ANONYM

Association sans but lucratif


Dénomination : ANONYM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 501.733.785

Publication

10/01/2014
ÿþM0D 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteu

belge

N° d'entreprise : 501.733.785

Dénomination

(en entier) : ANONYM

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Voie de Liège, 124 à 4040 Herstal

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

li résulte du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 04 novembre 2013 que

Première résolution

L'assemblée décide de modifier l'article 2 des statuts relatif au siège social de l'association comme suit

Article 2 : Le siège social de l'asscciation est situé Rue Henri Orban, 55 bte 12 à 4030 Grivegnée.

Deuxième résolution :

L'assemblée décide d'ajouter à l'article 3, §1 un nouvel objet :

- Promotion d'artistes

Ces dispositions sortent leurs effets immédiatement.

L'original du procès verbal du 04 novembre 2013 est déposé en même temps.

Fait à Herstal, le 04 novembre 2013

Lapez Y Gracinuno Rafael

Administrateur-délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/12/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N° d'entreprise : 5 p A Dénomination ANONYM

(en entier) :

Y i

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : VOIE DE LIEGE, 124 4040 HERSTAL BELGIQUE

Objet de l'acte : CONSTITUTION DE L'ASBL - STATUTS

Entre les soussignés :

1. Lopez Y Gracinuno Rafael né le 22 septembre 1987 à Verviers, de nationalité belge et domicilié rue du Parc, 55 Bte 4 à 7000 Mons,

2. Lambert Danilo, né le 2 juillet 1986 à Serrinha  Bahia (Brésil), de nationalité belge et domicilié rue de Dinant, 14 à 4800 Verviers,

3. Lopez Y Garcinuno Laetitia, née le 4 octobre 1983 à Verviers , de nationalité belge et

domiciliée rue du Roi Albert 172 à 4680 Oupeye.

Il a été convenu de constituer, entre eux et toutes les personnes qui viendront à en faire partie

dans la suite, une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, aux

conditions suivantes :

STATUTS

TITRE 1 Dénomination  Siège  Objet  Duré

Art. 1 : L'association prend pour dénomination : « Anonym ».

Art. 2 : Le siège social de l'association est situé Voie de Liège,124 á 4040 HERSTAL dans

l'arrondissement judiciaire de Liège.

Art. 3 : §1 : L'association a pour objet, à l'exclusion de tout but de lucre,

" la pratique du sport et de l'activité physique et ce, accessible à tous ;

" d'encadrer les enfants durant les congés scolaires, inciter les enfants et les adultes à la pratique du sport, de la danse, ainsi que tout ce qui touche au culturel. La panoplie d'activités couvertes sera illimitée dans le domaine du sport compétitif ou de loisir ou de démonstration.

" Rédaction d'articles et communiqués à l'attention des médias. Assurer des chroniques occasionnelles ou permanentes au travers des médias. Réalisation de revues de presse ou de journaux.

Gérer et réaliser toutes publicités se rapportant aux différentes activités ou événements, internet y compris, création de sites, publicités radio, TV, presse écrite et toutes autres formes de publicité.

de formation continues pour adultes, enseignants ou animateurs en tant que formateur mais également en tant qu'opérateur de formation de manifestations à caractères sportifs,culturels,éducatifs,de loisirs, et caetera ;

" de séjours de vacances, éducatifs, de santé en Belgique et à l'étranger

Mentionner sur la dernière page du Volet Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au_v_erso : Nom et signature

Vo1a`s Ej - M0D 2,2

" organisation de cours de danse

" organisation de spectacles , galas , démonstrations

" organisation de stages, concours, entraînement ou de préparation, élaboration de contrats, conseils en matière sportive et professionnelle

" participation dans l'évènementiel (évents,clips,théátre,défilés)

" organisation d'activités artistiques : ateliers,création de décor

" création et gestion des différents supports multimédia

" Organiser des foires, concerts, ou salons ayant un rapport avec les objets cités ci-dessus.

" Organiser des journées,soirées festives, récréatives ou sportives, incentives, séminaires ou autre ayant un rapport avec les objets précités.

" Poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet (Gestion de locaux ou du personnel). Promouvoir l'animation d'événements, la distribution de produits directement liés à ses organisations, la réalisation de documents ou périodiques à caractère promotionnel pour l'objet cité, la création de site internet ou tout acte lié à la communication en rapport de près ou de loin avec son objet, gestion d'une cafétéria mise à disposition des membres et autres personnes qu'elle pourrait accueillir idem en ce qui concerne la restauration et l'hébergement.

Pour objet, elle peut organiser des épreuves, des activités et des démonstrations sportives et activités physique diverses.

L'association pourra poser tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle pourra notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Elle pourra acquérir meubles et immeubles dans la mesure ou cela sera nécessaire à réaliser son objet social et à entreprendre ses activités

L'association pourra exercer son objet en Belgique ou à l'étranger.

§2. L'association peut faire tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet social. A cet effet, elle peut acquérir ou posséder en propriété ou autrement tous les biens meubles et immeubles.

Elle peut utiliser ces biens, les gérer ou les mettre à disposition.

§3. L'association peut également entreprendre certaines activités économiques à condition que le produit soit affecté exclusivement à l'objet social.

Art. 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2  Membres

Art. 5 : Le nombre de membres est illimité.

Art. 6 : Les nouveaux membres doivent être agréés par le conseil d'administration, sur présentation par l'un des administrateurs.

Art. 7 : Les membres sont redevables d'une cotisation annuelle de vingt-cinq euros (25,00 ¬ ) mais ils peuvent faire, en plus, des apports ou des versements. Lorsqu'ils cessent d'être membres, ils ne peuvent faire valoir aucun droit sur les biens de l'association. Il n'est de même pour les ayants droits. Ils n'ont aucun droit de poursuivre la récupération d'apports ou de versements faits par eux ou par leurs prédécesseurs ou de faire apposer les scellés.

Art. 8 : La qualité de membre est accordée pour une durée indéterminée. Elle prend fin par démission volontaire, exclusion, la perte de la qualité justifiant son admission comme membre, et décès.

La démission volontaire doit être adressée par simple lettre au président du conseil d' administration.

L'exclusion ne peut être décidée que par l'assemblée générale à la majorité des deux

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réserve

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belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

V.019/D-ci mi- MQD 2.2

tiers des membres présents ou représentés.

TITRE 3  Assemblée générale

Art. 9 : L'assemblée est composée de tous les membres de l'association. Chaque membre

dispose d'une voix. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre. Aucun

membre ne peut disposer de plus d'une procuration.

Art. 10 : L'assemblée générale est exclusivement compétente pour :

1° la modification des statuts ;

2° la nomination et la révocation des administrateurs ;

3° la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le

cas où une rémunération est attribuée ;

4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

50 l'approbation des budgets et des comptes ;

6° la dissolution de l'association ;

7° l'exclusion de membres ;

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 11 : §1 Au cours du premier semestre de chaque année civile, il est tenu au moins une

assemblée générale ordinaire pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et du budget

de l'année suivante.

§2 Des assemblées générales extraordinaires peuvent être tenues à l'initiative du conseil d'administration ou à la demande d'au moins un cinquième des membres de l'association.

§3 Toute convocation à l'assemblée générale doit être faite par écrit, au moins huit

jours à l'avance.

Pour être valable, elle doit être signée par le président du conseil d'administration

ou pax deux administrateurs. Tous les membres doivent être convoqués.

La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu de la réunion et l'ordre de jour.

§4 L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou en son absence, par le plus âgé des administrateurs présents.

§5 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que sur des points expressément mis à l'ordre du jour.

§6 Pour les cas ordinaires, l'assemblée générale peut valablement délibérer à la majorité des voix, à condition qu'au moins la moitié des membres soient présents ou représentés. Les décisions concernant les modifications des statuts, l'exclusion des membres ou la dissolution volontaire ne peuvent être prises qu'aux conditions fixées à l'article 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921.

En cas de parité des voix, la voix du président est prépondérante. A la demande d'au moins la moitié des membres présents, le vote est secret.

§7 Un rapport de chaque assemblée générale est rédigé. Il est signé par le président

et distribué à tous les membres, au plus tard lors de l'assemblée générale suivante.

