AND WE DANCED, EN ABREGE : AWD

Association sans but lucratif


Dénomination : AND WE DANCED, EN ABREGE : AWD
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 549.802.334

Publication

02/04/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article lier. Dénomination

Article 2. Fondateurs

Article 3. Siège social

Article 4. But(s)

Il est constitué une association sans but lucratif dénommée « AND WE DANCED ASBL », en abrégé, «AWD». Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », et de l'indication de son siège social.

La pratique de la dance de société dans les meilleures conditions possibles, par le billet d infrastructure(s)

adaptée(s) et en particulier :

de permettre aux jeunes d occuper une activité sportive et bonne pour la santé ;

d inculquer un respect et une manière de vivre avec un groupe ;

de ne pas ou ne plus traîner dans les rues, ou devant la TV, l'ordinateur, etc ...

de permettre aux jeunes d'atteindre un épanouissement personnel par le billet de la danse, d oublier l instant d un

moment la vie active et rentrer dans son univers ;

de montrer tout peut réussir par l effort et l entraînement ;

d'être stimulé au désir de perfectionnement des aptitudes à danser

Sont exclues toutes les activités dont le but avoué ou non est de servir des intérêts privés.

Les objectifs de l'association sont dénués de toute tendance philosophique, politique ou religieuse.

Les fondateurs sont :

Mr CAPS Alain , Rue Bouhouille 106/01 4672 ST REMY, President

Mr CAPS Georges, Rue Bouhouille 87 4672 ST REMY, Vice president

Mme Steegmans Elisabeth , Rue Bouhouille 87 4672 ST REMY Trésorier

Le siège social est établi à 4672 SAINT REMY, Rue Bouhouille 106/01 (l arrondissement judiciaire de Liège). peut être transféré par décision de l'assemblée générale en tout autre lieu.

L association a pour but(s) :

(en abrégé) : AWD

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Bouhouille 106 01

4672 Blégny (Saint-Remy (Liège))

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : And We Danced

*14303236*

Volet B

0549802334

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

31-03-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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L association peut accomplir et prêter son concours à tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Article 5. Durée

L association est constituée pour une durée illimitée. L exercice social coïncide avec l année civile.

Article 6. Les catégories de membres

L association comprend au moins 3 membres effectifs.

Sont membre effectif :

les soussignés ;

toute personne admise en cette qualité par décision du conseil 'administration, décidant à la majorité simple.

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Article 7. L admission des membres

Article 8. La démission des membres

Article 9. L exclusion des membres

L association peut également regrouper des membres adhérents.

Sont membres adhérents les personnes qui participent aux cours et activités organisés par l'association et qui

s'engage à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

La demande d admission des membres effectifs [et adhérents] doit être adressée par écrit au président [ou au conseil d administration].

Les membres effectifs et adhérents sont admis par le conseil d administration, [qui n aura pas à justifier sa décision], ou par le délégué à la gestion journalière.

La démission des membres effectifs et adhérents est adressée par courrier au président [ou au conseil d administration].

[Est réputé démissionnaire tout membre :

qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans les trente jours après un rappel.

qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation.

Le conseil d administration constate la réalisation de ces conditions].

L exclusion des membres effectifs [et adhérents] est prononcée par l assemblée générale, pour [non respect des statuts, pour motif grave, s ils entravent volontairement la réalisation du but de l association ou s ils présentent un risque de réputation pour l association].

Le membre dont l exclusion est demandée peut personnellement [ou par personne interposée] présenter sa défense [par oral et/ou par écrit].

[Pour être effective, la démission doit être acceptée par le conseil d administration].

[La démission doit, pour être acceptée, être envoyée au moins [trois] mois avant la fin de l exercice social].

[La décision de l assemblée générale ne doit pas être motivée].

[Article 10. La suspension des membres]

Le conseil d administration peut, en attendant une décision de l assemblée générale, suspendre les membres effectifs [et les membres adhérents] qui ont [ou sont soupçonnés d avoir] commis [une infraction [grave] aux statuts, à la loi ou s ils entravent volontairement la réalisation du but de l association, ou s ils présentent un risque de réputation pour l association].

