandat se termine d'office � la date de la troisi�me AG, il est r��ligible.

9.3.1 Un administrateur ne peut assurer au maximum que deux mandats de trois ans de suite; Il peut se repr�senter pour un autre mandat apr�s une interruption de trois ans.AG peut d�roger � cet article au cas ou trop peu de candidats administrateurs se seraient pr�sent�s, ou pour assurer la bonne gestion de l'a.s.b.l.

9.4 Les administrateurs d�sign�s se r�partiront les comp�tences, afin de d�signer le pr�sident, le vice-pr�sident, te tr�sorier et tr�sorier adjoint, le secr�taire et le secr�taire adjoint, ainsi que le conservateur du

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patrimoine et des b�timents. Ils veilleront � ce que les membres soient le plus polyvalent possible pour assurer le bon fonctionnement du CA.

9.5 Les candidats administrateurs doivent �tre majeurs le jour du vote, pour introduire leur candidature

aupr�s du secr�tariat de l'association, trente jours avant l'AG, qui d�signera les nouveaux administrateurs.

9.6 Les candidats administrateurs non class�s en ordre utile lors d'une d�signation du conseil d'administration, seront consid�r�s comme � administrateurs suppl�ants � pour remplacer un administrateur emp�ch� ou d�missionnaire. La mise en place se fait d'apr�s leur classement.

9.7 Le CA peut seulement d�lib�rer si la moiti� des administrateurs est pr�sent. Les d�cisions de CA seront prises � la majorit� absolue des voix des administrateurs pr�sents.

9.8 Le CA se r�unira autant de fois qu'il le jugera n�cessaire, mais au minimum trois fois par an, sur convocation du secr�taire par courriel, lettre ou t�l�phone. Les s�ances seront confidentielles et uniquement constitu�es par les administrateurs.

9.9 Les proc�dures de vote seront similaires � la proc�dure de l'AG pour les votes au sein du CA

9.10 Un proc�s-verbal confidentiel sera �tabli � l'issue de chaque r�union du CA, ainsi qu'un communiqu� aux membres si cela s'av�re n�cessaire.

9.11 La d�mission ou la r�vocation d'un administrateur met fin � tout mandat conf�r� par le CA , l'int�ress� gardera son statut de membre effectif s'il le d�sire.

9.12 Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au secr�tariat, apr�s concertation avec le pr�sident..

9.13 L'association couvrira les administrateurs par une assurance de d�fense en justice ind�pendante des grandes soci�t�s d'assurance

Article10: Conseil d' Administration (CA): Fonctionnement.

10.0 Les administrateurs formeront le bureau ex�cutif de l'association et se r�partiront les t�ches.

10.1 Le pr�sident et le vice-pr�sident se r�partissent les comp�tences et veillent � leur polyvalence dans l'exercice de leur fonction ; Ils repr�sentercnt l'association, organiseront et pr�sideront les activit�s. Le CA leur donne procuration sur les comptes. La fonction de vice-pr�sident peut �tre exerc�e en cumul.

10,2 Le tr�sorier est seul responsable pour la bonne tenue des comptes. Avec le tr�sorier adjoint, ils se r�partissent les comp�tences et veilleront � leur polyvalence ; Ils g�rent les avoirs, ont la procuration sur les comptes, veillent � la bonne tenue des caisses lors des manifestations, Tiennent les comptes d'une fa�on claire et transparente. G�rent les budgets vot�s lors de l'AG. Sont responsables de la d�claration fiscale. Le conseil d'administration leur donne procuration sur les comptes. La fonction de tr�sorier adjoint, peut �tre exerc�e en cumul.