TITRE 4  Conseil d'administration

Art. 12 : §1 Le conseil d'administration est composé de trois membres au moins nommés par

l'assemblée générale et en tout temps révocable par elle.

§2 Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

§2 Pour être choisi comme administrateur, il faut être membre de l'association, ou le représentant mandaté du membre si celui-ci est une personne morale.

§3 La durée du mandat des administrateurs est fixée à deux ans. Ce mandat est renouvelable.

Lorsque le mandat d'administrateur se termine anticipativement suite au décès, à la démission volontaire, à la révocation ou parce que la condition pour être membre n'est plus remplie, l'assemblée générale pourvoit au remplacement de cet administrateur pour le reste de la durée.

Aussi longtemps qu'il n'est pas pourvu au remplacement, les autres administrateurs remplissent la plénitude des compétences du conseil d'administration.

§5 Les administrateurs désignent parmi eux un président, un secrétaire et un

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

4

Régenré

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trésorier.

Art. 13 : §1 Le conseil d'administration gère, représente et engage valablement l'association, sans procuration spéciale de l'assemblée générale, dans toutes les affaires judiciaires et extrajudiciaires.

Il agit en tant que demandeur ou défendeur dans toutes les actions et décide des recours. Il est compétent pour tous les actes, sans exception, de gestion et de disposition, y compris aliéner des biens meubles et immeubles, hypothéquer, prêter et emprunter quel que soit le terme ; faire toute opération commerciale ou bancaire ; lever une hypothèque.

§2 Toutes les compétences qui ne sont pas attribuées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale, sont exercées par le conseil d'administration.

§3 le conseil d'administration peut transférer toutes ses compétences ou seulement une partie de ses compétences à un ou plusieurs administrateurs et en particulier en ce qui concerne la gestion journalière de l'association avec usage de la signature sociale liée à cette gestion.

A tout moment, cette délégation peut être révoquée.

§4 Vis-à-vis des tiers, l'association est représentée et engagée par les signatures conjointes de deux administrateurs, sauf si le conseil a désigné un administrateur délégué pour une mission définie.

§5 Le conseil d'administration édicte tous les règlements d'ordre intérieur qu'il juge

utile.

Art. 14 § I Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an.

§2 le conseil d'administration est convoqué par le président ou par deux

administrateurs. La convocation doit être faite par écrit, au moins huit jours à l'avance.

Elle doit mentionner le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

§3 Le conseil d'administration ne peut se réunir valablement que si la moitié des administrateurs sont présents. Chaque administrateur dispose d'une voix. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur. Aucun administrateur ne peut cependant de plus d'une procuration. Les délibérations du conseil d'administration doivent être approuvées au moins par la moitié des administrateurs présents ou représentés.

§4 Un rapport de chaque conseil d'administration doit être établi. Il est signé par le président et distribué aux administrateurs au plus tard lors de la prochaine réunion du conseil d' administration.

TITRE 5 Disposition diverses

Art. 15 : L'exercice comptable court de 1" janvier au 31 décembre. Exceptionnellement, le premier exercice comptable débute le jour du dépôt de l'acte constitutif pour se terminer le 31 décembre 2013.

Chaque année, le conseil d'administration doit rendre compte à l'assemblée générale de sa gestion durant l'exercice écoulé.

Le conseil prépare les comptes et les budgets. Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, il les soumet à l'approbation de l'assemblée générale. Art. 16 : sauf les cas de dissolution judiciaire, la dissolution ne peut être prononcée que par l'assemblée générale conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921.

La décision de dissolution nomme également un ou plusieurs liquidateurs.

Art. 17 : En cas de dissolution, l'actif net après apurement des dettes et charges est transféré à une association ayant un objet social analogue, désignée par l'assemblée générale.

Art. 18 : Pour tout ce qui n'est réglé par les présents statuts, la loi du 27 juin 1921 reste d'application.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au Verso : Nom et signature

Coordonnées
ANONYM

Adresse
VOIE DE LIEGE 124 4040 HERSTAL

Code postal : 4040
Localité : HERSTAL
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne