ANDREE MOSANE

Dénomination : ANDREE MOSANE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 887.717.076

Publication

03/02/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv� ilmingme

eu

Moniteur

belge

Ne d'entreprise : 887.717.076

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : ANDREE MOSANE

(en abr�g�) :

Forme juridique : A;S.B.L.

Si�ge : 118 Rue de Campine, 4000 Li�ge

Objet de l'acte : Modification des statuts et du conseil d'administration

Proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale du 13 d�cembre 2013

Etaient pr�sents : Monique BLAVIER, Paulette BOULANGER, Pascale KEUNEN, Muriel PLIER, Ornella RONCOLETTA et Marie France TROUSSART.

28 membres adh�rents assistent �galement � l'assembl�e extraordinaire.

A l'unanimit�, l'assembl�e approuve les modifications aux statuts propos�es : articles 16, 36, 37, 38, 39 et adopte les mesures transitoires mentionn�es en fin des statuts. Les statuts et dispositions transitoires � publier sont donc les suivants

l.L'association

Art, 1. L'association est d�nomm�e Andr�e Mosane,

Art. 2, Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge, rue de Campine, 118, 4000 Li�ge.

Art. 3. L'association a pour but la culture, le d�veloppement de la personnalit� humaine et le perfectionnement de l'humanit�.

A cet effet, l'association peut organiser des r�unions, des conf�rences ou des colloques en vue de l'�tude de probl�mes philosophiques, moraux, sociaux et culturels, aider moralement et mat�riellement des oeuvres philanthropiques, des mouvements de jeunesse et des institutions culturelles ou �ducatives, et assister des personnes dans le besoin ;

Art. 4. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif social net apr�s acquittement des dettes et apurement des charges sera affect� � une ou plusieurs associations ou oeuvres, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale, dont le but se rapproche le plus possible de la pr�sente association,

II.Les membres

Art. 5. L'association comprend des membres effectifs et adh�rents.

Art. 6. Le nombre de membres ne peut �tre inf�rieur � sept.

Art, 7, Est membre toute personne physique, dont la candidature pr�sent�e par deux membres, est adress�e par �crit au conseil d'administration et accept�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des voix des membres pr�sents.

Les personnes qui d�sirent aider l'association � r�aliser son but peuvent �tre admises en qualit� de membres adh�rents.

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MOD 2.2

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits y compris le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale. Les membres adh�rents ne sont pas membres au sens de la loi, leurs droits et obligations seront d�termin�s par un r�glement d'ordre int�rieur, arr�t� par le conseil d'administration.

Ait 8. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission au conseil d'administration.

C'est l'assembl�e g�n�rale qui prononce l'exclusion d'un membre � la majorit� simple des voix des membres pr�sents.

A l'issue de fa proc�dure de rappel des cotisations, le conseil d'administration statue sur la d�mission d'un membre � proposer � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave,

Art. 9. L'acceptation ou le refus d'un membre ne pas �tre motiv� � l'int�ress�.

Tout vote ayant trait � des personnes, tant � l'assembl�e g�n�rale qu'au conseil d'administration, se fait au

scrutin secret,

Art. 10. Un membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas r�clamer le remboursement des cotisations qu'il a vers�es, ni requ�rir aucune mesure conservatoire.

Art, 11. Le montant de la cotisation annuelle des membres ne peut �tre sup�rieur � cinq-cents euros.

Art. 12, L'adh�rent est celui qui aide l'association � r�aliser son but social et s'acquitte annuellement de la cotisation pr�vue.

III L'assembl�e g�n�rale

Art. 13. Les membres et les adh�rents sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale,

Art. 14. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou � d�faut par le vice-pr�sident.

Art. 15, Les attributions de l'assembl�e g�n�rales sont les suivantes

A)la modification des statuts

B)la dissolution volontaire de l'association

C)l'exctusion des membres

D)la nomination et la r�vocation d'un administrateur

E)l'approbation des budgets et des comptes

F)la d�charge � octroyer aux administrateurs

G)l'admission des membres

H)l'�laboration et les modifications du r�glement d'ordre int�rieur, pr�sent� par le conseil d'administration

I)la d�signation des v�rificateurs aux comtes

J)la fixation du montant des cotisations.

(Art. 16. L'assembl�e g�n�rale se r�unit une fois par an le deuxi�me vendredi du mois de mars � 18 heures au si�ge social. L'assembl�e peut �tre convoqu�e extraordinairement � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me au moins des membres et adh�rents) ABROGE ET REMPLACE PAR

Art. 16. L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois l'an au plus tard 6 mois apr�s le 31 d�cembre au si�ge social. L'assembl�e peut �tre convoqu�e extraordinairement � tout moment par d�cisicn du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me au moins des membres et adh�rents.

Art, 17, Les convocations, sign�es par le secr�taire contenant l'ordre du jour et la nature des votes, doivent

�tre adress�es par courrier 8 jours au moins avant la date de la r�union.

Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me des membres et des

adh�rents est port�e � l'ordre du jour.

Art. 18. Seuls les membres pr�sents ont le droit de vote.

Art. 19. Sous r�serve des dispositions des articles 8, 12 et 20 de la loi et lorsqu'il en est d�cid� autrement dans les pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale est valablement compos�e quel que soit fe nombre de membres pr�sents et les d�cisions sont prises � la majorit� simple.

Art, 20. Except� les cas pr�vus par la loi ou les pr�sents statuts, et en particulier les points A, B et C de l'article 15, les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents.

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MOD 2.2

En cas de parit�, la proposition est rejet�e.

Des r�solutions ne peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour.

Art. 21. Au si�ge social de l'association, les membres et adh�rents peuvent consulter les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sign�s par deux administrateurs,

IV Le conseil d'administration

Art, 22. L'association est repr�sent�e par un conseil d'administration compos� de 3 membres au moins, choisis parmi les membres et nomm�s par l'assembl�e g�n�rale. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

Art. 23. Les administrateurs sont �lus pour une dur�e de 3 ans, ils sont r��ligibles.

Art. 24, Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art. 25. Le conseil d'administration d�signe parmi les administrateurs au moins le pr�sident, le vice-pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier.

Art. 26. En cas d'absence du pr�sident, le conseil est pr�sid� par le vice-pr�sident.

Art. 27. Le conseil d'administration est charg� de la gestion et de la repr�sentation de l'association. Tout ce qui n'est pas r�serv� � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les statuts est de la comp�tence du conseil d'administration.

Art. 28. Les administrateurs exercent leur pouvoir coll�gialement sauf d�l�gation ou mandat. Sous sa responsabilit�, le conseil d'administration peut attribuer certaines t�ches de gestion journali�re et de repr�sentation de l'association � deux administrateurs. La r�partition des t�ches et leur �tendue est fix�e par le conseil d'administration,

L'association est repr�sent�e dans les actes y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel et en justice, par le pr�sident du conseil d'administration et un administrateur agissant conjointement. Ceux-ci n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 29. Le conseil d'administration se r�unit au moins trois fois par an.

Art. 30. Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident ou ou � la demande d'un administrateur. Les convocations, sign�es par le secr�taire contenant l'ordre du jour et la nature des votes, sont adress�es par courrier sauf cas d'urgence, au moins huit jours avant la r�union,

Art. 31, Le conseil d'administration peut d�lib�rer lorsque le majorit� des membres est pr�sente. Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer sur des points non inscrits � l'ordre du jour.

Art, 32. Le conseil d'administration prend des d�cisions � la majorit� simple des voix des administrateurs pr�sents. En cas de parit�, la proposition est rejet�e.

Au si�ge social de l'association, les membres peuvent consulter les proc�s-verbaux et les d�cisions du conseil d'administration, sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Art, 33. Les administrateurs ne peuvent �tre r�mun�r�s par l'association.

Art. 34. Le mandat d'administrateur peut prendre fin soit par d�mission, soit par r�vocation.

La d�mission d'un administrateur doit �tre adress�e au pr�sident, puis signifi�e � l'assembl�e g�n�rale.

Art. 35. Sur proposition motiv�e d'un tiers des membres, tout administrateur peut �tre r�voqu� par �crit par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des voix des administrateurs pr�sents.

(Art. 36. Chaque ann�e et au plus tard 6 mois apr�s le 30 juin, date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale les comptes annuels de l'exercice social �coul�, le budget de l'exercice suivant et la d�charge aux administrateurs.) ABROGE ET REMPLACE PAR

Art, 36, L'exercice social s'�tend du 1 janvier au 31 d�cembre,

(Art. 37. Lors de cette s�ance, deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s parmi ses membres, de pr�f�rence non administrateurs, pour l'exercice suivant.) ABROGE ET REMPLACE PAR

a

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 37, Chaque ann�e et au plus �ard 6 mois apr�s le 31 d�cembre, date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale les comptes annuels de l'exercice social �coul�, le budget de l'exercice suivant et la d�charge aux administrateurs.

(Art. 38. Pendant les huit jours qui pr�c�dent l'assembl�e g�n�rale consacr� notamment aux comptes et budgets, les livres et pi�oes de comptabilit� sont tenus � la disposition des membres de l'association aux fins d'examen au si�ge de l'association.) ABROGE ET REMPLACE PAR

Art. 38. Lors de cette s�ance, deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s parmi les membres de l'association, de pr�f�rence non administrateurs, pour l'exercice suivant.

Art. 39. Pendant les huit jours qui pr�c�dent l'assembl�e g�n�rale consacr� notamment aux comptes et budgets, les livres et pi�ces de comptabilit� sont tenus � la disposition des membres de l'association aux fins d'examen au si�ge de l'association.

Dispositions transitoires

A l'instant, les membres r�unis en assembl�e g�n�rale ont pris les r�solutions suivantes

Etant donn� le changement de date de l'exercice social et l'approbation des comptes couvrant la p�riode du 01/01/2012 au 30/06/2013 ce jour, les membres d�cident que les comptes su 01/07/2013 au 31/12/2013 et du 01/01/2014 au 31/12/2014 seront adopt�s conjointement avant le 30/0612015.

Assembl�e ordinaire

DApprobation du PV de l'assembl�e g�n�rale du 09/12/2011.

DPrise d'acte de la d�mission de Louise MATHIEU

Q'Rapport des v�rificateurs aux comptes : du 01/01/2012 au 31/12/ 2012 et du 01/01/2013 au 30/06/2013.

Le v�rificateur propose l'achat d'un logiciel de comptabilit� pour les asbl.

Cette proposition est adopt�e � l'unanimit�.

DApprobation des comptes du 01/01/2012 au 30/06/2013.

La tr�sori�re fait rapport des avoirs de l'asbl : liquidit�s, carnet de d�p�t, livres et mouvements financiers

intervenus au cours de cette p�riode. Les comptes sont approuv�s � l'unanimit�.

Q'La d�charge aux administrateurs est vot�e � l'unanimit�.

DApprobation du budget 2014.

La tr�sori�re a �tabli une estimation des recettes et des d�penses : frais locatifs, cotisations, secr�tariat et

gestion, activit�s diverses,

Le budget est approuv� � l'unanimit�.

Q'Bilan des activit�s : Le conseil d'administration s'est r�uni 4 fois afin d'assurer le suivi de diff�rents projets.

Q'Suite � la d�mission de Louise MATHIEU, le conseil d'administration se r�unit et d�signe aux fonctions de

oPr�sidente : Paulette Boulanger

oVioe-pr�sidente : Pascale KEUNEN

oSecr�taire ; Marie France TROUSSART

oTr�sori�re ; Ornella RONCOLETTA

La pr�sidente,

Paulette Boulanger.

Texte

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29/05/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�nomination

ien entier) : ANDREE MOSANE

(en abr�g�)-

Forme juridique ASBL

Si�ge : Rue de Campine,118 4000 LIEGE

Objet de l'acte : Modification des membres du Conseil d'administration.

PV de l'Assembl�e G�n�rale du 09-12-2011

Etaient pr�sentes : Louise Mathieu (vice-pr�sidente), Muriel Plier (tr�sori�re),

Gilberte Loneux, et Ornella Roncoletta, membres du Conseil

d'administration.

35 membres adh�rents assistent �galement � la r�union.

-Approbation des comptes 2010-2011

La tr�sori�re fait rapport des avoirs de l'asbl : liquidit�s, carnet de d�p�t, livres et mouvements financiers

intervenus au cours de l'ann�e �coul�e.

Les comptes sont approuv�s � l'unanimit�.

-D�charge aux administrateurs

-Approbation du budget 2011-2012

La tr�sori�re a �tabli une estimation des rentr�es et des d�penses : frais locatifs, cotisations, secr�tariat et

gestion, activit�s diverses.

Les propositions budg�taires sont approuv�es � l'unanimit�.

-Bilan des activit�s

Le bureau restreint s'est souvent r�uni pour �tudier les diff�rents projets et assurer leur suivi.

-Fonctionnement de I'ASBL :

Prise d'acte des d�missions de l'asbl et donc du Conseil d'administration de Jeanine Jadot et Gis�le

Servais.

Les candidatures de Paulette Boulanger, Monique Blavier et de Marie France Troussart au Conseil

d'administration sont approuv�es � l'unanimit�.

" Le Conseil d'administration �tant constitu�, il se r�unit et d�signe aux fonctions de

Pr�sidente, ici pr�sente et qui accepte, Louise Mathieu

Vice Pr�sidente, et qui accepte, Pascale Keunen

Tr�sori�re, ici pr�sente et qui accepte, Monique Blavier

Secr�taire, ici pr�sente et qui accepte, Marie France Troussart.

Pr1enttionner sur la clernsEre pag? du Volet B. Au recto : Nom t qualste du notaire instms entant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association la fondation ou l'organisme d l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ANDREE MOSANE

Adresse
RUE DE CAMPINE 118 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées ANDREE MOSANE

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ANDREE MOSANE