10,3 Le secr�taire et le secr�taire adjoint, se r�partissent les comp�tences et veilleront � leur polyvalence dans l'exercice de leur fonction. Ils �tablissent les convocations aux diff�rentes assembl�es, �tablissent les proc�s-verbaux , tiennent le registre des prcc�s-verbaux. Sont le point de contact vis-�-vis du tribunal de commerce. Sont charg�s des parutions au Moniteur concernant les changements statutaires et du CA. La fonction de secr�taire adjoint, peut �tre exerc�e en cumul

10 .4 Le conservateur du mus�e et du patrimoine et des b�timents g�re les pi�ces de collection, le mat�riel et les b�timents mis � la disposition de l'association. Il organise les recherches d'information, il essaye de r�unir les t�moignages et �tablit tous les contacts n�cessaires pour enrichir les collections. Est responsable de l'archivage et de l'inventaire mat�riel de l'association. Active les d�marches pour g�rer le patrimoine l�galement et en bon p�re de famille, Cette fonction peut �ventuellement �tre exerc�e en cumul.

10.5 Le CA a d�l�gation de 1' AG pour engager des d�penses extraordinaires pour une somme de 750 Euros index�s suivant l'index sant� 1988.Formule � appliquer, 750 � multipli� par nouvel index divis� par l'index octobre 2013,

10.6 La loi pr�voit un r�gime identique de responsabilit� pour les administrateurs et les d�l�gu�s � la gestion journali�re. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u et aux fautes commises dans leur gestion ; cette responsabilit� limit�e n'exon�re pas leurs b�n�ficiaires des principes de responsabilit� de droit commun.

10.7 Le CA est responsable de la formation et du recyclage des guides,

10.8 Le CA est responsable de l'�tablissement des mesures de s�curit�s et de leur application.

Article 11 . Commissaires aux comptes (v�rificateurs)

11.1 Lors de AG statutaire, deux commissaires aux comptes seront d�sign�s parmi les membres qui n'exercent pas un mandat d'administrateur, pour l'exercice social � venir.

11.2 Ces personnes ont acc�s � tous les documents de l'association pour accomplir leur mission de v�rification.

11.3 Ils �tabliront un rapport �crit qu'ils remettront au secr�tariat minimum deux semaines avant l'AG

11,4 Apr�s v�rification des comptes, ils proposeront � I'AG de donner d�charge ou non au tr�sorier et aux administrateurs.

11.5 Les commissaires aux comptes d�pouillent les votes secrets lors des AG .11s communiqueront les r�sultats globaux et jamais le d�tail des d�comptes des voix,

Article 12: Les Guides

12.1 La fonction de guide, foncticn qui est � la base de la raison d'�tre de l'a.s.b,1, est exerc�e sur base de b�n�vole et � titre gracieux. Une r�mun�ration l�gale pr�vu par la loi g�rant les b�n�voles peut �tre octroy�e dans des cas exceptionnels.

12.2 La fonction de guide peut uniquement �tre assur�e par des membres adh�rents,

12.3 Tout guide brevet�, obtient d'office le statut de membre effectif, si l'int�ress� en fait la demande.

aeoa 2.2

Volet B - Suite

12.4 Les guides veilleront � respecter les donn�es historiques et scientifiques concernant les combats, le

patrimoine et le site du Fort .

12.5 Les guides respecteront et appliqueront les mesures de s�curit�s et les consignes, �tablies par le CA,

.et celles que doit avoir tout bon p�re de famille.

Article 13 ; Exercice social

13.1 L'exercice social commence le 1 Janvier et se termine au 31 d�cembre.

Article 14 : Tenue du Registre des proc�s-verbaux (PV)

14.1 Toutes les d�cisions tant du CA que de l'AG sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux.

14.2 Les PV sont r�dig�s par le secr�tariat ou en cas d'emp�chement par un administrateur d�sign� par le

CA. Ils seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou par leur rempla�ant ayant particip� aux d�bats,

14.3 Ce registre est conserv� au si�ge social de l'association.

14.4 Ce registre peut �tre consult� � tout moment par les membres adh�rents sur simple requ�te.

14.5 Le registre original ne peut jamais quitter le si�ge social.

14.6 Des extraits des PV peuvent �tre fournis aux tiers justifiant un int�r�t l�gitime (demande �crite). Les

frais de copiage et d'exp�dition sont � charge du demandeur.

Article 15 : Mention de la d�nomination sociale -- identification de l'a.s.b.l dans les rapports avec les tiers.