Le membre démissionnaire ou exclu et ses ayants droit n ont aucun droit sur les actifs de l association et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées. Ils restent par contre tenus au paiement des cotisations et autres rétributions qui leur incombent.

Article 11. Cotisations

Les membres effectifs [et adhérents] sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le

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CA et lui est communiqué avant son inscription. Le montant de cette cotisation ne pourra être supérieur à 250,00~. Le conseil d administration peut autoriser les membres à fragmenter le paiement de la cotisation [par semestre, ou par trimestre, ou par mois]].

[Le montant des cotisations des membres adhérents est déterminé par le conseil d administration [ou par l administrateur délégué] [en s inspirant des règles qui sont prévues pour les membres effectifs]].

Article 12. Assemblée générale - Compétences

L assemblée générale est composée des membres effectifs de l association.

Une délibération de l assemblée générale est obligatoire pour les objets suivants :

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Article 13. Assemblée générale - Réunions

L assemblée générale doit être convoquée lorsqu un tiers des membres effectifs en fait la demande.

Article 14. Assemblée générale  Décisions

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d une voix.

Article 15. Assemblée générale  Publicité

Tout membre peut demander des extraits signés par [le président et le secrétaire].

Les tiers justifiant d un intérêt peuvent demander des extraits relatifs à des points qui les concernent.

Article 16. Conseil d administration - Pouvoirs

L assemblée générale se réunit au moins 1 fois l an, sur convocation du président [ou en cas d empêchement de celui-ci du vice-président ou du délégué à la gestion journalière].

Les membres sont convoqués par courrier [postal et/ou électronique], envoyé au moins huit jours calendrier avant la réunion.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. [En cas de partage des voix, celle du président, du vice-président ou du délégué à la gestion journalière qui le remplace est prépondérante].

Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l association, sous forme de procès-verbaux, signés par [le président et le secrétaire].

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

la modification des statuts ;

la nomination et la révocation des administrateurs ;

la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une

rémunération est attribuée ;

la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

l approbation du budget et des comptes ;

la dissolution de l association ;

l exclusion d un membre effectif [et adhérent] ;

la transformation de l association en société à finalité sociale ;

[...]

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association, sauf ceux que la loi et les statuts réservent expressément à l assemblée générale. [Il définit la politique à suivre dans le cadre du but]. Le conseil d administration peut déléguer certaines compétences à un ou plusieurs de ses membres.

Les administrateurs exercent leurs pouvoirs [individuellement, conjointement ou en collège].

[Le conseil d administration peut élaborer, adopter, modifier et abroger un règlement d ordre intérieur].

Article 17. Conseil d administration  Nomination  Composition

Les membres du conseil d administration sont nommés par l assemblée générale.

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La durée du mandat d administrateur est de 10 ans. [Toutefois, l assemblée générale peut limiter la durée du mandat d un nouvel administrateur au temps nécessaire à l achèvement du mandat de l administrateur qu il remplace].

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Le conseil d administration comprend au moins trois personnes [ou deux personnes si l association ne comprend que trois membres effectifs].

Le conseil d administration peut choisir en son sein [un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire]. [Le président du conseil d administration assume également la présidence de l assemblée générale].

Les fonctions de président, [de vice-président, de trésorier, de secrétaire] ainsi que celles de membre du Conseil d Administration sont gratuites, [sauf si l assemblée générale en décide autrement], [avec inscription de la rémunération le cas échéant dans les comptes et bilan, faisant foi de cette décision].

Article 18. Conseil d administration  Cessation de fonctions

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Article 19. Conseil d administration  Réunions

Articles 20. Conseil d administration  Décisions

Article 21. Budget et comptes annuels

Article 22. Délégation à la gestion journalière

A titre indicatif, la gestion journalière comprend le pouvoir d accomplir les actes suivants:

prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en Suvre des décisions du conseil d administration ;

signer la correspondance journalière ;

prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure tout contrat de leasing relatif à ces

biens ;

réclamer, toucher et recevoir toutes sommes d argent, tous documents et biens de toutes espèces et en donner

quittance ;

effectuer tous paiements ;

conclure tout contrat avec tout prestataire de services indépendant ou fournisseur de l association, en ce compris

tout établissement de crédit, entreprise d investissement, fonds de pension ou compagnie d assurance ;

faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant

l achat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble, en ce compris tous instruments financiers ;

signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l association].

La révocation d un administrateur est prononcée par l assemblée générale [statuant à la majorité des deux tiers pour autant que deux tiers des membres soient présents ou représentés]. La révocation peut être prononcée pour sanctionner toute action ou omission lésant gravement les intérêts de l association [ou s il entrave volontairement la réalisation du but de l association ou s il présente un risque de réputation pour l association].

La démission des administrateurs doit être adressée par écrit au président [ou au conseil d administration]. [La démission doit, pour être effective, être acceptée par le conseil d administration].

Sauf dispositions contraires des présents statuts, le conseil d administration délibère valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité [simple des voix. Chaque administrateur dispose d [une] voix.

Le conseil d administration soumet chaque année à l assemblée générale le projet de budget pour l exercice suivant ; il lui soumet également pour approbation les comptes de l exercice qui précède, établis conformément à l article 17 de la loi du 27 juin 1921 et à ses arrêtés royaux d exécution.

Si l association atteint deux des trois critères fixés par l article 17, §3, de la loi du 27 juin 1921, l assemblée générale désigne un commissaire et détermine, le cas échéant, sa rémunération.

La décision de délégation est prise à la majorité simple des membres du conseil, [pour autant que la moitié [ou deux tiers] des membres soient présents ou représentés].

Le conseil d administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l exigent les intérêts de l association. L ordre du jour est joint à la convocation.

Le conseil d administration peut déléguer certains pouvoirs à une [ou plusieurs] personnes, administrateurs [ou non], agissant individuellement (s il s agit d une personne), conjointement ou en collège (s il s agit de plusieurs personnes).

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Le mode de cessation de fonctions du délégué à la gestion journalière est identique à ce qui est prévu pour la fonction d administrateur.

Article 23. Représentation

Le président et un administrateur, agissant conjointement [ou deux administrateurs, agissant conjointement] représentent valablement l association à l égard des tiers].

Ils peuvent notamment [représenter l association à l égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l association en justice tant en demandant qu en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe et les publications au Moniteur belge].

Le mode de cessation de fonctions des personnes habilitées à représenter valablement l association est identique à ce qui est prévu pour la fonction d administrateur.

Article 24. Modifications aux statuts

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La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Article 25. Dissolution

Dans le cas de dissolution volontaire, l assemblée générale désigne un liquidateur et détermine ses pouvoirs.

Article 27. Dispositions transitoires Le premier exercice social a commencé ce jour et se termine le 31 décembre 2015 L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Président : CAPS Alain

Trésorier : CAPS Georges

Administrateur effectif : STEEGMANS Elisabeth

Article 28. Disposition finale

Toute modification aux présents statuts ne peut faire l'objet d'une délibération que si elle a été explicitement annoncée dans la convocation de la réunion de l assemblée générale à l'ordre du jour de laquelle elle figure. Cette convocation doit être envoyée huit jours calendrier au moins avant la réunion.

L assemblée générale ne peut valablement délibérer au sujet de la modification des statuts que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. Elle se prononce à la majorité des deux tiers des voix.

Si le quorum des présences requis n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée avec le même objet à l'ordre du jour ; quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés, elle décide valablement à la majorité des deux tiers des voix.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quel que moment ou pour quelle que cause qu elle se produise, l actif net de l association dissoute est affecté à une ou à des organisations qui poursui(ven)t des buts similaires ou analogues à ceux de l association], pour autant qu il soit affecté à une fin désintéressée. La décision d affectation du patrimoine est prise par l assemblée générale ou, à défaut, par le liquidateur.

1. CAPS Alain,

2. CAPS Georges,

3. STEEGMANS Elisabeth,

Plus amplement qualifiés ci-dessous qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de:

Tout ce qui n est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002, et ses arrêtés royaux d exécution.

Coordonnées
AND WE DANCED, EN ABREGE : AWD

Adresse
RUE BOUHOUILLE 106/01 4672 SAINT-REMY(LIEGE)

Code postal : 4672
Localité : Saint-Remy
Commune : BLÉGNY
Province : Liège
Région : Région wallonne