15.1 Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association devront

mentionner la d�nomination sociale de l'association, pr�c�d�e ou suivi imm�diatement des mots � association

sans but lucratif � ou sigle � a.s.b.l. �, ainsi que l'adresse du si�ge social.

15.2 Les administrateurs mentionneront leur fonction dans tout courrier ou document �dit�.

Article 16 : Comp�tences r�siduelles

16.1 Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu dans les pr�sents statuts (etlou dans le r�glement d'ordre

int�rieur) est r�gl� conform�ment � la loi r�gissant les associations sans but lucratif.

Article 17: Past-Pr�sident, Pr�sidents d'Honneur, Grades d'Honneurs

17.1 Tout membre ayant assur� la fonction de pr�sident est autoris�e de faire mention du titre de � Past-

Pr�sident �.

17.2 L'a.s.b.l. peut octroyer des titres honorifiques pour r�compenser des personnalit�s ayant soutenu

l'association, Mais ceci de fa�on mesur�, afin de ne pas cr�er un ph�nom�ne d'inflations de ces titres.

17..3 Ces titres seront octroy�s � titre d�finitif.

2)Deuxi�me r�solution : d�mission nomination

L'assembl�e g�n�rale accepte la d�mission de

1. Monsieur HENRION Claude, (registre national : 52-0925257-51) domicili� � 1480 Tubize, rue Brison 114, en qualit� de pr�sident ;

2. Monsieur WEECKMAN Roger, (registre national : 47-0821083-39), domicili� � 4672 Blegny, rue Foss� Piron 47, en qualit� de vice-pr�sident ;

3. Monsieur HOUBART Jean-Paul, (registre national ; 63-0825325-13), domicili� � 1630Linkebeek, rue de la Station 62, en qualit� de tr�sorier ;

4. Monsieur OTTEN St�phane, (registre national : 75-0403339-10), domicili� � 4633 Soumagne, Valeureux Champs 69, en qualit� de vie-tr�sorier ;

5. Monsieur RENERKEN Karl, pr�nomm�, en qualit� de secr�taire.

Sont nomm�s (ou renomm�s) administrateurs :

1. Monsieur RENERKEN Karl-Heinz, pr�nomm�, lequel est �galement d�sign� en qualit� de pr�sident ;

2. Monsieur PAULISSEN Urbain, pr�nomm�, lequel est �galement d�sign� en qualit� de vice-pr�sident ;

3. Monsieur RAHIER Alain, pr�nomm�, lequel est �galement d�sign� en qualit� de tr�sorier ;

4. Monsieur HERENS Didier, pr�nomm�, lequel est �galement d�sign� en qualit� de secr�taire ;

5. Monsieur HERENS Thomas, pr�nomm�, lequel est �galement d�sign� en qualit� de conservateur et co-

secr�taire.

Lesquels acceptent leur mandat.

Pour extrait analytique conforme,

(S) Ma�tre Olivier BONNENFANT, notaire � Warsage.

Suit la, cl�ture de l'acte et l'annexe, on omet.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

27/09/2011

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 450188381

D�nomination Amicale du fort d'Aubin-Neufch�teau

(en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : F.A.N.

Si�ge : fi

Objet de l'acte : sA_� eo+ ~� EY A ide mm e k

- N�0 Re-HAMEAU

D�mission et nommination d'administrateurs.

PV de l'assembl�e g�n�ral du 19 mars 2011.

Les pr�sents :

Administrateurs : Claude Henrion,Roger Weeckman, Jean-Paul Houbar, Yves

Mordant, Otten St�phane.

V�rificateurs aux comptes : Erler Patrice, Paulissen Urbain.

Membres effectifs : Puelinckx Jean, Bourgeois Jean-Marie, Herens Thomas.

Membres : Smeets Jean-Marc, Renerken Alexandre, Renerken Karl,Stenzel

Siegfried,Rahier Alain, Scheepers Eric, Wells Charles.

Excus�s : Wathelet Ch., Maichair L., Tertiat F., Herens D.

La r�union d�bute � 14h05, apr�s v�rification des cotisations.

Une minute de silence a �t� faite � la m�moire de nos anciens combattants et � notre porte drapeau d�c�d� derni�rement C�lestin Cremers, un comit� �tait pr�sent aux fun�railles et une couronne a �t� d�pos�e.

L'ordre du jour :

1. Rapport du secr�taire - ann�e 2010.

2. Rapport du tr�sorier - ann�e 2010 et budget de 2011

3. Admission de nouveaux membres effectifs

4. D�mission d'administrateurs

5. Admission de nouveaux administrateurs

6. Nomination de v�rificateurs aux comptes

7. Projets pour 2011

8. Divers

1) Rapport du secr�taire lu par Karl secr�taire faisant fonction, Les temps fort de l'ann�e sont travaux dans le fort, �lectrification au PC et la galerie L�opold, sur l'ouvrage le placement de coupoles sur BIll et mortier.

2) Lecture du rapport du tr�sorier par Houbar Jean-Paul, les comptes ont �t�

v�rifi�s par Erler Patrice et Paulissen Urbain, ils n'ont constat� aucune

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2011- Annexes du Moniteur belge

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irr�gularit� et ils ont sign� les documents. Un d�ficit de 1294,93� pour l'ann�e 2010. Les avoirs de ('ASBL sont de 8161,24� . le budget de 2011 est propos� comme suit : 800� pour les frais fixes, 500� pour la finition des cloches, 200� pour l'�lectricit�, 300� pour la pub, 250� pour le mus�e, et 500� pour les divers.

3) Une seule demande pour devenir membre effectif a �t� demand�e au pr�sident, Renerken Karl. R�sultat du vote. Oui � l'unanimit�.

4) D�mission du secr�taire Yves Mordant pour des raisons de sant�, il a remis sa d�mission par lettre au pr�sident, Renerken Karl a assum� l'int�rim durant le temps de pr�parer l'A.G.

5) Pour des raisons de simplification, l'ensemble du conseil d'administration est d�missionnaire et sera �lu pour quatre ans.

Au poste de pr�sident : Henrion Claude �lu � l'unanimit�. Vice Pr�sident : Weeckman Roger �lu � l'unanimit�. Tr�sorier : Houbar Jean-Paul �lu � l'unanimit� Vice Tr�sorier : Otten St�phane �lu � l'unanimit� Secr�taire : Renerken Karl �lu � l'unanimit� moins une abstention.

Le nouveau secr�taire Renerken Karl fera le n�cessaire pour modifier les noms au moniteur Belge avec l'aide de Houbar Jean-Paul.

6) Nomination de Erler Patrice et Paulissen Ubain comme v�rificateurs aux comptes pour 2011.

7) Continuer la modernisation de l'�lectricit� au fort, Roger Weeckman, dirigera les travaux. Cette ann�e le bureau de tir devra �tre fini, ainsi que la galerie L�opold, le Bill et la caserne � terminer. Sur le fort, le nettoyage du bloc mortier et la finition des cloches pour le mois de mai, responsable des travaux Otten. Le programme de la f�te de mai est donn� par Charles Wiels, il sera responsable de l'organisation et du placement des chapiteaux. La poursuite des travaux dans le grenier du mus�e, Herens Thomas, en sera le coordinateur.

8) Par manque de place au bar il est demand� de voir s'il �tait possible de d�placer le bar dans une autre pi�ce. il est pr�vu de voir ce probl�me d�s que la fin des travaux seront termin�s au mus�e, qu'il ne sera pas ouvert de nouveau chantier sans que les autres soient termin�s. N�anmoins, une demande d'autorisation pourrait �tre faite � la commune dans ce sens.

La fin de L'AG est d�clar�e parle pr�sident � 16h30.

Pr�sident Vice President Secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AMICALE DU FORT D'AUBIN NEUFCHATEAU, EN ABRE…

Adresse
RUE DU COLONEL D'ARDENNE 2 4608 NEUFCHATEAU(LIEGE)

Code postal : 4608
Localité : Neufchâteau
Commune : DALHEM
Province : Liège
Région : Région wallonne

AMICALE DU FORT D'AUBIN NEUFCHATEAU, EN ABREGE : F.AN.

Association sans but lucratif

Publication

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